A. — CONDITIONS GÉNÉRALES
^" Emplacement. — Rechercher un terrain éloigné des agglomérations, à proximité d'une voie ferrée, d'une route nationale et d*un égout public de largo section.
*» Distribution. — L'établissement comprendra autant que possible : un quai de débarquement, des voies de circulation, des égouta, des locaux aflfectés au logpement des animaux, un dépôt de fourrages, des halles d*abatage ou, à défaut, des échaudoirs, un brûloir, un pendoir, une triperie, un coche, un sanguin, un dépôt de fumiers, un laboratoire avec salle d'autopsie et annexes pour le Service Vétérinaire, un dépôt pour la resserre et la dénaturatiou des viandes saisies, des locaux affectés aux services administratifs, un poste de police, une loge pour le concierge, des logements pour le personnel sédentaire, des latrines et des urinoirs, un entrepôt frigorifique avec production de force motrice et d'énergie électrique, un pont bascule, des resserres et hangai*s pour le matériel.
5^ Clôtures. — Donner aux murs entourant Texploitation une hauteur suffisante pour empêcher l'escalade et soustraire les opérations techniques à la vue du voisinage.
40 Voies de circulation intérieures, — Leur largeur sera appropriée à la circulation des voitures, des animaux et des piétons. Elles seront munies de trottoirs avec bouches d*arrosage. On imperméabilisera toutes les parties avec pentes convenables pour Técoulement des eaux à Tégoût.
S* E goûts. ^ Construire sous ces voies des égouts de section proportionnée à leur importance. Installer des réservoirs de chasse automatiques en tète des parties hautes de la canalisation. Munir toutes les bouches d* occlusions hermétiques et permanentes.Décanter les eaux usées avant de les diriger à Tégout public.
6^ Constructions. — Les édifier conformément aux plans et devis approuvés. Employer des matériaux incombustibles de première qualité.
Arrondir tous les angles de rencontre des murs entre eux ou avec le sol et les planchers hauts.
Imperméabiliser les sols et la partie inférieure des murs sur une hauteur de trois mètres.
Appliquer sur la partie restante des murs et sur les plafonds des revêtements clairs faciles à renouveler ou à lessiver chaque année au mois de mai.
Assurer par des pentes convenables l'écoulement facile des liquides vers les amorces en siphon de la canalisation souterraine.
7^ Eclairage et ventilation, ^ Etablir les ouvertures et les cheminées d'aération de façon à produire une ventilation permanente dos locaux et à les bien éclairer tout en les préservant de Taction directe des rayons solaires.
Assurer de préférence Téclairage artificiel de tout l'établissement par l'électricité.
Installer concurremment l'éclairage au gaz en cas d'interruption de l'éclairage électrique.
5» Bâtiment (IC administration. — L'installer près de la porte d'entrée. Il comprendra des bureaux et des appartements convenables avec eau de source, gaz, électricité si possible, tout à l'égoût.
Le rez-de-chaussée sera affecté au bureau de l'agent de police ainsi qu'au bureau et laboratoire du Service vétérinaire avec leurr annexes.
Les logements seront établis au 1«' étage.
9^ Service d'eau $otAs pression, — On devra pourvoir à la distribution de Teau potable (eau de source ou eau filtrée) et de Teau de lavage ou d*incendie (eau non potable) dans toutes les parties intérieures ou extérieures de l'abattoir. Placer des robinets filetés, des bouches d*arrosage ot d*incendie avec tuyaux à raccords de longueur convenable, munis de lances, partout où les besoins de la propreté, de la désinfection, de la défense contre Tincendie les rendront nécessaires. Donner aux bouches d^arrosage et d'incendie le pas de 40 millimètres en usage chez les Sapeurs-Pompiers. Désigner explicitement au public les robinets à Eau potcAle et les répartir sur les points où travaillent les ouvriers.
10^ Latrines et urinoirs. — On proportionnera le nombre des loges aux besoins du personnel et du public. On prendra les dispositions nécessaires pour y assurer Tisolement. Ils seront pourvus de chasses d^eau et raccordement à Tégoût et maintenus en état constant de propreté par d'abondants lavages.
t1^ Heures Couverture et de fermeture. — Elles seront fixées par un règlement de police.
4i^ Abatages d'urgence. — Ne pratiquer aucun abatage en dehors des heures fixées par le Règlement de l'abattoir, sauf s*il s^agit d'animaux accidentés ou tombés subitement malades que le vétérinaire- inspecteur aura auparavant admis à l'abatage sous toutes réserves.
t3^ Evacuations journalières. — Enlever chaque jour le sang, le suif, la graisse, les cuirs, cornes, onglons, abats, issues, débris ei déchets organiques de toute nature, ainsi que les fumiers, aux heurte et dans les conditions prescrites par le Règlement de Tabattoir.
14<^ Interdictions et mesures de sécurité — Interdire le soufflage, la fonte des graisses, la fabrication de Talbumine, des engrais et des app&ts, l'élevage des porcs, des volailles, des lapins, etc.
Réprimer les mauvais traitements envers les animaux.
Prendre des dispositions efficaces pour effectuer à coup sûr labatage des animaux et les empêcher de s^èchapper.
Exiger que les animaux de boucherie et de charcuterie introduits
dans les abattoirs De puissent sortir de ces établissements qu*à Tétat de botes abattues.
150 Service vétérinaire sanitaire. — - Il sera chargé d'assurer le contrôle technique permanent de Tabattoir en ce qui concerne les mesures de police ordonnées par les lois et règlements concernant la salubrité publique, l* inspection des viandes et la police sanitaire.
I60 Mise en exploitation. — Ne permettre la mise en exploitation de Tabattoir qu'après Pexécution dûment constatée par le service vétérinaire de toutes les prescriptions imposées par Tarrèté d'autorisation .
n^ Logement des animaux, — Ils seront construits conformément aux prescriptions générales énoncées ci^essus, en tenant compte des indications suivantes ;
B. — Conditions spéciales d*autorisation
A. Bouveries. — Leur donner une hauteur dé 5 mètres.
Placer les animaux tète-à«téte, sur deux rangs, séparés par une allée d'alimentation de 2 m. 50 de largeur ; ménager derrière chaque rang une allée de service de 1 m. 50 au minimum . Laisser à chaque sujet une longueur d*auge de 1 m. 46.
Assurer Téclairage et la ventilation au moyen de châssis métalliques de 1 mètre X 1 m« 50 au moins, espacés de 3 mètres au plus, munis de verres perforés, et d*impostes s'ouvrant à soufflet. Compléter la ventilation en perçant dans le pkifond haut des cheminées d*aération en poterie, de 0 m. 25 de côté et débordant la toiture, à raison de une par dix animaux.
Construire les auges en ciment, avec angles arrondis, sur contre^ mur de 0 m. 22. Ne faire usag^ que de râteliers en fer. Distribuer les aliments et les boissons deux fois par jour.
EtabUr les amorces en .siphon de la canalisation souterraine en nombre tel que les liquides n'aient pas plus de 10 mètres à parcourir à Tair libre
Donner aux portes au moins 1 m. 80 de largeur ; les construire en fer, à deux vanteaux s*ouvrant à coulisse. En garnir les montants de rouleaux métalliques tournants.
Enlever les fumiers deux fois par jour ; les coaduirç dans des
wagonnets étanches au dépôt général. Après chaque enlèvement^ effectuer un balayage général et écouler de l'eau en abondance pour le nettoyage des ruisseaux. Se livrer toutes les semaines au renouvellement complet des litières et au lavage d'ensemble des sols el des parties cimentées des murs, des auges, desr&teliers, etc. Ménager dans chaque bouverie un emplacement spécial pour les veaux.
0. Bergeries et porcheries, — Les aménager conformément aux prescriptioDSspéciales adoptées parleConseild*Hygiène.(l) Les soumettre, pour le reste, à celles indiquées plud haut à propos des bouveries.
18<* Dépôts de fourrages, — L'installer de préférence dans un corps de bâtiment isolé, situé à proximité des bouveries et des bergeries. Le construire entièrement en matériaux incombustibles et imperméables, y compris les portes et fenêtres qui seront en fer. Ils ne renfermeront ni foyer, ni conduits de fumée.
Si les fourrages sont déposés au dessus des bergeries et des bouveries, des dispositions efficaces seront prises pour réaliser l'indépendance la plus complète entre les parties affectées au logement des animaux et celles réservées au dépôt des fourrages.
19<> Abatage des animaux. — Il sera^ effectué dans des échaudoirs particuliers ou dans une halle commune placée à proximité des locaux où sont log^ les animaux.
On prendra des dispositions nécessaires pour éviter la 'perte du sang au moment de la saignée, et on le recueillira dans des récipients métalliques appropriés. Interdire expressément son écoulement à Tégout. On emploiera des treuils, anneaux, crochets, chevilles, câbles métalliques pour rhabillage des animaux.
On usera de chevalets et de bancs également métalliques pour le sacrifice et rhabillage des moutons et des veaux. Les viscères recueillis dans des chariots métalliques étanches seront transportés au coche pour en évacuer le contenu et les laver.
On n'enlèvera aucune pièce qui n^ait été préalablement reconnue propre à la consommation par le service d'inspection et, à cet effet, dûment estampillée. Aussitôt après le travail, on lavera avec soin le matériel, les abords et remplacement de Tabatage.
(1) Nous reproduitons ces conditions dsns notre Monographie,
AfiATTOms PUBLICS 44S
Pour le resle, oq se conformera aux preBcriptions spéciales ciaprès :
20<> Echaudoirs, — Leur donner au moins 12 mètres de longueur et 6 mètres de hauteur. Etablir les cloisons séparatives des echaudoirs en grillages métalliques, à partir de 3 mètres du sol.
Munir une dos portes d*un guichet de visite dont la clef restera à la disposition du personnel préposé à la surveillance. Installer au dessus des portes, de larges auvents extérieurs pour garantir rintérieur de Téchaudoir de Taction directe des rayons solaires. Ouvrir au dessus de chaque auvent une large baie vitrée^ à ch&ssis métallique, à soufflel et à verres perforés.
Ouvrir dans le plancher haut deux cheminées de ventilation d*au moins 0 m. 25 de côté, qui s'élèveront au dessus de la toiture. Pourvoir Véchaudoir, vers sa partie haute, d'un poste d*eau, avec robinet fileté. Ecouler tous les liquides de Téchaudoir vers deux amorces grillées et siphonnées de la canalisation souterraine placées à droite et à gauche de la porte d* entrée. Maintenir fermées les portes deTéchaudoir pendant Tabatage des animaux. Après le travail, on procédera au nettoyage général et à la désinfection du matériel, des instruments et du local.
21*» Halle (tabatage. — La substituer le plus possible aux echaudoirs individuels comme réalisant de meilleures conditions de travail, de propreté et de surveillance.
Lui donner sous clef au moins 12 mètres de hauteur quand elle servira à Tabatag^ des grands animaux ; réduire cette hauteur à 8 mètres, si elle est exclusivement affectée à Tabatage des petits animaux .
Les amorces grillées et siphonnées de la canalisation seront établies de 5 mètres en 5 mètres.
On disposera au faîte un vitrage, dont une partie surmontée d*un auvent vitré restera constamment ouverte. On complétera la ventilation et Téclairage par des fenêtres ouvertes dans celui des murs latéraux qui n'est pas exposé au soleil. On prendra, d*une manière générale, les précautions indiquées pour les echaudoirs particuliers.
22® Brûloir. — Le construire à proximité de la porcherie. L'i- Boler complètement de tous les bâtiments voisins. Réaliser Tincombustibilité absolue de toute ses parties ainsi que Tétanchéité de son sol et des murs jusqu'à trois mètres de hauteur. Dis*
446 INDUSTHIBS INSALCfiRBS
poser la toiture en forme de dôme surmonté d*une cheminée 8*élevant au deasus des plus liautes souches voisines dans un rayon de 100 mètres.
Donner à ce dôme une élévation de 10 mètres.
Assurer Téclairage et la ventilation à Taide de larges fenêtres pourvues de châssis métalliques vitrés qu'on tiendra fermés pendant le flambage des porcs. Ceux-ci seront assommés avant d'être saignés.
2t3<> Pendoir. — Eclairer largement le pendoir par des baies disposées de façon à éviter la pénétration des rayons solaires. Disposer dans le plancher haut des cheminées d'appel en nombre et de dimensions suffisantes pour y assurer une large ventilation. Etablir en fer la charpente de la toiture et celle destinée à supporter les travées à crochets.
Transporter au coche, dans des wagonnets métalliques é tanches, les vidanges des estomacs et des instestins.
Après le travail, laver avec soin le pendoir ainsi que le matériel, flamber les parties en fer ; arroser copieusement avec un désinfectant.
24* Triperie — Lui donner au moins 1 mètres de hauteur. L*éclairer au moyen de châssis vitrés avec impostes s'ouvrant à soufflet. Y assurer une ventilation énergique. Etablir les auges, cuves, chaudières, tables, tablettes, portes et châssis en matériaux incombustibles et imperméables Avoir de l'eau froide et de l'eau chaude en abondance. Munir de couvercles métalliques les chaudières et les récipients servant à la cuisson et à l'échaudage des parties organiques et les placer sous une larg^ hotte débordante, surmontée d'une cheminée de fort tirage et à large section.
Nettoyer et emporter au coche tous les déchets dans des wagonnets étanches. Désinfecter avec soin la triperie après le travail. Les eaux s*écouleront au siphon de la canalisation souterraine.
j?5<> CocAa.— L'installer près du dépôt des fumiers. L*aménager pour y faciliter le travail et y abriter les ouvriers sans en compromettre la bonne et très large ventilation .
Cimenter les mura sur toute leur hauteur. Rendre le sol imperméable, écouler les liquides aux amorces de la canalisation souterraine. Installer des prises d*eau avec robinets filetés pour assurer, après le travail, un parfait état de propreté.
26^ Sanguin,^ Affecter une pièce, à proximité des locaux d'abatage, de dimensions appropriées aux besoins de Tabattoir, pour la décantation du sang défibriné et le soutirage du sérum. Y assurer un bon éclairage et une forte ventilation . Avoir de l'eau sous pression en abondance. Recevoir le sang défibriné dans des récipients de décantation métalliques. Placer ceux-ci sur des tablettes ou des tables en fer. Evacuer tf)us les jours la fibrine et le sérum dans des vases hermétiquement fermés. Proscrire le bois et les matériaux perméables dans la construction et le matériel du sanguin .
Le maintenir constamment en parfait état de proprete et d'entretien. Interdire dé la façon la plus rigoureuse la fabrication de Talbumine.
27^ Dépôt des fumiers,— L'aire & fumier imperméable sera entourée d'une rigole cimentée et disposée en pente de façon à conduire les purins à une amorce siphonnée de la canalisation soutermine ménagée au point le plus déclive de la rigole.
Les fumiers seront enlevés chaque jour avant 8 heures du matin et Taire, lavée à grande eau, sera ensuite désodorisée au chlorure de zinc.
S8^ Laboratoire du service vétérinaire et annexes. — Doit comporter un bureau, avec vestibule d*attente et water-closot, un laboratoire de recherches, salle d*autopsie, une pièce avec courette pour animaux d'expérience, le tout chauffé, éclairé et installé au rez-de-chaussée de la partie du bâtiment d'administration affectée au logement des véterinaires. Le service dMnspection disposera en outre d'un échaudoir, pour la séquestration des viandes saisies, placé près des locaux d'abatage.
A. Bureau et vestibule.— Hauteur: 3 mètres: surface à meubler : 12 à 15 mètres carrés pour chacune des deux pièces ; un mobilier et les commodites d* usage pour ces sortes de locaux.
B. Laboratoire de recherches.— Hauteur 3 mètres ; surface à meubler : 20 mètres carrés. Large fenêtre tournée au nord ou à Test ; tablettes en lave émaillée, évier, prises d'eau, de gaz, de lumière électrique à la demande du service, sol en carrelage céramique. Hotte vitrée avec rampe à eau et à gaz, évier, etc. S'inspirer des demandes des intéressés et des aménagements usités dans les laboratoires de bacteriologie.
C. Salle (f autopsie.— Mômes dimensions. T assurer un lar* ge éclairage et une active ventilation. Murs entièrement imperméables. Cheminée d'aération dans le plancher haut. Table d'autopsie en lave émailléo avec évacuation d'eau à l'égoùt» Tablettes imperméables devant la fenêtre et les murs. Auge, eau, gaz, électricité. Matériel métallique et étanche. Armoire en fjr pour resserrer des instruments, etc.
D. Local pour animaux d'expérience.— Mêmes dimensions. Murs imperméables sur toute leur hauteur. Deux cheminées d'appel dans la toiture. Large fenêtre avec toile métallique et store. Poste d'eau avec tuyau d'arrosage. Stalles imperméables le long des murs, avec évacuation des urines à Tégout. Courette imperméable et étanche desservant ce local, avec écoulement à Tégout, wagonnet à fumier, poste d'eau, tuyau d'arrosage, anneaux scellés dans les murs pour l'attache des animaux, porte d'accès spéciale ouvrant sur le dehors.
B. Echaudoir pour la resserre des viandes saisies. — L'établir comme un echaudoir ordinaire en prenant les précautions nécessaires pour le soustraire à l'effraction et à l'escalade. LMsoler des autres locaux affectés à Tabatage ou au logement des animaux . Y installer une auge, un lavabo, une armoire, des tablettes des chevilles, des crochets, une table, des sièges. . . en fer, etc. , le tout aménagé à la demande du service d'inspection. Y assurer une ventilation particulièrement active ; le préserver du soleil et des mouches ; enfin le maintenir en constant état de propreté et d'entretien .
29^ Entrepôt frigorifique.-- L'aménager à proximité de la halle d'abatage et orienter son grand axe perpendiculairement à celui de cette halle . Le composer essentiellement d'une resserre pour les viandes habillées, de chambres froides d'emmagasinement, d'une salle des machines produisant le froid ; on a intérêt à y ajouter une usine à glace .
50^ Salle des machines.-^ Doit comprendre: les moteurs, les compresseurs, les condenseurs, la transmission principale, les pompes élévatoires, les dynamos pour l'éclairage et la transmission de force, le tableau de distribution, et s'il y lieu, la transmission secondaire, les frigorifères. Elle a pour annexe indispensable une salle des générateurs.
Assurer dans ces locaux une luminosité et une ventilation parfaites, Tétanchéité absolue du sol avec pente pour Técoulement à Tégout des eaux de purge ou de lavage, Timperméabilité des murs, Tincombustibil i té .
Pourvoir les machines à froid de moteurs indépendants et rendre les unes et les autres interchangeables. Installer les condenseurs dans un compartiment voisin de la salle des machines.
51^ Magasin frigorifique. — Prendre des dispositions efficaces pour réduire au minimum les déperditions de froid dans la construction des fondations du plancher, des murs et des parois d*isolement. Maintenir la température des chambres froides autant que possible à -[- 3^, et leur atmosphère à un état hygrométrique qui ne dépassera pas ^ô »/o.
En distribuer les diverses parties de façon à ne pas entraver les manipulations.
Placer les chambres froides dans la partie la mieux protégée et les couloirs dans la moins abritée. Etablir les communications d'un étage à lautie au moyen de monte-charges plutôt que d'escaliers. Soigner tout particulièrement l'aménagement des canaux affectés à la distribution de Tair froid, la ventilation, Taération, la confection des portes des chambres ; réduire le plus possible le nombre et la largeur des baies vitrées, et les ouvrir du côté du nord ou de Test ; n'employer que des peintures vernissées ou émaillées, fréquemment nettoyées et désinfectées ; ne faire usage des chambres qu'après la dessication parfaite de ces enduits. Avoir de Teau sous pression en grande abondance dans tout Tentrepôt. Compléter l'éclairage naturel par l'éclairage à l'électricité.
Diviser les chambres en compartiments ou loges dont la surface ne sera pas inférieure à 2"* 25 et supérieure à 8 mètres carrés. Eliminer le bois dans la construction des parois des log^s. Etablir leur porte à deux battants à coulisse.
Les munir en dedans de deux rangs de chevilles et de crochets pour la suspension des viandes. Faciliter le transport de celles-ci h l'aide d*un ensemble de rails aériens suspendus près du plafond et dirigés en tous sens. Calculer les dimensions du magasin frigorifique en divisant le nombre des bœufs, veaux, moutons et porcs sacritlés annuellement par le nombre des abatages ; multiplier le nombre moyen des abatages de chacune de ces espèces par le poids moyen de viande qu'elles fournissent savoir : 275 kilogrammes par bœuf; 35 kilogrammes pour veaux et moutons réunis et 80 kilogrammes pour les porcs ; additionner ces trois produits. Les cham--
bres devront être sufliBainment vastes pour loger le poids total moyen ainsi obtenu, à c6té d'un abatage précédent, évalué au quart de ce poids total . Réserver un mètre carré de surface par 150 à 200 kilogrammes de viande et des passages de Im 50 à 2 mètres pour le service. Prévoir la possibilité d'extension du magasin frigorifique en le disposant de suite pour qu'on puisse construire au-dessus.
52^ Resserre des viandes habillées. — Y conduire ces viandes mécaniquement par rails aériens à leur sortie de la halle d'abatage et la disposer pour les diriger par le même système dans le magasin frigorifique. Bien éclairer, ventiler et aérer cette pièce dont la température devra être intermédiaire à celles de la halle et du magasin frigorifique.
Y laisser séjourner les viandes pendant vingt-quatre heures ou trente-six pour leur permettre de se i-efroidir. Empêcher Paccès des mouches et des rayons solaires. Imperméabiliser le sol et les murs. Amener l'eau et l'électricité. Eviter le refiux des gaz des égouts. Aménager le local pour faciliter aux usagers le dépeçage de leurs sujets abattus en quartiers, etc. Le tenir en constant et parfait état de propreté.
Abattoirs de petites et moyennes communes.
Conditions. — 1® Avoir une distribution d'eau abondante pour le lavage des ateliers, l'arrosage des cours, pour alimenter les abreuvoirs des bestiaux et les bouches à incendie ;
2^ Imperméabiliser le sol des cours et des ateliers en le dallant et en le cimentant ;
30 Enduire de ciment, jusqu'à 1 m. 50 au-dessus du sol, les murs des salles d'abatage, des échaudoirs, brûloirs, triperies, etc. ;
40 Disposer le sol des locaux et des cours de telle sorte que les liquides s'écoulent facilement vei*s un point déterminé de l'égout, du bassin à décantation ou des fosses d'épuration ;
5^ Enduire de chaux ou de plâtre les charpentes et les bois apparents ;
6<> Eloigner les brûloirs des magasins à fourrages, des bouveries et des bergeries ;
> Enlever tous Us jours les suifs, graisses, boyaux, cuirs et tous QLUtres résidus des échaudoirs ;
8^ Recueillir le sang dans des récipients étanches et l'enlever tous les deux ou trois jours, ainsi que les fumiers ;
9^ Défendre de fumer dans les étables, bergeries et greniers à fourrages ;
10<> Tenir les locaux dans le plus grand état de propreté ;
11" Interdire toute fabrication d'engrais ;
12^ Enlever les animaux ou viandes saisis et les transporter au plus tôt au clos d'équarrissage .
I^éGISI^RTI0]4
ORDONNANCE DU ROI du 13 avril 1858 relative aux abattoirs publics et coynmuns
Louis-Philippe, roi des Français, à tous présents et à venir^ salut.
Sur lo rapport de notre Ministre, Secrétaire d*Etat du département des Travaux publics, de l'Agriculture et du Commerce ;
Vu le décret du 15 octobre 1810 et Tordonnance du 14 janvier 1815, portant règlements sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes ;
Notre Conseil d'Etat entendu,
Nous A.VONS ORDONNà BT ORDONNONS CK QUI SUIT :
Art. 1. — Sont rangés dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes, les abattoirs publics et communs à ériger dans toute commune, quelle que soit sa population.
Art. 2. — La mise en activité do tout abattoir public et commun légalement établi eutrainera de plein droit la suppression des tueries particulières situées dans la localité.
Art. 3. — Quand il y aura lieu à autoriser un» commune à établir un abattoir public, toutes les mesures relatives tant à Tapprobation do remplacement qu'aux voies et moyens d*exécution devront nous être Foumises simultanément par nos Ministres de l'Intérieur et des Travaux publics, de l'Agriculture et du Commerce, pour en être ordonné par un seul et même acte d'administration publique*
Art. 4. — Nos Ministres, Secrétaires d'Etat aux dépariemenUi des
TrmTaoz poblkt, de rAgrieoUore eC du Commerce, et aa département de rintériear, font ehargés, ebacon en ce qui le concerne, de Tezécu* lion de la présente ordonnance, qui sera insérée au BmIUHm des Lois,