CHAPITRE PREMIER Sécularisation de la jurisprudence

En consacrant le principe de Tcgalité de droit des plébéiens et des patriciens, les décemvirs avaient réalisé un progrès considérable et supprimé un ferment de discorde entre les membres de la cité. Il restait à faire passer le principe de la théorie dans la pratique; il fallait vulgariser l'art d'appliquer le droit. La publicité donnée aux Tables de la loi n'était ici d'aucun secours. Les plébéiens n'étaient pas plus avancés à cet égard que ne le serait aujourd'hui un citoyen qui achèterait un exemplaire de nos Godes. Pour apprendre l'art d'appliquer le droit, il fallait forcer les portes du collège des pontifes en le rendant accessible aux plébéiens, et mettre fin à un monopole qui avait trop longtemps duré.

Les privilèges du collège des pontifes, s'ils offraient des avantages au point de vue de la stabilité du droit, n'en étaient pas moins peu compatibles avec la nouvelle organisation des pouvoirs publics. N'était-il pas singuher de permettre à un collège permanent d'avoir la haute main sur la formation du droit et sur l'administration de la justice, alors que le gouvernement et l'administration de l'État étaient confiés à des magistrats annuels? Pourquoi laisser le préteur, élu par le peuple, dans une situation amoindrie en face des pontifes qui se recrutaient par voie de cooptation? Les plébéiens sentirent plus vivement encore cet état de dépendance lorsque, en 417, ils arrivèrent à la préture. Ils se virent investis d'un pouvoir presque nominal, n'étant pas en mesure de dire le droit sans le concours du délégué des pontifes, organe des intérêts du patriciat.

Il y avait là bien des causes qui devaient tôt ou tard conduire les Romains à dépouiller les pontifes de leurs privilèges. Pour ne plus être à la merci des pontifes patriciens, il manquait aux justiciables trois choses : le recueil des formulaires d'actes juridiques et des actions delà loi, le calendrier, le recueil des décisions rendues par les pontifes en interprétation de la loi.

Les formulaires étaient des modèles, d actes juridiques. Les pontifes les avaient composés pour prévenir toutes les difficultés que la pratique judiciaire avait révélées. A une époque où la loi ne suppléait pas ce que les parties avaient omis d'exprimer, il

fallait entrer dans les détails les plus minutieux pour éviter toute surprise. Une longue expérience des affaires pouvait seule apprendre les avantages ou les dangers de telle ou telle clause. Aussi, avant de conclure un acte, était-il prudent d'aller auprès des pontifes solliciter comme une faveur l'indication du formulaire qu'on devait employer.

Le peuple était tout aussi embarrassé pour savoir, soit les jours où il était permis d'agir en justice sans s exposer à violer la loi religieuse (1), soit le rituel à observer pour accomplir sans irrégularité une action de la loi. Enfin, à une époque ou la loi était rédigée d'une manière aussi brève et faisait une part si large à l'interprétation, on ne pouvait guère se rendre compte de la portée d'une disposition sans consulter le recueil des décisions qui avaient fixé la jurisprudence.

Formulaires, calendrier, règles interprétatives étaient soigneusement conservés parles pontifes au fond de leurs archives, lorsque l'indiscrétion d'un scribe vint révéler au public une partie de leurs secrets.