DIVISION DES MATIÈRES

Si, dans ses lignes générales, le plan proposé par Gains est généralement accepté, il a été vivement critiqué dans ses détails (1). Sans nous astreindre à le suivre servilement, nous examinerons les institutions juridiques relatives : 1° aux personnes; 2" à la propriété et aux droits réels sur la chose d'autrui; 3" aux obligations; 4" aux successions à cause de mort. Nous ferons précéder cet exposé d'une étude sur la formation du droit classique ; nous le ferons suivre d'une étude sur les actions et la procédure.

d'avoir des droits, il y a autant de différences qu'entre les clioses susceptibles d'être l'objet d'un droit. Comment classer dans une même catéjjorie des individualités si distinctes ? Quelle idée coujmune peuvent recéler des mots qui s'appliquent à des variétés indéfinies? Cette idée, c'est l'idée fondamentale dont tout législateur doit poursuivre la réalisation : faire abstraction des différences, des inégalités individuelles. C'est la condition indispensable pour (|ue la notion du droit atteigne toute sa pureté. Les Romains l'ont compris; ils ont eu le mérite de dégager et de mettre en relief une qualité commune à tous les hommes et d'en faire le principe fondamental du droit : la qualité de personne est attribuée à l'houïme sans qu'on se préoccupe de son état intellectuel, physique ou moral. Les Romains n'ont fait qu'une réserve : ils n'ont pu se résoudre à faire abstraction de la condition sociale. De même tous les corps qui existent dans la nature sont, nialgré leur extrême variété, setnblables au point de vue du droit : ils se ramènent à la notion uni(|ue de choses Ce mot exprime une qualité générale, commune à tous les biens qui sont dans la nature, c'est d'être affectés aux besoins de l'homme et d'être à sa disposition. Le droit s'occupe exclusivement de réglementer et de protéger contre toute atteinte le pouvoir de l'homme sur ces biens.

(1) Cf. P. Krukokr, Geichic/ite cler Quellen, trad. Brissaud, p. 252. Sur la valeur de ces critiques, cf. Glasson, Etude sur Gaiux, 1885, p. 132.