COLLATIO DOTIS

à sa mort, tels que les enfants de Témancipé (1) ; 2' aux enfants du défunt, donnés par lui en adoption et qui sont encore sous la puissance de l'adoptant. Ces enfants n'ont pas, il est vrai, de biens personnels, mais l'adoptant en a, et comme il doit profiter de la B. P., c'est à lui que la collatio est imposée. Si pour se dispenser de cette collatio^ il émancipe frauduleusement son fils adoptif, il reste quand même obligé à la collatio (2) .

§ 2. Collatio dotis. — La fille de famille, qui a reçu une dot, est dans une situation analogue à celle de l'émancipé. Sa dot est pour elle une sorte de patrimoine (p. 108, 2), souvent un avancement d'hoirie. Pourtant le droit civil ne l'obligeait pas à la partager avec ses frères ou sœurs, lorsqu'elle venait à la succession paternelle. C'est que pendant longtemps la dot resta définitivement au mari, et que la femme mariée cuni manu perdait tout droit à la succession de son père. Lorsque le mariage sine manu devint la règle générale et que le mari fut tenu de restituer la dot à la dissolution du mariage, le Préteur obligea la femme veuve ou divorcée qui réclamait ah intestat la succession paternelle par la B. P. c. t. ou unde liheri^ à rapporter la dot à ses frères et sœurs restés en puissance (3) . Cette obligation incombe à la fille en général, et non pas seulement à la fille émancipée; elle s'applique à la dot adventice comme à la dot profectice.

La collatio dotis, à la différence de la collatio ema?icipati, a pour objet, non pas un patrimoine, mais des biens individuellement déterminés. On n'admet d'autre déduction que celle des impenses nécessaires. Si le mari est insolvable, la femme ne rapportera que ce qu'elle peut obtenir, ha. collatio dotis ne se conçoit que si le mariage est dissous par le prédécès du mari ou par le divorce (4). A part ces différences, la collatio dotis est soumise aux mêmes règles que la collatio honorum ; elle est étrangère aux successions testamentaires. Elle n'est due qu'aux cohéritiers à qui la fille fait tort et dans la mesure du tort causé (5) .

Antonin le Pieux a étendu l'obligation de conferre dotem à la fille qui, sans demander la B. P., vient à la succession en vertu du droit civil (6j . Dès lors, on peut dire que le but de la collatio dotis est d'empêcher que la fille n'ait les avantages de l'hérédité, tout en conservant la dot qui lui a été constituée. En 239, Gor-

(1) Paul, D., XXXVII, 62 pr.

(2) Ulp., eocL, 1, 14; 79 ad Ed., eod., 5 pr.

(3) Ulp., 40 ad Ed., D., XXXV1I,7, 1 pr.

(4) Ulp., eod., 1, 5 et 6; Pap., 1 Resp., eod., 5, 1.

(5) Ulp., 4 Disp., eod., 3 ; 40 ad Ed., eod., 1-2 ; Pap., 5 Resp., cod., 5 pr.

(6) Ulp., eod., 1 pr. : Eam..s ad collationem dotis per arbitrum familicé ercis' cundœ passe compelli.

dien donna à la collatio doiis une direction nouvelle. G était une question très discutée que celle de savoir si les frères ou sœurs émancipés venant à la succession paternelle avaient droit à la collatio doiis : Gordien décida qu'ils auraient droit uniquement au rapport de la dot profectice (1). Alors apparaît l'idée que toute donation faite par un ascendant à son descendant doit être rapportée aux autres descendants venant en même temps à la succession paternelle.