‹ Les institutions juridiques des romains, envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progres de la jurisprudenceChapitre 113 sur 211 · LIV. II.] LA SPONSIO · texte numérisé non relu

LIV. II.] LA SPONSIO

gréco-italiques, fut sans doute usitée à Rome dès l'origine. Spondere, c'est manifester sa volonté dans une forme déterminée (l). Cette forme consiste en une déclaration verbale ou doit figurer le mot spondeo (2). Elle était employée pour conclure un traité avec une cité étrangère, lorsqu'on n'était pas en mesure de remplir les conditions requises pour le fœdus. (3). Chez les peuples du Latium, elle servait à conclure les fiançailles [sponsalia) (4). La sponsio servait aussi à engager un procès lorsqu'on voulait soumettre à un juge une question de fait : on pariait une somme pour le cas où il serait reconnu qu'un fait déterminé n avait pas existé. On en trouve des exemples dès la fin du troisième siècle de Rome (5).

De ces diverses applications de la sponsio, la première est particulièrement remarquable : c'est le seul cas où la sponsio fut juridiquement obligatoire entre citoyens et pérégrins ((3). Tite- Live fait au sujet de cette sponsio une remarque importante : elle avait, dit-il, pour fondement la fides humana, à la différence du fœdus, qui reposait sur la religion. C'était là, croyons-nous, un caractère généi al de la sponsio aux premiers siècles de Rome : elle faisait naître un devoir de conscience (7).

(1) Spondere, disent les ^\o%?,a\rc?,^ pro prie v elle est. Saleinon, Pap. vocal)., \" Sponsus. Varuon exprime la menu; idée (L. 1., VI, 7, 69) : « Spondeo a sponte, nam id valet et a voluntate. " Le mot Sponte est employé par Tacite dans son sens propre pour (lésijjner un acte de la volonté d'une personne. (Ann., II, 59. Ilist., II, 42.) Cf. Vinc, ^En., IV^, 340. IJuÉAf. et Hailly, DIct. étym., 354. Dans une formule augurale citée par Festl'8, \v. mot spopoiuleris figure à côté du mot volueris : « Bene sponsis beneque volueris imprecatione augurali Messala aiJgur ait significare spopon(l(>ris, volueris. » Dans la sponsio, en effet, la volonté se manifeste dans une forme déterminée. Varr., VI, 7, 69 : Spondere est dicere. Festus : Spontlere autem ponebatur pro dicere. Plaute emploie eondicio comme équivalent de sponsaliu pour désigner les fiançailles. (Trin., I, 2, 122; II, 4, 87; Aul., II, 2, 60; III, 5, 1; Truc, II, 3, 75; Sticli., I, 1, 52.) Virgile, .En., II, 678, prend le mot dicta pour synonyme de sponsa.

(2) Varr., loc. cit. : Spondet enim qui dicit a sua sponte : Spondeo.

(3) TlïË-LlVE, IX, 5, 20, 41, en donne divers exemples relatifs aux années 433,

437 et 446.

(4) Serv. Sulp. ap. Gell., IV, 4. Cf. Pagcuiom, Arcliiv. giur. XXXIX, 385.

(5) Liv., III, 24 et 56. En 295, M. Volscivis étant accusé de faux témoignage contre Ctrson, les compagnons d'armes de celui-ci affirmèrent qu'il n'avait pas quitté les drapeaux et n'avait pas paru à Rome : « ISi ita esset, multi privatim ferebanl Volscio judicem. » Bien que Tite-Live ne dise pas expressément qu'il y ait eu ici sponsio, la nianière dont il s'exprime le fait supposer; la condition ni ita essct ou autre analogue se; retrouve dans les divers exemples de paris qui nous ont été con- .M-rvés. Cf. CiG., De off., III, 19 : Cum (Lutatius) sponsionein fecisset, ni bonus vii esset. Val. Max., VI, 1, 10; VII, 2, 4; Gell., VII, 11.

(6) Gaius, III, 94.

(7) Liv., IX, 9. Cf. PrMS(;iiART, Civilrecht der Romer, 162.

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