I^ST., IV

(4) Lab., ap. Ulp., 7, 8; Gaius, III, 225. La place de la blessure rend parfois l'injure atroce : si l'on est frappé sur l'œil (Paul, k. t., 8).

(5) Lab., ap. Ulp., 7, 4; Ulp., 7, 2 et 3. T. 1% 340, 3.

(6) Gaius, III, 224 ; Paul, Collât., II, 6, 1.

(7) P. 76, 5; 748, 4; Paul, 5 ad. Ed., h. t., 14.

(8) DiocL., C. J., IX, 35, 5.

(9) Paul, 3 ad Ed., D., II, 14, 17, 1; Ulp., h. t., 11, 1. L'usage du serment a été Introduit par la loi Cornelia : Sab. ap, Ulp., h. t., 5, 8.

(10) L'action d'injures ne doit pas être exercée à la légère : le défendeur a le droit d'intenter simultanément contre son adversaire un contrariuin judicium (p. 761, 4).

Sylla trouva insuffisante la répression de certaines injures. II fit établir pour les cas les plus graves (coups et blessures, violation de domicile) une sorte d'action publique (I), et si les deux parties étaient des hommes libres, l'affaire était soumise à un jury analogue à celui des quœstiones perpetuœ (2) ; mais le droit de poursuite n'appartenait pas à tout citoyen : il était réservé à la victime de l'injure (3j . Garacalla permit d'opter, dans les cas prévus par la loi, entre l'action prétorienne et l'action criminelle (4). Vers la fin de l'époque classique, on put choisir entre l'action prétorienne et une poursuite extra ordinem (5) .

IV. Vol. — § V\ Notion. — La notion du furtum est plus large que dans l'ancien droit. Elle comprend le furtum rei (I, 340), le furtum usus et le furtum possessionis .

Le furtum rei implique toujours l'appréhension de la chose d'autrui (6) contrairement au droit, et en vue de se l'approprier (7) . Le voleur a en général l'intention de réaliser un gain [lucrnm facere), mais il n'est plus nécessaire que ce soit d'une manière durable (I, 341, 5j : celui qui s'empare d'une chose pour en faire cadeau à autrui est un voleur (8) . Il n'est pas nécessaire non plus que Ton tire un profit direct de l'objet volé (vol d'un titre de créance, des tablettes d'un testament) (9).

La notion du furtum rei est d'ailleurs plus large que celle du vol en droit moderne : elle comprend non seulement la sous-

(1) La question a été discutée, mais il paraît difficile de contester l'existence de l'action publique en présence des textes qui opposent l'action ex lege Cornelia à l'action civile (Ulp., 7, 6; Marcien, 37, 1) et à l'action prétorienne (Ulp., 5, 6), et qui parlent de recipere reuiu (Venul., 2 de jud. pub., D., XLVIII, 2, 12, 4; Gic, p. Cœc, 12). Cf. VoiGT, I, 706; Pernice, Labeo, II, 14 ; Mommsen, Strafr., 801.

(2) Cf. les causes d'exclusion de certains jurés (Ulp., h. t., 5 pr.).

(3j Paul, 8 ad Ed., D., III, 3, 42, 1 : Etsi pro publica utilitate exercetur, privata tamen est. D'après Mommsen {Slrafr., 804), la peine devait consister en une amende dont le montant était fixé par le demandeur. La loi Cornelia n'était pas applicable aux esclaves : ils étaient punis extra ordinem (Venul., D., XLVII, 2, 12, 4).

(4) Ulp., D., XLVII, 10, 7, 6; Hermog., 5 Ep., 45 ; Inst., IV, 4, 10.

(5) Celle-ci était de règle dans les cas où l'action prétorienne eut été inefficace, lorsque l'auteur de l'injure était déjà noté d'infamie ou trop pauvre pour payer une amende (Ulp., 35). La peine variait suivant les personnes : les huniiliores étaient condamnés à la bastonnade ; les honestiores, à un exil temporaire ; les esclaves étaient flagellés, et, si l'injure était atroce, condamnés aux mines (?Iermog., loc. cit.). — Sous l'Empire, les injures qui étaient autrefois justiciables du tribunal domestique, celles des enfants envers leurs parents, des affranchis envers leurs patrons, sont déférées au préfet de la ville à Rome, aux gouverneurs dans les provinces (Ulp., D., XXXVII, 15, 1, 2; D., L, 16, 9, 3 ; Valeh., C, VIII, 47, 4).

(6) Il n'y a pas vol lorsque nullum corpus intervenit, quod furandi aninio contrectaretur (Pomp., 21 ad Q. Mue., D., XLVII, 2, 75).

(7) Il n'y a pas vol si l'on s'empare d'un objet pour le jeter dans la mer (Pomp., ap. Ulp., 41 ad Sab., D., XIX, 5, 14, 2).

(8) PauLj 39 ad Ed., D., XLVII, 2, 1, 3; Gaius, 13 ad Ed. prov., 55, 1.

(9) Lab., ap. Ulp., 41 ad Sab., 31, 1 ; 27 pr., 2, 3; Pomp., D., IX, 2, 41, 1.