chapitre n

producteurs, la ricliesse produite par le capital et le travail ne s’enrouit plus dans la terre pour grossir indéfiniment la fortune des détenteurs du sol, mais fait tou joui s integialement retour au capital et au travail en général, sinon aux capitalistes et aux ouvriers mêmes qui l’ont produite. Avec l’augmentation indéfinie delà richesse les salaires augmenteraient constamment ; puisque la concurrence tend à maintenir les profits dans le voisinage du coût de production, ce sont donc en délinitive les ouvriers qui bénéficieraient seuls des accroissements de richesse, soit qu'ils réclament des augmentations de salaires, soit plus simplement (ju ils se contentent de profiter de la diminution du coût de la vie qui résulterait de la baisse des jirix. Bref un tel système fiscal serait le remède spécifique du paupérisme et la solution de la question sociale, ouvrirait une ère nouvelle d harmonie

économique où seraient inconnues les crises industrielles et

où la guerre qui se poursuit actuellement entre le capital et le travail cesserait bientôt faute de combattants.

C’est là un beau rêve mais irréalisable, malheureusement, car la sinyle-tax d’Henry George aboutit à une spoliation des propriétaires qu aucun législateur ne peut se lésoudie a sanctionner : une application de ce système fut cependant faite auxEtats-Cnis, dans la ville de Hyattsv ille (1 .OÛU bah. )

où fut établi en 18‘J2 un impôt unique sur la valeur des propriétés immobilières diminuée de celle des constructions et améliorations diverses. Cet impôt tut supprimé en

^3, L’impôt proprement dit sur la rente foncière.

S’il lui est impossible de s'approprier soit l’intégralité de

(1) Pour renseignements complets sur celte unique e.xpénence de sinyle-tax, voyez Kerby (W.-J.,, Le socialisme aux Elals-Unis.

Bruxelles, 1897, in-8».

~lit' ~ l■ill'^ÉA^S

LA THÉORIE DE l’iMPÔT SUR l’uNEARXED INCREMENT 5l

la rente foncière, soit même l'intégralité de son produit futur, sans otîrir aux propriétaires de leur racheter leurs terres, la collectivité peut du moins assujettir à l'impôt la rente foncière, afin de lui faire supporter sa part des charges publiques. Abstraction faite de tous autres éléments de la question, certaines considérations d'ordre général militent en faveur de cet impôt, et voici comment.

La terre est indispensable à l'homme pour le maintien de son existence et l’exercice de son activité, or elle est possédée par des individus : l'homme est donc obligé, pour l’usage d’une chose qui n’est l'œuvre de ]iersonne mais dont il ne peut se passer, de fournir au propriétaire un équivalent. Cet équivalent, la valeur vénale’du sol, est composé de deux parties : l’une qui correspond aux améliorations que les propriétaires successifs ont apportées au fonds ; l'autre qui correspond à la rente foncière ou valeur propre du sol. Or nous savons que la valeur propre du sol varie en fonction de deux facteurs, rutilitédu sol et sa rareté, et comme l’utilité propre de la terre c'est celle qui, indépendamment de toute amélioration que l’individu a pu lui apporter, lui appartient soit par suite de sa fertilité naturelle, soit par suite de sa position par rapport à un centre de population, et comme sa rareté ne dépend que de la quantité de terre d’une utilité donnée par rapport aux besoins de cette population, nous dirons que la valeur propre du sol est par définition composée d’éléments sur lesquels l’initiative individuelle n’a pas d’action. En d’autres termes, si l'individu peut donner à la terre, en la faisant mieux adaptée aux besoins de l'homme, — en l’améliorant — un surplus de valeur, cette valeur d’amélioration s’ajoute à la valeur propre du sol sans s'y confondre et conserve toujours les caractères spécifiques communs à toutes les richesses pro-