Usure

L'une des dispositions les plus importantes, au point de vue social, que contiennent les Douze Tables, est celle qui limite le taux de l intérét de l'argent. Le maximum que l'on peut exiger, c'est Viinciarintn fœnus (6) . On a longuement discuté sur la signification de cette expression. On est aujourd'hui presque unanimement d'accord pour reconnaître que V iinciarhnn fœmis , comme son nom l'indique, n'est autre chose que le douzième du capital. Gela représente un intérêt de 10 pour 100 pour Tannée de douze mois. G'était un taux très modéré, eu égard à la rareté du numéraire à cette époque.

La sanction de la loi était très rigoureuse : les usuriers étaient plus sévèrement punis que les voleurs non manifestes. La peine

(1) Le mot succidere n'a pas cette signification. Latr., in Sen., contr., X, 4, 13.

(2) Octav., ap. Ulp., 18 ad Ed., D., IX, 2, 27, 26; Paul, 39 ad Ed., D., XLVII, 7, 8, 2. L'action de ai-boribus succisis est confondue par Accarias, II, 458 (4^ éd., 1891), avec l'action prétorienne arborum furtim cœsarum. Mais la première entraîne une peine fixe, la seconde, la peine du double ; la première suppose arbores succisœ, la deuxième défend de cingere, subsecare, cœdere ; elle suppose en outre qu'on a agi furtivement. Ulp., 38 ad Ed., D., eod., 7, 4; Paul, 9 ad Sab., D., eod., 5 pr. Cf. Lenel, E. p., 268.

(3) PLmE, H. n., XVIII, 3, 12.

(4) Pline, loc. cit.; Ulp., 40 ad Sab., D., XLVII, 2, 21 pr.

(5) SERV.,in Virg. Ed., VIII,99. Cf. Auc, C. i/., VIII, 19 ; Ovide, iîem. a)n., 255; TiB., I, 8, 19. Les textes ne disent pas quelle était la peine encourue. Saint Augustin la désigne par le mot supplicium. Sous l'Empire on appliquait ici la peine du feu ; il est vraisemblable que telle était la peine édictée par les décemvirs. Cf. Piso in Plin., H. n., XVIII, 6, 41.

(6) Tac, Ann., VI, 16.

prononcée contre eux était du quadruple (1). Lorsque la loi Genucia eut prohibé le prêt à intérêt, on cessa de distinguer entre le préteur à intérêt [fœneraior) et Tusurier (2).