‹ Les institutions de l'histoire du Canada ou Annales canadiennes jusqu'à l'an MDCCCXIX [microforme]Chapitre 31 sur 80 · RÉ BE · texte numérisé non relu

RÉ BE

jque Septentrionale. Il avait parcouru le Lac Michi- Ban et la Baie Verte, passé de la rivière des Renards “à l'Onisconsin, navigué sur le haut Micissipi, où il

fva: econnu l'entrée de ja rivière Ste. Croix, et était de @e |: revenu à celle de St. Pierre, qu’il avait remontée

dûsqu au pays Ces Sioux ou Nadouessis. Il fit ensuite e ssmblible exploration sur la rive gauche du Misssipi1, pénétra dans la rivière des Chippeouais, et hcourut ‘out le pays qui se trouvait alors entre lui et lac Supérieur. Carver, dit l’auteur de l'Histoire h Canada et des Canadiens sous la Domination An- Maise, pouvait faire dans ces régions des observations Mouvelles, mais non réellement des découvertes, car il ait été précédé depuis déjà quatre-vingts ou cent Ms, dans toutes les contrées qu’il visita, par des 4 Mot Français ou Canadiens, Nicolas Perrot Joliet et Marquette, Hennepinet Dacan, Lahontan Besueur et autres.” Carver, dit la Biographie Un: @rs lle, donne d’intéressans détails sur les Sauvages

Misère en 1787.

AUX L.—Cependant Jes Canadiens faisaient d’incesns eflorts pour sortir de l'oppression sous laquelle ils Pmissaient, et des plaintes ayant été portées à Carlou et au Conseil sur la manière odieuse et opressive dont lautorité judiciaire et municipal: était

éxercce dans le District de Montréal ; et, après cxu- Mén, ces plaintes ayant paru fondées, le Conseil fn éerire par son greffier, le 12 juillet 1769, aux magistraits de ce District, une lettre où il était dit: Que baur obéir à un crdre du Conseil, il leur transmettait ef sentimens du gouvernement sur quelques points datifs à l'exercice de leur autorité, par lesquels il] paraissait, d’après des faits trop notoires pour être téyoqués en doute, que les sujets du Roi généralent, mais plus particulièrement ses sujets Canadiens, ient journellement en proie à un degré de mal-être Wd’oppression qu’ais ne pouvaient plus endurer, et » la justice publique ne pouvait plus souffrir.”

Abus ÿi- Jiciaires dans le district ‘& Mont.

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La lettre signale pariiculièrement entre autres ab, M8 crians, ‘‘ la pratique de disperser dans les différer. paroisses, des papiers signés seulement du nom d'y juge de paix, pour être remplis ensuite, sous la forr.# soit d’une assignation, soit d’une prise de com (capias), d’un jugement ou d’une exécution, suiv l'usage qu’en pourrait faire l’individu aux mains (; quel ces papiers avaient été confiés, et qui sou même n’était pas un oflicier de justice, pratique: illégale en elle-même , si pernicieuse dans ses efe M et si déshonorante pour les magistrats qui l’autoris:M que le Gouverneur-Général et le Conseil n’aurar pâ croire à son existence, s’ils n’en avaient eui preuves de nature à leur ôter jusque à la possibilités doute.”

‘ Outre cette méthode si informe et si irrégui# continue la lettre, d’assigner les parties à compar: devant un juge de paix, souvent à une grande dista du lieu de leur résidence, pour des affaires dep d’importance ou de petites dettes, il paraît au G verneur et au Conseil, que ja présente forme d’x gnation est inconvenanie , sinon oppressive, pour: raisons suivantes :

1°. Parce qu’elle entraîne de grands débours en passant par les mains du Prévôt-Maréchal, dont: sergens où huissiers font payer leurs frais de 1: à un taux qui, souvent, excède de beaucoup la vak de la chose en litige.

2©. Parce que le temps qu’elle laisse à la pa assignée est souvent si court, qu’elle l’assujettit à ë ‘ondamné por défaut, sans lui fournir lPoceasion: faire sa défense.

3°. Parce qu'elle est compulsoire , sans Jaiss son choix de payer la dette pour s’épargner la pe. et les frais d’une corsparution devant un juge de pa w

Après avoir détaillé les moyens de remédier : 444 abus en question, la lettre continue : 4

‘ Quoique nul homme soit tenu de comparim devant un magistrat, s’il consent à faire ce dont M refus a causé l’assignation , cependant les Canadx" ne le savent point , et il est à craindre , comme m4

ire autres ab RE me “D a la preuve, que pour augmenter leurs frais, les s les différenr# P 7. 8 9

du Dem de Muissiers n'obligent fréquemment les parties à compala fon Maraître, bien qu elles consentent à faire incessamment y SOUS ‘à ES qui est demandé.” prise de con” , V os cution, suive" La lettre parle d’un autre genre d’extorsion qui conaux mains t: stait à faire payer à chaque plaideur la somme de et qui sou x francs pour l’usage de la chambre des magistrats. ce, pratiques Maïs si la lettre du greffier du Conseil révèle des dans ess eîn bus énormes, le rapport du Comité de ce corps qui l’autories Mhargé par le Général de prendre le sujet en considéiseil n’aurse tion, en fait connaître de plus crians encore , s’il est avaient eui "Béssible. Dans ce rapport, daté du 11 septembre, il ja possibilité: t dit: “ Que les pouvoirs trop étendus donnés aux ges de paix, au sujet de la propriété , par l’Ordonance de 1764, ont été exercés d’une manière arbiire, vexatoire et oppressive , particulièrement dans æ District de Montréal ;—que quelque amples que Soient les pouvoirs accordés, les magisirats les ont en lusieurs cas outrepassés, et se sont attribué une juris- @iction qui ne leur est point déléguée par l’Ordonmance précitée , et qui ne doit être exercée par arcun #Mibunal sommaire ;—qu’un magistrat en particulier a @xercé seul une autorité que l’Ordonnance n’accorde Pas mème à trois juges de paix en Session de Quarr;—qu’en conséquence d’une omission essentielle Mans cette loi, les magistrats se sont arrogé encore une AMtorité dangereuse, par l’exercice de laquelle les pri- #ons sont constamment remplies d’un nombre d'objets “malheureux, et des familles entières se trouvent réduites à la mendicité, la pratique ordinaire étant de ire vendre les propriétés foncières pour le paiement une dette quelque petite qu’elle soit, et de mettre le sans laist! MéBbiteur en prison, s’il n’en a pas. On conçoit, ajoute argner la pt! MBRapport, la misère et la servitude d’un peuple dont un juge de pi Mes biens et les personnes se trouvent dans un état remédier 1 Mgnssi précaire. S’il manquait quelque chose pour “Mpmpléter le malheur d’un tel peuple, ce serait le fait, 2 ces pouvoirs accordés originairement pour facier le cours de la justice, et favoriser le plaideur. nt devenus l’instrument même de son oppression.”? Le Comité recommande au gouvernement , en pre.

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grande distan affaires dey paraît au Gi ite forme d'a >ssive , pour:

nds débourt aréchal, dont:

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aisse à la par ’assujettit à à ir occasion:

de compard'« aire ce dont 4 t les Canadi” , cormme mir

mier lieu, de substituer sans délai à cette méthoÿMi partiale et dispendieuse, un système plus équitable plus conforme à l’ancien usage du pays: en sec lieu , d’abroger cette partie de l’'Ordonnance qui au.M î rise les magistrats à décider en fait de propriétés (M cières sous quelque forme que ce soit, et de défnM strictement leurs pouvoirs. La troisième recommy dation du Comité est celle de donner à la Cour: "4 Plaidoyers Communs l'autorité (qu’elle n'avait :, °M4 alors) de siéger à Québec et à Montréal, pour le jug ment de toutes causes, quelque modique que fût: montant en litige, et de rendre suflisante la présen d’un seul juge pour toute demande au-dessous de {| livres sterling. Enfin, se rencontrant en cela ave, docteur Marriot, il veut qu’un débiteur ne puisse tr, arrêté , ni ses biens-fonds vendus, lorsque la dette: les frais du procès n’excèdent pas la valeur dei! livres du cours d'Halifax, et qu’il soit accordé à: lacilités et des délais aux débiteurs pauvres, excey: dans le cas où il paraîtrait y avoir fraude où mauvii foi de leur part. (*)

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(*) Synchronismes.—Lord Hillsborough accepte le nouveau portefe des Colonies. (t)

(t) “ The Colonies of England were formerly under the managew: of a board, to whose care was confided the trade and Plantations of: Kingdom. On the abolition of the Plantation Board and the Office third Secretary of State on the economical motion of Edmond Bu after the lo3s of our American possessions, the remaining Colonies ws transferred to the care of the secretary of state for the home deyx! ment. Onthe breaking out of the revolutionary war, a secretarri of state for war was created, and to this department the control cfi colonies was confided in 1801. The secretary of state for the color. is a cabinet minister of the hizhest rank, and during the war he rer sents the military department of the government in the cabinet, heli the nomination of tlie Parliamentary Under secretary of state for! colonies, who retires with him on a change of administration ; heaï always in the name of the sovereign, whom be is supposed to cons: vrevious to taking any important step; and he is bound to submit his colleagues in the cabinel measures of importance previous to ti} 185S final arrangement. Colonial charters and ether questions may be refer, #4 by the seczetary of state to a department of the Privy Coancil for Trail and Plantation, Emigration and land sales in the colonies are confittu ta the management of three Emigration Cormmissibnners, acting und tee secretary of state. The permuncut department of the Colonial Of consists of two under-secretaries—one of whom is law adviser ‘4 colonial subjects to the secretary of state—of a chief and several ht

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plus mauvaise administration de la justice qu’il it possible de rencontrer dans un pays civilisé, il ne Aissait pas que de faire des progrès sous le rapport de la population, de l’industrie et du commerce. On MB fabriquait depuis longtemps des toiles grossières ais durables,—des bas et des bonnets, des flanelles,

s droguets et autres étoffles communes,—des cuirs c. Ces manufactures s'étaient étendues sans pourtse perfectionner. La culture du lin , du chanvre du tabac avait reçu des accroissemens ; les trouaux s'étaient multipliés, et l’on commençait à semer "se de grains pour en exporter en Angleterre et aux Antilles. A l’époque où nous sommes arrivés, l’an 69, les productions vendues à l'étranger s’élevèrent Mivant Raynal à 4,077,602 livres ancien cours on umnois. Elles furent exportées par environ soixante “dix vaisseaux de la Grande-Bretagne ou de ses colonies. L’importation de l’Angleterre seulement, ans y comprendre l’Ecosse, l’Irlande et les Indes gcidentales, s'était montée à £240,000 sterling,"selon BJames Marriot, qui ne désespère pas de voir Quebec enir le St. Petersbourg de l'Amérique. (*) Le

ks, gentlemen of great ability and much general experience, ta of whom is confided a group of colonies, according to their geophical position, &e.—Montgommery Martin.

"4) The cultivation of lands and attention to commerce (unknown füre) are increasing every day. The back settlements extend themves, and the inhabitants of New-York aud Canada are approaching arer to each other; some french families, who disiiked the English deedings, and many of the first English settlers at Quebec, who æ, several of them, upon speculation, adventurers from England, and or Ireland, or factors for considerable merchants in London A@elsewherc, have retired mom the colony, not findint that theadvan-

s of the opening of trade there answered the expectations ot the est comers, who overstocked it or who found a military governin too great a degree of vigour for the advantage and security of merce (when the complaints and confusion of a military goverrt were at their highest pisch, a magistrate and merchant mutilatcd he soidiery, who burnt their barracks in defance of an act of Parent by which they were erected for the relief of the people) and piace is daily supplied by another sort of men, such as english rs of the army and navy, and actual merchants. A great Iron dry has been established: warehouses ere built: one house tor

XLI.— Malgré que le Canada fut ainsi en proie à Progrematériels du Caru-

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Canada ne possédait en propre que les bateaux néces. saires à la navigation intérieure ; une douzaine «: petits bâtiments employés à la pêche du loup-mari | et cinq ou six autres qu’on expédiait pour les Antille Loin d'augmenter, la construction des vaisseaux avai diminué , depuis le changement de domination, « conséquence du prix de la main d'œuvre, qui étai devenu beaucoup plus considérable. Les obstack physiques qui détournaient les Canadiens de la na gation extérieure, les dégoûtaient encore de la pêcle| cependant, celle de la morue, essayée anciennement Mont-Louis et à Gaspé,—celle du saumon et du lon-EM marin, assez bien établie à la côte du Labradu Ps

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distilling only has cost £5,000 ; and such great purchases of lani: property have vcen made of the native Canadians (*) that some of 1 principal seignories at this day are in the actual possession of t English. There are about two or three thousands britisborn settk: besides the troops. Every year, with the accession of commerce, nti nature of things, must increase their number and consequence, if t

laws are well fixed and administrated, and a military government possible, is avoided or controled. For notwithstanding the nat: indolence and ignorance of the people and their present poverty—n:} withstanding the circumstance of the pretended difficulties attend the navigation of the river St. Lawrence, at all times, from its rl und shoa!s, magnified by the inexperience (f) or policy of the Fren: | and the long time it is frozen, for full six months, yet, wen we cons! the prodigious increase of population, the exceeding fertility of Montra the healthyness of the air and the vast woods of Canada, capabk! supplving naval stores and timber (f) for the West Iadies and mot country ;—the produce of own-cattle, sheep, horïes, hogs, wool, co: hemp, tlax, furs, pot-ash, iron etc., and the situation of the river: Luwrence, so adapted for the fishery, and increase of seamen, obixr M litle pursued by the french government, totally taken-up with milia M operations, it is reasonable to think that all these circumstances vi.h in course of time, conspire to make Quebec the Petersburg of Amert

(*; Parmi les acquéreurs se trouvaient les Gugy et les Chris: noms qui ont 2cquis quelque distinction dans notre histoire, Ell: autre marchand quai avait fait fortune eu Canada, acheta ensuite: Seigneurie de Beauharnais de M. de Lotbinière.

(1) The tide runs up as far as Trois-Rivières, and Frigates of "14 rt lé: have gone up as high as Montreal, to the great astonishmet of ! hi lrench, who conxidered the river above Quebec as only navigabl t vared vessels. The time the river is quite free is stated by ge Carleton to be in May.

(f) L'extraction des bois de chên: d’une hauteur prodigieuse, et pins rouges de toutes les grandeurs, est farile par le fleuve St, Laurr: et les innombrables rivières qu'il reçoit: ce pays, avec quelques si et du travail, pouvait fournir la France entiere de voiles de cordag: M te bray, de goudron.—Histoire Philosophique.

bateaux néces EE ient fait quelque progrès : on avait même tenté de douzaine de Mhouveau celle de la baleine (*) mais sans un succès lu loup-mari, Muffisant pour la continuer. Le commerce des pelleur les Antilles Mories n'avait pas diminué , comme on l’avait craint : alsseaux avi PME ;] avait même un peu augmenté, parce que, dit touomination , el ca ous Raynal, les Canadiens, plus actifs que leurs ivre, Qui ét Moisins, plus habiles à traiter avec les sauvages, Les obstack étaient parvenus à resserrer les liaisons de la Baie

ns de la na MSHudson et de la Nouvelle-York. Les fourrures e de la pêcie Pvaient doublé de valeur en Europe, tandis que les nciennemen ;PMBbjets qu’on donnait en échange n’avaient que peu on et du lo PSugmenté de prix. 1] y a ponrtant à douter que ce du Labradi Sommerce fût, tout bien considéré, plus profitable que tone Mpuisible au pays ;—il est du moins certain qu’il faisait archases of lan n tort considérable à sa population et à son agricul» *) that some of t: re, en lui enlevant tous les ans un grand nombre L' possession O E MMindividus vigoureux, particulièrement de la classe britisborn settk le alla r | be of commerce, in gricole, qui allaient passer leur jeunesse dans les consequence, if Dnireées sauvages, y périssalent , ou n’en revenaient eu a ae ue dans un âge avancé, démoralisés, et avec une sent poverty—1 nté délabrée.— Quelques Canadiens éclairés, qui

ifficulties attend: nmençaient à jouir dans le pays de l'influence qui PE oi ur était due , ne se faisaient point illusion sur l’état twen wecoi: Se leur patrie. Cugnet, que nous avons vu sous ertility of Montr: urray , Procureur-Général, et qui va bientôt s’illusanada, capall' Mftker de plus en plus, se plaint de ne plus retrouver Jadies and motx LM pie À sd ro .

hogs, wool, «: 0 l'harmonie qui régnait en cette Province dans l’anion of the river MSien gouvernement,” ei ne voit pas toutes choses du RH ême point de vue que Marriot. Alors, dit-il, dans un rcumatances v MBetit traité de police, on veillait à Pentretien des ponts : rsburg of Ame: Sujourd’hui, quoique le commerce soit devenu plus LRO Re jonsidérable depuis la conquête, cette partie est si fort acheta ensuix Mégligéc que les ports sont encombrés, et que tous les purs, des bâtiments échoués courent le risque d’être brûlés, incendie qui se communiquerait dans toute la

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astonishmet of

only navigabk : Mibasse-ville. Une Ordonnance de l’Intendant Raudot, stated by ga u 27 février 1711, défendait d’ouvrir des carrières

Lrodiaiuse dit ans les villes. Maintenant, quelques Anglais ayant

fleuve St, Laure: ! M. PR TE ES SN ES SORTE ES

rec quelques s0: M (*) La pêche de l& baleine pouvait donner une singulière activité

oiles de cordag: MMux n et former un nouvel essain de navigateurs.—Histoire PL:fophiune,

bâti dans la basse-ville ont tiré des pierres du Cape encombré totalement le chemin qui conduit d’une vil:k à l’autre. L’Intendant Dupuy avait défendu de fai boucherie dans l’enceinte des villes. De nos jour les bouchers n’ont aucun frein, et Québec est tell ment infectée que dar: les chaleurs de l'été , qui son excessives en ceïtc Province, on ne peut aller et veni ! particulièrement dans la haute-ville, sans avoir {hé cœur malade. Il était défendu de galopper avec ; fi chevaux. Il a été émané à ce sujet une Ordonnar:l du Gouverneur et Conseil du 6 novembre 1764, maïbt elle n’est point considérée. La défense de travailkhl le Dimanche a toujours été observée jusque à la col quête ; mais aujourd’ui, il semble qu’au mépris di Christianisme, les charretiers et les voituriers dll villes, et les habitans des campagnes choisissent «ff jour de préférence aux autres pour charger et voiturl les bois et autres effets. Il n’était permis à qui qM ce soit de bâtir dans les villes en bois et en colombagM fût-ce même en mansarde, ni de couvrir en bardeau: M aucune saillie (*) n’était permise par le Grand Voyeh qui donnait les alignemens. On suivait jusque dark ia Jeune France le p:écepte de Platon. (+) Depuis: suppression des lois municipales de ce pays, «4 saillies, ouvertures de caves, etc., se ADM nor seulement dans la basse-ville, mais même dans 4 haute , et l’on ne peut faire un pas dans la nuit sand courir le risque de se blesser. Depuis le gouverk ment civil , la ville de Québec est embarrassée et d-# figurée par toutes sortes de saillies ; elle ressemb:# plus à un village qu’à une ville. Un quart de Québr | est déjà bâti en bois. Ces maisons, non seulement ff défigurent, mais elles sont dangereuses en cas dir: cendie :—il y en a même qui servent de forges. Oh avait encore observé rigoureusement jusqu’à la co{ quête , l’ordre du Roi de 1746, et les Ordonnances t‘#

Bigot et du Commnissaire- Crdonnateur Varin, défense (°) : ‘en vorit pût met

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(*) Parties de bâtiments qui avance: ! dans la rue et qui ne sont «HS anlomb sur les fondemens,. a (DS * ose

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dant aux habitans de bâtir, à moins que ce ne fût sur un lot d’un arpent et demi. Cette loi, ainsi que toutes les autres, a été suspendue depuis l’Ordonnance de septembre 1764, et a multiplié les pauvres familles. Les enfans, au lieu de prendre de nouvelles terres, (*) ainsi qu’ils auraient été obligés de le faire sous l’ancien gouvernement , partagent entre eux celle de lenr père, et bâtissent chacun la petite part sur laquelle ils ne peuvent recueillir de quoi sübsister, Les habitans étaiert obligés d’entretenir leurs chemins, et ceux de la campagne , d’y planter de chaque côté des balises. Ceux qui apportaient des vivres ne pouvaient les vendre qu’au marché, et l’on prévenait ainsi le moncpole sur les choses nécessaires à la vie. Il y avait un magistrat qui visitait les denrées, et qui veillait à ce qu’il ne se passât aucune fraude. Le Conseil Souverain avait défendu de laisser des animaux dans les rues. Depuis, elles en sont encombrées, etiplusieurs en bardear: ccidens funestes n’ont point fait ouvrir les yeux an: Grand Vov:rouvean gouvernement. Personne, autrefois, de quelle PÉRRRRES qualité qu’il fût, ne pouvait tirer un coup de fusil dans : D Ces villes. Ainsi l'avaient réglé Dupuy et Begon : (1) AE Mais on n’y a plus d’égard. . C’est, dit-on, la liberté alle ni Lmpoglaise. Que dire ? Que faire ? Aucune loi de police nèrre dans LP° subsistant dans la Province, personne, certainea uit er nt: NeSt dis le cas de la contravention. ‘ L’esone prit de la police, disait cet estimable jurisconsulte RE Panadien , est de maintenir la tranquillité publique, et le ressemb e Contenir les hommes dans le bon ordre, indépenen Québe À ; amment de leur volonté. Les Hollandais avaient, Leulernent Lomme les Français, une police admirable , même UE ans leurs colonies, comme Marriot s’en est aperçu. ({) A XLII.—En 1170, il se forma , en Angleterre , URE Les miaa L se] “Ompagnie pour l’exploitation des miînes du Lac Su- nes d:

: Lac K:donnances 00 A — périeur Varin, défen@ée (*) Ccie était facile, les seigneurs étant tenrs de concéder à demande ris £'

1 vertt: de la loi française de là colonie, à laquelle le système anglais 1770 és ÿ MBèt mettre fin. T0,

st qui ne sont 1: 0 ; dé D () Synchronisme — Troubles dans les colomes anglo-æméricaines, api posent les bases d'une fédération.—Les Bostoniens forment un conseil république Ré rér al sous le nom de Comité de Conventior —Chronologie Universelle. MN Les Espagnols co'onisen? la Californie.

périeur. Henry, le voyageur, et MM. Baxter + Bi leu Bostwich étaient les entrepreneurs, mais des oaros que puissans y entrèrent aussi, entre autres S. A. R. le du Ba M de Glocestre, le secrétaire d'état Townshend , Sir S:. le P muel Touchett, Baronet. En 1773, les mineurs avaier Mot

pénétré à trente pieds dans le roc; mais ils renco. Bi "1€ , trèrent des désastres, suites de leur négligence, uk pe Lieu

n’appuyant point les parois de leur galerie ou de |, fi voûte, et finalement, la société fût dissoute, à à caused X] la difficulté du transport des objets nécessaires à PS reuse vie et de l’entretien des travailleurs dans un li:Bdiens si isolé de la civilisation, —à une époque où les aval avait tages. de la navigation à vapeur étaient encohl le se:

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inconnus. On voit encore aujourd’hui, dans le ff Cana seum Britannique, un monceau de minerai d’arger dans | provenant de ces mines, présenté à l’Institution ph Mur. le Norburgh, agent russe de la Compagnie. Aussi tSavait À que 1826, dans une entrevue avec le général Cas, Paris vieux chef Chippeouais faisait l’histoire des fouil} adapt

pe C égistc Avocr reur e Lond lcomm Angla ‘ugne raité ‘oloni —Con wlais « aussi

|! | des associés—de leurs impuissans efforts, et rapport 1} qu’enfin, ayant offensé le Grand Esprit, la terre s’é:hl éboulée, et les avait engloutis dans les mines. XLIII.—L’an 1771, fût rebâtie la célèbre chapeifil de N. D. de Bonsecours, bâtie pour la première ff l’an 1675, et brûlée en 1754, après lequel incendie, | terrain avait été demandé à la fabrique de Montra} k hi par M. Gordon, ingénieur du Roi, pour y constru ; des casernes.—M. De Mongolfier fit la bénédiction # 4 ; Messieurs Lemoine, Baron de Longueil, Luc D fs champs De Lacorne, Picoté De Bellestre et Roch If 1 St. Ours, tous chevaliers de St. Louis, posèrent 4 premières pierres. (*) | Juite ‘de XLIV. —Cependant, le Bureau du Commerce et A | la réac- Plantations continuait à s’occuper des griefs des ( à eh nadiens, et les lords commissaires appelèrent à à euxË Canade général Carleton, afin de profiter de ses lumières. | -a Ân- passa en Angleterre dès 1770 avec Mons. De L::# i ET nière , alors le plus considérable seigneur du pl allié aux marquis de Vaudreuil, et cessionnair: |

(*) AI ostship N uebec ir ommity And that Esquire, London, j Abe King's

ns ne he ee eg em 00 Gien do +

) Faillon, Vie de la sœur Bourgeois.

| jeurs seigneuries de Vaudreuil et de Rigaud, ainsi que du grand fief du comte de Beauharnais. Ils furent témoins à l’enquête , ainsi que le Juge en Chef Hey, le Procureur-Général Mazèreset Sir James Marriot.— Mons. Cramahé , Président du Conseil , avait pris les rènes de l'administration en l’absence du Général , et reçut l’année suivante, la commission de Gouvernenr- Lieutenant. |

XLV.—Cerleton, déjà au fait de la réaction heureuse qui avait lieu pour le bien-être future des Canadiens,—réaction à laquelle il avait le plus contribué, — avait déjà commencé l’œuvre de la régénération dans le sein de son gouvernement. Il appela à son aide les Canadiens au fait de l’ancien état du pays, et trouva dans Cugnet, seigneur de St. Etienne, déjà connu sous Murray, un homme capable de le seconder. $. E. avait souvent témoigné le désir de voir la Coutume de Paris rédigée d’une manière plus intelligible et mieux adaptée à l’usage du Canada. Le travail fût entrepris ts, et rapport par Cugnet lui-même , Juchen au, Pressard et autres

la terre s’euilégistes Canadiens, revu en Angleterre par Marriot,

mines. MAvocat-Général , et Thurlow et Wedderburne , Procuélèbre chapeliigreur ct Solliciteur-Généraux d'Angleterre, et publié à 1 première li Londres , Pan 1773. (*) On ne doit point confondre, el incendie WMcomme on l’a fait, cet ouvrage, dont le texte est en > de Montrü Anglais et en Français avec le travail particulier de ur y constnif ugnet, publié à Québec en 1775, sous le titre de bénédiction Traité des Anciennes Lois, Coutumes et Usages de la eil, Luc Di olonie du Canada, aujourd’hui Province de Québec. tre et Roch li Comme on ignorait encore si le Code Criminel Ans, posèrent 1 lais serait maintenu , les légistes Canadiens avaient aussi compilé ou plutôt analysé les Ordonnances eri-

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des homme; . À. R. le du B end , Sir S:.h neurs avaiénr is ils rencor.

sgligence , «hf erie ou de :E te, à cause il cessaires à | dans un lik e où les avark taient encork , dans le 4 Jerai d’argerk

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(*) Abstract of those part of the Custom of the Viscountv and Pre "ostship of Paris, which were received and practised in the Province ef Quebec in the time of the French (Government, drawn up by a seler: Commity of Canadian Gentlemen well skillèd în the Laws of France and that Province, by the desire of the honourable Guy Carleton ‘squire, Captain General and Governor in Chief of the suid Province M ondou, printed by Charles Eyre and William Strachan. Privters to Æhe King's Most Excellent Majesty. 1773.

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Des legistes capadiens

sout eruployés «à la corn pilation des ancieti-

nes Lot, l'on 1772,

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