CHAPITRE ÎI

Comment on peut reconstituer les plus anciennes coutumes des Romains,

S'il est malaisé de recueillir les fragments des lois promulguées aux premiers siècles de Rome, il semble bien autrement diFfi-

(1) Cf. DiOD,,XII, 35, pour les lois de Diodes; Lysias, contre Nicomaque, pour les lois de Solon; le décret athénien publié par Meier, Com. epigr., 1852, I, n. 2, p. 1 ; Egger, Etude historique sur les traités publics chez les Grecs et chez les RomainSy 1866, p. 33.

(2) Gell., XVI, 10;XX, 1.

LES SOURCES

cile de retrouver des rè(jles qui ne furent jamais enfermées dans une formule précise. Gomment reconstituer des coutumes remontant à une époque dont le souvenir ne parait s'être conservé qu'en des récits lé(»endaires ? En l'absence de documents directs sur le droit primitif d'un peuple, on peut puiser des informations à trois sources différentes, mais de valeur inégale.

I. — C'est un fait bien connu que les institutions qui datent d'une époque lointaine disparaissent rarement tout entières. Presque toujours elles laissent dans le droit postérieur des traces plus ou moins nombreuses. D'autre part, les dispositions introduites par la coutume n'ont pas le caractère artificiel de celles qui sont dues à un législateur : elles sont le résultat de l'état social et se modifient bien plus lentement que les créations arbitraires de la volonté de l'homme. Il y a des habitudes prises, des formes de pensée auxquelles un peuple reste fidèle malgré les changements survenus dans les mœurs et dans la législation. Ces restes d'institutions surannées, produit d'une phase antérieure de la civilisation, forment contraste avec les institutions nouvelles ; ils portent en eux la marque certaine d'un droit plus ancien et fournissent à l'histoire une base solide pour reconstituer dans son ensemble, sinon dans ses détails, une législation disparue.

Si les coutumes primitives de Rome ne nous sont pas parvenues pour la plupart sous leur forme originale , la langue a conservé des mots qui expriment des pensées d'un autre âge ; la force de l'habitude a maintenu des institutions qui ne sont plus en rapport avec les mœurs nouvelles, et qui nous révèlent des traits caractéristiques de l'ancien droit romain.

Ces mots et ces institutions, qui se rapportent aux plus anciennes coutumes des Romains, nous les chercherons dans des documents de diverse nature , et d'abord dans les écrits des jurisconsultes. Ces écrits contiennent de nombreuses allusions au droit antique, surtout ceux des jurisconsultes qui ont commenté le droit établi par les interprètes des Douze Tables {jus civile). On en trouve au Digeste des fragments assez importants : ils sont extraits pour la plupart des commentaires sur Sabinus, publiés par Pomponius, Paul et Ulpien (1). Gomme tous les fragments réunis dans les compilations de Justinien, ces textes ont pu subir certaines corrections, destinées à les mettre en harmonie avec le droit en vigueur au sixième siècle de notre ère. Cependant il est

(1) Voy. l'index de Lenel, Palingenesia j'uris civilis, II, 1252.

possible, dans bien des cas, de reconnaître l'interpolation et de reconstituer l'original (1).

Cette cause d'erreur n'existe pas pour les ouvrages que nous possédons d'une manière plus ou moins complète dans leur teneur primitive. L'un d'eux, découvert en 1816 dans un manuscrit palimpseste de la bibliothèque du chapitre de Vérone, a pour nous un prix inestimable : ce sont les quatre livres des Institutes d'un jurisconsulte du milieu du second siècle de notre ère, Gains (2). Nous avons aussi un abrégé de deux ouvrages élémentaires dus à desjurisconsultes du commencement du troisième siècle, lesRêgles d'Ulpien et les Sentences de Pau] ; puis, deux compilations faites à la fin du quatrième ou au commencement du cinquième siècle : ce sont les fragments du Vatican découverts en 1821 et la Collatio Mosaicariun et Romanarurn legum publiée par P. Pithou en 1573; enfin, de courts fragments de divers jurisconsultes.

En dehors des écrits des jurisconsultes , il y a bien d'autres documents qui nous apprennent à connaître les coutumes primitives des Romains. En première ligne figurent les monuments épigraphiques. Ce sont les témoins fidèles des époques disparues. Lorsque leur authenticité est dûment constatée, on n'a pas à redouter les nombreuses chances d'erreur que fait courir la transcription d'un manuscrit. Malheureusement, il ne reste qu'un très petit nombre d'inscriptions relatives au droit privé des premiers siècles de Rome : telles sont les très anciennes inscriptions de Préneste; telle est aussi l'inscription de Luceria, de la première moitié du sixième siècle, et celle qui contient le sénatusconsulte relatif à la conjuration des Racchanales de l'an 568 (3).

Après les monuments épigraphiques, nous placerons les écrits des grammairiens , des antiquaires , des agronomes et des agrimensores (4). C'est Tune des principales sources de renseigne-

(1) Cf. Gradenwiïz, Die Interpolationen der Pandekten, 1887.

(2) Pour Gaius, de même que pour les autres juriconsultes, nous nous contentons ici de cette simple mention. INous aurons plus tard l'occasion d'apprécier le caractère de leurs travaux en^ nous occupant du droit classique. On pourra, en attendant, consulter Glasson, Etude sur Gains, 2^ éd., 1888. Le manuscrit des Institutes de Gaius, déchiffré pour la première fois par Goschen en 1820, a été revisé par Bluhme en 1821-1822, et surtout par Sïudemund en 1866-1868, puis en 1878 et 1883. Les éditions françaises où l'on a tenu compte du premier travail de Studemund sont celles de Dubois, 1881, et de Ch. Giraud, 1882. Les résultats de la dernière revision des manuscrits sont donnés dans la Collectio librorum juris antejustiniani, éd. Krueger, Mommsen, Studemund, t. I, 1884; Huschke, Jurisprudentia antejusiiniana, 1886; CoGLiOLO, Manuale délie fonti del diritto Bomano, 1885; F. Girard, Textes de droit romain, 1890; Mispoulet, Manuel des textes de droit romain, 1890.