CHAPITRE II

operations intermédiaires les [ilus importantes qui doivent prendre place entre celle de la f/ross raine et celle de la valeur imposable, l’autre opération, que nous allons maintenant examiner, c’est l’évaluation des améliorations.

g 3. — « Full Site Value ».

En deux mots, la fnll si/c value d'un bien-fonds c’est la valeur du terrain suppo.sé dénué des améliorations qui ont pu lui etre apportées, et la question qui se pose maintenant et que nous allons examiner d’un point de vue -(énéral avant de rechercher d’une fagon précise ce qu’il faut"enten-

dre imv /ullsi/e value, c’est la question de savoir quelle peut

être la valeur d’une amélioration. La réponse à cette question n est pas évidente, elle nécessite mieux qu'un examen superliciel, et nous allons voir que dillérents lé^dslateurs l’ont solutionnée de façons dilférentes : en Allema-ne la valeur d’une amélioration c’est tantôt sa valeur d’éclmn-e, tantôt son prix de revient; en -\ouvelle- Zélande c’est^sa valeur d’échange sans qu’elle puisse dépasser le prix de revient au moment de l’évaluation; en Angleterre,et en accord avec la logique, c'est purement et simplement’la valeur d’échange, bien que le législateur ne l’ait pas explicitement voulu.