CHAPITRE III La possession

I. Notion de la possession. — On considère généralement la possession comme un état de fait qui suppose la réunion de deux conditions : le corpus, c'est-à-dire le fait d'avoir une chose à sa disposition ; Vanimus, c'est-à-dire la volonté de se comporter vis-à-vis de cette chose comme un maître. La possession ressemble donc extérieurement à la propriété : elle en diffère en ce qu'elle ne se manifeste que par des actes matériels d'usage, de jouissance ou de transformation. Le propriétaire seul peut conclure valablement des actes juridiques, parce qu'il a un droit reconnu et garanti par la loi.

Cette notion de la possession apparaît, au siècle de l'Empire (1). Elle est même plus générale ; elle ne s'applique pas seulement aux choses corporelles mobilières ou immobilières, mais aussi aux choses incorporelles, aux servitudes et à l'état des personnes. Celui qui se comporte comme un usufruitier,

(i) Elle est étrangère à Ofilius, et même à Nerva le fils qui fut consul sous Galigula. L'un et l'autre admettent (ap. Paul, 54 ad Ed., D., XLI, 2, 1, 3) qu'un pupille peut, quel que soit son âge, acquérir seul la possession. Il est évident qu'ils n'exigent pas Vanimus. Aussi Paul a-t-il soin d'ajouter : quœ seiiteiitia rccipi potest, si ejus œtatis sint ut intellectum capiant. Cette réserve est la conséquence de la conception nouvelle de la possession.

LA POSSESSION