CHAPITRE PREMIER

Examen critique des fragments qui nous restent du droit promulgué.

Les textes originaux des ordonnances royales et des lois remontant aux six premiers siècles de Rome ne nous sont parvenus qu'en très petit nombre. A mesure que le droit se modifiait, les dispositions primitives tombaient dans l'oubli; le souvenir n'en était guère conservé que par les annalistes, probablement d'après les commentaires des pontifes (l). C'est dans ces écrits qu'ont puisé les grammairiens à la recherche des curiosités de la vieille langue latine, et les jurisconsultes désireux de montrer les progrès accomplis par la législation. Grâce à eux, tout n'a pas été perdu; il nous reste : 1° une série de dispositions désignées sous le nom de lois royales; 2° des fragments assez nombreux des Douze Tables; 3" plusieurs lois ou plébiscites des quatrième, cinquième et sixième siècles.

Nous n'examinerons pas ici les questions qui s'élèvent sur les lois et plébiscites postérieurs aux Douze Tables; nous les étudierons lorsqu'elles se présenteront à nous au cours de ce travail. Aussi bien l'existence de ces lois, mentionnées pour la plupart dans les écrits des jurisconsultes, n'est-elle pas contestée. Ce qui parfois est douteux, c'est la portée ou la date qu'on doit leur assigner.

Il n'en est pas de même des fragments qui nous restent des lois royales et de la loi des Douze Tables. Ces fragments sont-ils bien authentiques? N'ont-ils pas été altérés par les auteurs qui les ont rapportés? Il semble qu'on ne puisse rien affirmer, et qu'au lieu de se placer sur un terrain exclusivement scientifique, on entre directement dans le domaine de l'imagination. Il importe donc, avant tout, d'examiner la valeur des témoignages sur lesquels nous devons nous appuyer.

(1) Les commentaires des pontifes, ainsi que ceux des rois et des majjistrats, sont des recueils de rè{;lcments. Il ne faut pas les confondre avec les {>randes annales où les pontifes consi<>naient les principaux événements de cliacpie année, les éclipses, les prodijjes, etc. Voy. Sciiwegler, Hômische Geschiclite, 2^ éd., 1884, I, 32 ; VoiCT, Ueber die leges regiœ, 1876-1877 (Rer. der Sfichs. Ges. der. Wis., phil. histor. Cl.), p. 93; Karlowa, Romische Bechtsgeschichte, 1885, I, 107.*