CHAPITRE III

à rimpùt à perception unl(|ue à défanl (rautres raisons : cet avanta;ee c'est sa productivité supérieure. Tu exeni[)le rendra cette [H’oposition parl'aitenient claire : soit une propriété dont la valeur de la rente foncière est estimée à 1.000 francs à l'entrée en vigueur de l'impôt, et qui vingt ans plus tard vaut 3.000 francs puis augniente ensuite régulièrement de 2,000 francs par période de 20 ans, et supposons que l’impôt soit per^u une fois par période au taux de 20 0/0 sur la valeur en capital de ces plus-values, le Trésor percevra iOO francs par])ériode, ce qui ferait une moyenne de 20 francs par an. Mais si l'impôt était pergu amniellemml à un taux équivalent, quel en serait le rendement ?

Hemarquons tout d’abord qu’il est assez délicat de déciiler, pour l’impôt qui nous occupe, (]uel serait le taux d’un impôt annuel équivalent à un impôt occasionnel donné [layé, par exemple, par le vendeur au moment du transfert de sa propriété : si le taux de ce dernier impôt, que nous supposions à l'instant môme peiyu tous les 20 ans, pour plus de simplicité du raisonnement, est de 20 0 0, le taux de l’impôt annuel ne sera pas de l 0 0, car la charge de l'impôt ayant pour elVet de déprécier proportionnellement la projiriété ([ui lui est assujettie, le propriétaire se trouverait frapi»é d'abord d'un impôt annuel de 1 0/0, et ensuite d’une dépréciation de la valeur de son immeuble égale à la valeur capitalisée de l'impôt, delà dit, nouspoux ons admettre (]ue l'impôt annuel, pour être non pas exactement égal à l'impôt occasionnel de 20 0/0, — car il faudrait tenir compte du tem()s plus ou moins long que l’immeuble reste entre les mains du propriétaire — mais pour lui être à peu près équivalent, devrait être perçu à un taux quarante fois moindre.

11 nous est dès lors facile de calculer (|ue, sur les plusvalues que nous indiquions dans l’exemple ci-dessus, l'im-

COMMENT EST LEVE L INCREMENT V XLLE DUTX