CHAPITRE III

Mais c’est surtout au point de vue économique que cet i npùt produit d’iieureux elTets, car il empêche la constitut on des grands domaines et leur rétention par des proprié* t. iresqui n’ont pas l’intention de les mettre en culture, mais s ‘ulemeiit celle de les revendre avec bénéfice au moment [);opice. Lu fait 1 impôt est tellement lourd ([ue dans les (1 ihuts les propriétaires le payaient rarement et prétendaient n 'anrnoins conserver leurs terres ; c'est pour(|uoi le gouvîrnementa été obligé de prendre une série de mesures P jur que les terres fassent retour à la Couronne et soient V3iidues à son profit à défaut de paiement de l'impôt, tout e 1 permettant au propriétaire de bonne foi, à celui qui veut V -aiment mettre sa terre en culture mais qui eu est moment< nément incapable, de la racheter pendant un certain délai.

D'autre part la Wild Land 7’aj:- a, dans les villes, const( mment favorisé 1 industrie du batiment, car les propriéti ires qui ne bénéficient pas d'un accroissement très rapide d ! la valeur de leurs terrains ont avantage à v faire coustiuire pour les faire passer de la classe des terres inexploitées dans celle des terres « améliorées ».

S 2. — Nouvelle Zélande (1).

Le premier essai d’un impôt sur la rente foncière y date de LiT.S, sous la forme d'uu impotde 1/480 (1,2 penny par £) do la valeur en capital des propriétés foncières, déduction faite des améliorations. Bien qu'il ne fut pas lourd, surtout pour les riches propriétaires fonciers puisqu'il n'était pas pi ogi essif, cet impôt souleva une tempête de réiu-imi nations el, justement parce qu il était petit, on lui riîprocbait de

1) Pour plus amples renseignements sur l'impùt néo-zélandais, on pejt se référer au Aeic Zealand official year book, 1910, auquel nous avons nous-mêmes eu largement recours et dont sont extraits tous les chiffres que nous donnons dans ce paragraphe.

l’imposition de l.v uente foncièhe dans divers pays

pouvoir grossir trop aisément et on l'accusait d être une arme forgée par la démagogie pour la ruine des propriétaires fonciers, et ces derniers, profitant de la période de dépression économique que traversait alors la colonie, signalaient que cet impôt devait fatalement, en Irappant exclusivement les agriculteurs, c'est-à-dire la classe la plus utile de la communauté, celle qui crée sa richesse et multiplie ses capitaux, entraver le développement économique du pays, sinon consommer sa ruine. C’est exactement le résultat contraire que doit produire l'impôt sur la rente foncière, mais quoi qu'il en soit, l'impôt néo-zélandais fut abrogé treize mois après son entrée en vigueur, bien qu'à une faible majorité, et fut remplacé par un impôt sur le capital, mobilier aussi bien qu immobilier, qui eut le don de ne plaire à personne, mais qui ne fut cependant abrogé qu'en 181)1. A cette date le législateur néo-zélandais décida do le remplacer par 1 impôt de 18/8, prolondement modifirdans le sens de l’aggravation. Un tel revirement dans l'esprit du législateur s’explique d’ailleurs aisément si on observe que le nouvel impôt, tout en étant beaucoup plus lourd que l'ancien, était gradué de façon à passer par dessus la tête de la grande majorité des petits cultivateurs el à ne frapper à peu près qu’un seplième des propriétaires fonciers.

Quoiqu’il en soit, cet impôt, voté en 1 8H1 , fut définitivement incorporé dans les finances de la colonie en 181)8 el semble y être installé pour y rester. 11 ne porte (jue sur bi valeur des propriétés diminuée de celle de toutes améliorations proprement dites, et l’évaluation des propriétés est faite par un corps d’'< assessors » dont c’est la fonction spéciale que de fournir des évaluations aux autorités, dont ils sont entièrement indépendants, qui sont chargées d éta-