CHAPITRE II
§ 1. Le régime de renseignement avant la création
de V Université impériale 891
La loi du 11 floréal an X. 1291. — L'enseignement primaire, 1292.
— Enseignement moyen. 1294. — Les lycées. 1295. — Les écoles secondaires communales. 1299. ~ Les écoles secondaires privées. 1302. — Lenseignement supérieur. Caractère générai. 1305. — Ecoles de droit 1906. — Les écoles militaires. 1309.
§ 2. L'Université impériale 903
Créaiion de V Université impériale. 1311. — Organisation générale de l'Université. 1313. — L'enseignement primaire dans V Université. 1318. — Lenseignement moyen. 1320. — Uenseignemeni supérieur. 1326.