ACQUISITION DES FRUITS

g^énéralement, de la terre, produits qui servaient à la nourriture de rhomme et des animaux (1). D'après Julien, on appelle fruit le revenu périodique du sol ou de tout autre élément du patrimoine (mines et carrières) (2) . De cette définition il résulte que ce qui caractérise le fruit, c'est la périodicité du profit pécuniaire que l'on retire d'un élément quelconque du patrimoine. Telle est l'idée exprimée par le mot rediius. Cette notion, infiniment plus largue que la notion antique, prouve que les Romains ont admis la distinction du capital et des revenus au point de vue juridique comme au point de vue économique (3); ils n'en sont pas restés à la conception des fruits considérés comme produits orgfaniques d'une chose. De là plusieurs conséquences :

V Les produits naturels de la terre ne sont pas toujours des fruits : les arbres sont des fruits quand ils sont compris dans une coupe réglée ; s'ils ont été abattus par le vent, ils font partie du capital (4) De même les enfants d'une esclave ne sont pas des fruits, bien que ce soient des produits naturels (5).

2° A l'inverse, on attribue le caractère de fruits : a) à des choses qui ne sont pas des produits org^aniques du sol : le gibier pris à la chasse, le miel (6). La seule condition, c'est que le miel, le produit de la chasse, soit considéré comme le revenu du fonds, h) Aux revenus que l'on tire d'une chose en vertu d'un contrat; c'est ce qu'on appelle aujourd'hui fruits civils : le loyer d'une maison (7) ou d'un fonds de terre (8), le fret d'un navire, les intérêts des créances, qui ne sont rien moins que des produits organiques (9).

Les diverses acceptions du mot fruit qui viennent d'être signalées présentent un trait commun : elles comprennent la totalité du revenu périodique de la chose, le revenu brut. Le

(1) Jav., 5 ex Po8t., D., XXXIII, 2, 42 : In fruclu id esse intelUgitur, quod ad usum hominis inductum est... Le croit des animaux n'était pas encore traité comme un fruit, car, même à l'époque classique, on juf[e utile de le citer à côté des fruits (Paul, II, 17, 7).

',2) Ap. Paul, 49 ad Ed., D., L, 16, 77. Cf. Ulp., D., XXIV, 3, 7, 14; Lab., ap. Ulp.', d., VII, 1, 12 pr.

(3) Cf. Gzyhlarz-Glui k, I, 389; Dkrndurg, I, 176; v. Pktrazycki, FAnkommen. 1893 I 239

(4) ' Ulp., 31 ad Sab., D., XXIV, 3, 7, 12. Cf. Lab., D., VII, 1, 12 pr.

(5) C'est l'opinion qui a prévalu sous l'influence^ de Brutus (D., VII, 1, 68 pr.).

(6) JuL.,6ex \lin , 1)., XXII, i, 26; Ulp. , 20 ad Sab. , D. , XXXIII, 7, 10 ; 12, 12.

(7) Paul, 6 ad Plaut., D., XXII, 1, 38, 13; Ulp., 61 ad Ed., D., XLU, 5, 8, 2.

(8) Ulp., 15 ad Ed , D., V, 3, 29; D., XXII, 1, 34.

(9) Pap., 6 Quaest., D., VI, 1, 62 pr. : Vectuta... non natura pen)enit, sed jure percipitur. Pomponius (6 ad Q. Mue, D., L, 16, 121) dit que les intérêts ne sont pas des fruits, mais c'est là un vestige de la conception antique, comme le prouve la tin du texte : Quia non ex ipso çojpore, sed ex alia causa est.

mot fruit désig^ne aussi le revenu net^ déduction faite des impenses (1). Cette nouvelle acception apparaît dans les écrits de Labéon et de Sahinus. Les impenses dont le montant était déduit de la valeur des fruits furent d'abord celles que Ton avait faites pour la production, la récolte et la conservation des fruits, par opposition à celles qui étaient faites pour le fonds luimême (2) . Plus tard or comprit toutes les dépenses qui reviennent périodiquement, telles que les frais de transport, les impôts (3). C'est dans la matière du régime dotal, pour le règlement des rapports des époux quant à la restitution de la dot, que la jurisprudence a senti la nécessité de cette nouvelle acception du mot fruit. Elle Ta ensuite appliquée aux rapports de l'usufruitier et du nu propriétaire (4).

§2. Acquisition des fruits. — V Par le propriétaire. La question de l'acquisition des fruits ne peut se poser tant qu'ils sont encore pendants : les fruits pendants sont une partie intégrante du fonds (5). Une fois séparés, ils forment une chose nouvelle .'susceptible d'être l'objet d'un droit de propriété On les considère, non comme une re3 nuUius, mais comme un accessoire de la chose frugifere ; par suite, ils appartiennent au propriétaire de cette chose, comme un prolongement de son droit de propriété. Il y a droit jure corporis, non jin^e seminis. De là deux conséquences : 1" l'enfant né d'une esclave appartient au propriétaire de la mère; 2" les fruits séparés appartiennent au propriétaire de la chose frugifère, alors même qu'il ne la posséderait pas, et qu'il n'aurait ni semé ni récolté (6) .

Dans certains cas cependant les fruils appartiennent à un autre qu'au propriétaire : 1" en cas de bail à ferme ou de colonat parliaire. Le fermier ou le colon acquiert les fruits en les percevant voluntate domini, donc par tradition (7) . Il y a ici les deux éléments essentiels à toute tradition translative de propriété : un fait matériel d'appréhension (percipere) , la volonté de l'aliénateur (aninivs iransferendi dorninii) . Cette volonté résulte du contrat par lequel le bailleur s'est engagé à faire jouir le preneur. Si le bailleur change d'idée, si, par exemple, il expulse

(1) DiocL., G., VII, 51, i; Lab., ap. Ulp., 31 ad Ed., D., XVIÎ, 1, 10, 9.

(2) Sab , ap. Paul, 20 ad Ed., D., V, 3, 36, 5.

(3) Ulp., loc. cit.; Paul, 7 Brev., D., XXV, 1, 13.

(4) Gels., ap. Ulp., 17 ad Sab., D., VII, 1, 7, 2.

(5) PoMP., 31 ad Q Mue, D., XIX, 1, 40; Gaius, 29 ad Ed. prov., D., VI, 1, 44; Lab., ap. Venul., 6 Inst,, D., XLII, 8, 25, 6.

(6) Jul., 7 Dig., D., XXII, 1, 25, 1.

(7) Jul., ap. Afric, 8 Qneest., D., XLVII, 2, 62, 8; Ulp., 42 ad Sab., D., XXXIX, 5, 6. Gontra : Karlowa, II, 420.