HÉRODIEN, VII

(3) Peiipl., 26 ; Dio Ghrys., I, 413. Cf. G. Lombroso, Recherches sur Véconomie politique de l'Egypte sous les Laqides, 1870, p. 138.

(4) Strab., XVI, 2, 27 ; 3, 3; 4, 19 ; Flin., H. VI, 28, 144.

(5) Strab., Il, 4, 10 ; XVil, 1, 13.

(6j Ibid , VII, 3, 17; XI, 5, 9; Plin., VI, 19, 52. Sur les relations de Rome avec l'extrême Oiient, Suet., Aug., 21; Flou., II, 34, 62; cf. de Guignes, Acad. des Jaser. ^ XXXIl, 355; Fr. Hirt, China and ihe lioman Orient, 1885. On a trouvé à Mytho (Gochinchine) une monnaie d<^ bronze de Maximin P"" ÇRev. numism., 1864, IX, 481); dans la province de Shan si, en Chine, seize pièces de monnaie à i'eftijjie de douze empereurs, de Tibère à Aurélien {7/ie Academy, 4886, p. 316).

(7) H. n., XII, 18, 84. Pline reconnaît {VI, 23, 101) que le prix des marchandises de provenance orientale était centuplé, ce qui s'explique par les frais de transport, par les impôts de circulation [poi toria) et par le bénéhce des importateurs et des intermédiaires.

î'*(8) Lettre des négociants de Pouzzoles à la ville de Tyr (23 juillet 174) : C. I. Gr. 5853. Jordan, Topogr., Il, 67. Lex horreorum découverte à Rome en 1S85 : G. Gatti, Bull. arch. comun., 1885, p. 110; Mittheil. d. arch. Instit., 1888, p. 65 (Sugli orrei Galbani)

(9) Voir le.s textes cités par Marquardt, trad., XV, 135, 430.

(10) Gypr., ad Uemetr., 3.

absorbée chaque année par l'excédent des importations sur les exportations (1); une autre est ég^alement perdue pour la circulation par suite de Tusag^e de plus en plus répandu des métaux précieux pour la fabrication des objets de luxe (2). Cette raréfaction de l'argent eut pour effet d'en accroître la valeur : le taux de l'intérêt s'éleva pro^^^ressivement de 4 pour 100 sous Aug^uste à 12 pour 100 au iif siècle (3). Le prix des marchandises et celui de la main-d'œuvre tendent au contraire à diminuer. Le législateur crut pouvoir modifier le jeu naturel des phénomènes économiques en établissant des tarifs minima, comme ceux de Caracalla (4) et de Dioclétien (5).

2" La décadence de l'ag^riculture, qui a commencé à la fin de la période antérieure, n'a pu être conjurée par les mesures prises par César et par Auguste. Les vétérans, envoyés dans les colonies militaires, n'ont pas fait souche. Les latifundia s'étendent de plus en plus en Italie et dans les provinces (6). Au temps de Néron, six propriétaires se partagent la moitié de l'Afrique (7). La culture devient de plus en plus difficile; on a de la peine à trouver de bons fermiers (8) ; de grandes étendues de terre restent en friche ou incultes (9). Par une conséquence naturelle, la valeur du sol diminue, sauf dans la banlieue de Rome et des grandes villes (10). Vainement les empereurs essayent-ils d'arrêter les effets de cette dépréciation en forçant les capitalistes à acheter des terres (11). L'effet de ces dispositions

(1) Plin., h. n., VI, 28, 162 : Nihil invicem rcdimentibus. Cf. Tac, Ann., III, 53; Sen., De ben., VII, 9, 5. La soie s'achetait au poids de l'or (Vcpisc, yl«r.,45).

(2) Sen., Ep., 87, 7: Divitem Vlum putas, cjuiti aurea suppellex etiamin viaeum sequitu7\ TuÉdenat et, Héroî< de V'illefgsse, les l'résors de vaisselle d'argent trouvés en Gaule {Caz. archéu/oç., 1885, X, 322).

(3) Dioi^Ass., LI, 21 ; Philip., C, VIII, 10, 4; Diocl., eorf., IV, 2, 8; 32, 20. Cf. pour l'EgvpK', papyrus de Berlin, 101, 301, 339.

(4} Inscr. de Cy/Àque {Jiev. des études grecques, 1893, VI, 2J). (5) Fdii tum de pretiis rerum venalium. Cf. Mommskn et Blumner, Der Maximaltarif des Diocletians, 1893; Bull. Corr, lielL, 1893, XVII, 119.

(0) Plin., ad Traj., 8, 5; Plin., /T. XXXIII, 10, 135; VoPisc, .4ur.,10.

(7) Plin., //. n , XVIII, 35; Kroktin., ap. Grom. vet., 1,54 : In Africa ubi saltus non minores habent privati quam respublica territoiia. Cf. Dureau de la Malle, Economie politique des lionmins^ II, 218.

(8) Pi.iN,, Ep., III, 19 : Sed liœc félicitas terrœ imbecillis cultoribus fatigatur.

(9) Sénèque (/oc. cit.) parle des deserti Apuliœ agri. Dion Ghrysostoine, qui vivait sous Nerva et Trajan, dit que deux tiers des agri municipales d' Euhoé étaient incultes (Venat , 7). Diocl., G., VII, 32, 4. La Lex Hadriana de l'inscription d'Aïn- Ouassel ilSouv. Rev. liist., XVI, 117), distingue les agri rudes et ceux qui per X aniio<t continuas inculti sunt. Cf. Edouard CuQ, le Colonat partiaire dans V Afrique romaine, 1897. (\lém. de l'Acad. des Inscr., Sav. étr., t. XI, 1" p., 101 [21].)

(10) Plin., /. c. ; Sen., / c. ; Plin., H. n., XVII, 1, 8 ; Varr., R. r., I, 16, 3 : Sub urbe colère hortos late expedit, sic violaria, ac rosaria, item multa quœ urbs rccipit; Cat., R. r., 7 ft 8.

(11) En 33, sous libère, par interprétation de la loi Julia de modo credendi pos-

n'a pas répondu aux vœux du lég^islateur. Les récits de Tacite et de Pline le Jeune prouvent qu'on ne modifie pas arbitrairement et d'une manière durable la loi de l'offre et de la demande (1).

Les deux faits qui viennent d'être signalés ont eu pour résultat de concentrer la richesse entre les mains d'un petit nombre (2) . En face de cette aristocratie d'arg^ent, la (jrande masse du peuple vit dans la misère (3). L'émij^^ration des paysans dans les villes, commencée aux derniers siècles de la République, continue sous l'Empire. Les largesses des empereurs les attirent : ils comptent pour vivre sur les distributions de blé, vin, huile, viande, vêtements [fruineniationes, congiaria) (4). Les plus courageux o firent leurs services pour des travaux ordinairement réservés aux esclaves (5). Ceux qui, malgré tout, ne peuvent nourrir leurs enfants, les exposent ou les vendent (6). Nerva, le pj emier, eut

sideii(li(/iie in Italiam, un sénatns-consulte prescrit aux capitalistes de placer deux tiers de leur patrinioine en fonds italiques. Trajan oblijie les candidats aux charges publi(jues à placer le tiers de leurs biens en fonds de terre. Enfin Marc-A urèle refuse l'accès du sénat aux |ir(jvinciaux qui n'auraient pas au moins un quart de leur fortune en fonds italiques (Capitol., 11). Dans certains municipes, les possesseurs d'une maison d'une certaine étendue étaient seuls admis au décurionaf. Cf. la Loi municipale de Tarcnte : (jiiod non minus M D te(/ufaruni lectuin sit (Scialoja, Bull, didir. R., 1896, IX, 7).

(1) Tac, Ann., VJ, 17: Copiant vendendi scruta vilitate ; Plik., T^p.^ VI, 19.

(2) Voiries textes cités par MARorARor, trad., X, t)8.

(3) La distinction des riches et des pauvres présente surtout un intérêt quant aii droit public. La possession d'une certaine fortune est recjuise pour avoir accès à l'ordre sénatoj-ial, à l'ordre équestre et an décuiionat : il faut un million de sesterces pour être sénateur (Dio Gass., LIV, 17; voir cep. Sukt., Aug., 41), quatre cent mille pour être chevalier (loi Roscia de 687 : Juv., XII, J23) ; pour être drcuriou, le cens varie suivant l'importance des cités : à Gôme, il fallait cent mille sesterces (PilN., Ep., 19. Cf. Marquarot, VIII, 264). Une autre distinction qui apparaît sous Auguste, celle des honestiores et des humili<,i'es., présente de l'intérêt quant à l'application des lois criminelles. Les sénateurs, les chevaliers, les décurions forment les /lonestiore.t. On y a joint les vétérans et leurs fils (Mod., D., XLIX, 18, 3) et, à quelques égards, les soldats (Mod., XLIX, 16, 3, 1). Toutes autres personnes, quelle que soit leur fortune (Ulp., D., XLVII, 11, 6 pr.), sont les /u/mi7io;e.f, les plebeii. L'/ionestior jouit de certains [)rivilèges : l'action infamante de dol ne .'*e donne pas contre lui (Lab., ap. Ulp., D., IV, 3, 11, 1); il ne peut être soumis à la torture (M. At'R., Ver., G., IX, 41, 11) sauf pour lèse-majesté (Paul, V, 29, 2), magie (G., IX, 18, 7), faux (G., IX, 22, 21), mis en croix (xMoD. , D., XLIX, 16, 3, 10\ condamné aux bêtes, aux mines (Ulp.. D., XL VIII, 19,9, 11 et J2),aux travaux publics (D., XLIX, 18, 3), à la fustigation (D., XLVill, 19, 28, 2). Cette distinction, qui procède d'une pensée aristocratique, eut pour effet d'adoucir la rigueur des peines pour une partie notable des habitants de l'Empire.

(4) Marqcardt, 149 ; 171.

(5) Exemples : Lanai-ius peclinarius (C. I. V, 4501); metallaiius (Bull. Corr. hell., 1885, III, 522, c. 38); pœdaçorjus (Gaius, 1, 39; edict. Diocl., VII, 65); Balnealor privatarius ÇJbid., VII, 79); Aquarius (GlC, ad fam., VIII, 6, 4; Frontin., Deaq., 9, 75 ; — Ed. Diocl., VU, 31); nutrix (Tac, De orat., 28; Ulp., D., L, 13, 1, 14) ; Cornes [Ibid., 1, 8).

(6) Plin., Ep., X, 65 ; Paul, V, 1, 1.

la pensée d'instituer des fondations alimentaires pour subvenir aux besoins des enfants pauvres de naissance ingénue (1). Son exemple fut suivi par Trajan (2) et ses successeurs (3) et même par de simples particuliers (4) .

V. Influelnce de l'état social et économique sur l'état du droit. — Les chang^ements survenus dans l'état social et économique ont eu leur contre-coup sur le droit.

F Le développement du commerce et de l'industrie a déterminé la jurisprudence à s'occuper d'une manière spéciale de la matière des contrats et des oblig^ations, et à lui donner la souplesse nécessaire pour se prêter à toutes les exig^ences de la pratique.

2" Le rég^ime des droits réels a subi des modifications moins profondes. Cependant quelques nouveaux droits ont été créés qui, par leur construction, diffèrent sensiblement delà propriété et des servitudes : l'hypothèque, droit temporaire, accessoire d'une créance, le droit du fermier de Vage?^ veciigalis et la superficie, droits perpétuels, mais subordonnés au paiement d'une redevance.

3" Ce qui est surtout caractéristique, c'est que le droit romain devient moins fermé quant aux personnes admises à l'invoquer ; plus souple quant aux modes de formation des rapports de droit ; plus général quant à ses règles qui doivent s'approprier aux besoins de peuples de civilisation et de race très différentes. L'écriture prend peu à peu la place prépondérante qui appartenait jusque-là aux paroles, soit dans les actes juridiques, soit dans la procédure. Dans l'appréciation des actes licites ou illicites, l'élément intentionnel entre en ligne de compte et la notion de faute se dégage. Enfin, dans l'interprétation des lois, on s'attache à l'esprit et non plus exclusivement à la lettre de la loi.

(1) AuR. ViGT., Ep., 12. Une inscription du temps d'Auguste {C. I. L., X, 5056) mentionne un legs fait aux habitants d'Alina ut lihej ù eorum ex reclitu^ dum in œtatem pervenirent, frumentum et postea sestertia singula millia darentur.

(2) T. \", p. XV. Dio Gass., LXVIII, 5; Plin./ Paneg., XXVI, 27, 28. Voir les tables alimentaires de Yeleia et de Bénévent {C. [. XI, 1147: IX, 1455).

(3) Hadrien (Spart., 7); Antonin le Pieux, Marc-Aurèle (Capitol., 11); Alexandre Sévère (Lamprid., 57).

(4) En Italie, Pun., Ep., VII, 18; Fmonto, nd amicoa, I, 14; C. /. L., X, 5853, 6328; XI, 419; en Espagne, C. J. L., II, 1174; en Afrique, C. L L., VIII, 1641.

LES LOIS-PLÉBISCITES