LES SUCCESSIONS AB INTESTAT

cédantes, soit par les agnats qui n'ont pas demandé la B. P. iinde legiiîmi (1). Le Préteur appelle les cognats (p. 79) jusqu'au 6^ degré et même au 7^ les enfants de cousins issus de germains (2). Il s'écarte ici de la règle consacrée par la loi Gincia pour suivre celle qui fut introduite par la loi Furia : tandis que la première admet la liberté de donner entre cognats jusqu'au 5^ degré et au 6^ pour les cousins issus de germains, la seconde étend la liberté de léguer jusqu'au 6^ degré et au T pour les enfants de cousins issus de germains (3).

§ 4. jB. p. unde vir et uxor. — A défaut de parent, le Préteur appelle le conjoint survivant à la succession du conjoint prédécédé (p. 93, 2). Cette B. P. est la plus récente que l'Edit ait consacrée : elle ne parait pas antérieure à l'Édit perpétuel (4).

IL Sénatusconsultes. — Pendant que la jurisprudence du temps des Antonins développait le système successoral introduit par le Préteur en accordant la B. P. à un plus grand nombre de cognats et au conjoint survivant, deux sénatusconsultes firent une brèche plus large dans le système du droit civil en attribuant à de simples cognats la qualité d'héritiers légitimes (5) .

Le Se. Tertullien, rendu sous Hadrien (6), accorde à la mère un droit à la succession ab intestat de ses enfants, alors même

(1) La cognatio servilis n'y donne pas droit (Ulp., D., XXXVIII, 8, 1, 2).

(2) Ulp., eod., 1, 3; Treb., ap. Paul, D., XXXVIII, 10, 10, 18.

(3) Ulp., XXVIII, 7; Paul, 71 ad Ed., Vat.fr., 298; 301.

(4) Ulp., 47 ad Ed., D., XXXVIII, 11, 1. Voir cep. Leist-Glugk, I, 65. Cf. sur la date des autres B. P., t. P^ 530, 5 ; 533, 3.

(5) Divers textes non juridiques signalent un Se. de l'an 176, qui accorda au père un droit de succession ab intestat sur les biens de son fils. Jusqu'alors le père n'avait eu droit à la succession de son fils devenu sui jiun<! qu'à titre de parens manumissor ou de cognât. Désormais il eut un droit analogue mais supérieur à celui que le Se. Tertullien avait accordé à la mère (Ulp., XXVI, 8; D., XXXVIII, 17, 2, 15; Inst., III, 3, 3). Telle était d'ailleurs la règle consacrée par l'édit pour la B. P. unde coffnati (VwL, 5, 2). Mais le droit du père resta primé par celui des agnats (Ulp., eod., 2, 17 : Patrem agnatus excludit), tandis que la mère fut préférée à tout agnat autre qu'un frère ou une sœur consanguins du de cujiis. — Ce Se, dont la date est fixée par Chron. Pasch., I, 489 (éd. Dindorf), n'est connu que par un auteur du vi® siècle, Malalas, et quelques annalistes postérieurs. Tout en faisant les réserves nécessaires sur des témoignages d'une époque aussi basse, on ne saurait les écarter ci p?'iori : l'innovation qu'ils mentionnent était le complément naturel du Se Tertullien. On ne voulut pas que le père fût moins favorisé que la mère lorsqu'il ne pouvait recueillir les biens de son fils ni à titre de pécule (p. 125, 2), ni comme parens manumissor. On lui donna comme à la mère, un droit préférable à la B. P. unde cognati. Cf. VoiGT, Bull. d. ht. di d. R.,IX, 106.

(6) I^ST., III, 3, 2. Cf. Tryphon., D., XXXIV, 5, 9, 1. C'est à tort qu'on a cité en sens contraire un passage de Zonaras (XII, 1) qui parle d'une constitution d'Antonin le Pieux. Ce passage se réfère au Se de l'an 176 ; il cite en effet une seconde disposition établissant une quarte au profit des enfants sur les biens de leurs parents; or cette règle est étrangère au Se. Tertullien.

qu'ils seraient nés hors mariag^e (1). Mais le Sénat n'a pas eu la pensée de consacrer le droit naturel de la mère : à l'exemple des lois caducaires, il a donné une prime à la fécondité. Cette prime est réservée à la mère qui a le jus liber or um ; il faut qu'elle ait donné le jour à trois enfants si elle est ingfénue, à quatre si elle est affranchie. La mère ne vient d'ailleurs qu'à défaut des descendants et des frères consanguins du de cujus. En présence de soeurs consanguines, elle a droit à une part virile (2).

Le Se. Orj&tien, rendu en 178 sous Marc-Aurèle et Commode (3) , modifia plus profondément encore les principes du droit ancien : il appelle les enfants à la succession de leur mère au premier rang, avant même les agnats. C'est un abandon du principe de la conservation des biens dans la famille de la femme et du principe de la délation des biens aux membres de la famille agnatique. Ici le droit héréditaire est fondé uniquement sur la parenté naturelle ; il appartient même aux enfants nés hors mariage et ne s'éteint pas par la capitis deminutio (p. 75, 8) .

Les Romains ont eu conscience de l'atteinte portée au régime successoral du droit ancien par ces sénatusconsultes : ils oppo~ sentie senatusconsuLti cominodum, heneficium (4) au jus antiquum. Ce bénéfice fut d'ailleurs réservé aux descendants et aux ascendants du premier degré : au Bas-Empire, sous l'influence du christianisme, on l'a étendu aux grands-parents (5).