I. La Famille

Bien que seules les mœurs puissent réforment les mœvrs, il n'en est pas moins certain que le législateur a le devoir d'introduire autant que possible, dans les lois, des dispositions qui rompent de plus en plus avec les vieilles coutumes brutales et qui soient l'origine de coutumes nouvelles, plus justes. Tout au moins peut-on lui demander de ne pas empêcher, par la consécration d'erreurs ou d’inégalités odieuses, l'esprit de justice de modifier les rapports des individus raisonnables et doués de bonne volonté. Malheureusement « le caractère routinier des lois civiles est presque un scandale en France; on y voit toujours les jurisconsultes se porter les premiers à la défense de celles des dispositions du Code Napoléon où se reconnaît l'empreinte profonde de l'esprit rétrograde et des idées brutales sur la famme, sur la famille et les mœurs de l’homme néfaste qui en inspira les articles (1). » Le mariage, les rapports entre époux, les relations de parents à enfants ne sont pas réglées selon la morale, dans notre société, ils soulèvent des question de théorie et d'application qui forment la matière du droit domestique.

(x) Philosophie analytique, IV, 635.

Il faut d'abord poser l'égalité de l’homme et de la femme dans le droit personnel, car tous ‘deux sont des personnes morales, malgré les différences d’aptitudes et de fonctions marquées entre eux. La femme n’est dispensée d'aucun des devoirs de Îa personne morale; elle doit en avoir les droits: les reconnaitre, c'est s'approcher du droit rationnel. Cependant la relation sexuelle est un fait et il faut examiner comment ce fait modifie le droit. Tout d’abord il comporte les devoirs orsinaires de justice, prudence et tempérance. En général, il s'accompagne d’un contrat de fidélité, et d'assistance mutuelles. Le serment ne peut valoir que pour les dispositions morales présentes et ne saurait engager l'avenir, mais il oblige à faire des efforts pour conserver les dispositions présentes et il peut porter sur l'interdiction de certains actes. Pour justifier une relation sexuelle sans fidélité, la morale exige qu'il soit suffisamment entendu entre les deux parties que la promesse n’en est point faite.

La promesse d'assistance mutulle est légitime, mais ne semble pas nécessaire à la moralité de la relation; mais, en tant qu'elle concerne les enfants, elle est pleinement obligatoire et lie les deux parties. La société peut, à vrai dire, alléger les charges qui résultent de ce devoir, mais elle ne doit pas affranchir des agents libres d’un devoir attaché à l'exercice de leur liberté. C’est aux parents d'élever leurs enfants, sous leur responsabilité propre. La raison doit donc intervenir dans l'union sexuelle ; vouloir en exclure tout contrat, sous prétexte de la rendre plus morale, c'est être dupe d'une illusion romanesque. Si quelque chose choque ici, la délicatesse dans l’idée de contrat, c'est simplement l'absence de mœurs universelle assez fortes qui permettraient de compter sur l'exécution d'obligations strictes, quoique non formulées. Les futurs parents sont obligés envers l'enfant ; c'est là une forme du devoir envers eux-mêmes, plus qu’un droit chez l'enfant ; parce que si ce n'était qu’un droit, il serait difficile

à fonder, étant donné que l'enfant reste longtemps sans connaître

le principe des relations mutuelles. Il y a là aussi un devoir envers la société, et dès que ce double devoir des parents est admis, l'enfant a comme contre partie un droit sur ses auteurs.

Sous le point de vue social, on doit admettre qu’il est juste, étant donné l’état de guerre, que la liberté des unions soit en quelque mesure contrainte et réglée par l'autorité, tout au moins quant à la publicitr, aux conditions de durée, aux modes de rupture. Qoant à la fidélité, il faut rechercher si c’est un devoir uniquement fondé sur létat de fait ow si plutôt il ne se rattache pas à l'idéal le plus élevé des affections et de la raison dans l'éat de paix.

Le sentiment monogamique résultant du caractère de fidélité inhérent au sentiment de l'amour se présente comme un ea:actère passionnel de l’union des sexes, toute raison à part ; la suite de l’union, la vie en commun, les habitudes et les devoirs partagés viennent l’afermir et la raison ne doit servir qu'à évincer les troubles ou les illusions qui pourraient désagréger l’union .Dans l'état de paix, l'amour ne trouverait devant lui aucune cause destructive et il serait toujours conforme à son idéal. On a pu donner comme idéal le communisme de l'amour et condamner la monogamie comme égoiste, mais c'est à peine si l'on peut concevoir ce que serait un tel état et à plus forte raison le juger, même si on le place dans l'état de paix. Si on se place dans la société empirique, c’est la monogamie qui, seule, est moralement possible : d’ailleurs la polygamie ne pourrait être imposée par décret, car «les mœurs se font et ne se supposent pas et tout ce qu'on peut introduire philosophiquement pour les transformer, doit se tirer des éléments universels de la nature humaine et non venir par déduction d’un système propre à un penseur particulier » (1). D'ailleurs, comme les individus des deux sexes sont en

(x) Science de la Morale, I, 563.

nombre à peu près égal pour consacrer la polygamie, il faudrait accepter l’abstention volontaire ou forcée de toute une catégorie d'indivodus, car la promiscuité absolue, toutes hypothèses égale-

ment immorales.

La monogamie peut donc être considérée comme le régime qui règle le mieux le respect de la personne. En général, elle se fait respecter par les lois, par l'institution du mariage ; mais ce mariage, élément de l'état de guerre en porte souvent la marque et n’est pas dans tous les temps et dans tous les pays entièrement conforme à la légitimité et au droi. La société a le droit de régler les conditions de durée et de publicité du mariage, d'age des époux, de consentement des parents et de fixer les prohibitions résultant de la parenté ; mais il serait injuste qu’elle oblige l'individu à se soumettre à des rites religieux, car la justice suffit pleinement pour régler dans l'union des sexes tout ce qui dépasse le fait naturel et peut devenir objet de devoirs ou de conventions.

La société ne doit pas non plus faire du mariage une forme amoindrie du servage des volontés, car, sous prétexte de rechercher l'idéal, on le violerait si on ne respectait tout d'abord la justice. Cependant la loi impose, en général, la perpétuité du lien, et c'est là le plus honteux des esclavages si les sanctions qu’elle comporte en soit rigoureusement poursuivies : si ces sanctions sont négligées, alors la perpétuité du lien engendre l'hypocrisie des époux, et, au point de vue social, pousse au développement de la prostitution. Cette perpétuité ne peut donc être le fait que du maintien d'un consentement réciproque, et le divorce doit être toujours largement ouvert aux époux, sous réserve des droits des tiers. Mais Renouvier va plus loin encore.

La morale, selon lui, ne met aucun empêchement à l'union temporaire à laquelle la liberté pourrait vouloir se borner, si dans de telles unions les devoirs généraux de jtstice, fidélité, prudence

et tempérance sont observés. L'idéal à savoir l'union perpétuelle

fondée sur un consentement qui persévère, subsiste, mais ne doit pas être imposé de force, et un moyen de l'atteindre serait peutêtre de permettre les unions temporaires libres au lieu de les discréditer et de les désavantager. On objecte souvent contre la liberté des unions, l'intérêt des enfants, mais cet intérêt est satisfait dès que l'origine de l'enfant est déterminée et qu’elle entraine des responsabilités précises.

Le mariage est le plus souvent, dans l’état de guerre, une institution qui vise à imposer de force un idéal à des personnes en général incapables de le réaliser ; il en résulte une effroyable corruption des droits et des devoirs. Mais la grande iniquité du mariage vient de ce que, bien qu'il implique égalité de droits et de devoirs entre les deux époux, on a consacré de nombreuses inégalités, d'où le libertinage, la prostitution, les unions clandestines et la bâtarde. Tous ces maux viennent de ce que la loi civ“e laisse sans défense et sans garantie les droits qui naissent de faits écarés par l'idéal qu'elle veut imposer. Le devoir personnel, dans un tel état, se présente assez nettement. [Il faudra, en général, tâche de s'affranchir de la corruption du milieu ; on devra contracter le plus clairement possible, observer avec fidélité tous les engagements, mème tacites, s'interdire tout acte de nature à aggraver les maux sociaux qui dérivent de la mauvaise institution du mariage. Si des conflits éclatent entre les époux, la rupture se présente à la fois comme un devoir et comme un droit ; mais avant de s'y résoudre, l’agent moral doit prendre conscience de la solidarité du mal qui lui dicte l'ondulgence, et rechercher une solution à la fois possible et cependant le plus rapproché qu'il se pourra de l'idéal du mariage. Souvent, la rupture étant la seule possible et le divorce étant prohibé par la loi, l'agent moral se trouvera dans une situation très compliquée ; il est impossible de tracer d'avance ici, le devoir : il faut simplement dire que l'individu a le devoir de rendre la société de plus en plus

conforme à la raison, dans tout ce qui dépend de lui ; il doit, en dépit des mœurs, se représenter constamment l'idéal moral et chercher les moyens utiles, propres à préparer l’état de paix, tout en observant le droit de défense.

En résumé, l'idéal de la relation sexuelle, c'est l'union indissoluble, perpétuée par un consentement réciproque permanent. Mais vouloir imposer cet idéal de paix aux mœurs empiriques, c’est se tromper et c'est préparer les injustices et les hontes les plus odieuses. C’est pourtant ce que font les lois positives, avec une inflexible rigueur. Il serait préférable de faire confiance à la liberté pour améliorer les mœurs, de laisser les unions entièrement libres, sauf à en régler les conditions de publicité, à poser nettement les devoirs qu'elles entrainent vis-à-vis des tiersl et surtout des enfants. I1 semble certain que cette théorie, malgré Sa hardiesse apparente est fort modérée et très sage, et que l'application en serait peut-être salutaire, à un moment où, de tous côtés, la vieille institution du mariage est déclarée intolérable, où elle subit des attaques passionnées sans qu'on propose toujours pour la remplacer des miyens aussi raisonnables et d'une morale aussi pure que ceux présentés par Renouvier (1).

Quant au droit des enfants, il est fondé sur le devoir que parents se reconnaissent envers eux ; l'enfant qui est une personne morale doit toujours être traité avec respect, et même avec une certaine révérence (2) ; on doit lui supposer toujours le plus grand degré de raison, on ne doit lo’bliger qu'à des actes conformes à ses fins, mais comme les parents sapent mieux que lui

quelles sont ces fins, la contrainte ici n'est pas immorale, à

(1) I ne dit rien de l'administration des biens ; la question est secondaire en morale, mais comme le mariage comporte l'égalité des époux dans les décisions à prendre au sujet de la vie commune, c’est l'égalité des sexes aussi qu'il faudra reconnaître dans les contrats qui règleront cette question.

(2) Maxima debetur pueris reverentia.

condition qu’elle soit modérée et que ce soit la justice et non la passion qui l'inspire.' L'enfant doit être acheminé à la raison, aussi, bien qu’il subisse forcément l'influence des sentiments et des mœurs de la famille, ne doit-on jamais vouloir expressément cette influence, tout légitime qu’elle puisse être. Il faut apprendre à l'enfant à chercher, àréfléchir. L'Etat partage avec la famille le droit d'élever l'enfant ; nous allons avoir à examiner cette question, mais auparavant, il faut étudier celle, plus générale, du pouvoir moral de l'Etat et de son droit de suprématie sur toutes les institutions qui prétendent à la domination spirituelle.