CHAPITRE V

§ l.La bienfaisance publique pendant les premières années ^ de la Révolution 419

La bienfaisance puUigue et les cahiers des Étais généraux, 567.

— L'œuvre de la Constituante et de la Législative. 568. — Les lois de la Convention. 571. — La loi des 19-24 mars 1793. 572. — La loi des 28 jaln-8 juillet 1793. 573. — La loi du 24 yendémiaire an IL 574.

§ 2. L'organisation de la bienfaisance sous le Directoire 428

Notion générale, 578. — L'organisation de la bienfaisance publique dans les départements réunis au début de Vannexion. 580.

I. — LES HOSPICES CIVILS. — Organisation des hospices civils, 581 .

— AttribuUons des commissions des hospices civils. 582. — Gestion des biens. 583. — Administration intérieure. Admission et renvoi des indigents. 584'. ■— Enfants abandonnés. 585. — Fonctionnement des commissions administratives. 586. — Ressources. Budgets et comptes. 587. ~ Surveillance et contrôle. 589. — Domicile de secours. 59(i.

IL — L-ES BUREAUX DE BIENFAISANCE. — Organisation des bureaux de bienfaisance. 591. — Attributions des bureaux de bienfaisance. 592. — Fonctionnement des bureaux de bienfaisance. 593.