ILe aènat d.e la république

t" Composition du sénat (1)

Nous avons indiqué quelle était la place du sénat dans la constitution de Rome pendant la période de la monarchie. Le droit qu'avaient les

(1) Consulter sur le séoac le e avant ouvrage de H. Willems et ses airticles dans le Muieon de 18S3, n" 1, 2 et 3.

LB QOUVEKNEMBNT REPUBLICAIN 213

rois ds choisir les sénateur, passa naturellement aux consuh ou aux magistrats extraordinaires qui les remplacent, tels que les dictateurs, les decemviri legihus scHbiaviis, les tribuns consulaires, et jusqu'au plébiscite Ovinieu, porté entre les années 318 et 313 avant notre ère, et qui chargea les censeurs de la lectio senatus, leur choix n'était circonscrit par aucune loi. Tant que la lectio senatus appartint à des magistrats patriciens, ils recrutèrent le sénat da manière à y conserver la majorité à leur ordre, mais ils ont pu admettre cependant quelques plébéiens, comme le constatent les témoignages des auteurs classiques. C'est seulement avec l'institution du tribunat consulaire, accessible aux plébéiens, que la plèbe acquit une représentation plus large dans la haute assemblée où son infériorité 3st attestée par les épisodes de la lutte entre les deux ordres ; mais après le plébiscite Ovinien, la majorité passa à la plèbe.

Ce plébiscite, en conférant aux censeui's la lectio senatus les oblige à choisir les plus dignes dans tous les ordres : « ut censores ex < omni ordine optimum quemque jurati in sena- « tum legerent (1). » Les termes ex omni ordine indiquent clairement l'égalité des plébéiens et des patriciens relativement à l'accès dans le sénat. Les termes optimtwi quemque ne dési-

(1) FaBtus.

214 PHBMIERB PARTIE

gnent par eux-mêmes aucune catégorie ; l'on voit seulement, si l'ou adopte avec MM. Beeker, Mejer et Willems la leçon jurati, de préféreace à curiatiou curiatim adopté par M. Mommsen, que tandis que précédemment les rois, les consuls et enfin les tribuns consulaires choisissaient arbitrairement, les censeurs sont obligés par serment à choisir tes plus dignes. Or, par là ils devaient entendre avant tout ceux qui étaient imposés à leur choix par l'élection populaire dont ils avaient reçu les magistratures supérieures ; peut-Être cette condition était-elle spécifiée d'une façon précise dans d'autres parties du plébiscite dont Festus ne nous a conservé que des fragments ; peut-ôtre aussi l'interprétation des termes qui nous semblent trop élastiques, é,tait-elle fixée seulement par la tradition déjà établie, par le mos majorum qui a toujours eu chez les Romains une grande autorité pour suppléer ou compléter les prescriptions légales. D'ailleurs, que ce fût en vertu d'une prescription expressément formulée dans le plébiscite Ovinien ou en vertu d'une obligation fondée sur l'usage, les textes classiques (1), nous prouvent que tous les citoyens qui sortaient d'une magistrature curule avaient \ejus senientice dicendœ dans le sénat et étaient ensuite reconnus sénateurs

(1) TiM-Live, ïïii, 49 ; Cic, de Uff., m, 12 ; A. Gell,

LH QOUYBRNBMENT RÉPUBLICAIN 213

au prochain lustre, à moins que, pour quelque motif d'indignité personnelle, laissé à l'appréciation des censeurs, ils ne fussent omis (priBteriti) sur la liste. Les candidats avaient comme garantie contre les exclus iona arbitraires le serment des censeurs et la nécessité de leur accord pour supprimer un nom ; quand ils ne parvenaient pas à s'entendre, la liste antérieure était maintenue et les anciens magistrats qui avaient le jus sentenliœ dîcendœ continuaient à eu jouir. De plus, l'usage exigea de bonne heure que la décision qui rayait un nom sur la liste fut motivée par écrit à côté du nom effacé, et cet usage opposait encore un obstacle moral à l'arbitraire dont on trouve cependant des exemples dans l'histoire de la censure. Enfin, ceux dont le nom avait été effacé par des censeurs pouvaient être rétablis au lustre suivant par leurs successeurs, soit que ceux-ci les inscrivissent spontanément sur la liste, soit que, dans l'intervalle, l'élection à une nouvelle magistrature conférant le jus sentenliœ dicendœ leur eût orée une seconde fois le droit d'y être porté. Da mémo que l'accord des deux censeurs était nécessaire pour une exclusion, il fallait également l'avis favorable de l'un et de l'autre pour admettre un nom nouveau. Il suffisait donc, quand on était sénateur ou pourvu du jus sententiœ dicendœ, qu'on eût pour se couvrir la protection de l'un des deux censeurs, la situa-

21G PRBUlàBB PAHTIB

tion de l'ancien magistrat qui a le jus sententiœ dieendœ étant assimilée à celle du s.jateur effectif, tandis qae le citoyen qai n'avait pas géré de magistratare comprise dans cette catégorie, ne pouvait entrer au sénat que si les deux censeurs s'accordaient sur son nom. A mesure que le nombre des magistratures augmenta et que le jus sententiœ dieendœ s'étendit aux édiles, aux tribuns et aux questeurs, l'initiative laissée aux censeurs fut de plus en plus restreinte par la multiplicité des candidats qui s'imposaient. En effet, les magistrats sortis de charge avec \«jus sententiœ dieendœ pouvaient être assez nombreux pour combler tous les vides qui s'étaient produits depuis la dernière lectio ; quand ils n'étaient pas en nombre sufâsant, c'était parmi les antres magistrats que le choix était circonscrit, car il eût été contraire an principe du plébiscite Ovinien, de préférer un simple particulier à un magistrat. Le sénat était donc un conseil suprême formé des anciens magistrats de la cité, et comme tous les pouvoirs publics, il se rattachait par son origine & l'élection populaire de laquelle les sénateurs tenaient les magistratures qui leur avaient ouvert l'accès de cette haute assemblée. En principe, les conditions requises pour entrer au sénat étaient les mêmes que pour les magistratures, c'est-à-dire : 1° Le droit de cité complet (civitas cnm Boffragio et jure bonorum.)

LU QOUVBKNBMBNT BÉFUBLICAI» 211

2° L'ingénuité : lea affranchis ne pouvaient pas être admis et en fait cette exclusion s'étendait jusqu'&ux flls d'affranchis ;

S" Certaines professions infamantes fermaient pour toujours l'entrée du sénat ; on ne pouvait pas non plus j prétendre tant qu'on exerçait un métier ou un petit commerce. Les grandes entreprises industrielles et commerciales n'étaient pas interdites aux sénateurs ; ils ne pouvaient pas cependant prendre à ferme les travaux publics ou les recettes de l'état, ni faire le commerce des blés (1).

Bien qu'il n'y eût pas sons la république de cens sénatorial, en fait le sénat ne comptait que des membres possédant le cens équestre. La leœ Villia en fixant à vingt-sept ans l'âge requis pour gérer la questure, détermina indirectement le minimum de l'âge sénatorial ; Syllaen élevant à trente ans Vœtas quœstoria recula d'autant Vœtas senatoria.

La liste du sénat était rédigée d'après l'ordre hiérarchique des magistrats qui le composaient : en tête était inscrit le princeps senalus qui était généralement un consulaire et fut toujours un patricien jusqu'au dernier siècle de la république. Les dicCalorii venaient ensuite, et après eux, les censorit, les consularea, les prcetorit,

(1) PlébiBcits Claudieu de l'an 219 aTant noire ire ; ]ei Jiilin repetnndarnm de l'an 59.

318 PtllIMIRRB PARTIE

Ifls œdi/icii eurules. Après les magistrats qui avaient géré les magistratures enrôles, les censenrs inscrivaient les sénateurs non eurules ou pedarii : cette catégorie comprenait les sénateurs qui avaient géré une magistrature non curule, et, s'il s'en trouvait, ceux qui n'avaient géré aucun» magistrature. Comme ils n'étaient interrogés qu'après les sénateurs eurules, les questions étaient ordinairement épuisées et la majorité formée quand leur tour arrivait ; ils ne pouvaient donc en général que se ranger à tel ou tel des avis émis, sans en ouvrir un nouveau, ee qui a donné naissance à l'opinion invraisemblable et d'ailleurs démentie par les textes, selon laquelle ils auraient eu le droit de voter sans avoir lo droit de parler (I). A côté des sénateurs siégeaient le ftamen dialis (2) et les magistrats qui, depuis la dernière lectio senatus avaient gère une magistrature à laquelle était attaché le j-us sentenliâs dicendœ ; bien qu'ils ne fussent pas sénateurs, ils avaient cependant lo droit de parler et de voter. Enfin, los sénateurs qui géraient des charges conférant lejusewm. patribus agendi, c'est-à-dire le droit de convoquer et de présider

r RÉPUBLICAIN 219

l'assemblée sénatoriale, de la consalter et de lui faire rendre un se natus-con suite, assistaient aux séances et prenaient la parole quand ils lo voulaient, mais ne pouvaient pas voter : tels étaient les consuls, l'interrex, le dictateur, les décemvÎFs, les tribuns consulaires, le magister equi- Itmt, les préteurs, les tribuns de la plèbe, le prœfectus urbi (l), et les magistrats en fonctions qui n'étaient pas sénateurs, jusqu'aux questeurs inclusivement, avaient la même situation.

Jusqu'à SjUa, le nombre normal des sénateurs fut de 300 ; Sylla le porta à 600 ; sous César il y eut 900 et même 1,000 sénateurs, parmi lesquels se trouvaient des citoyens des dernières classes, des fils d'affranchis et des provinciaux à demi barbares (2).

Les magistrats ordinaires et extraordinaires qui ont le jws cum patribus agendi exercent ce droit selon l'ordre hiérarchique des magistratnres, c'est-à-dire que les plus élevés ont la priorité, comme nous l'apprend Aulu Qelle, d'après un mémoire rédigé par Varron à l'usage de Pompée : « primum ibi ponit (Varro) qui « fuerint per quos, more majorum, senatus « haberi soleret, eosque nominat : dictatorem,

(1) Telle eatdu moins l'opinion (te Varroa et de Capito, cités par Aulu Gelle, xrv, vill.

(2) Civiiate donatos et quosdam e semi barbaris Oallonim recepit in curiam. Suet. Gœs„ 76 ; cf., id., ibid.,

220 PBBHIBHB PARTIS

a consnlem, prœtores, tribunoa plebis, interre- < gsm, prœfectum urbi, neque alii prêter hos «jus fuisse dicit facere senatus-consaltum; « quotiensque asu renisset ut omnes isti magis- « tratus eodem temporâ Romae essent, tum que R supra ordine scripti esaent qui eorum prior « aliis ôâaet, ei potissimum seuatus consulendi « jus fuisse (1). > Le droit de faire au sénat des rapporta (relationes) qui étaient le point de départ des sènatua-consultea, était soumis à l'intercession d'une jjar majorve poteslas et des tribuns de la plèbe : < postea scripsit (Varro) « de intercesaionibua diïitque intercedendi na « senatus-consultum fieret jua fuisse lis solis qui « eadem potestate qua ii qui senatus-consultum a facere Tôllent, majoreve esaent (2). »

2* Les séances du sénat

Le sénat ne pouvait se réunir que dans un lieu consacré par les augures, un lempl-um. fiien

que le local ordinaire des séances fût la curia Bostilia, ellea avaient parfoia lieu ailleurs, par exemple dans le temple de Jupiter Capitolin, dans le temple de Castor, dans le temple de la Concorde, ou en dehors i\x pomerium pour délibérer snr les demandes de triomphe, dans le

(1) A. OeU„ HT, 7.

(2) A. OelL, XIV, i.

r rApublicain 221

temple d'Apollon, dans le temple de Bellone, dana la curia Pompeia. Dans le tempd oii l'assemblée ne comptait qu'une centaine de membres, les convocations étaient faites à domicile par des vialores ; quand le nombre des sénateurs augmenta, elles se firent par des crieurs publics ou par des édits aMchés plusieurs jours d'avance dans les rues de Rome et même quelquefois dans des villes éloignées. Dans certaines circonstances graves, des affiches apposées pendant la nuit appelaient les sénateurs pour l'aurore. La convocation s'adressait aux sénateurs et à ceux qui avaient le droit de donner leur avis dans le sénat ; elle indiquait le lien et le jour de la réunion ; il y avait certains jours pendant lesquels il ne pouvait pas y avoir de séance du sénat (1). L'usage exigeait que tonte séance fût terminée au coucher du soleil, et par suite on se réunissait dés le matin. L'assistance était obligatoire pour tous les sénateurs, et le président pouvait user âujusmultœ et âajus pignoria capionis contre ceux dont l'absence n'était pas motivée. Cependant c'était seulement pour certaines catégories de sénatus-consultes que la loi ou une décision du sénat exigeait la présence d'un nombre déterminé de sénateurs ; dans ce cas, les sénateurs présents àRome étaient invités à ne pas s'enéloigner,etonyfaisaitrentrer les absents.

(1) A. Gell., iiv,7.

223 PRIiMIBItB PAIITIB

La séance, présidée par le magistrat qui avait fait la convocation, s'ouvrait par nn aaeriflce et la consaltation des auspices. Cependant cette dernière formalité n'était pas strictement obligatoire et nona ne voyons nulle part dans l'histoire que les auspices aient exercé sur le sénat une inâuonce analogue k celle qu'ils ont exercée sur les assemblées populaires.

Les sénateurs étaient assis sur des bancs ; les magistrats qui avaient le droit de présider l'assemblée occupaient une estrade réservée ; mais les autres sénateurs choisissaient librement leurs places qui n'étaient pas déterminées par leur rang hiérarchique sur la liste sénatoriale, et pouvaient en changer à chaque séance, ou même pendant le cours des séances : Cicéron, par exemple, nous montre tous les bancs se vidant à l'arrivée de Catilina près duquel personne ne veut rester assis (1). Il n'y avait donc pas au sénat une droite et une gauche, c'est-àdire un groupement formé d'une façon permanente selon les opinions politiques, comme dans nos assemblées modernes.

Les salles des séances n'étaient pas accessibles au public ; mais les portes restaient ouvertes, excepté quand le sénat, ayant à délibérer sur des affaires qui exigeaient le secret) siégeait à huis-clos : dans ce cas, on faisait

(1) Cic, m Cal., 1, 7.

D.3l.iec.ïG00<^Ie

LU OOUVBKNBMBNT 1(BPU1JLI(;,VIN Tîi

sortir de la salle les licteurs et les viatores. Pendant les premiers siècles de la république, les sénateurs amenaieut aux séances leurs âls qui prenaient ainsi dès leur jeunesse l'habitude des affaires de l'étlit et de la ,discrétion, car ils s'engageaient k observer le secret s'il était nécessaire (1); cette coutume, qui s'était perdue, fut rétablie par Auguste et contribua à faire du sénat une sorte de pairie héréditaire.

Après le sacrLflca et la ;consultation des auspices, le président ouvrait la séance en faisant au sénat les communications qu'iljugeait opportunes. 11 accordait ensuite la parole aux promagistrats revenus de leurs provinces et aux sénateurs qui avaient des renseignements k fournir (2), Aucun sénateur n'avait le droit d'exiger que telle ou telle question devint le sujet d'une relatio soumise aux délibérations de rassemblée qui n'avait pas la faculté de axer son ordre du jour ou de le modifier. Le président seul accordait ou refusait la mise en délibération ; le sénat ne pouvait sous ce rapport qu'exprimer des vœux, le plus souvent pris en considération par le président ou, à son défaut, par un autre magistrat muni du jus cum patrib%is agendi. Ce manque d'initiative de l'assemblée, qui n'avait pas ia faculté de se réunir sans

(1) A.Gdl.,i, 1.

(2) Sali., Cal., xxx.

224 PRBMIBRB PAHTIB

convocatioD, ni celle de délibérer et de voter sur d'autres questions que celles dont elle était saisie, restreignait cependant d'autant moins son activité, qu'il y ay&it un plus grand nombre de magistrats autorisés à la convoquer : elle ne pouvaiteneffet manquer de trouver parmi eux un président disposé à la consulter régulièrement sur toute affaire dont il lui plaisait de s'emparer.

Les questions qui formaient l'ordre du jour de la séance, fixé par le président, pouvaient être réunies en une seule relatio on en former plusieurs ; dans ce cas, celles qui touchaient k la religion avaient la priorité. Lorsque plusieurs questions étaient réunies dans une seule relatio, le sénat pouvait demander la division, mais non l'exiger.

Toute relatio commençait par la formule traditionnelle : quod bonum felixque sit poputo Romano Quiritium, suivie de l'énoncé de la qnestion. Le président, après cet énoncé, pouvait faire un discours dans lequel il recommandait son opinion personnelle, parfois même il présentait ainsi un projet de sénatus-consulte.

Pour connaître l'avis du sénat qui devait produire un sénatus-consulte, il avait le choix entre deux procédures : « (Varro) ait senatus- « consultum duobus modis âeri solere, aut con- « quisitis sententiis, aut per discesstonem (1), »

(I) A. Oeil-, iiv, 7.

LB OOITVEKNEUBNT ttÈFL'BLlCAIN 225

La seconde procédure, qui était la plus expéditive, consistait à inviter immédiatement le sénat à voter pour ou contre la proposition que le président lui soumettait, après l'énoncé de la relatio. Dans ce cas, il n'j avait pas de discussion ; les sénateurs se séparaient et se rangeaient d'un côté ou de l'autre, selon qu'ils approuvaient ou qu'ils rejetaient le projet. Bien que le président eût en général le droit de choisir entre l'une ou l'autre des deux procédures que nous venons d'indiquer, cependant, pour certaines catégories de sénatus-consultes, les sénateurs pouvaient réclamer la discussion.

Quand il adoptait la procédure per singulorum sententias exquisitas, qae l'on appelait aussi per relaiionem, le président, avant de faire voter, devait recueillir les avis selon l'ordre d'inscription dans Valbum senatorium ; cependant, las magistrats en exercice présents à la séance, pouvaient prendre la parole quand ils le voulaient, à moins qu'ils n'en fussent [empêchés par l'opposition d'une major potestas ou par l'intercession d'un tribun. Les magistrats désignés étaient interrogés avant les sénateurs du rang correspondant à la magistrature qu'ils devaient occuper : les consuls désignés, par exemple, étaient interrogés les premiers, même avant le princeps senatus, et souvent, au dernier siècle de la république, des tours de faveur étaient accordés aux consulaires.

226 FRBUIBBB PARTIE

Le sénatoor interpellé poavait, ou donner simplement son avis, on déclarer qu'il adhérait à l'opinion d'un préopinant : dana cô cas, il reatalt à sa place apréa avoir fait cette déclaration, on il se levait et allait s'asseoir & côté de celui dont il avait adopté l'avis. Il pouvait aussi se lever et prononcer de sa place, car il n'j avait pas de tribune au sénat, un discours pour leqael il gardait la parole aussi longtemps qu'il le voulait. Gomme le président n'avait pas le droit de l'interrompre, l'orateur pouvait avoir recours' à ce moyen ponr empêcher le vote qui ne devait pas avoir lieu après le coucher du soleil. Il lui était également permis, sans qu'on p&t le rappeler à la question, d'entretenir le sénat d'objets étrangers au sujet de la relatio : c'était ce qu'on appelait egredi relationem, ou absolument eœcedere. Ce droit donnait indirectement aux sénateurs l'initiative qui, en principe, leur était refusée. Cependant les mesures proposées par cette voie ne pouvaient être prises en considération, puis sanctionnées par un sénatus-consnlte, que si nn magistrat compétent se chargeait de les présenter au sénat.

Qnand la président jugeait la question épuisée ou quand un des avis exprimés ralliait d'une façon évidente la majorité, le président était maître d'arrêter la délibération et de faire com-, mencer le vote, avant d'avoir interrogé tous los sénateurs. Il énumérait alors les avis émis et

LB QOUVBRNHMENT BépUBLICAIN 227

les soumettait au scrutin dans t'ordre qu'il lui plaisait de fixer, et pouvait même ne pas teair compte de telle on telle doa solutions qui avaient été proposées (1), Après le vote, la séance était levée ; les sénatus-consultes étaient rédigées par le reîator, avec le concours d'un certain nombre de aénateurs qui formaient un comité de rédaction, et on les déposait à l'œrarium. Les sénatUB-consultes frappés d'intercession, bien qu'ils fussent sans valeur légale, étaient cependant rédigés et conservés sous le nom d'auetoritas senatus, sans doute parce qu'ils avaient nne certaine autorité morale, et pouvaient être repris si l'intercession était levée.

Les séances dn sénat, comme on le voit par ce qui précède, n'avaient pas le même aspect que celle de nos assemblées modernes. Dans celles-ci, on effet, les affaires ne viennent en séance publique qu'après avoir été déjà discutées et élucidée» par les commissions ; dans le sénat Romain, elles étaient présentées immédiatement devant l'assemblée, qni ofi^ait habituellement le spectacle d'une série d'avis motivés, ' se succédant suivant un ordre déterminé. Cependant les discours, les échanges d'observations et même les altercations s'y - produisaient assez souvent ; le président et les magistrats en exercice avaient le droit d'intervenir à différentes

(IJ Cie., ad Quint, bur^ u, 9.

228 PBBUt^BB FASTIB

reprises dans la discussion, et le sénateur appelé à donner son avis, pouvait aussi poser des questions au relator ou à tout autre ma^str&t. Or, ces discours, ces questions provoquaient des réponses, et l'on voyait s'engager des dialogues dans lesquels la violence du langage et les per~ sonnalités injurieuses dépassaient parfois tout ce qu'on peut rencontrer dans les pins mauvais jours de notre histoire parlementaire ; l'altercation entre Cicéron et le questeur Glodins, par exemple, dans la séance da 15 mai de l'an de Rome 692, renferme des détails dont le cynisme déâe toute traduction.

3" — Compétence du sénat

Nous avons déjà fait observer que dans la constitution Romaine, le droit d'initiative, en matière législative et en matière criminelle, n'appartenait qu'aux magistrats munis da j-ut cum populo agendi. Mais en vertu de la senatus auctorttas le sénat est associé à ce droit par les magistrats dont il est le conseil. En effet, la senatus auctorttas précède toute proposition destinée à être portée devant les comices centnriates ou devant les comices tributes, et si les concilia plebts en sont affranchis en principe, cependant, en fait, le sénat étend sans cesse son action sur ces assemblées en gagnant k sa cause des membres dn collège tribnnicien.

LB QODVBUIBMBKT RÊPUBUC&IN 229

Outre ce droit de consultation préalable, qui était pour les magistrats une obligation imposée par les convenances et par l'usage, mais non une formalité strictement indispensable, le sénat a eu pendant longtemps, relativement aux comices, le droit de confirmation (patrum auctoritas) sur lequel nous n'avons plus à revenir. Il exerçait ansai un droit de cassation sur les décisions prises dans les assemblées àa peuple, quand les formalités légales n'y avaient pas été observées.

Dans les circonstances graves, le sénat intervenait pour faire nommer un dictateur (1), ou par le senatus-consultum ultimivm (2), il investissait les consuls d'un pouvoir presque dictatorial (3). Le premier exemple de cette mesure est du temps des Qracquea et le parti des optimates y eut souvent recours depuis cette époque jusqu'à la fin de la république ; mais le parti démocratique et les comices en contestaient la légalité, et l'exil de Cicéron prouva que le senalus-consultum MftzmMJn, s'il supprimait la

(i) Voir la dictature.

(2) Dent operam consules ne quid respuhlica detrïmenti capiat.

(3] Ea potestas per Benattm more Romano, magistratui maiima permittitur, exercilum parare, bellum garere, coercere DmnibuB modis socios atque cives, domi mititiro que imperium atque judicium summum habere, (SalluBte, Catilina, izii.)

230 PRBinàHB PàKTIB

provocatio, ne garantissait pas cependant aux consala l'irresponsabilité des dictatenrs.

Le twnuHws et Ib jiistitiitm, qui suspendaient tonte affaire privée on publique et toute exemption du aerrice militaire, afin de faciliter l'enrôlement g^ènéral, étaient décrétés par le ma^strat cnm imperio avec le concours dn sénat.

Le sénat avait aussi la nomination de l'interroi, et décidait s'il y avait lieu de nommer un magistrat su/feclus, pour remplacer un titulaire dont le décès ou l'abdication produisait une vacance.

Dans l'administration générale, c'est le sénat qui détermine les départements (provinciœ) à répartir entre les préteurs et les questeurs ; il s'est même arrogé, sans qu'aucune loi le lui reconnaisse, le droit de proroger les pouvoirs d'un magistrat, jusqu'à l'institution régulière du proconsulat et de la propréture. Il partage entre les commandants militaires, les flottes et les armées, flie l'efi'ectif de chaque armée et de chaqne flotte, accorde aux généraux l'ovation on le triomphe; aucune troupe ne peut être levée ou renforcée qu'en vertu d'un sénatuscon suite.

Dans les finances, le trésor public est sous sa haute surveillance : les questeurs ne peuvent faire de versements sans mandat du sénat  aucun magistrat, si ce n'est aux consuls présente & Rome. C'est lui qui alloue à tous les magis-

LE QOUVERNHMBNT RÉPUBLICAIN 231

trats les sommes nécessaires pour les services dont ils soat chargés, et ses attributions financières lui donnent une très grande influence. Les contributions imposées aux alliés et aux provinciaux, les contrats qui adjugent à des sociétés les fournitures à livrer, les travaux publics à exécuter, les recettes à percevoir, sont soumis à son contrôle qui s'exerce sur les censeurs avec lesquels il partage ce service, et sur les magistrats délégués par lui pour procéder aux adjudications. Son autorité dans toutes ces affaires qui intéressent les capitalistes et la haute société Romaine, mêlée à leurs spéculations, est d'autant plus considérable que les censeurs n'occupent leurs fonctions que pendant un certain temps et ne sont même pas toujours nommés à des époques fixes.

Le sénat intervient également avec les édiles pour prendre les mesures de police et de sécurité que réclament les circonstances (1).

C'est lui qui est chargé de toutes les négociations qni préparent une déclaration de guerre, et après la conclusion de la paix, il charge une commission de dix sénateurs d'assurer l'exécution des traités ; il envoie des ambassadeurs et reçoit ceux qui viennent à Rome ; en un mot, la politique étrangère, l'administration municipale.

provinciale et coloniale ?ont constamment dirigées par lai. L'augmentation du nombre des magiatrats munis dajui agendi cum patribus et la complication cpoiasazito des affaires ont eu pour conséquence de lui donner un rôle de plus en plus important dans toutes les pairies du gouTernement. En effet, les citojens qui parvenaient aux honneurs, ne passaient en somme qu'un petit nombre d'années dans tes charges publiques, et malgré le secours des traités spéciaux dont nous trouvons l'indication dans Anlu- Gelle, ils n'avaient pas le temps d'y acquérir par une expérience personnelle la compétence spéciale qu'exigent certaines affaires ; en outre, pendant qu'ils étaient on exercice, ils étaient souvent absorbés par les guerres extérieures. Ils restaient au contraire jusqu'à la fin de leur carrière dans le sénat qui comptait dans ses rangs tous les anciens magiatrats supérieurs, dont la réunion offrait aux titulaires, sans cesse renouvelés, du pouvoir exécutif, doa traditions et des lumières qu'ils ne songeaient pas A décliner, étant appelés eux-mêmes à compter dans cette haute assemblée. Aussi le sénat a-t-il été pendant la plus belle période de la république, l'organe principal du gouvernement Romain.

Le sénat, comme conseil suprême de la république et comme représentant de l'ancien patriciat, exerce avec les magistrats supérieurs une surveillance constante sur le culte, auquel est

LE GOtJVBRNBMBNT REPUBL1C4IN 283

liée la prospérité du peuple Romain. Quand lea dieux manifestent leur courroux par des prodiges annonçant quelque irrégularité dans les pratiques religieuses ou quelque action sacrilège, les magistrats qui en ont été informés, sont dans l'obligation d'en faire l'objet d'un rapport au sénat, généralement au commencement de l'année administrative. Le sénat, saisi de l'affaire, en décide le renvoi soit devant le collège des pontifes, si les prodiges observés rentrent dans les cas prévus par la science pontificale, eoit devant lea quindecimviri sacris faeiimdis qui sont chargés de consulter les livres Sibyllins si les prodiges ne présentent pas ce caractère, soit enân devant des haruspices, si le collège des pontifes et celui des quindecemvirs se déclarent incompétents. Sur la réponse des prêtres on des devins consultés, le sénat rendait un décret conforme : tantôt il prescrivait des prières publiques, des sacriûoes et des supplica^ tiones aux dieux nationaux ; tantôt il ordonnait la construction et la dédicace d'un temple ou d'une chapelle, pour laquelle il désignait, avec l'assentiment du peuple, eoit des magistrats supérieurs, soit des magistrats extraordinaires institués exprès (duoviri aedi dedicandae) ; tantôt sous l'inspiration des livres Sybillins, qui étaient d'origine Grecque et se rattachaient au culte d'Apollon, des sénattie-consultes introduisaient à Rome des pratiques et des dieux Grecs : on

234 FnGMlàRB FAKTIB

oSVait nn lectistemimn, on earoyait des ambaasadears consalter l'oracl« da Delphes on présenter an dien les dons du peuple Romain; on faisait venir à Rome le serpent d'Epidaare on la pierre sacrée de Pesainunte.

Enfin le génat est le gardien de l'intégrité du calte national; lee pratiqnei et les dieux de l'étranger ne peuvent s'introduire dans la cité qu'avec son autorisation ; quand ils s'y glissent à son insu, il a le droit de les proscrire : c'est ainsi qu'il fit brûler les livres apocryphes de Numa (1) et prohiba les Bacchanales (2).

6, — l^'ordi^e écjuBBtre.

Si l'on admet sûr le témoignage de Pline l'Ancien (3) que sous la république il n'y avait pas de cens sénatorial fixé par une loi constitutionnelle, noua arona vu cependant qu'en fait les sénateurs étaient toujours pris parmi les citoyens possédant le cens éqneatre ; aussi par leur fortune comme par leur importance politique, formaient-ils l'ordre le plus élevé de la société Romaine.

(I) Tite-Live, ïl, 29.

(!) Tite-Live, xixix, 18.

(3) HUt. nat., iiv, 5.

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LE GOUVBRNBMENT RÉPUBLICAIN 235

An-dessoaa de l'ordre sénatorial venait l'ordre équestre qui, issu. des dix-huit centuries que nous avons vues dans la constitution deSerrins, forma une sorte d'aristocratie de l'argent, souvent en opposition avec l'aristocratie du patriciat et de la noblesse dont le sénat était 1« siège. En effet les cadres de l'organisation militaire de Servius étaient trop étroits pour fournir à des armées nombreuses la cavalerie nécessaire, d'autant plus que la proportion numérique de cette arme était plus forte dans les armées des Romains que dans la plupart des armées modernes. En outre les guerres transportées dans des régions éloignées duraient plus longtemps ; il était dés lors impossible de songer k retenir loin de ïtome et de l'Italie l'élite de la jeunesse Romaine, les âls des familles les plus opulentes qui tenaient entre leurs mains le commerce et l'industrie d'un grand pays; Par suite, à partir d'une époque qn'on ne saurait préciser, les jeunes gens inscrits dans les dix-huit centuries équestres, servirent en qualité d'officiers dans les grades que l'on appelait milUiœ équestres (1) et cessèrent de former la cavalerie proprement dite qui se recruta parmi les alliés Ita-

(t) Cette appellation s'applique à la préfecture d'une cohorte ou d'une aile et au tribunat arifcuaticlave, mais le grade initial des jeunes gens de naissance équeatre était ou fut souvent celui de centurion.

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liens, commandes, du moins en ce qui concerne les grades les plus élevés, par des officiers Romains.

Les dix-huit centuries équestres perdirent donj le caractère militaire qni, comme dans toutes les institutions de Serrius, s'unissait en elles an caractère économique et politique.

An point de vue électoral, elles ne comprennent plus, diipuis le plébiscite de l'an de Rome 625, que les jeunes gens qni possèdent ou dont les pér 33 possèdent te cens minimum de 4,000,000 de sesterces; mais ceux qni en sortaient à cause de leur âge on de l'expiration de leur temps de ser- TÎce, conservaient la considération attachée à cette position, et l'usage s'établit de lenr en laisser le titre qui prit ainsi nue acception pins large : le nom de chevalier s'appliqua en effet à tous ceux qui ayant les conditions de naissance et de fortune nécessaires pour être admis dans les dix-huit centuries, n'en étaient exclus que par l'âge, le manque d'aptitudes physiques, ou parce qn'aucune des places (tes équestre) prévues par le budget pour le service, ne se trouvait vacante. C'est ainsi que quand le plébiscite de l'an 625 eut établi entre ce service de la milice à cheval et les sièges dans la curie une incompatibilité qui ût sortir de la chevalerie tous les sénateurs, celle-ci finit par former au-dessoas du sénat une classe distincte qu'on appela l'ordre équestre. Cet ordre était déjà constitué quand

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Caiu9 Gracohus, pour mettre la limsioii dana l'aristocratie en s'aasarant contre la noblesse l'appui des citoyens les plus riches, enleva aux sénateurs le privilège de fournir tous les juges et les commlBsions judiciaires, et le transféra aux chevaliers.

Pour expliquer l'origine de cette nouvelle chevalerie et son rapport avec l'antique institution de Servius dont elle s'est dégagée peu k peu sous l'empire des circonstances qui l'ont développée en l'écartant de son point de départ, il faut aussi invoquer le système de perception des impôts et d'adjudication des travaux publics adopté par les Romains, A Rome, en effet, pendant toute la durée de l'époque républicaine, les redevances en argent ou en nature, dues par les provinces, étaient mises en adjudication par les magistrats compétents, et la perception en était concédée, moyennant une somme très inférieure à celle qui était tirée des contribuables, mais sûre et immédiatement disponible, à des particuliers qui, protégés par le gouvernement, se chargeaient de l'opération à leurs risques et périls. Il en était de même pour les grands travaux, les fournitures des armées et des flottes, les douanes et péages de tout l'empire, le produit des mines et des salines, l'exploitation du domaine de l'état, en Italie comme dans les provinces. Or, la grandeur croissante des intérêts ainsi abandonnés i des intermédiaires, exigeant

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chez ceux-ci des capitaux de plue en plus considérables, à mesure que l'action de Rome s'étendait snr des territoires plus peuplés et plas riches, des associations de capitalistes se formèrent, par la force des choses, pour soumissionner ces entreprises dans lesquelles les fonds des citoyens opulents trouvaient nn emploi largement productif. Les familles se perpétuaient, en 7 i^ssissant leur fortune, dans ces sociétés de spéculation qni étaient devenues un des rouages essentiels du gonvernement, et cette perpétuité de familles jouissant de fortunes héréditaires qui atteignaient des chiffres énormes, avait constitué à côté dn patriciat proprement dit, de plus en plus réduit, et de la noblesse qui t'aveiit remplacé dans tontes les hautes fonctions publiques, une véritable aristocratie ûnanciâre. Le témoignage de Polybe nous atteste que de son temps il n'y avait pas h Rome nn seul homme riche qui ne fût intéressé dans les sociétés fermières de l'état, publiquement on en secret. En effet, la loi Claudia, portée an peu avant 536 (838 av. J.-C), sur la motion de G. Flaminius, interdisait aux sénateurs et âls de sénateurs tout acte se rattachant à ce que les Romains appellent quasltts, la spéculation. Cette loi les empêchait donc, sinon de prendre des parts secrètes dans les associations, comme le faisaient sans scrupule les plus grands personnages, du moins d'y entrer ouvertement et

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de concourir en leur propre nom aux adjudications : c'eût été un scandale de Toir les marchés administratifs conclus avec le gonvernement par les hommes mêmes qui représentaient le gouvernement. Mais cette raison d'ordre et de moralité publique n'était peut-être pas la seule cause qui eût inspiré l'idée de la loi Claudia ; on peut croire avec M. Mommsen que les capitalistes n'étaient pas fâchés de s'assarer la haute main dans leurs opérations en excluant la concurrence des sénateurs. Quoi qu'il en soit, en établissant une séparation juridique entre les notables qui spéculaient ouvertement et ceux qui ne pouvaient entrer dans leurs associations qu'à titre d'intéressés occultes, cachés derrière des prête-noms, cette mesure eut pour effet principal de contribuer à créer, au-dessous du sénat, une classe sociale puissante par la richesse qu'elle avait entre ses mains, tantôt ménagée par l'ordre supérieur, qui ne pouvait pas se passer de son concours pour le gouvernement, et lui était d'ailleurs attachée par les intérêts personnels, tantôt traitée avec une sévérité que motivaient les plaintes des victimes d'exactions impitoyables, et froissée par ces dédains que, dans tous les pays, les aristocrates de naissance ont toujours témoignés aux hemmes d'argent.

Cependant tes enfants des sénateurs étaient inscrits dans les centuries équestres tant qu'ils n'avaient pas dépassé l'âge du service militaire

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OU obtdQU nne charge qui leur ouvrît la sénat : Pompée, quand il triompha des Espagnols, n'était encoPô qua chevalier, et, à la mort de Tibère, il an était de même de Claude qui n'avait encore rempli aucune fonction publique. Mais dés une époque assez ancienne, les âls de sénateurs occupaient parmi les chevaliers une situation à part, en raison du rang de leurs pères, et l'on étendit jusqu'à eux les prescriptions légales qui interdisaient aux. sénateurs certaines spéculations, ainsi que la défense de se marier avec des libertinœ et de monter sur le théâtre ou de se produire & l'amphithéâtre. Auguste les distingua plus nettement encore en leur permettant d'assister aux séances du sénat (i) auquel ils semblaient devoir être appelés un jour, en vertu des tendances qui, bii u que la dignité sénatoriale fût personnelle, la perpétuaient cependant dans certaines familljâ, unies les unes aux autres par la communauC.^ des intérêts et par des relations héréditairi.;.'. et soutenues devant le peuple par une considération qui les suivait d'une génération à U:i3 autre.

(!) Suet. Atig., 38.

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