LES II) K ES PRIMITIVES

dence française se servit de notre moyen d’investigation, au cours de la période historique dont il s’agit.

Nicolas Boyer, ou Bohier, Boërius (i), l’atteste pour le Parlement de Bordeaux (2), Jean Papon (3) pour les juridictions locales du Forez et pour le Parlement de Paris, François Marc, Marcus, pour le Parlement de Dauphiné (4), Claude Le Brun de la Rochette pour le Beaujolais (5).

Jean Bodin, l’illustre auteur des Six livres de la Ftépu-

effet, cours pendant toute la période qui fait l’objet de notre étude, et le nombre des incrédules fut infiniment petit ».

(1) Nicolas Boyer, né à Montpellier en 1469, professeur à l’Université de Bourges, plus tard conseiller et président au Parlement de Bordeaux, mourut en 1539.

(2) Decisiones aureae in senatu Burdigalensium discussae et promulgatae, Lugduni , 1567, quest. 166, p. 256. M. Esmein, Cours élémentaire d’histoire du droit français (11), 1912, p. 827, appelle, non sans raison cet ouvrage : « une mine féconde en renseignements de tout genre ».

(3) Recueil d’arrêts notables des Cours souveraines de France , ordonnez par titres en vingt-quatre livres par Jean Papon, conseiller du Roy et lieutenant général au Bailliage de Forests, Paris, 1607, liv, XXIV, tit. IX, De la question et gehenne , n° 5, p. 1329. Sur Jean Papon, né en 1505 près de Roanne, mort à Montbrison en 1590, voyez Albéric Allard, op. cit., § 273, pp. 495-496.

(4) Decisiones aureae in sacro Delphinatus senatu discussae et promulgatae, Lugduni , pars prima, 1579, pars secunda, 1586, p. 197, quaestio 190. Une première édition avait été donnée à Grenoble en 1532, après la mort de l’auteur, survenue, semble-t-il, en 1525 (Adolphe Rochas, Biographie du Dauphiné, Paris, 1861, t. II, p. 112). François Marc, qui appartenait à une famille noble du Graisivaudan, fut conseiller au Parlement de Dauphiné sous Louis XII et François Ier. Dans une langue très précise, il rapporte un arrêt du Parlement confirmatif d’une sentence du juge criminel de Montélimar, arrêt rendu au mois de mars 1508, l’année même où il écrit. Notre auteur cite, comme autorité, Paris de Puteo ; le livre de Nicolas Boyer n’avait pas encore été publié.

(5) Claude Le Brun de la Rochette, Advocat en la sénéchaussée et siège présidial de Lyon et au bailliage de Beaujolais, Le procès criminel divisé en trois livres , Lyon, 1590; le second livre du procès criminel, la question, p. 93. Claude Le Brun de la Rochette, né en 1560, mourut vers 1630. Albéric Allard, op. cit., § 251, p. 454, sq.

blique (i53o-r596), affirmait que notre pratique était d’un usage général, et il l’approuvait (1).

«... étant toutes les nuictz batu par icelle (la femme assassinée) comme il disait (2). Et toutesfois on sçait assez que cela n’advient pas à tous les meurtriers. Vray est qu’il y en a qui tiennent, que si celuy qui est tué meurt sans appétit de vengeance, que tel cas n’advient point. Mais toute l’antiquité a remarqué, et Platon la escript au premier livre des Loix, que les âmes des meurtris souvent poursuyvent les meurtriers, ce que Marsile Ficin au seizième livre de l’Immortalité des âmes, ch. V (3), et Lucrèce (4), et Virgile au IIII des Âeneïdes (5), tiennent pour véritable, et, les juges ont

(1) De la démonomanie des sorciers, par J. Bodin, Angevin, Paris, 1580, livre second, ch. III, fol. 72. La première édition datait de 1578. Voyez, J. Bodin et son temps. Tableau des théories politiques et des idées économiques au xvie siècle, par Henri Baudrillart, Paris, 1853, p. 183, sq.; Bodin, prédécesseur de Montesquieu , par E. Fournol, thèse, Paris, 1896, pp. 20-21.

(2) L’histoire racontée par Jean Bodin se réfère à l’année 1559. « Absurdité, fanatisme, ridicule et odieux, voilà ce qu’il faudrait mettre en marge de chacune des pages de ce triste livre », dit M. Henri Baudrillart, p. 189, à propos de la Démonomanie des sorciers. Le jugement nous paraît trop sommaire et par cela même injuste. Bodin se borne à exposer les doctrines de la très grande majorité des magistrats de son temps, seulement il les expose avec une force et une logique qui permettent plus facilement de les juger. Au point de vue spécial qui nous occupe, il suit l’opinion de Nicolas Boyer qu’il cite plusieurs fois, avec éloges, dans les Six livres de la République. N’oublions pas, enfin, que les plus grands hommes de l’antiquité avaient cru au mort justicier. Les autorités citées par Bodin confirment ce que nous avons dit plus haut de l’esprit des auteurs du xvie siècle.

(3) Voyez plus haut.

(4) De rerum natura, IV, 1040, sq.; d’après d’autres éditions, 1024, sq. (Ad. Brieger, 1894, p. 124).

Idque petit corpus , mens unde est saucia amore; namque omnes plerumque cadunt in vulnus , et illam emicat in partem. sanguis , unde icimur ictu , et si comminus est, hostem ruber occupât umor.

(5) Voyez plus haut.

aprouvé par infinis jugemens, que le meurtrier passant sur le corps mort sans le toucher, soudain la playe saignait (i). Plusieurs Docteurs en Civil et Canon sont d’accord de ce poinct et prennent cette présomption pour un argument et conjecture violente contre l’accusé, suffisante pour le appliquer à la question (2). Et les homicides souvent ont esté averez par ce moyen: ce que Plutarque escript aussi de Damon (3) et Suétone de Caligula... » (4).

A côté de Jean Bodin, citons Pierre Grégoire, né à Toulouse (5), vers i54o, Tholosanus, qui enseigna le droit aux Universités de Cahors et de Pont-à-Mousson. Probablement sous l’influence de Jean Bodin pour lequel il avait une profonde admiration (6), Grégoire de Toulouse affirme lui aussi, avec la plus grande netteté, l’authenticité du phénomène dont il s’agit, et la généralité de la pratique à laquelle il servait de

(1) Si la plaie saignait, n’était-ce pas l’effet d’un sortilège? Jean Bodin, ce terrible ennemi des sorciers, aurait dû, semble-t-il, se le demander.

(2) Comme on le voit, d’autres indices ne sont pas nécessaires; l’effusion du sang, à elle seule, justifie la mise à la question.

(3) Il s’agit probablement de l’histoire du meurtre de Damon surnommé Peripoltas, histoire racontée par Plutarque, Vie de Cimon , III, traduction d’Amyot, édition Coray, Paris, 1825, p. 5. Bien longtemps après sa mort, Damon « revenait » au lieu où il avait péri.

(1) C. Suetoni Tranquilli de vita Caesarum liber IV (C. L. Roth), C. Caligula, n° 59... in ea quoque domo , in qua occubuerit, nullam noctem sine aliquo terrore transactam , donec ipsa domus incendio consumpta sit.

(5) Cf. Ad. Tardif, Histoire des sources du droit français . Origines romaines, Paris, 1890, p. 482 : « Pierre Grégoire, né à Toulouse... appartient au groupe des jurisconsultes généralisateurs qui se sont appliqués à ranger les textes dans un ordre méthodique ». Cf. Étienne Jougla, Les doctrines sociales, politiques, financières, administratives de Grégoire de Toulouse, thèse, Toulouse, 1899; Antonin Deloume, Aperçu historique sur la Faculté de Droit de V Université de Toulouse , Toulouse, 1900, p. 88.

(6) Voyez Et. Jougla, op. cit., p. 49

dans LA BRETAGNE CONTEMPORAINE 44$

base (i). Comme une de ses autorités, Galeottus Martius Narniensis (2), libro de promiscua doctrina , ch. XXII, voulait limiter l’épreuve au cas où la mort ne remontait pas à plus de dix ou douze heures, Grégoire de Toulouse proteste même contre cette restriction; 1 expérience montre, dit-il, que le sang coule après l’expiration d’un plus long délai.

Après avoir constaté le silence de Jean Imbert (3) sur notre pratique, silence qui n’équivaut pas à une négation (4), arrivons enfin à notre grand criminaliste français de la fin du xvie siècle, à Pierre Ayrault.

Comme le dit M. Esmein (5), « c’était un grand esprit et un grand cœur. Dans son principal ouvrage, L’ordre, formalité et instruction judiciaire , nous allons aujourd’hui encore puiser de précieux renseignements sur le droit criminel des Romains; et cette œuvre savante est écrite dans une langue admirable, chaude et colorée. S’élevant bien au-dessus de ses contemporains, il +

(1) Syntagma juris universi atque legum omnium gentium et rerum publicarum praecipuarum in très partes digestum , auctore Petro Gregorio Tholosano, Aureliae Allobrogum , 1611, lib. XXXVI, cap. 20, De involuntariis homicidiis , n° 8, p. 668. La première édition avait paru à Lyon en 1582.

(2) Galeottus Martius mourut en 1478. Cf. Christensen, op. cit ., p. 125.

(3) Les quatre livres des Institutions foreuses, ou autrement Practique judiciare, de maistre Jean Imbert, Lyon, 1552, liv. III, cb. XIV, n° 2, p. 778. La première édition du texte latin date, semble-t-il, de 1538. Jean Imbert né à La Rochelle, fut avocat pendant trente ans, puis lieutenant criminel à Fontenay-le-Comte. Voyez : Viollet, op. cit., p. 185.

(4) Pierre Guenois éditant au xvne siècle le livre de Jean Imbert le complétait, à notre point de vue, en citant le passage de Nicolas Boyer et la jurisprudence du Parlement de Bordeaux; il comblait simplement une lacune de son auteur, et il ne songeait pas à protester contre la jurisprudence du Parlement de Bordeaux ni à opposer Imbert à Boyer, La practique judiciaire tant civile que criminelle de Jean Imbert, édition de Pierre Guenois, Lyon, 1665, liv. III, ch. XIV, n° 2, note c, p. 652.

(5) La procédure criminelle, p. 162

démontra jusqu’à l’évidence les dangers de la procédure criminelle que la France s’était donnée ». Âjou tons qu’élève de Le Douaren, de Doneau et de Cujas, Pierre Ayrault (i) appartenait à l’école des jurisconsultes humanistes, se séparant à ce point de vue de Jean Bodin (2), et que dès lors l’autorité « des docteurs » italiens devait être pour lui d’un moindre poids.

Pierre Ayrault commença par écrire en latin, à l’exemple de ses maîtres, et sous le nom de Petrus Aerodius, un traité trop oublié aujourd’hui : Rerum ab omni antiquitate judicatarum Pandectae (3).

Après avoir raconté, lui aussi, l’histoire des deux Arcadiens, après Marsile Ficin et plusieurs autres, Pierre Ayrault admettait, sur la foi de Platon, que l’homme assassiné pouvait revenir tourmenter son meurtrier : Id suae animae immortali , sive Nemesi divinae, sive Daemoni, Genioque tribuamus; cur possit a veritate abhorrere?

Le pouvoir qu’il reconnaissait à l’âme séparée du corps, Ayrault le déniait, au contraire, au corps séparé de l’âme. Il décrivait notre pratique, et il la repoussait de la façon la plus formelle (4). Il admettait seulement la confrontation de l’accusé avec le cadavre, dans le but de constater s’il se troublait ou non, con-

(1) Pierre Ayrault, né en 1536, mourut en 1602. Cf. Albéric Allard op. cit., § 252, p. 457, et A. Tardif, Histoire des sources du droit frai v çais , Sources romaines , p. 486.

(2) Cf. Antonin Deloume, op. cit., pp. 75, sq., 93, sq. Jean Bodin fut, on le sait, l’adversaire acharné de Cujas, humaniste, certes, mais non pas jurisconsulte humaniste.

(3) Parisiis, 1588 (Bibliothèque de la Faculté de droit de Paris, n° 82), liv, VIII, t. IV, de sicariis, ch. XXVIII, Occisos sese etiam ulcisci, fol. 318, verso- Une édition avait paru à Francfort en 1580.

(4) Sed ut in ipso cadavere subsint reliquiae sensus, quarum occa sione , si id attigerit, aut super grediatur homicida , vulnera recrudes -• cant ; ideoque ad probationem homicidii , valeat haec conjectura : videtur mihi anile esse. Ainsi il s’agissait là, pour notre auteur, d’histoires de bo mes femmes.

frontation qui s’est conservée de nos jours. Son ferme bon sens lui faisait au contraire demander comment un cadavre pourrait reconnaître un meurtrier (i).

Ce passage des Pandectae doit être rapproché de l’ouvrage sur la procédure écrit postérieurement, en français, par Pierre Ayrault, ouvrage dont nous avons parlé : L'ordre, formalité et instruction judiciaire ...

A propos des procès et des exécutions contre les cadavres, Ayrault s’exprimait ainsi (2) :

<( Nous parlerons en premier lieu du cadavre, puisque nous usons de ce supplice en plusieurs crimes et qu’autres que les Piomains en ont usé. Si nous luy distribuons des honneurs, ne pouvons-nous pas au contraire le difamerP Et si nous disons, avec Platon, qu’il demeure en luy quelques reliques de sentiment, qui font qu’il recognoist et accuse aucunement son meurtrier (ce que nous avons traité au titre De sicariis ), y a-t-il plus d’absurdité de dire qu’il y reste quelque subject susceptible de punition et d’exemple? »

Le renvoi au titre De sicariis , c’est-à-dire aux Pandectae, prouve que le second passage doit être interprété par le premier, et qu’Ayrault ne rétracte pas ce qu’il avait écrit antérieurement (3). Toujours est-il que

(1) Sed mortuum cadaver , quo sensu agnosceret, sentiret homici dam? On aurait pu, à la vérité, objecter à Pierre Ayrault que c'était l’esprit de l’homme assassiné, demeuré sur le cadavre, qui se prononçait. Cependant, il faut reconnaître que les partisans de la doctrine combattue parlaient, au xvie siècle, non pas de l’esprit de la victime, mais seulement de son corps; c’est ce dernier qui était ému, c’est lui qui avait peur à l’approche du meurtrier.

(2) L’ordre, formalité et instruction judiciaire , dont les anciens Grecs et Romains ont usé ès accusations publiques ( sinon qu’ils agent commencé à l’exécution ) conféré au stil et usage de nostre France , par Pierre Ayrault, L‘ criminel au Siège Présidial d’Angers, édition troisième, Paris, 1604, liv. IV, lre partie, n° 13, p. 591. La première édition remontait à 1591.

(3) Cependant, des doutes peuvent subsister à cet égard.

Pierre Ayrault approuvait les procès et exécutions contre les cadavres, dont nous dirons un mot plus loin (i).

§ 9. — La procédure.

Ayant ainsi établi, croyons-nous, l’existence et la généralité de notre pratique (2), décrivons d’une façon plus précise la procédure.

Cette procédure varia quelque peu, suivant les ressorts, et suivant qu’il s’agissait du commencement, du milieu ou de la fin du xvi' siècle.

D’une façon générale (3), l’épreuve s’était précisée depuis le temps du fabliau du « Sacristain »; il ne suffisait pas de s’approcher du cadavre; il fallait passer par-dessus, sans le toucher du reste.

(1) Dans un autre passage de L’ordre, formalité et instruction judiciaire..., liv. II, lre partie, n° 23, pp. 170-171, Pierre Ayrault s’exprimait de la façon suivante, à propos des anciens Grecs : « Ils s’assembloient tous près le corps mort : faisoient un sacrifice et se purgeoient entre les mains du Prestre : qu’ils n’avoient point commis ce crime-là et qu’ils ne scavoient rien d’iceluy ». Serment de justification en présence du cadavre, serment correspondant à notre ordalie!

(2) L’éditeur de François Marc ajoutait au texte de son auteur la note suivante : Adde , D. Nie. Boer., quaest. 166, nu, j. Monstrum equidem vix credibile; sed apud tantos viros sit fides. Ainsi il s’inclinait devant l’autorité de François Marc et de Nicolas Boyer.

(3) Au contraire, François Marc s’exprimait de la façon suivante : quia dum dictum corpus fuit visitatum in absentia Claudii Richardi , vulnera erant sicca et non cruentavit; sed quando fuit visitatum in praesentia dicti Claudii Richardi, vulnera se aperuerunt et cruentavit. Ainsi, la procédure apparaît, non comme une ordalie, mais comme une enquête dirigée par le juge, dont le rôle est tout à fait prédominant.

De même, Jean Papon disait « présenter au corps », ce qui semble signifier que, d’après la pratique du ressort, l’accusé s’approchait seulement du cadavre. On doit cependant signaler une nuance entre la doctrine de François Marc et celle de Papon. Ajoutons que, comme nous venons de le voir, Pierre Ayrault visait dans ses Pandectae deux variétés différentes de notre pratique... si id attigerit, aut supergrediatur homicida... Si id attigerit, la main étendue sur le cadavre apparaît donc encore ici; le geste signifiait implicitement que l’accusé affirmait par serment son innocence.

Tandis qu’en Allemagne, nous l’avons vu, le bourreau guidait l’accusé avec une corde, dans les pays où cette forme de l’épreuve avait prévalu, on ne voit pas qu’il en ait été de même en France.

Pourquoi contraignait-on le patient à enjamber ainsi le corps de la victime de l’assassinat?

C’était, pensons-nous, afin d’exciter davantage l’esprit de vengeance du défunt. L’acte du meurtrier constituait à la fois une insulte et un défi.

Si, enfin, Nicolas Boyer recommandait de ne pas laisser l’accusé toucher le cadavre, alors qu’une tout autre conception prévalait dans certains pays, cela s’expliquait par le caractère « scientifique » que les magistrats français voulaient conserver à l’épreuve; il fallait éviter toute cause d’erreur; de cette façon, on ne pouvait pas attribuer l’effusion du sang au contact de la main de l’accusé (i).

Nicolas Boyer n’exigeait pas que la cérémonie fût renouvelée; si le cadavre voulait apporter son témoignage contre l’accusé, il fallait qu’il le fît immédiatement.

Au contraire, dans le dernier état de la jurisprudence française du xvi° siècle, telle que la décrivaient les praticiens du xvn®, l’accusé passait neuf fois par-dessus le cadavre; il n’échappait à la torture que si le sang n’avait coulé à aucun moment, pourvu, bien entendu, qu’il n’existât pas d’autres indices gràves contre lui. La procédure criminelle était devenue encore plus rigoureuse, encore plus dangereuse pour l’accusé (2).

(1) L’épreuve ne présentait donc aucun caractère religieux; au moins dans certains ressorts, il n’y avait pas de serment de l’accusé implicitement prêté en présence du corps de la victime; le clergé n’adjurait pas le cadavre de faire connaître la vérité; la cérémonie ne s’accomplissait pas dans une église, comme cela se passait dans certains pays, en Écosse notamment.

(2) Peut-être, du reste, les magistrats avaient-ils tenu compte du

Cette loi que M. Esmein démontra naguère d’une façon si remarquable, se justifie donc, même dans notre matière spéciale.

Notons enfin que la jurisprudence française exigeait l’effusion du sang; on ne voit nulle part que le cadavre pût, d’une autre façon, manifester sa volonté de vengeance.

Pour les magistrats français du xvie siècle, l’effusion du sang constituait un indice grave, autorisant la mise à la question.il s’agissait là d’une vérité d’expérience (i). <( Et par ainsi cet indice de sang est fort à considérer comme fondé en expérience et en raison naturelle », disait Jean Papon. Experimentum, ajoutait Grégoire de Toulouse. Ce dernier auteur appuyait cette première vérité d’expérience sur une seconde, à savoir que les noyés rendent du sang, quand ils se trouvent en présence de leurs amis (2). Ici encore, les croyances des pêcheurs de nos côtes bretonnes peuvent servir à mieux comprendre ce passage du vieux jurisconsulte.

Notre épreuve doit être rapprochée du « bain des sorcières » et des « marques de sorciers », modes de preuve dont nous avons déjà parlé dans notre chapitre VII.

Quant à expliquer ce phénomène naturel, la commotion du sang, comme dit Papon, à montrer comment le sang reconnaissait le meurtrier, il n’y fallait naturellement pas songer. On se bornait, en s’appuyant

chiffre sacré neuf et admis l’importance du redoublement. Cela ne paraîtra nullement invraisemblable, si on n’oublie pas à quel point Jean Bodin croyait à la vertu des nombres. La science des nombres lui avait appris notamment que le roi de Navarre ne serait jamais roi de France. Voyez ce que nous disons plus haut à propos de l’Allemagne.

(1) En Italie, dit également M. Patetta, op. cit., p. 200, note 2, on croyait que le sang coulait pour des causes naturelles ignorées.

(2) Sicut in submersïs per sympatiam , si amici adsint, sanguis Jloridus emittitur.

sur l’autorité des philosophes de l’antiquité et de leurs commentateurs, sur l’opinion des médecins et surtout en citant la Genèse et l’Apocalypse, à affirmer que le sang criait vengeance (i).

Signalons cependant comme occupant une place à part Claude Le Brun de la Rochette qui, seul, prononce les mots de jugement de. Dieu.

<c Et ne peut être desnié que ce ne soit un juste jugement de Dieu (2), et que le sang d’un pauvre innocent massacré, comme celuy du juste Abel, demande justice et vengeance contre le meurtrier. »

Au xvie siècle, l’effusion du sang constituait un indice suffisant, à lui seul, pour justifier la mise à la question, un indice plein ou prochain , une semy-preuve.

« Sang émû de l’occis en présence de celui qui est accusé de l’homicide est un indice », disait Papon.

Il formulait cette règle de la façon la plus générale,

(1) « Les Philosophes (lisait Papon, tiennent pour loy de nature, que Voccis peut avoir reçeu impression d'inimitié , contre celuy qui Va occis, et tellement que le sang, ores quil soit endurcy, par ceste vertu peut fluyr ». Un professeur de l’Université de Salamanque, qui joua, nous le verrons, un rôle important dans l’histoire de notre doctrine, Antonio Gomez, résumant les explications données du prétendu phénomène, disait d’une façon très claire et très précise et eau satur quidam metus in corpore interfecti... ubi adducit rationes naturales et philosophicas ad hoc... Ainsi le corps de l’homme assassiné, se souvenant des coups qu’il avait reçus, était pris de terreur à l’approche du meurtrier, et de là venait l’effusion du sang.

(2) Cette même idée de jugement de Dieu se retrouve dans une légende suisse citée par M. Patetta, op. cit., p. 200, note 2. Après la preuve, les juges disent : « Le Tout-Puissant a jugé », et l’accusé luimême répond : « Oui, il a jugé ». Nous aurons du reste l’occasion de rapprocher la formule du serment de l’accusé, telle que la donne le Formulaire de Lucerne, de la formule prononcée par Marie Paugam, en Bretagne, au xvme siècle Antonio Gomez enfin, tout en combattant personnellement notre pratique, nous le verrons, citait, à l’appui de l’opinion contraire, cet argument qu’en permettant le miracle Dieu se prononçait : ...vel hoc provenire ex motu et voluntate divinae justitiae.

bien que, dans un procès raconté par lui, notre indice ne fût pas le seul.

François Marc enfin, après s’être demandé si l’effusion du sang, la cruentatio, ne constituait pas un indice permettant la mise à la question, au moins quand il se joignait à d’autres, an faciat indicium saltem cum aliis, ne citait que des indices éloignés, procès entre la victime et l’accusé, menaces faites par ce dernier. Dans le procès criminel analysé par notre auteur, il n’y avait qu’un indice plein ou prochain, une semy-preuve : c’était la cruentatio.

§ io. — Les procès et exécutions contre les cadavres.

Un mot maintenant sur les procès et exécutions contre les cadavres.

D’après l’Ordonnance de 1670, nous le verrons, si le défunt s’était suicidé ou avait commis soit un crime de lèse-majestê divine, hérésie, sortilège, sacrilège, blasphème, soit un crime de lèse-majesté humaine, les tribunaux nommaient un curateur au cadavre ou à la mémoire. Le cadavre était embaumé ou au moins « salé », « afin qu’il fût en état de figurer dans le procès et de subir l’exécution de la peine qui lui serait infligée » (1).

Il fallait, en d’autres termes, que le corps pût être traîné par la ville sur une claie, et pendu au gibet par les pieds.

Les procès et exécutions contre les cadavres, dont nous avons déjà parlé, jouaient, au xvie siècle, un rôle important (2).

(1) Julien Brégeault, Procès contre les cadavres dans V Ancien droite (Nouv. Rev. hist. du droit , t. III, 1879, p. 631); A. Esmein, Procédure criminelle , p. 253; Joseph Bressolles, Histoire de V ordonnance criminelle de 1670, Toulouse, 1883, p. 90.

(2) Imbert, op. cit ., pp. 714-715; Papon, op. cit.y liv. XXII. tit. 10 :

Comme on l’a vu, Pierre Ayrault rapprochait l'une de l’autre les deux institutions dont nous venons de nous occuper. S’il approuvait la seconde, sa voix s’éleva seule, en France, au xvi® siècle, contre l’indice tiré de la « commotion du sang ».

Le grand criminaliste angevin devançait donc son époque, sur ce point comme sur beaucoup d’autres.

Or, il arriva qu’alors que les Pandectae tombaient dans l’oubli, et que d’autre part les généreuses protestations de L'ordre, formalité et instruction judiciaire n’éveillaient aucun écho, un compilateur et praticien de second ordre, Laurent Bouchel (i), reproduisait, mot pour mot, le passage de ce dernier livre, que nous avons cité, sans prononcer du reste le nom d’Ayrault.

Ce passage, envisagé isolément, semblait justifier, non seulement les procès et exécutions contre les cadavres, mais encore la jurisprudence relative à l’indice tiré de l’effusion du sang.

Le succès de la Bibliothèque ou Thrésor du Droit français , qui se prolongea longtemps après la mort de son auteur, contribua, par conséquent, à répandre et à maintenir cette jurisprudence.

§11. — Le xvn® siècle . Antonio Gomez et son influence en Italie et en France. Charondas le Caron . Bernard de la Roche Flavin.

L’histoire de la procédure criminelle se développa, au cours du xvn® siècle, dans le même sens qu’au siècle précédent.

De ceux qui se sont de certaine science précipitez, p. 1277; tit. 11 : La forme de faire le procès contre le corps d’un qui s’est occis, p. 1278.

(1) Bibliothèque ou Thrésor du Droit français , n° Cadaver , ouvrage déjà plusieurs fois cité. Laurent ou Laurens Bouchel, né en 1559 à Crespy-en- Valois, fut, pendant cinquante ans, avocat au Parlement de Paris et mourut en 1629. La première édition du livre dont nous nous occupons date de 1629.

Avant l’Ordonnance de 1670, en 1622, un conseiller au Parlement de Bordeaux, P. de l’Ancre (1), combattant, avec beaucoup de force, l’épreuve de l’eau froide en matière de procès de sorcellerie, s’exprimait de la façon suivante :

« La cinquième raison est que l’indice d’homicide et de meurtre, tiré du corps saignant devant le meurtrier, doit simplement estre estimé miraculeux comme il semble. II faut donc en croire autant des sorcières, lesquelles flottent sur l’eau. Je responds qu’il y a des raisons pour lesquelles cela advient; mais soit qu’il le faille attribuer à un miracle, il y a grande différence entre ces deux preuves. Au susdit jaillissement du sang n’y a soupçon quelconque de paction avec le Démon, rien de superstitieux n’y est meslé, nul signe n’est demandé de Dieu, ny Dieu tenté par conséquent : qui sont néantmoins toutes circonstances qui se trouvent en la preuve d’eau froide ».

Trois pages plus loin, P. de l’Ancre, citant la Démonologie du roi d’Angleterre, Jacques Ier, liv. III, ch. 6, reproduisait, sans aucune protestation, le passage dans lequel ce « pédant couronné », comme dit M. Emile Montégut, admettait la gravité de l’indice, tiré de l’effusion du sang.

Bien que certains érudits rangent P. de l’Ancre parmi les adversaires de notre épreuve, il nous est impossible d’être de cet avis; si ce magistrat a combattu l’indice tiré de l’effusion du sang dans un autre passage de ses œuvres, nous ne l’avons pas trouvé.

Ceci dit, plusieurs observations doivent être faites.

Il est regrettable que P. de l’Ancre n’ait pas fait

(1) L'incrédulité et mescréance du sortilège plainement convaincue, par P. de l’Ancre, conseiller du Roy en son Conseil d’Ëtat, Paris, 1622, Traicté cinquiesme, De la Divination , p. 293.

connaître comment il expliquait l’effuson du sang, dans laquelle il voyait, lui aussi, un phénomène naturel.

Quand Fauteur de L'incrédulité et mescréance du sortilège., affirmait qu’ « au susdit jaillissement du sang n’y a soupçon quelconque de paction avec le Démon », il s’avançait beaucoup. Car, précisément, certains médecins, adversaires de notre épreuve lui reprochaient de permettre l’intervention du Démon.

Appelons enfin l’attention sur la comparaison faite entre notre mode d’investigation et le jugement de Dieu. Sous prétexte qu’on ne demandait aucun signe à Dieu (le contraire arrivait cependant quelquefois, nous le verrons à propos de la Bretagne), P. de l’Ancre écartait, dans notre cas, les reproches adressés à l’ordalie.

Si maintenant nous rappelons la note de Guénois sur Jean Imbert, nous serons en droit de conclure que la jurisprudence et la doctrine ne se modifièrent pas brusquement au cours du xvne siècle.

On ne peut citer, à propos de l’indice tiré de l’effusion du sang, aucun document analogue à l’Arrêt du Parlement de Paris de 1601, relatif à l’épreuve de l’eau dans les procès de sorcellerie.

Néanmoins, le bon sens reprenait ses droits, à mesure que diminuait l’autorité des docteurs italiens; les médecins légistes, eux aussi, commençaient à changer d’avis.

Le mouvement d’idées que nous allons exposer semble se rattacher au livre d’un grand jurisconsulte espagnol du xvie siècle, Antonio Gomez, professeur à Salamanque (i).

(1) Comment ariorum variarumque Resolutionum juris civilis communis et regii tomi très. Genevae , 1622, t. III, cap. XIII, De tortura reorum, n° 15, pp. 507-508. La première édition remontait à l’an 1552; Antonio Gomez, né vers le commencement du xvie siècle, mourut dans la seconde moitié du même siècle.

Antonio Gomez commençait par exposer l'opinion de ceux qui tenaient l’effusion du sang pour un indice prochain , suffisant, à lui seul, à justifier la mise à la question; il énumérait les arguments d’ordre divers que l’on faisait valoir à l’appui de cette pratique; il citait même un exemple de l’an 1 546 ; mais, en prenant la précaution de dire « sauf meilleur avis », il condamnait cette doctrine de la façon la plus absolue et dans les termes les plus énergiques; il déclarait que, s’il était juge, il se refuserait à prendre une mesure aussi grave que la mise à la question, en s’appuyant sur un phénomène mystérieux en somme, un phénomène dont on ignorait l’origine et la nature.

Si la jurisprudence ancienne conserva encore longtemps, nous l’avons vu, des partisans convaincus, malgré cette protestation d’ Antonio Gomez, cette dernière exerça cependat de l’influence, en Italie sur Prospéra Farinaccio, Farinaccius (i), en France sur Louis Charondas le Caron (2); ces deux auteurs se rallièrent, l’un et l’autre, expressément à la thèse du professeur de Salamanque.

Voici comment s’exprimait Charondas : « Quant à l’indice du corps de l’homme tué, lequel mis devant

(1) Prosperi Farinaccïi jcti rom. Operum criminalium pars prima in quinque titulos divisa , tit. V, de indiciis et tortura , quaestio 52, n° 154, Noribergae , t. I, pp. 804-805. Cependant, Jacopo Menochio, Menochius, considérait encore la question comme controversée, à la fin du xvie siècle, et citait les partisans des deux doctrines opposées. Bornons-nous à mentionner entre plusieurs passages : De arbitrants judicum quaestionibus et causis Centuriae sex , Coloniae AUobrogum , 1630, lib. II, cent. III, casus cclxx, n° 16, p. 528. Menochius, né à Pavie en 1532, professa à Pavie et à Padoue; il mourut en 1607. Cf. F. Schupfer, Manuale di storia del diritto italiano, 1908, pp. 731-732,

(2) Pandectes du droit français, liv. IV, De la preuve et des présomptions, ch. IX ( Œuvres , t. Il, p. 721, Paris, 1637). La première édition des Pandectes du droit français, remontait à 1602. Charondas le Caron, né en 1538, mourut en 1617. Il est trop connu pour que nous ayons besoin d’insister.

l’accusé ou luy passant par dessus, jette sang de la playe, ou de la bouche ou des narines, il me semble léger, incertain et trompeur , n’estant fondé en la raison de droict et de nature; ains on a cogneu par expérience que le corps mort remué jette quelquefois, encores que celuy qu’on présume avoir tué n’y soit présent... ».

Si nous ne pouvons reproduire le passage dans son entier, nous devons noter cependant que Charondas le Caron manifeste un complet scepticisme relativement au « songe de l’Arcade », à l’histoire des deux Arcadiens, se montrant, sur ce point, moins crédule que Pierre Ayrault.

Comme on le voit, l’argumentation de Charondas le Caron était neuve, et il convient de lui en faire honneur. Tandis que Farinaccius se bornait à reproduire, sous une autre forme, la discussion d’Antonio Gomez, le jurisconsulte parisien opposait à la prétendue vérité d’expérience une expérience contraire et concluante, observation de simple bon sens, mais qui n’était pas néanmoins sans mérite.

Quinze ans après la publication des Pandectes du droit français , qu’il avait certainement lues, un magistrat toulousain fort distingué, Bernard de La Roche Flavin, attestait que, dans le ressort du Parlement de Toulouse, notre mode d’investigation n’était pas, à la vérité, complètement tombé en désuétude, mais que cependant, on y avait recours beaucoup moins souvent (i).

(1) Arrests notables du Parlement de Toulouse , par Bernard de La Roche Flavin. Nouvelle édition augmentée des observations de Me François Graverol, avocat de la ville de Nîmes, Toulouse, 1745, liv. VI, tit. 53, des Homicides. Arrêt IV, p. 461. La première édition de cet ouvrage remontait à 1617; celle due aux soins de François Graverol à 1680. Parmi les auteurs modernes, M. Ed. Detourbet nous paraît être le seul qui ait signalié le rôle de Bernard de La Roche Flavin en notre matière. Voyez : La procédure criminelle au

(< Entr’autres preuves, et indices, reçues et approuvées par nos docteurs contre les meurtriers, a été le sang découlant des playes du meurtri, en la présence des meurtriers. Tellement que encore de mon enfance on pratiquoit de faire passer et repasser par neuf fois les prévenus ou coupables par-dessus le corps de ceux qui etoient frechement occis, jusques à les desenterrer s’ils avoient été ensevelis. Toutefois l’expérience ayant fait connoître n’y avoir aucune apparence de vérité, moins de certitude : parce que des meurtris les uns ne seignoient du tout point, les autres seignoient aussi bien en l’absence que présence de personnes; ou bien autant en la présence des parens, alliés et amis, que des étrangers, enemis ou meurtriers : Et d’ailleurs que les noyés (i), sans aucune playe, seignoient aussi bien par les yeux ou les narines ou ne seignoient du tout point aussi bien que les occis par leurs playes : A été cause que les Juges ou Magistrats ont ajouté moins de foi à cela , que de coutume ».

Bernard de La Roche Flavin croit cependant devoir reproduire la consultation qu’il avait demandée sur ce point à un médecin, Maître Ogier Fétrier, consultation en latin, assez gouailleuse, et dans laquelle l’auteur rappelait que ceux qui sont morts de certaines fièvres rendent, eux aussi, du sang par les narines, la bouche et les oreilles.

Une anecdote racontée par Fauteur, et qui se réfère à l’anée i58o, montre enfin que, dans une grande ville

xyiie siècle. Histoire de l’Ordonnance du 28 août 1670 , son influence sur les législations qui l’ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement , Paris, 1881, p. 76, note 1. Les Pandectes du droit français de Charondas le Caron ont été, au contraire, complètement oubliées, au moins à notre connaissance.

(1) Bernard de La Roche Flavin avait sans doute devant les yeux le livre de son compatriote Grégoire de Toulouse, qu’il réfute d’une façon décisive.

telle que Toulouse, l’opinion publique se montrait déjà fort sceptique.

Une jeune fille étant morte des fièvres, son corps saigna pendant l’enterrement. Comme son médecin, auquel on n’avait rien à reprocher, se trouvait dans le cortège, les assistants se mirent à dire, par manière de plaisanterie (i) : « que la morte saignait devant le meurtrier, demandant entr’eux qui était-il ». C’est depuis cette époque, conclut La Roche Flavin, que les médecins ne se rendent plus aux obsèques de leurs clients.

Comme on le voit, il n’y a pas concordance parfaite entre l’argumentation et la solution. Si, personnellement, notre auteur était d’avis d’écarter d’une façon complète notre moyen d’investigation, la jurisprudence se bornait à admettre que l’effusion du sang ne suffisait plus, à elle seule, à justifier la mise à la question.

Au texte fort important de La Roche Flavin, son annotateur, un avocat de Nîmes, François Graverol, ajouta un commentaire d’une réelle valeur.

Graverol fait preuve d’une grande érudition : il cite le passage de Mathieu Paris reproduit plus haut, il connaît non seulement les « docteurs » italiens et français, mais encore les médecins légistes.

La condamnation qu’il prononce contre notre épreuve est formulée d’une façon plus absolue que celle de son auteur :

« Aujourd’hui, néanmoins, on regarde ces indices, qui etoient inconnues au Droit romain , comme des indices qui trompent... et qui par conséquent ne sont pas suffisantes pour faire qu’un prévenu soit appliqué à la question. »

(1) On trouve la même plaisanterie dans : Antonius Tessaurus , Novae decisiones sacri senatus Pedemontani, 1597, decis. 173, que nous citons d’après M. Lehmann, op. cit.

S’il s’agit « d’indices qui trompent », on ne doit leur accorder aucun crédit. Notre analyse des criminalistes du xviii0 siècle nous montrera, cependant, que la vieille pratique n’avait pas complètement disparu des cours de justice françaises, sans parler même de la Bretagne à laquelle nous consacrons une étude particulière.

Graverol écrivait dix ans après l’Ordonnance de 1670; mais cette Ordonnance se bornait à reproduire les règles traditionnelles relatives à la mise à la question et aux indices d’une part, aux procès contre les cadavres de l’autre.

Après comme avant l’Ordonnance de 1670, se posait la question de savoir si l’indice tiré de l’effusion du sang pouvait, à lui seul, justifier la mise à la question (1).

Or, le livre de La Roche Flavin exerça une notable influence pendant le xvne siècle et au début du xvme.

Cette influence ne saurait être mise en doute, quand on constate que Lange (2) copia notre auteur, sans le nommer, en se bornant à l’abréger.

(1) Ordonnances rendues en conséquence d'une assemblée de notables à Blois, sur la réformation de la justice et V utilité générale du royaume, Blois, mars 1498, art. 112 (Isambert, t. XI, p. 365). Ordonnance de Villers-Cotterets sur le fait de la justice, août 1539, art 163 <Isambert, t. XII, p. 600). Ordonnance criminelle de Saint-Germain en-Laye , août 1670, lit. XIX, Des jugements et procès-verbaux de questions et tortures, art. 1 (Isambert, t. XVIII, p. 412) : « S’il y a preuve considérable contre l’accusé d’un crime qui mérite peine de mort et qui soit constant, tous juges pourront ordonner qu’il sera appliqué à la question au cas que la preuve ne soit pas suffisante ». Les art. 1 et 2 visent la question préparatoire, la seule qui nous occupe ici, l’art, 3 la question préalable. On trouvera une explication très claire de l’art. 1 dans : Pothier, Traité de la procédure criminelle, section cinquième, § 3, Œuvres posthumes, t. III, p. 424, Paris, 1809.

(2) La nouvelle Pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou le nouveau Praticien français, réformé suivant les nouvelles ordonnances, par feu M. Lange, ancien avocat au Parlement, 15e édit., t. II, des matières criminelles, liv. II, chap. X. Des interrogatoires, p. 162.

Signalons aussi Antoine d’Espeisses (i), Brillon (2), Philippe Bornier (3), corne reproduisant la doctrine de La Roche Flavin qu’ils citent du reste.

D’après cette doctrine, l’effusion du sang ne constitue pas, à elle seule, un indice suffisant à justifier la mise à la question; ce n’est pas un indice prochain ; on ne nous dit pas du reste si on doit le ranger parmi les indices généraux et éloignés ou parmi les indices plus proches mais non attachés à l’action (4); cette dernière idée paraît du reste la plus vraisemblable. Malgré la cruentatio, cette nouvelle jurisprudence exigeait, pour la mise à la question, un indice plein ou prochain , ce qui constituait déjà un progrès considérable; mais elle ne faisait pas abstraction, purement

Cette édition fut la dernière. « Lange, dit M. Brissaud, Manuel, t. I, p. 296, note 5, avait donné quatre éditions de son Praticien avant les ordonnances de 1667-1670. La Pratique de Lange n’était elle-même qu’une réédition de celle de Gastier ».

(1) Œuvres de M. Antoine d’Espeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, édition du Rousseaud de La Combe, Lyon, 1750. Traité des crimes et de Tordre judiciaire observé ès causes criminelles , part. I, tit. 10, De la question. n° 6, septimo, t. II, p. 710. Ce passage de d’Espeisses est très net. Il cite les partisans des deux doctrines en présence. Il constate que, d’après la jurisprudence du Parlement de Toulouse, notre indice ne suffit pas, à lui seul, pour autoriser la mise à la question. Il termine en disant, avec La Roche Flavin : « On n’ajoute pas maintenant beaucoup de foi à cet indice ». Sur Antoine d'Espeisses ou Despeisses né en 1595, mort vers 1658, voyez A. Tardif, op. cit., p. 489.

(2) Dictionnaire des arrêts ou Jurisprudence universelle des Parlements de France et autres tribunaux, par Pierre-Jacques Brillon, Paris, 1727, t. III, v° Homicide, p. 607. Œuvre de compilateur! Les deux opinions sont indiquées, sans que l’auteur prenne nettement parti; il semble pencher cependant pour l’avis de La Roche Flavin.

(3) Conférences des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les ' arrests, par Philippe» Bornier, lieutenant particulier de la Sénéchaussée de Montpellier, nouvelle édition, Paris, 1744, t. II, p. 300. Bornier reproduit à peu près textuellement, lui aussi, la conclusion de La Roche Flavin.

(4) Esmein, Histoire de la procédure criminelle, p. 280.

et simplement, des résultats de l’épreuve. Non seulement l’effusion du sang donnait naissance à un soupçon sérieux, de nature à justifier la continuation de l’enquête et la recherche d’un indice plein ou prochain; mais encore elle jouait le rôle d’adminicule (i), quand un indice plein ou prochain ne suffisait pas, à lui seul, pour légitimer le recours à la torture.

Telle était donc la situation à la fin du xvne siècle. La lenteur des progrès de la jurisprudence criminelle s’expliqua, du reste, dans notre matière spéciale, par les conceptions arriérées d’un grand nombre de médecins, et aussi par l’absence de plaidoiries. Il n’y avait pas, devant le juge criminel, d’avocat pouvant dénoncer publiquement l’épreuve du cercueil, en signaler le caractère superstitieux et la tourner en ridicule.

§ 12. — La jurisprudence et la doctrine criminelles au xvme siècle. — La Déclaration royale du 24 août 1780 et la suppression de la question préparatoire.

Pour achever l’histoire de l’épreuve du cercueil d’après la jurisprudence et la doctrine criminelles de la France, il nous reste à parler du xviii6 siècle.

Comme on le sait, l’Ordonnance de 1670 demeura en vigueur pendant le siècle de Beccaria et de Voltaire, jusqu’à la Révolution française. Si les avocats continuèrent à se voir fermer l’accès du prétoire, en matière criminelle, ils écrivirent, ne pouvant parler. Leurs Mémoires, inspirés par les œuvres des philosophes, leurs contemporains , exercèrent une notable influence sur l’opinion publique.

La Déclaration royale du 24 août 1780 (2) finit, cependant, par supprimer la question préparatoire, la?

(1) Esmein, op. cit ., p. 279.

(2) Isambert, t. XXVI, p. 373.

plus dangereuse et la plus vivement critiquée, ne laissant subsister que la question préalable, postérieure à la condamnation, et destinée à obtenir, au moment de l’exécution, la révélation des noms des complices.

L’Edit du ier mai 1788 (1) compléta la réforme, entreprise huit ans plus tôt. L’art. 8 de cet Edit était ainsi conçu :

« Notre déclaration du 24 août 1780 sera exécutée, et, y ajoutant, abrogeons la question préalable. »

A partir du moment où la question préparatoire eut disparu, le problème des conséquences juridiques de l’effusion du sang de la victime du meurtre ne se posait même plus

Nous devons, au contraire, pour l’époque antérieure à 1780, comparer la doctrine des criminalistes du xviii6 siècle à celle de leurs prédécesseurs et rechercher quel a été le mouvement des idées.

Citons d’abord Jousse, profeseur à l’Université d’Orléans, et conseiller au Présidial de cette ville. Daniel Jousse (1704-1781) dont l’autorité fut, on le sait, considérable (2), allait un peu plus loin que La Roche Flavin, sans oser cependant condamner notre moyen d’investigation avec la sévérité qui eût convenu (3).

(1) Isambert, t. XX VIII, p. 526, sq. Notre édit fut présenté avee cinq autres « dans le fameux lit de justice du 8 mai, l’une des dernières convulsions de la vieille monarchie », pour employer les expressions de M. Esmein, Procédure criminelle , pp. 399, 401, 402. Cf. du même auteur, Cours élémentaire d'histoire du droit français n, 1912, pp. 606-607. Voyez enfin : R. Dareste, Lamoignon et la réforme judiciaire de 1788. Nouv. études d'histoire du droit, 3® série, 1906, p. 336, sq.

(2) Cf. Paul Viollet, Histoire du droit civil français 1 2 3, 1905, p. 236 : « ...le laborieux Jousse qui a laissé d'excellents travaux sur la procédure civile, le droit criminel, le droit commercial, les eaux et forêts, etc., et qui collabora au commentaire de Pothier sur la coutume d’Orléans ».

(3) Traité de la justice criminelle de France , Paris, 1771, t. III,

« Mais le sang qui coulerait du cadavre en présence de l’accusé ne peut former qu’un soupçon des plus incertains , suivant le sentiment des meilleurs physiciens et des plus habiles médecins. »

Il semble donc que les physiciens et les médecins ne fussent pas tous du même avis sur ce sujet, et on peut en conclure, sans témérité, que, dans les provinces éloignées, et non pas seulement en Bretagne, les juridictions inférieures continuèrent à recourir à notre épreuve jusqu’aux environs de la Révolution (i).

Quand Du Rousseaud de La Combe, l’annotateur de d’Espeisses, déclarait que l’on ne permettrait plus l’emploi de notre mode d’investigation, il pensait sans doute aux grandes villes et aux cours de justice telles que les présidiaux et les parlements.

Du Rousseaud de La Combe renvoyait, du reste, avec éloges, aux notes de Graverol sur La Roche Flavin. Il allait cependant plus loin que ces deux auteurs, et ce fut lui qui prononça la parole décisive : interdiction de l’épreuve. Du Rousseaud de La Combe mourut en ï749-

Dans la seconde moitié du xviii® siècle enfin, Muyart de Vouglans, conseiller au Grand Conseil (2), ne men-

partie IV, ch. XXI, § 2, n03 169, sq. De la preuve en matière d’homicide, n° 171-6°, p. 553. Cf. du même auteur : Commentaire *;ur V Ordonnance criminelle d’août 1670, Paris, 1753, tit. XIX, des jugements et procès-verbaux de question et torture, art. 1, commentaire des mots : « s’il y a preuve considérable », p. 326. Dans ce dernier ouvrage, Daniel Jousse ne mentionnait pas notre indice. Il importe cependant dé le remarquer, la première édition du Commentaire précéda de dix-neuf ans le Traité de la justice criminelle.

(1) Cela nous paraît d’autant plus vraisemblable que le Praticien français de Lange eut un grand succès. Or, la quinzième et dernière édition, celle de 1755, reproduisait purement et simplement le passage relatif à notre indice, passage copié lui-même dans La Roche Flavin.

(2) Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel, Paris, 1780, liv. III, tit. VII, ch. I, pp. 804-805. La même observation peut être faite pour un autre ouvrage du même auteur, ouvrage • plus

tionnait même plus notre indice : silence significatif» De même, en exposant la théorie des indices, François Serpillon (i) se taisait sur notre épreuve. Nous n’avons enfin rien trouvé ni dans la Collection de décisions nouvelles de J. -B. Denisart (2), ni dans le Traité de la procédure criminelle de Pothier (3), ni dans le Répertoire de Guyot (4).

§ 1 3. — Les procès et exécutions contre les cadavres, dans les dernières années de V Ancien régime.

A propos des procès et exécutions contre les cadavres, il convient également de reconaître que la jurisprudence des dernières années de l’Ancien régime sut réaliser un réel progrès, au moins à Paris et dans les grandes villes du Royaume, et cela en dépit du texte de l’Ordonnance de 1670 (5).

ancien : Institutes au droit criminel ou Principes généraux sur ces matières , Paris, 1757, partie VI, chap. V, p. 352.

(1) Code criminel. Commentaire sur V Ordonnance de 1670, ouvrage déjà cité, 3e partie, t. II, p. 912, sq. Serpillon, cependant, citait un très grand nombre d’indices.

(2) Septième édition, Paris, 1771, v° Indices, t. II, p. 736; v° Semi-preuves, t. IV, p. 489. « Quelques auteurs, dit Denisart, ont défini vla semi-preuve un moyen de prendre le faux pour le vrai ». la première édition avait paru de 1754 à 1756.

(3) Passage cité plus haut.

(4) Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile , criminelle, canonique et bénéficiai, mis en ordre et publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat, Paris, 1784. Sur Guyot, ancien professeur à TUniversité d’Orléans, ami de Pothier et éditeur des Œuvres posthumes de ce dernier, voyez P. Viollet, op. cit., p. 236. Nous rappelons du reste que le Répertoire... est postérieur à la Déclaration de 1780.

(5) Tit. XXII, De la manière de faire le procès au cadavre ou à la mémoire du défunt (Isambert, t. XVIII, p. 414) : art. 2. « Le juge nommera d’offiee un curateur au cadavre du défunt, s’il est encore extant, sinon à sa mémoire »; art. 3 « ...mais la condamnation sera rendue contre le cadavre ou la mémoire seulement».

Tandis que Jean Bacquet (i) donnait un modèle tout à fait suggestif de jugement contre un cadavre, et qu’en 1744, Claude Joseph de Ferrière, l’éditeur de Bacquet, reproduisait, sans observation, ce modèle de jugement (2), le Répertoire de Guyot attestait, sur ce point un changement d’idées, chez des magistrats demeurés cependant défenseurs convaincus de la torture.

Après avoir constaté que, d’après l’usage antérieur, on embaumait le cadavre ou au moins on le salait, afin de pouvoir, après la condamnation, le traîner sur la claie et le pendre par les pieds au gibet, le Répertoire ajoutait (3) :

« Aujourd’hui on est revenu de cette pratique qui avait trop d’inconvénients, sauf à faire l'exécution en effigie » (4).

(1) Jean Bacquet mourut en 1587.

(2) Les Œuvres de Maître Jean Bacquet, édition Claude Joseph de Ferrière, Lyon, 1744, t. I, Traité des droits de justice , eh. VII, n° 17, 18, 19. Voyez également la quinzième édition du Praticien français de Lange, t. II, üv. I, Des matières criminelles, ch. X, De Vhomicide de soi-même, p. 29.

(3) V° Cadavre, t. II, p. 594. Eusèbe de Laurière commentant les mots : traîné, de la règle 18 du t. II, du liv. VI des Institutes coutumières d’Antoine Loisel, t. II, p. 364, se bornait à ajouter: « Mais si c’est le corps d’une femme, il est plus décent qu’il soit enfoui, selon la décision de l’art. 8 du titre XXXVIII de la Coutume du Loudu nois ».

(4) Daniel Jousse exposait encore, en 1753, la pratique traditionnelle dans son Commentaire sur l’Ordonnance criminelle, déjà cité, p. 359. Il ne protestait pas contre l’usage d’ « embaumer » le cadavre, afin de le cçnserver et d’exécuter contre lui la condamnation, si elle intervenait. Du temps de Louis XIII, on se bornait, même à Paris, à le « saler ». Comme nous le verrons, il en était encore ainsi au moment de la Révolution, au moins dans certaines villes de la Basse-Bretagne. D’après le journal d’un bourgeois de Toulouse nommé Pierre Barthès, journal appelé par lui : Heures ; perdues , et dont le manuscrit se trouve à la bibliothèque municipale de cette ville, les cadavres des suicidés étaient, encore en 1742, « éventrés et gardés pour l’exemple. « C’était là (le cas de suicide) l’application la plus fréquente de ces procédures survivant à la mort du coupable », dit M. Joseph Bressolles, op. cit., p. 90.

Ainsi, en 1784, les exécutions contre les cadavres n’avaient plus lieu, au moins dans les grandes villes.

Comme l’Ordonnance de 1670 subsistait, les tribunaux continuèrent cependant à condamner le cadavre ou la mémoire des suicidés, pourvu qu’ils se fussent tués « à leur escient ». La condamnation n intervenait pas contre ceux dont la folie était démontrée.

Il ne nous paraît pas, au contraire, exact de dire, avec M. J. Trévedy (1), que les condamnations étaient extrêmement rares et que les juges reconnaissaient très difficilement la volonté arrêtée de se tuer.

Cela ne nous paraît pas exact, même pour les dernières années de l’Ancien régime, au moment où paraissait le Répertoire de Guyot.

§ 1 4- — Histoire de la procédure criminelle en Bretagne.

Si, après cette étude sur l’histoire de la procédure criminelle .en France, nous nous occupons, d'une façon spéciale, de la Bretagne, nous arriverons exactement aux mêmes conclusions. Le mouvement de la jurisprudence et de la doctrine a été le même en Bretagne qu’en France; les progrès furent néamoins plus lents au fond des campagnes de la Haute ou de la Basse-Cornouaille, que dans des villes comme Rennes ou Brest.

Le miracle des « Trois gouttes de sang » de la cathédrale de Quimper (2) constitue le fait le plus ancien

fl) Des gens infâmes selon la Très ancienne coutume de Bretagne { Revue général du droit , de la législation et de la jurisprudence , t. XVII, 1893, p. 203). Cet auteur ajoute, également à tort, qu’aucune mesure n’a jamais été prescrite pour assurer la conservation des cadavres des suicidés.

(2) Le Men, Monographie de la cathédrale de Quimper, Quimper, 1877, pp. 12, 36.

qui puisse être cité (i). Par son faux serment- prononcé dans la cathédrale, le parjure crucifiait le Christ une seconde fois; le sang qui coula des pieds de l’Homme- Dieu vint en apporter le témoignage.

La Très ancienne coutume de Bretagne mérite de retenir notre attention; car, comme l’a dit M. Esmein (2), <1 on trouve... dans la quatrième partie un des meilleurs traités de la procédure criminelle au xiv0 siècle ».

Si, pas plus que les autres sources juridiques de la même époque, notre coutumier breton ne signale l’épreuve du cercueil, l’effusion du sang produisait, également en Bretagne, des conséquences juridiques; le sang portait témoignage, le sang se plaignait.

<( Et aussi pout et doit justice procedier de toute accion où il a par violence sang de homme ou de famme espandu » (3).

Enfin, nous trouvons ici encore, l’exécution contre les cadavres des suicidés (4).

« Quar aussi advient-il [de] homme ou [de] famme, quant le deable se met en eulx et se occient à leur escient (5), et puis doivent ils estre panduz et traînez comme mutriers, et ont perduz leurs meubles à leurs hoirs et sont à la justice, trouvant que ils se saient occis à leur escient, dom justice doit faire enqueste bien et diligeamment se ils se sont occis ou autre le leur a fait ».

(1) « Des inventaires de 1273, de 1361 et de 1687 mentionnent ces trois gouttes de sang, conservées d’abord dans un vase de cristal, puis sur des linges qui existent encore ».

(2) Cours élémentaire d'histoire du droit français 11 , p. 806.

(3) Ch. CXY, Des chouses dont justice pout procedier sans denonciacion, pp. 154-155.

(4) Ch. CCXCYI, p. 278.

(5) V. p. 278, note 3, une glose de l’un des manuscrits, glose reproduisant un passage de Bartole.

Ainsi, les femmes elles-mêmes étaients traînées sur la claie, alors qu’au xme siècle le Livre Roisin , de Lille, faisait brûler leurs cadavres.

Au xvie siècle, comme au xive, l’histoire de la procédure criminelle fut la même en Bretagne qu’en France, et nous ne pouvons que renvoyer aux développements, dans lesquels nous sommes entré.

Après que l’Edit d’août i532 eut, en conformité du vote des Etats, prononcé l’union perpétuelle de la Bretagne à la couronne de France, François Ier promulgua, à Valence, le 3o août 1 536, une ordonnance spéciale « sur le fait de la justice dans le duché de Bretagne et sur l’abréviation des procès « (i), ordonnance qui ouvrit la voie et servit de modèle à l’Ordonnance générale de i53g, sur laquelle nous n’avons pas à revenir.

En cette même année i53q, était promulguée la Coutume de Bretagne, coutume officielle qui porte le nom de l’Ancienne coutume.

Elle contient un art. 4i ainsi conçu : « Qui met aucun en torture sans avoir charge par présumptions ou enquête du fait, ou de commune renommée, le doit amender à la suzeraine Justice, et dédommager la partie ».

C’est en commentant cet art. 4i que Bertrand d’Argentré exposait la théorie des indices. A ce propos, il signalait l’épreuve du cercueil (2); telle qu’il la décri-

(1) Isambert, t. XII, p. 513. En même temps que l’Ordonnance générale de Villers-Cotterets, parut, en août 1539, un Edit modificatif de celui d’août 1536, sur le fait de la justice dans le duché de Bretagne; il est daté, lui aussi, de Villers-Cotterets (Isambert, t. XII, p. 594).

(2) B. d’Argentré redonensis provinciae praesidis Commentarii in patrias Britonum leges , seu Consuetudines generales antiquissimi Ducatus Britanniae, in lucem editi studio Caroli d' Argentré, B. F. et in Senatu armorico praesidis , editio altéra , Parisiis, 1613, art. 41, glose 2, n° 2, torture, nota 1, n° 12, E et F, col. 160.

vait, l’accusé ne se bornait pas à s’approcher du cadavre; d’autre part, il ne sautait pas neuf fois par-dessus, comme d’après la jurisprudence de certains parlements; il le touchait; d’une façon plus précise, il touchait les blessures; au moins cela semble-t-iî très probable. Quoi qu’il en soit de ce dernier point, la main droite jouait un rôle important, comme en matière de serment. Le sang coulait, si l’accusé était l’auteur du meurtre.

Le grand jurisconsulte breton faisait, à la vérité, quelques réserves sur l’explication du phénomène; il ne s’engageait pas à cet égard, mais il s’inclinait devant l’autorité des docteurs... quae qualescumqne tandem hae ( causae ) sint, constat evenisse saepe et magnis autoribus tradita exempta.

L’art. 5go (i) reproduisait, relativement aux exécutions contre les cadavres, la doctrine de la Très ancienne coutume.

<( Si aucun se tue à son escient, il doit après estre pendu et trainé comme meurdrier, et sont ses biens meubles confisquez à qui il apartient ».

Dans la Réformation de i58o (2), l’art. 4 1 fut retranché comme inutile, nous dit Poullain du Parc (3). L’art. 63 1

(1) Edition Bourdot de Richebourg. Au contraire, B. d’Argentré, qui a joint à notre texte un commentaire très intéressant, donne à l’article, le n° 586. Voyez la colonne 2058. Signalons, en particulier, l’explication donnée par d’Argentré de ce fait que, dans l’usage, on pendait le suicidé au gibet par les pieds... et usu recep tum taies pedibus suspendi , ut qui contra naturam peccarunt inverso etiam suppliai genere coerceantur.

(2) Nous parlons, comme on le fait en général, de la Réformation de 1580, en nous appuyant sur ce que la Nouvelle coutume fut publiée, au mois d’octobre de cette année, dans l’assemblée des Etats, tenue à Ploërmel (Bourdot de Richebourg, t. IV, p. 455, sq.). Cf. cependant : Olivier Martin, Notes sur quelques manuscrits juridiques peu connus, II. — Les manuscrits des procès-verbaux officiels de rédaction des coutumes de Bretagne ( Nouv . Rev. hist. du droit , t. XXXV, 1911, p. 83, sq.).

(3) Coûtâmes générales du pais et du duché de Bretagne, aveci notes de Poullain du Parc, Rennes, 1748, t. I, p. 137.

de la Nouvelle coutume reproduisit, au contraire, textuellement l’art. 590 de l’Ancienne.

Arrivons enfin, aux xvne et xvme siècles, et voyons comment on appliqua en Bretagne les Ordonnances de 1639 de ^70.

Même après l’Ordonnance de 1670, chaque parlement conserva, on le sait, malgré les efforts du premier président de Lamoignon, le droit de régler comme il l’entendait, la forme de la mise à la question.

En Bretagne, il faut le reconnaître, la torture était particulièrement atroce.

« Au Parlement de Bretagne, disait Muyart de Vouglans (1), on approche les pieds du patient assis et attaché sur une chaise devant un feu, les pieds nus ».

Un procès-verbal du 7 décembre 1769 constate même, pour la Sénéchaussée royale de Châteauneuf-du-Faou, dans la Haute-Cornouaille (2), que le patient, attaché sur le tourment , fut chaussé d’escarpins de peau, soufrée. A la vérité, il s’agissait, dans cette hypothèse, d’une question préalable, exercée contre un condamné, et non d’une question préparatoire.

Si maintenant nous en arrivons à la théorie des indices et à celui qui résultait de l’effusion du sang, nous trouvons appliquée, aux environs de l’an 1680, à Plonevez-Porzay (3), dans la Basse-Cornouaille, la pro-

(1) lnstitutes au droit criminel, ouvrage déjà cité, partie VIII, ch. II, p. 403.

(2) Raymond Delaporte, La sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau et les juridictions seigneuriales du ressort, thèse, Caen, 1905, p. 106. Cf. Dr A. Corre, Les procédures criminelles en Basse-Bretagne ( Cornouaille et Léon ) aux xvne et xvme siècles (Extrait du Bulletin de la Société archéologique du Finistère), Quimper, 1893, p. 36.

(3) Plonevez-Porzay ou Porzan, célèbre par le pèlerinage de Sainte- Anne-la-Palud, appartient aujourd’hui au canton de Châteaulin. Un recteur de Plonevez-Porzay, M. l’abbé Pouchous, composa, vers 1860, une très curieuse monographie de sa paroisse, que l’on conserve

cédure que, cent ans auparavant, B. d’Argentré décrivait, très brièvement, mais avec une parfaite netteté.

L’accusé touche le cadavre, et la cruentatio constitue, à elle seule, un indice, suffisant pour justifier la mise à la torture.

Le progrès réalisé par la jurisprudence du Parlement de Toulouse n’avait donc pas encore pénétré en Bretagne, au moins dans la Basse-Cornouaille, à la fin du xvne siècle; on ignorait la doctrine de Charondas le Caron et de La Roche Flavin.

Dernier trait qu’il convient de relever dans le procès de 1680! La justice ordonne à tous les paroissiens de défiler devant le cadavre, exposé dans le porche de l’église; chacun doit le toucher du doigt. C’est l’effusion du sang, qui fait connaître le meurtrier, contre lequel n’existait auparavant aucune charge. Cette procédure rappelle celle que décrit ironiquement notre vieux fabliau du « Sacristain »; seulement, ici, ce ne fut pas un bélier que le cadavre désigna comme le coupable.

Si d’ailleurs la scène ne se passa pas dans l’église, à Plonevez-Porzay, ce ne fut sans doute pas sans raison que la justice choisit le porche de l’édifice sacré, comme lieu d’exposition du cadavre.

Si maintenant nous arrivons au xviue siècle, nous trouvons encore, en Bretagne, deux exemples de l’emploi de notre mode d’investigation.

La première de ces deux procédures criminelles eut lieu, elle aussi, à Plonevez-Porzay, et c’est la monographie de M. l’abbé Pouchous qui nous la signale (1) :

dans les Archives de l’Evêché de Quimper et de Léon. La partie de cette monographie consacrée au procès criminel de 1680 ou environ a été publiée dans le Bulletin de la Société archéologique du Finistère, t. XXI, 1894, pp. 185-186. Elle l’a été de nouveau dans le Bulletin diocésain d’histoire et d’archéologie du diocèse de Quimper, t. XV, Quimper, 1915, p. 18.

(1) Ce nouveau récit se trouve à la p. 54 du manuscrit de

« En 1752, un prêtre de Tremalouen (1), qui lisait en se promenant dans Corrout parc an testou , y fut tué d’un coup de fourche. La justice rechercha le coupable et ne put d’abord réussir à le trouver; cependant elle ordonna de porter au bourg toutes les fourches en fer des villages voisins; un homme de Kergoasquen ne présenta pas la sienne; on le garda au bourg, on fouilla chez lui et l’on découvrit dans la couette de son lit une fourche en fer un peu tachée de sang. On le supposa coupable, et on lui ordonna de toucher le cadavre; ce qu’il fit avec assurance, mais le cadavre rendit du sang. Jugé coupable, deux hommes le saisirent au chupen (2), mais retirant adroitement les bras, le meurtrier s’enfuit à toutes jambes et ne put être découvert ».

Comme on le voit, même avant l’épreuve du cercueil, des charges pesaient sur l’accusé.

La même observation doit être faite relativement à la procédure criminelle entamée contre Marie Paugam, à Châteauneuf-du-Faou (3), dans la Haute-Cornouaille, procédure criminelle dont nous avons déjà parlé à plusieurs reprises.

M. l’abbé Pouchous, dans la partie que le Bulletin de la Société archéologique du Finistère négligea de publier, bien à tort selon nous. Nous en devons la communication à l’extrême obligeance de M. le chanoine Peyron, archiviste de l’Evêché de Quimper et de Léon. Ajoutons que, depuis notre première édition, ce récit a été reproduit dans le Bulletin diocésain d’histoire et d’archéologie du diocèse de Quimper , t. XV, p. 20. M. Raymond Delaporte a eu l’obligeance de nous signaler ce t. XV du Bulletin diocésain.

(1) L’ancienne enceinte retranchée de Tremalouen se trouve à 3 kilom. O. S. -O. du bourg de Plonevez-Porzay, près le la mer.

(2) Le chupen, veste sans manches, bleue ou noire suivant les communes, fait encore partie du costume des Bretons de la Cornouaille. Voyez : Jos Parker, Journal de village, Morlaix, 1914, p. 26. Cf. pour le Morbihan, Ch. Géniaux, La Bretagne vivante, pp. 283-294 : Au pays des chupens blancs.

(3) Châteauneuf-du-Faou, aujourd’hui chef-lieu de canton de l’arrondissement de Châteaulin, Finistère.

En 1729, Marie Paugam ayant été accusée d'assassinat, le sénéchal de Châteauneuf-du-Faou fit exhumer devant elle le cadavre de sa prétendue victime, et lui ordonna de le toucher du doigt; elle s’exécuta « d’un air fors comptant et sans estre esmue, et en priant Dieu de faire que ce cadavre donnât quelque marque sy jamais elle lui avait fait aucun mal » (1).

Le cadavre ne saigna pas; l’épreuve avait tourné en faveur de l’accusée.

Ce procès-verbal du sénéchal de Châteauneuf-du- Faou méritait d’être signalé, en raison du rôle actif joué par Marie Paugam et de sa foi touchante.

Pour le sénéchal de Châteauneuf-du-Faou, c’était encore, sans doute, une vérité d’expérience, que le cadavre de la victime saignait à l’approche du meurtrier.

Aucun prêtre ne prêtait ici son ministère et ne prononçait de formule d’adjuration, pas plus que dans les procès de sorcellerie.

Ce fut l’accusée elle-même qui donna une couleur religieuse à l’acte d’instruction, et fit appel au jugement de Dieu (2).

Frappant exemple de la puissance créatrice du sentiment populaire! Il permet de comprendre les coutumes de l’Allemagne et de la Suisse.

En résumé, la jurisprudence du Parlement de Tou-

(1) | Siège royal de Châteauneuf-du-Faou. Procédure criminelle, Procès-verbal du sénéchal du 15 avril 1729 , Fonds du siège royal de Châteauneuf-du-Faou , Archives du Finistère. Voyez R. Delaporte, op. cit p. 101, note o.

(2) Cf. la formule solennelle de serment donnée par Jacob Grimm, formule que nous avons reproduite plus haut : « Je jure à Dieu et à toi que je suis innocent de ta mort ». La formule de serment contenue dans le formulaire de Lucerne se rapproche encore davantage de la formule prononcée par Marie Paugam... « que Dieu qui peut tout donne ici un signe public de mon crime ou de mon innocencel » Voyez : Patetta, op. cit., p. 200, note 2.

louse et la doctrine de Charondas le Caron et de La Roche Flavin avaient, sans doute, pénétré dans les parties reculées de la Bretagne, au milieu du xvme siècle; il est très probable que l’effusion du sang ne constituait plus un indice suffisant, à lui seul, à légitimer la mise à la question; mais les juges criminels continuaient à pratiquer l’épreuve du cercueil, en vertu d’une jurisprudence précise dont nous venons de constater l’existence; notre longue étude de l’histoire de la procédure criminelle française éclaire, du reste, les documents bretons.

Même avant la Déclaration royale de 1780, notre épreuve avait cependant disparu, dans les grandes villes de la Bretagne.

Poullain du Parc, professeur à la Faculté de droit de Rennes, exposant les principes de l’Ordonnance de 1670 et la théorie des indices, ne fait pas mention de celui qui résulte de l'effusion du sang du cadavre {1).

Nous n’avons également trouvé aucune trace de notre moyen d'investigation dans le livre du Dr A. Corre et du Dr Aubry (2), livre qui repose sur l’analyse des procédures criminelles de Brest.

Si enfin nous ne pouvons pas affirmer que, jusqu’à la fin de l’Ancien régime, les cadavres des suicidés furent, en Bretagne, traînés sur la claie et pendus par les pieds au gibet, il est certain que les tribunaux continuèrent à les condamner, et que l’exécution de la sentence consistait, tout au moins, dans l’enfouissement en terre profane.

Au môis de mai 1787, se jugeait, à Brest, le procès contre le cadavre de Marie- Jeanne-Rose Lobel, une

(1) Principes du droit français suivant les maximes du Parlement de Bretagne, Rennes, 1771, t. XII, p. 572, sq.

(2) Criminologie rétrospective, Lyon 1895.

malheureuse actrice qui s’était empoisonnée de désespoir d’amour (i).

Lorsque la Révolution éclata, il y avait dans les prisons des « cadavres salés » (2) qui attendaient leur jugement et l’exécution de la sentence, conformément au titre XXII de l’Ordonnance de 1670; il fallut les enterrer.

§ i5. — L’épreuve du cercueil d’après le folk-lore.

Si, après cette étude basée sur les documents juridiques, nous nous plaçons sur le terrain du folk-lore, nous constaterons que notre croyance n’a encore disparu de l’esprit du peuple, ni dans les autres provinces de la France, ni surtout en Bretagne.

« Dans un récit berrichon, dit M. Paul Sébillot (3), un petit garçon qui a été tué revient, sous l’aspect d’un coq, chanter sur le toit de la maison de son meurtrier ».

Ainsi, l’esprit de la victime du meurtre dénonce le coupable.

Par l’intermédiaire des plantes qu’il nourrit, le cadavre rend, lui aussi, son jugement.

Les fleurs, les roseaux poussés sur la tombe de l’homme assassiné prennent la parole et font connaître la vérité (4).

Rappelons, encore, la belle légende de sainte Élidie, lavant sa tête ensanglantée dans une fontaine à Sainte-

(1) Dr A. Corre, Les procédures criminelles en Basse-Bretagne..., livre déjà cité, p. 59. Cf. Poullain du Parc, Principes..., t. XII, p. 617 : « ...s’il n’a pas été ordonné qu’à cause de l’infamie il (le cadavre) serait enterré en terre profane ».

(2) Voyez les exemples cités dans le Fureteur breton, t. VII, p. 205, 239, t. VIII, p. 22 et celui que l’on trouvera à l’article Binic dans Habasque : Notions sur le littoral des Côtes-du-Nord, t. I, p. 378.

(3) Le folk-lore de France, t. III, p. 249.

(4) Paul Sébillot, op. cit., t. III, p. 527.

Alyre, afin que son sang ne criât pas vengeance contre son meurtrier.

Dans un très intéressant article paru en 1809 (*)> M. L. du Bois constatait que, d’après les croyances des paysans de l’Orne, le cadavre de l’homme assassiné saignait en présence du meutrier.

Il ajoutait : « C’est probablement de cette superstition que vient l’expression commune, le sang rejaillit sur le coupable ».

Peut-être conservera-t-on quelques doutes à cet égard; cependant, la conjecture nous paraît, tout au moins, plausible.

Si maintenant nous consultons la littérature populaire de notre province, nous pourrons citer d’abord une légende recueillie par M. Paul Sébillot (2). D’après cette légende, trois frères originaires de la Bretagne, ayant entrepris le pèlerinage de Saint-Jacques en Galice, Saint-Jacques-de-Compostelle, deux d’entre eux assassinèrent le troisième, au cours du voyage. Quand les meurtriers entrèrent dans le sanctuaire, « ils furent bien surpris de voir, agenouillé devant l’autel, le frère qu’ils avaient assassiné, et dont les blessures laissaient couler du sang ». Ce sang rejaillit jusqu’au ciel, dans lequel de larges taches rouges apparurent. Écoutons maintenant M. Anatole Le Braz (3).

« Losqu’une personne a été assassinée, si l’assassin entre dans la pièce où est déposé le corps, ou même, simplement, passe dans la rue devant le seuil de la

(1) Annuaire statistique, historique et administratif du département de l’Orne pour 1809, Paris et Alençon, 1809, p. 100 (Bibliothèque nationale. Imprimés. Le. 30, 349). Par la nature même des choses, M. L. du Bois ne parle que du département de POrne; mais les paysans des autres parties de la Basse-Normandie et du Perche pensaient sans doute de même.

(2) Op. cit., t. I, p. 126.

(3) La légende de la mort (3), t. II, p. 2.

maison, les blessures du cadavre se rouvrent et se remettent à saigner abondamment ».

De cette tradition générale il convient de rapprocher le récit fait à M. An. Le Braz par Françoise Thomas, de Penvénan, canton de Tréguier, récit que nous croyons devoir reproduire, malgré sa longueur, parce qu’il montre, subsistant encore en Bretagne, une institution dont nous n’avons trouvé aucune trace dans les documents français, mais qui joua un rôle assez important dans certaines parties de la Saxe et des Pays-Bas, sous le nom de Scheingehen.

« Il y a un procédé infaillible pour découvrir un assassin resté inconnu. Seulement, il n’est praticable que sept ans, jour pour jour, après le décès de la victime, alors que les reliques de celle-ci ont été exhumées et transportées au charnier (i).

« Voici comment on fait. On choisit dans le charnier un des menus os de la main droite du mort, autant que possible un des os de l’index; on le trempe dans le bénitier de l’église, puis on l’enveloppe dans son mouchoir de poche et on le garde sur soi jusqu’à ce que l’on se rencontre en tête à tête avec l’individu que l’on soupçonne d’avoir commis le meurtre. On lui demande, sans faire mine de rien :

« — Est-ce que vous n’avez pas perdu quelque chose?

« Lui, aussitôt, de chercher, de se tâter et, le plus souvent, de répondre :

« — Non, je ne crois pas... Qu’est-ce donc que vous avez trouvé?

« Alors, vous tirez votre mouchoir, sans dépaqueter l’objet et, le serrant dans votre poing fermé, vous dites :

(1) Nous avons déjà eu l’occasion de parler des ossuaires bretons Voyez notamment : An. Le Braz, La légende de la mort, Introduction, t. I. D. xxxv, si*

« — Tendez la main.

<( Lui, sans méfiance, il la tend et vous y déposez l’osselet.

« Il ne l’a pas plus tôt reçu que — si c’est lui le meurtrier — il le rejette bien vite, en faisant une vilaine grimace et en criant : — Damné sois- je!... c’est un charbon ardent ( eur c’hlaouen tan) que vous m’avez passé là!...

« Et vous pouvez, en effet, constater qu’il a dans le creux de la main une grosse ampoule, comme si l’osselet du mort y avait imprimé la marque d’un fer rouge ».

Tel est le récit dont le caractère populaire nous paraît saisissant et que nous allons maintenant interpréter.

Comme la procédure ne tend pas à permettre à l’accusé de se justifier d’une accusation portée au préalable contre lui, elle ne constitue pas une ordalie, au sens propre, mais plutôt un moyen d’investigation.

Néanmoins, elle se rapproche de l’ordalie à beaucoup d’égards.

Pour l’opérateur, le résultat de l’épreuve entraîne la conviction complète de la culpabilité de l’assassin supposé, et non pas seulement un indice, une présomption de culpabilité.

Le caractère religieux de l’épreuve mérite aussi d’attirer notre attention.

De même qu’au Moyen âge, avant le concile de Latran, le prêtre aspergeait le patient d’eau bénite dans le judicium aquae frigidae , et prononçait une formule solennelle d’adjuration adressée à l’eau : adjuro te, aqua , in nomine Dei, de même, ici on plonge dans le bénitier de l’église l’ossement de l’homme assassiné, afin d’écarter les mauvais esprits, d’assurer la sincérité et la loyauté de l’épreuve.

L’ossement choisi doit être « un des menus os de la

main droite du mort, autant que possible un des os de l’index », parce que la main droite sert à prêter le serment, l’index jouant du reste un rôle spécial, et que l’on fait appel au témoignage du mort.

Signalons enfin l’emploi du nombre sacré sept, et le rapprochement fait entre l’ossement du mort et un charbon ardent, rapprochement qui éveille l’idée de l’ordalie par le feu.

Gomme on le voit, le récit de Françoise Thomas, de Penvénan mérite, en lui-même, toute notre attention. Quand on emploie la méthode comparative, sa portée augmente encore.

Dans certaines parties de l’Allemagne et des Pays- Bas, la main coupée du cadavre de l’homme assassiné tenait la place du cadavre tout entier; quand l’assassin la touchait, elle rendait du sang ou frémissait; les textes ne parlent pas, que nous sachions, de brûlure constatée sur la main de l’accusé, mais ils n’excluent pas cette marque de culpabilité.

« Schein, c’est le cadavre ou sa main prise comme preuve du fait », dit M. H. Brunner (i).

Cependant on employait, de préférence, l’expression Scheines Recht ou Scheingehen par opposition à Bahrgericht ou à Bahrrecht, lorsqu’on coupait la main du cadavre et que l’épreuve se faisait sur cette main (2).

En résumé, il est permis d’interpréter les croyances bretonnes au moyen de coutumes allemandes qui se maintinrent fort tard, pendant tout le xvii® siècle certainement, pendant la première moitié du xviii6 siècle, semble-t-il. Ce que nous allons dire à propos de l’épreuve par le recours aux défunts servira également à éclairer l’histoire de l’épreuve du cercueil.

(1) Op. cit ., t. II, p. 411, note 63.

(2) Kœnigswarter, op. cit., p. 20; Patetta, op. cit., p. 197.