XXV.— Les haut-justiciers avaient les épaves, ou

| choses trouvées , si elles n’étaient reclamées dans les M} quarante jours. Ils devaient avoir aussi les deshérences 1" et les biens vacans, bien que d’autres que le Roi ne se sont : l'Ile d'Or uil ct Portneui bnie de Portneuf ## ont retourné ai!" 1%

soient peut-être jamais prévalu de ces droits dans ce

pays.

La moyenne et la basse justice étaient toujours réu-

nies en Canada. Lorsque l’amende excédait 66 sols the title of thx AM Tournois, le moyen justicier était sans compétence et thougb he livei LME

le cas ne pouvait être que du ressort du haut-justicier. La chasse et la pêche étaient des droits exclusive-

| ment seigneuriaux ; —aucune personne ne pouvait chasser ou pêcher sans permis du seigneur dans tuute

Péiendue de sa seigneurie, sous peine d’amende de

cent livres et de confiscation de l’arme ; et les sei-

gneurs furent maintenus dans leurs privilèges par les

Le patronage

ne s'est pas soutenu en Canada,

Les seigueurs cADAdiens étaient généralement d'origine Normande.

Les réserves du Roi, en inféodant, étaient peu de chose : c’étaient la propriété des mines, minières et minéraux, et l’exploitation des bois pour son service. Les seuls seigneurs qui eurent, par leur titre, la propriété des mines, furent les prêtres des Missions Etrangères à Québec. L'’Intendant Hocquart fait défense de troubler les entrepreneurs occupés à construire une flûte de cinq cents tonneaux pour le Roi.

Outre les honneurs de l’Eglise, les seigneurs se firent accorder, par le Roi, le privilège de présenter aux cures et le patronage des églises, bien que, par son Procès-Verbal de Remontrances au sujet de Code Civil, le Conseil Supérieur se fût excusé d'exécuter le

titre des bénéfices, attendu qu’il n’y en a point dans la M

colonie ; mais le célèbre Grand-Vicaire et Supérieur Roux, dans un savant mémoire, et, après lui, Jean Jacques Lartigue, premier évêque de Montréal, ont démontré que la pratique de fixer les curés ne put

s’introduire ou ne s’introduisit pas,—que les Rois, eux- |# mêmes, finirent par s’en remettre à la discrétion des | évèques, et que le patronage tomba alors de lui-même. M

(On trouve que Monsieur Deschambault avait été main-

tenu par sentence dans le patronage.) Le patronage fut M

même ôté expressément aux seigneurs, par arrêt du

Conseil d’Etat de l’an 1669, pour le donner à lPévêque,

sauf le droit des seigneurs qui avaient déjà bâti ou commencé à bâtir des églises.

Ces honneurs et la justice ne laissaient pas que de |

relever beaucoup nos seigneurs, et, s’il est vrai que, | sous la domination anglaise, ils fussent aussi misé- w

rables que le dit Sir James Marriot, cela dépendait du bouleversement créé par la conquête, qui mit cette classe de Canadiens dans un état des plus précaires,

le quel ne fut un peu amélioré que par l’acte de Qué- !

bec. On allait, sous les Français, jusqu’à les appeler Monseigneur. (*) Ils jouaient réellement, en petit, le

(*) Un bastiment arrive de Richelieu, qui Mons apporte le corps du : P. François Du Peron.... Monseigneur de Chambly, gouverneur de ls # place, me mande qu'il est mort en bon religieux, en la manière qu'il |

svait vécu. —Manuscrit cité par Jacques Viger,