‹ Les impôts anglais sur la rente foncière établis par le "Finance (1909-10) Act, 1919" [microform]Chapitre 11 sur 105 · L.\ THÉORIE DE l’i.MI'ÔT SCR l’u.NEARNED INCREME.XT o · texte numérisé non relu

L.\ THÉORIE DE l’i.MI'ÔT SCR l’u.NEARNED INCREME.XT o

comme s il ne s’agissait (jue d’éviter une injustice insignifiante pour établir un impôt absolument parfait.

Il semble tout d abord que Stuart .Mill a pensé qu’il faut donner au propriétaire, désormais sevré de toutes chances de plus-values futures, la faculté de reprendre des capitaux qu’il II aurait jieul-être pas engagés ilans une spéculation foncière s’il avait su qu’on le [iriverait un jour des aubaines sur lesquelles il nourrissait des espoirs plus ou moins fondés, en d’autres termes qu’un Etal qui voudrait agir en bon père de famille devrait dire aux propriétaires fonciers ; « Les plus-values qui se produiront désormais, celles ijue vous n’avez pas esconi[)tées dans votre prix d’acbat, m’appartiendront en entier ; si donc vous [iréférez rejirendre votre capital dans l’espoir de faire ailleurs un placement qui vous donne les chances d’aubaine que vous n’avez jilus dans le placement foncier, je vous remliourserai votre prix d’achat o .

Il est très probable que Stuart .Mill eut également en vue ce fait que, par suite de l’abondance de plus en plus grande des métaux précieux et de l’augmentation corrélative des prix, une portion indéterminable des plus-values futures doit être purement factice : en s’appro[»riant toute cette plus-value à mesure de sa production, l’Etat prendrait en même temps quelque chose de la valeur actuelle du sol, mais comme le processus du phénomène est extrêmement lent, si lent que ses ellets sont pratiquement en ilehors des calculs de fliomme, l’injustice soiifTerte par le pro[)riétaire foncier serait si peu grave qu’on peut bien la qualifier d’ (( ombre » d’injustice.

Mais il y en a une antre dont Stuart Mill ne semble pas apercevoir l’importance, bien qu'elle soit plus substantielle qu’une ombre : en admettant même que dans son ensemble

LIVIIE PUEMIEU.

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