LES LOIS ROYALES

On trouve citées dans les auteurs anciens des lois attribuées à quelques-uns des rois de Rome, particulièrement à Romulus et à Numa (1). Les unes règlent les rapports des parents avec leurs enfants, du patron avec ses clients, du mari avec sa femme. Les autres déterminent les peines applicables à certains crimes, comme le meurtre, l'homicide, la violation du vœu de chasteté de la part des Vestales, le déplacement des bornes d'un champ. D'autres enfin sont des règlements relatifs au culte. L'authenticité de ces lois, leur caractère véritable sont l'objet de vives discussions. Nous ne nous occuperons en ce moment que de leur authenticité. Voici d'abord les renseignements généraux que nous avons sur ces lois.

Denys d'Halicarnasse raconte que Numa rédigea un certain nombre de règles sur le culte et les transmit aux pontifes. Son petit-fils Ancus Marcius donna à ceux-ci l'ordre d'extraire des commentaires de Numa toutes les prescriptions relatives au culte public, et de les consigner sur des tables de bois blanc pour les mettre sous les yeux des citoyens. Ces tables, que le temps avait détruites, furent renouvelées après l'expulsion des rois par le grand pontife G. Papirius; elles périrent dans l'incendie de Rome en 365. Tite-Live dit qu'après l'incendie du Gapitole, les. magistrats firent rechercher les traités et les lois qui subsistaient encore. Ces lois étaient les Douze Tables et certaines lois royales. Les unes, ajoute l'historien, furent rendues publiques, les autres, celles qui avaient trait au culte, furent tenues secrètes parles pontifes (2).

Comment le souvenir en est-il parvenu jusqu'à nous? Les auteurs anciens citent les lois royales, les uns d'après les commentaires des consuls (3), les autres d'après ceux des pontifes, quelques-uns d'après un ouvrage de Papirius désigné sous le

(1) Les textes sont rapportés dans Bruns, 1 à 14 ; Ch. Giraud, 1 à 4; F. Girard, 5 à 8.

(2) Dekys, II, 73; III, 36. Liv., VI, 1.

(3) G. Licinius Macer, cité par De>'ys, II, 25, 27; III, 22; Macrobe, Sat., I, 13, 20; Varr., R. R., II, 5, 4; Claude, ap. Tac, Ann. XII, 8.

LES SOURCES

nom de Jus Papirianum, la plupart d'après Granius Flaccus (1).

Par qui et à quelle époque ce recueil iiit-il rédi^jé? S'il fallait en croire Pomponius (2), il serait l'œuvre de Sextus Papirius, contemporain de Tarquin le Superbe et l'un des principaux personnages de ce temps. Ailleurs, Pomponius lui donne le prénom de Publius et dit qu'il était expérimenté entre tous, sans doute en matière de droit. Il est difficile d'admettre ce témoignage, qui est contredit par celui de Denys d'Halicarnasse. Ce n'est pas sous le règne de Tarquin le Superbe qu'on a pu songer à faire un recueil de ce genre, dont l'utilité se comprend très bien au contraire après la chute de la royauté. En chassant les rois, les Romains n'entendaient pas négliger le culte des dieux protecteurs de la cité. Les pontifes durent soigneusement recueillir toutes les prescriptions, consacrées par les rois, dont le souvenir était cher au peuple. On sait, en effet, que Papirius les fit graver sur des tables qu'on plaça sous les yeux du public. Ce Papirius est-il également l'auteur du Jus Papirianum (3), ou a-t-on donné son nom au recueil composé par un de ses successeurs? Nous l'ignorons. Ce qui est certain, c'est que ce recueil a été commenté par G. Granius Flaccus, contemporain de Jules César.

Ainsi, nous ne connaissons les lois royales que par des travaux de seconde main dont les auteurs vivaient plusieurs siècles après la promulgation de ces lois. Quel crédit devons-nous leur accorder? Quelle confiance mérite notre source principale, le commentaire de Granius Flaccus (4)?

L'ouvrage de Flaccus est un des nombreux travaux que provoqua, du milieu du septième à la fin du huitième siècle, l'étude

(1) Denys, III, 36; Granius Flaccus, et d'après lui Verrius Flaccus et Festus. Servius in Ecl. IV, 43; Georjr , III, 387. Paul, 10 ad lej;. Jul. et Pap., D., L, 16, 144. Cf. VoiGï, Ueber die leges regiœ, p. 246.

(2) Enchir., D., I, 2, 2, 1, 2 et 36.

(3) On a parfois identifié le jus Papirianum avec les leges regiœ. Voigt, leges regi.-ç, 120, pense que ce recueil ne contenait pas simplement les lois royales, mais aussi des règles relatives soit aux affaires soumises à la surveillance des pontifes, soit au ju<t civile et aux actions de la loi ; les lois royales formaient le sixième livre de ce recueil. Contra, Krueger, Geschichte, 6; JoRS, Rom. Rxv., 61.

(4) Dans la première moitié de ce siècle, alors que, sous l'influence de Niebulir, l'histoire primitive de Rome était traitée de légende, on a nié l'existence des lois royales aussi bien que celle des rois. Cf. Dirksen, Versuche zur Kintik iind Auslegung (1er Quellen des rômischen Redits, 1823, p. 234. Cette opinion compte aujourd'hui encore quelques ]>artisans. Mais on admet plus généralement l'existence de ces lois depuis le travail de Voigt, Ueber die leges regiae. Voy. Kuntze, I, 42; Bernhoft, Staat und Recht der rômischen Koniqszeit im Verhàltniss zu vei^xvandten Rechten, 1882, p. 11 ; Ferrini, Storia délie fonti del diritto romane, 1885, p. 3 ; Carle, le Origini del diritto romano, 1888, p. 310-324; Padeletti-Cogliolo, Storia del diritto romane, édit., 1886, p. 100; Schulin, Lehrbuch der Geschichte des rômischen Rechts, 1889, p. 89.

des antiquités nationales. C'est au moment où le scepticisme commençait à envahir certaines classes de la société, oîi, sous l'influence de la Grèce, la foi naïve des premiers temps tendait à s'affaiblir, qu'on vit se produire un mouvement des plus actifs pour recueillir les vieilles traditions et en perpétuer la mémoire. Ce serait une erreur de penser que l'esprit critique faisait défaut à cette époque. Lorsqu'en 572 un scribe prétendit avoir découvert dans son champ les livres de Numa sur le droit pontifical, on ne manqua pas de remarquer que les manuscrits étaient non seulement intacts, mais d'apparence moderne, et le préteur, après un examen sommaire, reconnut qu'ils contenaient des règles tendant à détruire la religion nationale (1). Il est donc permis de croire que Granius Flaccus, qui avait à sa disposition les archives des pontifes et des consuls, a pu connaître les dispositions des lois royales. Nous n'irons pas sans doute jusqu'à affirmer qu'il n'a commis aucune erreur, par exemple que les lois attribuées à tel ou tel roi sont bien de lui : nous n'avons aucun moyen de contrôler ces assertions. Nous voulons dire seulement qu'il y a de fortes présomptions en faveur de l'authenticité des lois royales.

C'est d'abord le caractère archaïque de leurs dispositions. Les lois royales portent en elles-mêmes la preuve de leur haute antiquité; on est d'accord pour y voir de très anciennes règles conservées dans les archives des pontifes (2). Elles dénotent une époque où le droit était considéré comme un précepte divin. La sanction la plus ordinaire [capitis exsecratio) consiste en une sorte d'excommunication ; le contrevenant est exclu de toute participation au culte et voué à la vengeance du dieu qu'il a outragé.

Plusieurs de ces lois ont été modifiées ou abrogées par les Douze Tables : telle est la loi qui régit les rapports du patron avec ses clients; telles sont encore les lois sur l'exposition et le meurtre des enfants âgés de moins de trois ans, sur le meurtre d'un citoyen (3).

Certaines dispositions impliquent l'existence d'usages différents de ceux qui étaient en vigueur au temps des Douze Tables, par exemple l'usage d'inhumer les corps au lieu de les brûler (4).

Ce qui prouve mieux encore l'authenticité des lois royales, c'est l'application qu'elles ont reçue sous la République et même sous l'Empire. Pline et Valère Maxime mentionnent une condamnation

1) Liv., XL, 29.

2) MoMMSEN, II, 41 ; Karlowa, Rom. Rechtsgeschichte, 1, 106 ; Krueger, Geschichte der Quellen und Litleratur des rom. Redits^ 1888, p. 7.

(3) VoiGT, op. cit., 256. Voy. cep. Krueger, 7.

(4) Marcellus, 28, Di^r., D., XI, 8, 2. La gens Cornelia conserva jusqu'à Sylla l'usage de l'inhumation. (Pliae, H. n., VII, 54.)

LES souncES.

prononcée dans la seconde moitié du sixième siècle, en vertu de la loi qui punit le meurtre d'un bœuf. Cette loi ne peut être qu'une loi royale (I). Que le meurtre des animaux de labour soit aussi sévèrement puni que celui d'un citoyen, cela se conçoit seulement à une époque de transition du régime pastoral au régime agricole : il est alors nécessaire de rappeler, par une pénalité rigoureuse, l'importance qu'il y a à conserver ces animaux. — Svlla invoqua un jour dans une assemblée du peuple une loi(Ta|tç) de Servius Tullius (2). Gicéron, défendant G. Rabirius, accusé de haute trahison {perduellio), reproche à l'accusateur d'aller chercher des supplices et des traitements atroces dans la poussière des annales et dans les commentaires des rois (3). L'an 48 de notre ère, L. Silanus étant accusé d'inceste, Claude ordonna que les pontifes feraient des sacrifices et des expiations dans le bois de Diane, conformément aux lois de Tullus (4). Enfin, la règle relative aux Vestales fut plusieurs fois appliquée sous l'Empire (5).

LES DOUZE TABLES

Si Ton a pu mettre en question l'existence des lois royales, qui renferment tant de règles contraires à nos usages, on n'en a jamais fait autant pour les Douze Tables. Les témoignages abondent pour attester l'œuvre accomplie par les décemvirs au commencement du quatrième siècle de Rome. Comment et dans quel état est-elle parvenue jusqu'à nous (G) ? Les renseignements que nous possédons sur les Douze Tables dérivent de deux sources principales : les ouvrages des jurisconsultes, les écrits des grammairiens.

Il nous reste peu de chose des travaux composés par certains jurisconsultes sur les Douze Tables. Crrâce à Gicéron (7), nous

(1) Pline, H. VIII, 45; Val. Max., VIII, 1, tlainn. 8.

(2) Appien, Bell, civ., I, 59.

(3) Gic, p. Rabir., 5.

(4) Tac, Ann., XII, 8.

(5) En 82 et en 89, par Domitien (Plin., IV, 11^; en 215, par Caracalla (Dion Cassius, LXXVII, 16) ; en 384 (Symmaque, Ep. IX, 128-129).

(6) Cf. DiRKSEN, iihersicht dei- bisheingen Versuclie zur Kritik und Herstellunfj des Textes der Zu'dff-Tafel-Fraçînente, 1824, p. 5 et suiv. ; Scholl, Legis XII labul arum reliquiœ, 1866; Voigt, Die XII Tafein, I, 64.

(7) Cic, De leg., II, 23. •

connaissons les noms de deux anciens interprètes de cette loi : le jurisconsulte Sext. iElius PaetusCatus, consul en 556, etL. Acilius Sapiens, qui parait avoir vécu vers la fin du sixième siècle (1). Parmi les contemporains de Gicéron, on trouve souvent mentionnés à propos des Douze Tables, Q. Mucius Scaevola, consul, en 659, et Servius Sulpicius Ruius, consul en 703. Sous FEmpire, Labéon et Gains écrivirent l'un et l'autre un commentaire de la loi décemvirale. Plusieurs fragments de l'ouvrage de Gains ont été insérés au Digeste (2). Les indications qu'ils fournissent sont heureusement complétées par bon nombre de textes d'autres jurisconsultes, qui ont eu fréquemment l'occasion d'invoquer les dispositions des Douze Tables.

A côté de cette source d'informations, il en est une autre non moins précieuse. De bonne heure il s'est trouvé à Rome des grammairiens et des philologues qui , en vue de perpétuer le souvenir de l'ancienne langue latine, ont recueilli soigneusement tout ce qui subsistait de l'un de ses monuments les plus importants. Nous citerons : L. iElius Stilo, qui vivait au commencement du septième siècle de Rome; V^alerius Messala, qui rédigea une exiilicaiion {explanntio) de la loi (3) ; Varron , Aulu-Gelle, Macrobe. Les recueils encyclopédiques d'antiquités, comme ceux d'iElius Gallus, de Venins Flaccus, les glossaires latins ou gréco-latins renferment l'explication de beaucoup de termes empruntés aux Douze Tables. Grâce à eux, nous avons sur bien des points le texte original (4).

Les renseignements que nous devons aux jurisconsultes et aux grammairiens sont loin d'être complets. Un certain nombre de dispositions sont entièrement perdues, ou il n'en reste que des mots isolés ; le plus souvent nous n'avons qu'une paraphrase. Sommes-nous certains que grammairiens et jurisconsultes ont fidèlement rapporté les termes ou tout au moins le sens des dispositions qu'ils nous ont transmises ? Il y a tout lieu de croire que les chances d'erreur ont été ici très réduites : les Douze Tables furent pendant longtemps exposées sous les yeux du public ; elles étaient gravées sur des tables de bois de

(1) POMP., Endùr., D., I, 2, 2, 38.

(2) Ces frajjincnts sont réunis dans Lexel, Palingenesia juins civilis, 1888, I, 242.

(3) D'après Sciioll, op. cit., 35, les extraits de Messala, rapportés par Festus, v'* Pecunia, Sanates, Tuguria^ auraient été empruntés à V explanatio augurioriim de l'augure M. Messala ; Festus se serait trompé en lui donnant le nom de Yalerius. L'opinion de Silioll a été réfutée par Voigï, I, 67, n. 19. Voy. cep. KRrEGER, Geschichte dei' Quellen, p. 11, n. 18.

(4) Voy. notamment les Glossœ Vaticanœ de Mai, classici auctor., VI, 501; Vil,

LES SOURCES

chêne (1) et fixées dans Vatrium Ubertatis , près du Forum (2). Tite-Live, dans un passage déjà cité à propos des lois royales, dit qu'après la prise de Rome et la retraite des Gaulois en 365, on fit rechercher les traités et les lois qui subsistaient encore, notamment les Douze Tables, et qu'on porta à la connaissance du public celles qui n'avaient pas trait au culte. Il est possible qu'on se soit contenté de rétablir à l'endroit où elles étaient d'abord les Tables que l'on put retrouver (3). Il peut se faire aussi qu'une partie de ces Tables ait péri dans l'incendie de la ville, et que le souvenir n'en ait été conservé que par la tradition orale. Les dispositions qu'elles renfermaient n'étaient pas si nombreuses qu'on ne put les graver aisément dans la mémoire ; elles formaient, dit Gicéron, un petit livre [libelliis).

De quelque manière qu'on ait reconstitué les Douze Tables, il est hors de doute que la teneur en était parfaitement connue des Romains aux derniers siècles de la République. Suivant un usage assez répandu dans les cités antiques, on faisait apprendre le texte de la loi aux enfants, et cet usage subsista jusqu'au temps de Gicéron : c'était une leçon obligatoire {carmen necessariiun) (4).

Gomment expliquer, cependant, que certaines dispositions soient reproduites d'une manière différente suivant les auteurs? S'ils ont eu le moyen de consulter le texte original, pourquoi ces variantes ? On peut les attribuer à deux causes principales :

(1) PoRPH., in Hor. ad Pis., 396. Dans Pomp., Encliir., D., I, 2, 2, 14, il faut lire roboreœ et non eboreœ. Pline, H. n., XVI, 43, atteste ({u'au temps des déceuivirs on ne connaissait pas encore l'art de {iraver sur ivoire.

(2) Sur la situation de cet atrium , où l'on conservait les archives des censeurs, voy. Mo:\i:NrsE>, II, 348.

(3) S'il faut en croire saint Gyprien, epit. II, 4 (cf. Salvien, De gubernat. Dei, VIII, 5"), une reproduction des Douze Tables était exposée sur la place publique de Gartliajïe, l'an 245 de notre ère. On admettra, croyons-nous, difficilement qu'on ait ju{jé vitile de placer sous les yeux du public, en dehors de Rome, le texte d'une loi surannée dont la lanjrue était à peu près inintelli^oible povir la plupart des Romains. Est-ce à dire qu'il faille récuser le témoijjnajje de saint Gyprien? Nullement : il suffît de l'entendre en ce sens qu'on avait affiché à Garthajje certaines dispositions de la loi qui étaient encore en vigueur, et qu'il importait aux habitants de la ville de connaître. G'étaient celles qu'on avait cru pouvoir appliquer aux chrétiens, particulièrement celles qui punissaient Vincantatio. Gf. Edouahd Guq, De la nature des crimes imputés aux chrétiens d'après Tacite , dans Mélanges d'archéologie et d'histoire, publiés par l'Ecole française de Rome, 1886, t. VI, p. 115.

(4) Gic, De Iq;., II, 23. Gf. pour les lois de Charondas, Stob. Serm., XLIV, 40. Carmen n'implique pas que la loi ait été écrite en vers, bien que ScnoLL, Legis XII Tabularum relicjuiœ, p. 4, pense que les Douze^ Tables étaient rédigées dans le mètre saturnin. (Gf. sur le Senchus Mor, Daresïe, Études d'histoire du droit, p. 358.) Le mot carmen indique simplement une formule comportant des paroles déterminées. GiC, p. Rab. 4, rapporte les cruciatus cai^mina de Tarquin le Superbe; et p. Mur., 12, le carmen que le préteur devait prononcer dans une action en revendication.

12 LES liNSTITUTlONS JURIDIQUES DES ROMAINS.

très souvent, elles consistent dans la substitution d'une expression moderne à un terme antique. Les modifications de ce ()enre n'ont rien de particulier aux Douze Tables ; on en a fait de même pour d'autres monuments législatifs de l'antiquité; ce fut une conséquence des changements plus ou moins rapides, mais partout sensibles, du langage (1).

A côté de ces variantes par substitution, il en est d'autres qui proviennent de ce que l'auteur, citant incidemment une disposition de la loi, se borne à en transcrire une partie en négligeant celle qui n'a pas d'intérêt pour son sujet : ce sont des variantes par omission. Il est bon d'ailleurs de noter que, anciennement, on ne se piquait pas, comme aujourd'hui, d'une exactitude scrupuleuse : on s'en remettait parfois à sa mémoire (2).

Une modification assez fréquente, mais facile à reconnaître, vient de ce que certaines dispositions sont rapportées sous une forme indirecte, et non sous la forme impérative qu'elles avaient primitivement.

Ces diverses modifications sont, en somme, peu importantes, surtout lorsque les lacunes peuvent être comblées à l'aide d'autres textes. Il n'en est pas de même dans les cas où nous n'avons plus qu'une paraphrase de la loi ou une simple allusion à une règle attribuée aux décemvirs. Il est arrivé plus d'une fois qu'on a rapporté aux Douze Tables un développement du aux anciens interprètes. On n'a pas toujours pris soin de distinguer les dispositions primitives des additions postérieures ; on les a considérées comme formant un seul tout, qu'on a mis sous le nom des Douze Tables.