Les institutions françaises de 1795 à 1814. Essai sur les origines des institutions belges contemporaines

Prosper Antoine Joseph Marie Poullet

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 30 h 00 (120 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Dans son Histoh^c politique nationale (1), mon père ne s'est occupé de la période de la Révolution qu'au seul point de vue de la chute des institutions de l'Ancien régime. Il a laissé délibérément de côté « la reconstruction de la société sur des bases nouvelles, qui mériterait, disait-il, de faire l'objet d'un ouvrage indépendant » (2).…

Plan de lecture : 120 quarts d'heure, soit 120 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• AVERTISSEMENT15 min
• VI AVERTISSEMENT15 min
• VIII AVERTISSEMENT15 min
• AVERTISSEMENT IX15 min
• X AVERTISSEMENT15 min
• AVERTISSEMENT XI15 min
• LA CONSTITUTION DE L AN III15 min
• LA CONSTITUTION DE L*AN III15 min
• I.E PIABCTOIBB15 min
• LA CON^ITUT^K 9E Î*AN III15 min
• LIVRE PREMIER15 min
• CHAPITRE I15 min
• D£S ÉLECTEURS AU PREMIER DEGRÉ : LES ASSEMBLÉES1 h 00
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE I30 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE III15 min
• LIVRE m15 min
• LE POUVOIR JUDICIAIRE15 min
• CHAPITRE I30 min
• CHAPITRE II1 h 00
• A. — LES TRIBUNAUX MILITAIRES30 min
• CHAPITRE IH15 min
• CHAPITRE I30 min
• CHAPITRE II30 min
• CHAPITRE I30 min
• II. — LA CONTRIBUTION PERSONNELLE, MOBILIÈRE ET SOMPTCAIRE15 min
• C. Le système des lois du 3 nivôse an VII15 min
• III. — LES PATEKTES15 min
• IV. — LA CONTRIBUTION SUR LES PORTES ET FENÊTRES15 min
• V. — LES EMPRUNTS FORCÉS15 min
• I. — LES DROITS d'enregistrement15 min
• II. — LES DROITS DE DOUANE15 min
• III. -^ AUTRES IMPÔTS INDIRECTS15 min
• CHAPITRE III30 min
• LIVRE VI15 min
• CHAPITRE I l'armée de terre et de mer15 min
• LES CONSCRns45 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE m15 min
• La gendarmerie depuis sa réorganisation en vertu15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II30 min
• CHAPITRE m1 h 00
• CHAPITRE IV2 h 15
• La BIENFAISANCE PUBLIQUE ET LES CAHIERS DES ÉtATS30 min
• I. — LES HOSPICES CIVILS15 min
• II. — LES BUREAUX DE BIENFAISANCE15 min
• III. — LA BIENFAISANCE PRIVÉE15 min
• CHAPITRE PRÉLIMINAIRE15 min
• CHAPITRE I15 min
• I. — COMPOSITION DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• II. -^ FORMATION DU COUPS LÉGISLATIF15 min
• III. — LE FONCTIONNEMENT DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• IV. — LÇa ATTRIBUTIONS DU C0RP8 LÉGISLATIF15 min
• COMPOSITION ET FORMATION DU TRIBUNAT15 min
• IL -— LE FONCTIOUNEMENT DU TRIBUNAT15 min
• I. — COMPOSITION ET FORMATION DU SÉNAT15 min
• IL ^ LE FORCTIONMBUBNT DU SÉNAT15 min
• III. — LES ATTRIBUTIONS DU SÉNAT15 min
• CHAPITRE II15 min
• TEXTE15 min
• I. — ORGANISATION DU CONSEIL D'ÉTAT15 min
• De la participation du conseil d'état au pouvoir15 min
• I. — l'organisation des ministres15 min
• H. — LES ATTRIBUTIONS DBS MINISTRES15 min
• CHAPITRE PRELIMINAIRE15 min
• LE SÉNATUS- CONSULTE ORGANIQUE DU CONSULAT A VIE15 min
• CHAPITRE15 min
• I. — COMPOSITION DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• II. — FORMATION DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• III. — fonctionnement du corps législatif15 min
• I. — composition et formation du tribunat15 min
• III. — LES attributions DU TRIBUNAT15 min
• II. — fonctionnement du sénat15 min
• III. — LES ATTmBUTIONS DU SÉNAT15 min
• I. — l'organisation DES CONSULS15 min
• II. — LES ATTRIBUTIONS DU GOUVERNEMENT15 min
• I. — LE CONSEIL d'état15 min
• II. ~ le conseil privé15 min
• LE SÉNATUS-CONSULTE ORGANIQUE DE L*EMPIRE15 min
• CHAPITRE I15 min
• I. — COMPOSITION DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• II. — FORUATIOlf DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• III. — LE FONCTIONNEMENT DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• ATTRIBUTIONS D'ORDRE LÉGISLATIF. MANIERE DE LES15 min
• I. — ORGANISATION DU SÉNAT15 min
• II. — le FONCnOMNEMENT DU SÉNAT SOUS L'EMPIRE15 min
• CHAPITRE II15 min
• I. — ORGANISATION DE LA DIGNITÉ IMPÉRIALE15 min
• LE GOUVERNEMENT SOUS L*BMPIRE15 min
• II. — LES ATTRIBUTIONS DE L*ElfPEREUR15 min
• LB 60UVBRNBMENT SOUS L'EMPIRE15 min
• I. —'organisation du conseil d*état15 min
• LE GOUVERNEMENT SOUS L*EMP1RE15 min
• LIVRE m15 min
• CHAPITRE I1 h 15
• CHAPITRE II30 min
• A. — LES TRIBUNAUX MILITAIRES15 min
• B. — LES TRIBUNAUX MARITIMES15 min
• I. — LES JUGES DE PAIX COMME JUGES DE POUCE15 min
• II. — LE TRIBUNAL DU MAIRE15 min
• I. — LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE45 min
• CHAPITRE m15 min
• CHAPITRE I30 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE III30 min
• I.1S cojrsuLAT ET i^'EMPias15 min
• CHAPITRE I15 min
• I. — l'impôt foncier15 min
• II. — la contribution personnelle, mobilière et somptuairb15 min
• III. — LES patentrs15 min
• IV. — LA C0!fTRIBUT10N DES PORTES ET FENÊTRES15 min
• I. — LES IMPÔTS DE CONSOMMATION SUR LES BOISSONS15 min
• II. — LES DROITS SUR LE SEL15 min
• ITI. — LE MONOPOLE DES TABACS15 min
• V. — AUTRES IMPÔTS INDIRECTS15 min
• CHAPITRE II15 min
• LIVRE VII15 min
• CHAPITRE I l'armée de terre et de mer30 min
• L* ARMÉE DE TERRE ET DE MER15 min
• L*AR11ÉE DE TERIŒ ET DE MER15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE30 min
• L — LES ARTICLES ORGANIQUES DU CONCORDAT30 min
• III. — LES CULTES NON CATHOLIQUES15 min
• CHAPITRE II45 min
• CHAPITRE m15 min
• CHAPITRE IV30 min
• L*ARMÉE DE MER15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE H15 min
• CHAPITRE I15 min
• II. — LA CONTRIBUTION PERSONNELLE, MOBILIÈRE ET SOMPTUAIBE15 min
• CHAPITRE II15 min
• L — LES VOLONTAIRES15 min
• CHAPITRE III15 min
• CHAPITRE H15 min
• CHAPITRE III15 min
• I. — l'enseignement PRIMAIRE DEPUIS LA RÉVOLUTION JUSQU'A LA15 min
• II. — l'enseignement PniMAIRE sous LE RÉGIME DE LA LOI DU15 min
• II. — LES ÉCOLES CENTRALES ET L'ENSEIGNEMENT MOYEN SOUS LE15 min
• II. — l'enseignement supérieur sous le RÉGIME DE LA LOI OU15 min
• CHAPITRE V15 min
• CHAPITRE I15 min
• IV. — LES ATTRIBUTIONS DU CORPS LÉGISLATIF. — AUfibwUonS du15 min
• CHAPITRE II15 min
• II. — FORMATION DU CORPS LÉGISLATIF. — ÉUction. 727. — DeS15 min
• II. — LE FONCTIONNEMENT DU TRIBUNAT SOUS LE CONSULAT A VIE15 min
• CHAPITRE II15 min
• I. — COMPOSITION DU CORPS LÉGISLATIF. — Composition. 8M15 min
• IV. — LES ATTRIRUTIONS DU CORPS LÉGISLATIF. — JUributÙmS15 min
• CHAPITRE II15 min
• LIVRE IV15 min
• CHAPITRE II15 min
• II. -— LA JURIDICTION D*AI*PEL EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE iïl15 min
• CHAPITRE I15 min
• II. — LA CONTRIBUTION PERSONNELLE, MOBILIÈRE ET SOMPTUAIRB15 min
• IV. — LA CONTRIBUTION DES PORTES ET FENÊTRES15 min
• CHAPITRE II15 min
• L*ARMÈE DE TERRE ET DE MER15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE m15 min
• CHAPITRE IV15 min

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