Vingtième

Archives du minislère des affaires étrangères.

Il y a lieu de voir aussi aux Archives du ministère des affaires étrangères, fonds de France, les articles 1260, 1274, 1276, etc., etc. (lettres et mémoires sur les impositions, particulièrement sur la taille, et correspondance du sieur Auber au sujet de la taille tarifée).

I . Les Archives nationales conservent sous la cote Zi* le fonds de l'élection de Paris, à propos duquel nous renvoyons à ce qui est dit ci-dessus dans la notice sur les ^archives départementales.

Bibliothèque nationale.

Les sources manuscrites ne sont pas toutes dans les archives ; il y en a aussi dans les bibliothèques, et surtout à la Bibiothèque nationale, savoir :

1° Fonds français.

6201-a. a Soumissions des receveurs généraux des finances pour le paiement des impositions. » (i 775-1777).

7748. États des impositions par généralités (1753-1761).

7799. Recueil sur les finances et le commerce. Au fol. 61, « Mémoire pour le règlement de la taille dans la province du Grand Perche, en exécution de l'arrêt du Conseil du 7 juillet 1783. »

III 62. Recueil de mémoires sur les impositions. Au fol. 4i, mémoire sur les impositions ordinaires dans les pays conquis; — f"46, sur les vingtièmes (1760); — fol. 53, sur les frais de poursuites à l'occasion du recouvrement des vingtièmes (1764) ; — fol. 61, sur la capitation.

11217. (( Prospectus pour l'établissement du cadastre dans tout le royaume », par F. Dubillet.

i4o83. u Mémoire sur les diverses natures d'impositions qui composent les recettes générales et sur les différentes branches de leur administration (1777). »

14094. « Règles générales sur les qualités des comptables, la forme ordinaire des comptes, et particulièrement les comptes des tailles. »

14099. Recueil sur les finances. — II. « Parallèle des pays d'États avec ceux d'élections (1778). »

2" Fonds Joly de Fleury.

Les indications qui suivent sont extraites de Moloier, Inventaire sommaire de la collection Joly de Fleury (Paris, 1881) :

1432-1442. Ministère des finances de Joly de Fleury (1783). Documents provenant de l'administration de ce ministre et relatifs à diverses affaires financières, domaniales et administratives. La collection se composait primitivement de i48 dossiers, dont beaucoup n'existent plus aujourd'hui. Elle est rangée suivant l'ordre de numéros de ces dossiers. En tête de chaque volume sont la liste et le sommaire des affaires dont les papiers s'y trouvent.

1 443-1444. Affaires financières. ï. Projets et mémoires sur l'administration des finances. Beaucoup de pièces de l'année 1782 se rapportant à des différends entre le ministre des finances, Joly de Fleury, et le ministre de la guerre, comte de Ségur..

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II. Fin de celte série. Pièces sur la gabelle et mcmoires sur les impositions dans les pays d'États ; la plupart se rapportent à la Bourgogne.

1^45. Affaires financières. Recueil de copies et déclarations des années 1720 et suivantes, se rapportant à des matières diverses : hôpitaux de Paris, métiers, procédures, etc. Manquent les cinq premiers cahiers de la collection, soit 60 feuillets.

1446. Affaires financières. Édits de 1769 et 1760. — Remontrances du Parlement... — Édits particuliers : vingtième... 3* vingtième ( 1769-1 760) ; édit de subvention de 1759, réclamations des villes contre cet édit, rangées par ordre alphabétique de noms de ville.

1447. Édits financiers de 1759-1760. Remontrances du Parlement... 1448-1449. Affaires financières (i 779-1 789).

i45o. Vingtièmes et doubles vingtièmes (1710-1787). Édit de 1749 et représentations du Parlement. — Édits de 1777 et 1778 pour la transformation de la corvée en un nouveau vingtième ; observations transmises par les bailliages ; réclamations du clergé. — Autres réclamations venant de divers pays, en 1781 et 1783.

i45i-i453. Don gratuit.

i464-i465. Corvées. Déclaration du 11 août 1776, rétablissant l'ancien système pour les corvées. Affaires particulières des années 1777- 1781. On y trouve beaucoup de lettres administratives de l'année 1778, et des affaires locales rangées dans l'ordre alphabétique des noms de villages, depuis Achères jusqu'à Yèvre-le-Ghâtel.

2536. Affaires financières : dixième, vingtième et corvée. On y trouve notamment les instructions de 1776 aux collecteurs du vingtième.

3° Fonds Moreau.

1088. Mémoire sur la répartition des impôts.

Intéressant surtout pour la réforme de la taille par Bertier de Sauvigny, intendant de la généralité de Paris.