Injure

I. — Le mot injure reçoit ici une signification spéciale : il désigne non pas tout acte contraire au droit, mais seulement une atteinte à l'honneur ou une voie de fait contre la personne.

Les faits qui constituent une injure sont de natures très diverses. Ce sont d'abord ceux qui portent atteinte à l'honneur, qui nuisent à la considération d'une personne auprès de ses concitoyens [contumelia) (3). Cette sorte d'injure se manifeste soit par des propos offensants [nialedicta) ou par des chansons destinées à tourner quelqu'un en ridicule [occentare) (4), soit par des voies de fait telles qu'un soufflet, ou même un geste de mépris (5). Dans la suite on étendit la portée primitive de l'injure aux cas où elle se manifestait par des poèmes satiriques [carnien condere) (6).

L'injure peut résulter de la façon blessante dont on exerce un droit d'ailleurs très légitime : par exemple, si, pour forcer un débiteur à acquitter sa dette, un créancier la lui réclame en public et à grands cris (7). Ou bien encore si l'on élève sans motifs des soupçons sur la solvabilité d'une personne qui se présente comme caution (8).

Il y a également injure lorsque, sans droit, on use de vio-

état de détention préalable (G. pén., 23). On le punit pour avoir usé sans succès d'un droit reconnu par la loi.

(1) Paul, 39 ad Ed., D., XLVII, 2, 53 pr. : Maleficia voluntas et propositum delinquentis distinguit.

(2) Animus furti faciendi, injuriée iiiferendœ, damni dandi. Pomp. ap. Ulp., 41 ad Sab., D., IX, 2, 41, 1; Ulp., 57 ad Ed., D., XLVII, 10, 13, 1. Cf. Permce, Marcus Antistius Labeo : Das Romische Privatrecht iin ersten lalirhunderte der Kaiserzeit, 1878, II, 67.

(3) Inst., IV, 4 pr. ; Pacuv., ap. Non., 430, 10, Injuria : Patior facile injuriam, si est vacua a contumelia.

(4) Gell., III, 3; Festus, v° Occent assit.

(5) Lab., ap. Gell., XX, 1; Gic, ad Q. fr., II, 3, 2; Plaut., Cure, IV, 2, 17.

(6) Gic, De rep., IV, 10, 12.

- (7) Plaut., Cure, V, 3, 5; Suet., Vit., 7. (8) Gaius, 1 ad Ed. prov., D., II, 8, 5, 1.

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lences à l'égard d'une personne, soit qu'on veuille pénétrer de force dans la maison d'autrui , soit qu'on veuille apporter un obstacle à l'exercice du droit d'un citoyen, ou bien encore si l'on cherche à se faire justice soi-même, alors qu'on n'est pas en droit de le faire (1) .

Dans certains cas , l'injure acquiert un caractère particulier de gravité, lorsqu'elle se manifeste par des coups qui ont pour effet de casser un bras ou une jambe, ou qui déterminent la fracture d'un os du tronc ou de la lète (;2).

Toutefois, on s'est demandé si ces deux cas constituaient une injure dans l'ancien droit. On a fait remarquer que la loi punissait ici le tort causé même par imprudence (3), tandis que l'injure proprement dite suppose un élément intentionnel [animus injuria ndi) . Mais la loi des Douze Tables, dont la disposition sur l'injure nous a été conservée, n'exige n ullement la présence de cet élément. Tout ce qu'on peutadmettre, c'est que dans un certain nombre de cas, l'injure suppose la conscience du tort que l'on commet. Ce n'est pas une raison pour en conclure que dans tous les cas il en soit de même : le fait matériel peut être tel qu'il soit à lui seul suffisant pour être punissable (4) . Sans doute, en droit classique, le dolest exigé pour constituer l'injure ; mais on sait qu'il en était autrement dans le droit primitif, dont l'ancien droit a conservé des traces assez nombreuses (5).

II. — L'injure n'était réprimée par les Douze Tables que si elle s'adressait à un homme libre; il n y avait pas d'ailleurs à distinguer entre un chef de maison et un fils de famille ou une femme in manu (6). L'injure adressée à un esclave restait impunie, excepté lorsqu'elle consistait en une fracture d'un os du tronc ou de la tête. La peine encourue variait suivant les cas : elle était de vingt-cinq as pour l'injure simple ; elle s'élevait à trois cents as pour la fracture d'un os, lorsque la victime était un homme libre, cent cinquante as, si c'était un esclave. Pour la rupture d'un membre, la loi prononçait la peine du talion. C'est

(1) PoRPii., in Hor., Sat., I, 9, 77.

(2) Les anciens distinguaient dans le corps humain, la tête, le tronc et les extrémités.

(3) Gell., XX, 1 : Quid si quis membruni... alteri imprudens ruperit ?

(4) Cf. Permce, Labeo, II, 8; Kuntze, II, 562; Ihering, Actio injuriarwn^ trad. de Meulenaere, 1888, p. 40.

(5) Les textes sont unanimes pour faire rentrer la mernbri ruptio et Yossis fractio dans le cas d'injure. Gaius, III, 223; GicÉrox, De inv., III, 20, le dit pour le cas où une personne avait, d'un coup d'épée, tranché la main à un autre, ce qui parait bien constituer une membri ruptio. Il est difficile de croire que ces textes contiennent tous une erreur. L'explication tentée par Voigt, II, 521, repose sur une simple hypothèse. L'existence des actions qu'il cite n'est nullement certaine, à plus forte raison l'ordre dans lequel elles étaient présentées dans les Douze Tables.

(6) Gaius, III, 223.

la victime elle-même qui procédait à l'application de la peine (1). En fait, cela devait se produire bien rarement : les parties pouvaient, par une transaction, arrêter le cours du procès et, par suite, empêcher la peine d'être prononcée par le juge. Si elles ne parvenaient pas à s'entendre, le défendeur pouvait demander la nomination d'un arbitre pour fixer le montant de la composition. D'une façon ou de l'autre l'auteur de l'injure échappait à la peine du talion (2). L'action à exercer dans ces divers cas portait le nom général d'action injuriarinn ; mais le demandeur devait préciser le fait qui donnait lieu à la poursuite, pour que l'on sût quelle était la peine à appliquer (3).