CHAPITRE II

I.ES ORIGINES DE LA THEORIE DE l’iMPÔT SL'R l'uNEARNED INCREMENT.

SbCTION 1. — l)i.stinelion des élémeols eouslitiUifs de

la valeur du sol.

C’est William Ogilvie qui fit la première analyse delà valeur du sol : il fit jiaraître en 17(S0 un petit livre intitulé « Essay on the Right of Property in Land » (Essai sur le droit de propriété du sol), qui eut un assez grand et assez durable succès pour qu'on le réimprimât en 1838. De nos jours, dit-il dans cet ouvrage, quand une vente de terre a lieu le prix payé par l'acquéreur se compose de trois parties correspondant à trois éléments qui constituent la valeur du sol ;

I’ La valeur originelle, celle que le sol aurait s'il était resté dans son état de virginité.

2° Im valeur « accessoire » ou d’amélioration, qui correspond à la mise en culture du sol et aux améliorations que lui ont apportées tous les propriétaires successifs.

La valeur « contingente » ou valeur potentielle du sol, celle qu’il peut acquérir dans l’avenir par suite d’améliorations nouvelles, pour tout le surplus restant après remplacement des capitaux employés à ces améliorations, ou, en d’autres termes, le prix qu’on paierait le droit exclusif de faire ces améliorations et d’en retirer le profit.

Après avoir ainsi défini ces trois éléments, Ogilvie n’entre

LIVUK l’IlEMIEU. — CUAPITUE II

I as dans de plus amples explications, de sorte qu'il est iniposs ble de savoir pourquoi il distingue la valeur potentielle de la valeur originelle. 11 ne faut pas perdre de vue qu’Ogilvie entend par valeur potentielle non pas le jirix inconnu que pourra valoir la terre dans l’avenir, mais une partie du ])!Ùx actuellement u payé par l'acquéreur », cos deux valeurs s mt donc identiques, ou plutôt la valeur potentielle necorr îspond à rien qui ne soit compris dans la valeur originelle, P aisque la valeur d'une parcelle de sol « qui serait restée dans son état de virginité » peut aussi bien que la valeur P itentielle se délinir « le prix que paierait un acquéreur P )ur la mettre en plein rapport à son profit exclusif », formule qui revient exactement au même que celle d’Ogilvie.

Ifaiialyso faite par Ogilvie eût donc beaucoup gagné en P -écision s’il n’avait distingué que deux éléments dans la valeur d’un immeuble : d’une part la valeur piopre du sol s ipposé vierge, et, d’autre part, la valeur des améliorations q li lui ont été apportées. j\Iais quoi qu'il en soit il n'en e l jias moins indiscutable que dès 1780, c'est-à-dire près di iO ans avant Ricardo, Ogilvie avait aperçu que le sol P mt avoir une valeur distincte des capitaux d’amélioration q li ont pu lui être incorporés, valeur due à l’action do fréteurs indépendants de faction du propriétaire, et variant a i cours des temps comme varient ces facteurs qu’il n’essaie n allieureusement pas de déterminer, du moins dans ses O ivrages. Il se contente de constater en note qu’il y a des d stricts où les fermages ont iloiiblé en .’IO ans, à cause « J'une industrie nouvelle s’installant dans le pays et y (lorissî nt, sans qu’on ait perfectionné les procédés de culture et s£ ns (pie se soit produite une amélioration considérable du r( ndement de la terre » et, comme toute argumentation des fermages, sans augmentation proportionnelle des rende-