LIVRE V

M COMPRENANT LES EVENEMENTS DIGNES DE MEMOIRE MRRIVES DEPUIS LA CONQUETE DU CANADA PAR LES MN ANGLAIS JUSQUE À LA CONSTITUTION DE MDCCXCI.

BI.—La conquête du Canada par les armées de Wolf et d’Amherst, eut lieu sous le règne de George (M, mais ce prince ne vécut qu’assez pour apprendre @ fond de son palais les succès de ses armées et de es flottes ; et il expira, pour ainsi dire, au milieu des jouissances extraordinaires de la nation. Ce fut son cessseur qui, avec son Parlement, décerna à Wolf monument à Westminster. (*) Après la paix de (63, Bougainville, devenu membre de l’Academie s Inscriptions, adressa à un des Secrétaires d'Etat roi d'Angleterre une épitaphe propre à être placée r la tombe de Montcalm ; mais ce ne fut que plus jd que ce héros fut associé à la gloire de son vainleur, par un monument qui leur est commun.

I.— Cependant la plupart des employés de l’ancien vernement,—la magistrature et les gens de loi pasent en France dès l’automne de l’an 1760.—L’hisfien conçoit mieux qu’il ne peut l’exprimer dans el état d’anxiété et de malaise durent se trouver

Ce monument, placé dans la chapelle de St. André, vis-à-vis de du Field-Marshall lord Ligonier, représente les troupes anglaises issant le rocher et saisissant le défilé confié à monsieur de Vergor, plus loin, la forteresse. On voit sur une autre face du mausolée. blessé à mort. Un soldat le soutient, et à côté est un sergent stuit. L'artiste a représenté la figure de la victoire couronnant le

George Il, George III, Rois.— Lord Chatham L'an

Situation des Canadiens.

Actes du général Ambherst en Canada,

20 septmbre.

Règne Militaire.

— Valeur historique de cette désignation

alors les Canadiens, placés comme dans une espll d'isolement en présence de leurs nouveaux gour nans... Heureux encore! la saine politique dic}l à leurs vainqueurs la volonté de se concilier leur a: chement et de s’assurer de leur fidèlité par des pro dés équitables et conforines aux capitulations. |

HI.—Durant le court séjour que fit à Montréal 148 Jeffrey Amherst,—qui avait reçu les honneurs dr [à chevalerie et “les remercimens des deux cham}l du Parlement d’Angleterre,—il divisa le Canada ha en trois gouvernemens ou plutôt il adopta la divisl qu'il trouva établie du pays en trois lieutenances (lg tinctes. Il confia celle de Québec au général-n:}# Murray ;—au colonel Burton, celle des Trois-Rivièr48s et le général de brigade Gage fut mis à la tête Mière gouvernement de Montréal.—Pour lui, il reprit le c 4

min des anciennes provinces, où il rétablit son qu Apoin! tier-général. «(*) ‘dire, IV.—Ce capitaine se déchargeait sur ses lieuter: #Feurs

du soin de l’organisation du système judiciaire. | On a donné à la période de temps qui-.s’est écoi depuis la conquête jusqu’à l’année 1764, le non Règne Militaire. Mais ce signalement populaire l’époque en question n’est juste qu’en ce sens, (l jant le traité de Fontainebleau, les Anglais régi provisoirement le Canada comme un pays de conqu et que des militaires fesaient l'office de juges. Prévôt-Maréchal ou son député— institution milit anglaise analogue à la maréchaussée française—: plissait les devoirs des officiers qui fesaient les dér sous les Français ; mais le shériff, qui remplaça | tard cet officier, n’ést-il pas aussi un magistrat d'éy#l

En un mot lhistoire ne confirme point l’existence # Pa despotisme militaire te, que celui auquel on a We d'après la tradition, bien que sir James Marriot venu à son tour prêter de bien sombres couleursi | régime, peu propice aux yeux d’un homme qu —-— és (°)L

(*) Synchronismes.— Naissance de Dessalines sur la Côte d'Or, en dE que.—La Martinique voit naître la même année d'Avrigny, poèle fruks auteur de la tragédie de Jeanne d'Arc, et des Poésies Nationales.

=. 197 ae

ans une ese} révait que à l'introduction des statuts et de la loi com-

aveaux gotïfiimune d'Angleterre , et le docteur Labrie, un de nos politique dicécrivains politiques, plns sagace que plusieurs de ses

ncilier leur aPicompatriotes, a remarqué sagement que le régime de

6 par des prf@icette époque était bien préférable à celui qui le suivit ulations. immédiatement. (*)

à Montréal ÜMS V— Le général ; Murray institua à Quebec un con- Le Ceuhonneurs de Piseil qu’il appelle quelque fois Cour Martiale ou Conseil seil u-

périeur

deux chambliide Guerre, mais, aussi Cour, Conseil Supérieur, duquel tue

le Canada hall était eneffet comme la continuation, n’en différant lopta la diviMipresque pas quant au nombre de séances et quant à sa ieutenances(liiforme. Les conseillers Ctaient, il est vrai, des officiers u général-ni dde l'armée d'Amérique ; mais il étaient tenus de juger s Trois-Rivièr @iigelon les lois fraçaises, la coutume de Pasis particunis à la tête MMièrement, conformement à Particle 42 de la capitulai, il reprit lec ion de Montréal; et comme ils ne connaissaient Gtablit son q: Mipoint ces lois, les jugemens leur étaient, pour ainsi Midire, dictés par le procureur général et par les assesur ses lieuter: Miireurs, qui ne disparurent point. (f) Des prêtres instruits judiciaire. en fesaicnt les fonctions.—Parordonnance du 2? Novem- Le clergé re de l’an 1760, le général créa Procureurs-Généraux pes et Commissaires de la cour, comme gens de bonnes 4 hum. œurs et capacité en fait de loi, Jaques Belcour de mes de afontaine (ancien conseiller au Conseil Souverain) li: dans toute l'étendue de la Côte du Sud, et Joseph Etienne Cugnet, seigneur de St. Etienne, d’une famille déjà lustre dans la robe, sous les Français, pour toute l'étendue de la Côte du Nord. — Jean Claude Panet, d’une maison qui s’éleva sous la nouvelle domination, Pt qui fournit des évêques, des magistrats et des ofli- Liers de la Couronne, fut créé en même temps gardien des Archives du Gouvernement et Greffier en chef de la Cour Supérieure.

Parmi les conseillers, on remarque, entre autre noms, ector Théophile Gramahé, depuis Lieutenant-Gouerneur de la province, Edward Mabane, chirugien des

qui.s’est éco 1764, le non ent populaire n ce SENS, (| Anglais régi >ays de conqu ke de juges.

titution mili

ai remplaca}# magistrat ds l'existence auquel on 1 es Marriot res couleurs :=24 Dore CU | (*)Les Premiers Ruc.imens de la Constitution Britannique. PR (f) Persons versed in the Law, who report the same, as applicable to

Avrigny, poèle fru Ë articular cases, for the information of the Judges, dit le Pamphlet pus Nationales. Blé à Londrei, en 1790, contre nos juges des Plaidoyers Communs.

Actes du gér. éral Gage.—

troupes, qui fit sussi quelque figure dans notre histoire, PII et le Major Augustin Prévost, qui s’immortalisa depuis bi: étal par les services qui rendit à son Roi dans les Carolines, JS be et qui fut le père de sir George Prévost, nom si glo. JM éde rieux et si digne d’envie dans nos annales. M le

VI—. Le conseil tenait ses séances le mercredi e: P# se

le samedi de chaque semaine pour les plaids d’impor. Ps

tance. La connaissance des différens que les habitan: [MS des côtes ou rangs de terre pouvaient avoir entre eur Ji pic! au sujet de leurs clôtures et autres cas qui deman Ji ;, daient d’être jugés sur les lieux, étaient du ressort du ]n jou

commandant militaire le plus voisin, qui jugeait som. | ap

mairement, sauf appel à la cour ou conseil supérieur M &6n

—Le "général représentait le Roi sur son Banc e« JM ,.;, jugeait en son hôtel tant en matière criminelle que civile PM péri une fois par semaine, quand il ne jugeait pas à pro} um pos de renvoyer au Conseil ; et il recevait par l’entre|M8 ;,: mise de son secrétaire, les placets des Canadiens. Le} secrétaires des gouverneurs furent des Suisses français don —Louis Cramahé à Quebec, J. Bruyères aux Trois [ME 098 Rivières, et C Mathurin, à Montréal. US dan VII—Dans le gouvernement de Montréal, le géné| "8 vere ral Gage institua cinq arrondissemens et cinq chan} M ave: bres de justice à la Pointe-Claire, Longueil, la Point M rois aux Trembles, Saint-Antoine et Lavaltrie.—Son or" trict donnance est un document curieux ; il nous montre 4 soit jusque où le gouvernement de Montréal était alors h& # sen bité. sin La chambre de la Pointe-Claire, avait dans son res Que sort les Cédres, Vaudreuil, l’Ile-Perrault, Ste. Anne. Æ pet,

Ste. Géneviève, La Chine, Saint-Laurent et le Saultau LA ou f Récollet. Les affaires des habitans de Chambly Lap:ai MS Gue rie, Boucherville, Varenne, et Chateauguay, ressorts #5 em

saient à la chambre établie dans la Baronie de Lor Æ# le s gueil. Ceux de Sorel, Saint-Ours, Saint-Denis, Cor ## dou trecœur, Saint-Charles et Verchères allaient plaider:! v Saint-Antoine. La Longue-Pointe, la Rivière des Prai ent ries, Sainte-Rose, Saint François de Sales, Saint-Vir "4 yéni

cent de Paul, Terrebonne, La Mascouche et Lachenayt ME 2e dépendaient de la Pointe aux Trembles ; — | Assomp #@ tion, Lanoraye, Repentigny, Saint Sulpice, Berthier, e

sous . une

otre histoire, Ph rtalisa depuis PE es Carolines , nom si glo: JM : mercredi et ln aids d’impor. lu“

l'Ile du Pads, de Lavaltrie.—Ces chambres de justice étaient composées d'officiers de la milice. Ainsi les habitans du gouvernement de Montréal furent traités encore plus favorablement que ceux du gouvernement de Québec, en ce que les Canadiens y furent appelés à exercer les fonctions de la magistrature, du moins en premier ressort.—Trois chambres supérieures fules habitan [ ;ent instituées à Montréal, à Varennes et à Saint-Suloir entre EU [M bice, dans lesquelles siégeaient des officiers de l’armée. qui deman- [M Les autres chambres s’assemblaient tous les quinze du ressort du I jours ;--celles-ci une fois le mois. On pouvait encore Jugeait som PM appeller de leurs sentences au Général comme à une eil supérieur cour de cassation, pourvu qu’on le fit dans la quinson Banc « zaine, à l'expiration de la quelle l’appel était censé elle que civik MS 55, On suivait encore dans ces tribunaux la couait pas à PO EME me de la Prévôté et Viconté de Paris.—Quant au t par l’entre. [ME &ivil, ces chambres de justice pouvaient être regardées nadiens. La comine un substitut tel quel des cours royales de la isses français M domination française ; leur jurisdiction criminelle s aux Trois! ressemblait assez à celles de nos présens juges de paix dans leur sessions trimestrielles, car lorsqu'il se trou- 0 vera dit l’Ordonnance de création, des gens sans aveu, ou des scélérats (malfaiteurs) dans quelque paroisse, ils seront conduits devant la chambre du district où ils auront été pris, la quelle les condamnera soit au fouet, à la prison on à l’amende, suivant lexi- À gence du cas.—S’il n’y a pas lieu de croire qu’il s’agit 1 simplement ici de la police correctionnelle ou de ce dans son res # que l’on appelle dans la jurisprudence française le , Ste. Anne. 0 pe!il criminel, —ou que les prévenus de délits majeurs et le Saultai 6 ou félonies devaient être traduits devant le Conseil de mbly Lap:ai AS Guerre—-et le mot scé/érals, employé dans l’ordonnance, 1ay, ressorts ME semble exclure cette supposition—il faut avouer que onie de Lorl#$ le système que l’on suivit pour le criminel était fort -Denis, Cor ## doux.

ent plaideri ière des Praï s, Saint-Vir #4 et Lachenayt Lt

réal, le gén.

tcinq cham| 4 eil, la Point ie.—Son or nous montre 04 tait alors ha 4

MT Gti S

VIN— Après ces données historiques, il devient évi- ; dent qu’un de nos contemporains, quand il a écrit du | général Ambherst :— Il traita le Canada en pays bar- } bare, sans gouvernement régulier et sans lois. [lle mit sous la loi martiale,””--n’a faitque buriner dans l’histoire une calomnie indigne d’elle. L’administration des 4)

Conclusion à tirer des dorninées précédentes.

Le comte lois, dans les cas de peu d’importance, par les of

ministre, Ciers de la milice, est d’autant moins une marque M tyrannie, que ce système avait été proposé autrefoi}” par l’Intendant Talon de glorieuse mémoire, dans |} ameux projet de Règlement pour le gouvernement (M Canada, et que de tels juges—le capilaine de lu cilM comme les appelle ce grand magistrat--pouvaient valoi!M pour le moins les juges à paix qui les ont remplaci

de IX—Ce fut à cette époque que s’éteignit un écrivai 4 Charic. pour lequel les Canadiens ont une grande vénération,-|M voix, l'an le P, Charlevoix, un des collaborateurs du Journal (LM MEL Trévoux, historien du Canada et du Paraguay. M

Négocia- X—Cependant lesnégociations pour la paix se pou M

ae M suivaient entre la France et l’Angleterre.—Le génén 4

Van jé, Ambherst avait demandé au marquis de Vaudreuil |: cartes et les plans relatifs au Canada et à ses dépendar ces ; et suivant le rapport des officiers anglais, le ci-de #

vant gouverneur avait donné à ces dépendances ur A

étendue beaucoup plus considérable que celle que vo: 4

lait admettre le cabinet de France et son représentant Londres. Les négociateurs anglais persistant à vouloi

que les limites fussent fixées comme ils prétendaier

que les avait désignées Monsieur de Vaudreuil, celui 4

ci écrivit au duc de Choiseul, alors ministre d:M affaires étrangères, une lettre dan. ‘aquelle il accuxi}#

de fausseté tout ce qu’avançaient sur le sujet les mi} # nistres de la Grande-Bretagne. Il y déclarait qu'

n’avait fourni aucune carte aux Anglais; mais qu'u# officier de cette nation étant venu le trouver avec ur: M carte, il lui avait dit que les limites qui y étaient tn M

cées n'étaient point exactes, et que la Louisiane, quM n’était pas comprise sous la dénomination de Canadi

dont il s’était toujours servi, s’étendait d’un côté ju

que au portage de la rivière des Miamis, qui se trou 4, à à la hauteur des terres dont les eaux se jettent danue, t l'Ohio, — et de l’autre jusque à la source de la rivièr a "7 des Illinois.—Les Anglais renoncèrent finalement tes, des limites plus reculées, et se déterminèrent à rest ticies tuer les Iles Françaises, pour devenir les maîtres (44 +

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jettent da e de la riviè finalement èrent à rest s maîtres

rritoires immenses qui leur parurent d’une bien plus

rrande valeur. (*)

XI.—La France, qui ne pensait point comme Volaire, —cet homme célèbre s’étonnait que les deux plus andes nations de l’Europe se battissent pour quinze mts lieues de déserts glacée, et donnait au monde une dée de son patriotisme en fesant une fête à Ferney our célébrer la perte du Canada,—était à l’occasion e ce malheur dans un état de fermentation alarmant, u milieu des négociations. Ceux qui font de la phisophie de l’histoire, et qui s’ingénient à nous faire oir, après coup, la prévision des hommes d’état de eur parti, prétendent que Louis XV hésita à s’exposer lanimadversion de la nation, et manda son ministre ; ais que Choiseul lui dit, sans se décontenancer, que

les Anglais étaient aussi sages qu’ils le devraient

tre, ils laisseraient le Canada à la France, fallût-il, Dour la déterminer à le garder, lui payer un subside, jrésageant dès lors, a-t-on dit, que les habitans de Ja

Jjouvelle-Angleterre et des autres colonies, ennemis

les monarchies et jaloux de posséder des institutions représentant M stant à vouloi 4 s prétendaicr# udreuil, celu:°48 ministre du lle il accus} A e sujet les mi. 4 léclarait qu. M ; mais qu'il ver avec ul: M

émocratiques, secoueraient le joug de la Grandeetagne aussitôt qu’ils se verraient délivrés de leurs nciens ennemis. La disgrâce et l’exil du ministre ne ndent point à confirmer cette anecdote ; cependant, en qu’il soit plus probable que le duc de Choiseul ht seulement saisir l’occasion de la vengeance, lan 115, il demeure possible que ses partisans aient raïibn, et il est du moins certain que Benjamin Franklin, ut en conjurant la perte du Canada, n’ignorait point nil était du véritable intérêt de la Grande-Bretagne à laisser sur les flancs des colonies, cette barrière, ément pour elles d’une perpétuelle faiblesse.

(Q Synchronismes—Le général Monkton,—cuccesseur de Wolf sur le

amp de bataille d'Abraham—et Rodney, enlèvent aux Français la Martique, la Grenade et les Grenadillesy—Ste. Lucie, St. Vincent et Tobago, lis que le comte d'Albemarle et l'amiral Posouk vont fuire la conquête la Havane ct de Cuba.—Nuissance, à Ste. Croix, dans les Antilles Duses, du comte de Bourke, homme d'état, signataire du traité de Kiel. — ticles Préliminaires de Paix entre S. M. Britannique, S. M. Tres

étienne et S. M. Catholique, signé: à Fontainebleau, le 20 novembre 62, dans Moser, Faber et Murtens.

Anecdote.

Paix de l'ontainebleau, l'an 1763, —Eunigration.-- C'olonisation du Missouri.