ÉTABLISSEMENT DES SERVITUDES

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adjudication (I, 273) . En droit classique, les servitudes étant des choses incorporelles ne comportent ni l'usucapion, ni la tradition; elles s'établissent de deux manières : par un acte juridique ou par l'autorité du juge en cas d'adjudication (1).

Quand la servitude est établie par un acte juridique, il faut distinguer suivant qu'elle est constituée par voie principale [trans- Iniio) ou accessoirement à une aliénation.

Par voie principale, toutes les servitudes s'établissent à cause de mort par un legs/?, v.; entre vifs, la mancipation n'est possible que pour les servitudes rurales qui seules sont mancipi; Vin jure cessio s'applique à toutes les servitudes.

Lorsque la servitude est constituée accessoirement à l'aliénation d'une res mancipi, il suffit d'une clause jointe à la mancipation pour établir toute espèce de servitude. On peut, par exemple, en mancipant un fonds italique ou une maison, se réserver [deducere] (2) soit une servitude personnelle (3) , soit une servitude urbaine, au profit d'un autre fonds que l'on conserve. A l'inverse, on peut grever un fonds que l'on garde d'une servitude urbaine ou rurale au profit d'un fonds que l'on mancipe : la clause jointe à la mancipation participe à l'efficacité de la mancipation elle-même. Quant au legs et à Vin jure cessio, ils ont ici, comme dans le cas précédent, une portée générale; quelle que soit la chose aliénée, mancipi ou non, ils peuvent être employés pour retenir une servitude.

Si le droit classique a conservé l'usage de la mancipation et de Vin jure cessio pour la constitution des servitudes, il leur a retiré leur caractère abstrait pour en subordonner l'effet à l'intention des parties. Telle est la doctrine appliquée par Gelsus à Vin jure cessio dotis causa d'un usufruit (4) , par Marcellus à la mancipation d'un fonds que l'on a déclaré grevé d'une servitude, alors qu'on avait seulement promis cette servitude à un tiers (5) .