D.,48.5.94. $ 3, Macer

tous

complice pourra être tué par le père dans tous les cas ou par le mari, lorsque celui-ci en ale droit, même s'ils sont comédiens.

Maintenant, si le mari tue sa femme, surprise en flagrant délit, il obtiendra des circonstances alténuantes: si c’est un acteur, el par conséquent un humilior, il sera exilé à perpétuité, tandis qu'un honestior n'aurait subi qu’une relégation temporaire', au lieu de subir la peine de mort édictée par la loi Cornélia de sicaräs. I en serait de même s'il tuait le complice de sa femme n’en ayant pas le droit.

b) Jus accusandi. — La loi Julia organisait pour l’adultère un judicium publicum ; tout citoyen pouvait donc accuser une femme et son complice lorsque le mari ou le père ne le faisaient pas. La peine était, pour la femme, la perte de la moitié de sa dot et du tiers de ses biens et la relégation dans une île ; pour son complice, la perte de la moitié de ses biens et la relégation dans une île? — mais dans deux îles différentes, ajoute ingénument le jurisconsulte Paul. La loi ne distinguait pas alors la condition des délinquants.

Avec le Christianisme, à partir de Constantin, la peine s'était aggravée pour le complice : c'était la mort*. Justinien décide pour la femme, qu'après avoir été battue de verges, elle devait être enfermée dans un monastère: son mari pouvait la reprendre pendant deux ans: passé ce délai, ou si son mari mourail avant de la reprendre, elle y restait toute sa vie“. |

Le mari est toujours préféré même au père dans l'exercice de l’action publique: cette préférence subsiste même s'il est

. D., 48.8.1, $ 5, Marcien.

Paul, Sentences, 11, 26.14. … dumimodo in diversas insulas relegentur. . Institules, XVII, $ 4.

Novelle, 134, C., 10.

infàme et par conséquent comédien, à moins que le père ne l’accuse de collusion avec sa femme ou qu'il ne montre qu’il poursuit celle-ci sans aucune animosité.”

La femme peut-elle toujours être poursuivie pour adultère ? Du texte, suivant de Papinien, on peut inférer que la loi Julia n'accordait pas la poursuite quand, antérieurement à son mariage, la femme avait été proxénète ou actrice, puisqu'un sénatus-consulte rendu sousTibère* permit de poursuivre les matrones qui tournaient la loi en montant sur les planches: Mulier que evitandæ pœnæ adulteru gralia lenocinium fecerit autoperas suas in scenam locauit, adulterii accusari damnarique ex senatus consulto potest*. « La femme qui, pour échapper à la peine de l’adultère, se : « fait proxénète ou actrice, peut être accusée ou condamnée « en vertu du sénatus-consulte.» Ilest vrai que ce texte paraît en contradiction avec celui-ci d'Ulpien, qui permet au mari de poursuivre l’adultère de sa femme : c’est l’opinion de M. Esmein *. Sed et èn ea uxore potest maritus adulterium vindicare que vulgaris fueril: quamvis si vidua esset, impune in ea stuprum commaitteretur. « Le mari peut « poursuivre sa femme adultère même si elle était une « prostituée ; toutefois, si elle était veuve, il ne pourrait « avoir lieu à poursuites pour sfuprum.» Pour les mettre d'accord, 1l faudrait supposer que Papinien a employé le mot adullerium pour stuprum, ce qui arrivait souvent: à moins que les deux jurisconsultes n'aient pas eu la même opinion sur la question, ce qui est fort possible.