‹ Les institutions juridiques des romains, envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progres de la jurisprudenceChapitre 15 sur 211 · C. I.L., XIV, 2863, 3115; IX, 782; I · texte numérisé non relu

C. I.L., XIV, 2863, 3115; IX, 782; I

(4) Cf. Krueger, Geschichte der Quellen und Litteratur des rômischen Rechis, p. 78 et 254.

LES SOURCES

ments que nous possédions sur l'ancien droit. L'un des plus importants est le traité De verhorum significatione, composé sous Auguste et Tibère par le grammairien M. Verrius Flaccus. Verrius s'est inspiré, dans son travail, de l'ouvrage de G. /Elius Gallus De significatione verhoriun quœ ad jus civile pertinent (1). Il ne reste du recueil de Verrius qu'un abrégé dû à un grammairien du second ou du troisième siècle, Sextus-Pompeius Festus, et encore ne nous est-il pas parvenu en entier. L'abrégé de Festus a été abrégé à son tour par un diacre du nom de Paul, contemporain de Gharlemagne. Grâce à ces deux abrégés, on a aujourd'hui une partie de l'œuvre de Verrius (2).

Un autre grammairien, qui vivait au milieu du premier siècle de notre ère , Valerius Probus , a composé un petit traité des abréviations usrtées en matière de droit, particulièrement dans les monuments législatifs , les actions de la loi , les édits des magistrats et dans quelques actes juridiques, tels que la mancipation, l'institution d'héritier et le legs. Le travail de Valerius Probus , qui faisait vraisemblablement partie d'un ouvrage plus considérable, a pu être reconstitué presque entièrement par le rapprochement de plusieurs manuscrits (3).

La compilation publiée par Nonius Marcellus, grammairien du troisième siècle, sous le titre De compendiosa doctrina per litteras, a aussi son importance pour la connaissance de l'ancien droit. Elle reproduit un certain nombre de passages d'auteurs des derniers siècles de la République, particulièrement de Gaton et de Varron (4).

On trouve également des indications précieuses dans le commentaire de Virgile publié au quatrième siècle par le grammairien M. Servius Honoratus (5), dans les Saturnales composées au cinquième siècle par Macrobe, dans le livre des « origines» , compilation faite au septième siècle par Isidore de Séville (6), et

(1) Gaius, 6 ad XII lab., D., XXII, i, 19 pr., cite l'opinion d'^Elius Gallus, comme celle d'un jurisconsulte.

(2) Les fragments de Festus et de Paul Diacre, relatifs au droit, ont été publiés par Bruns, p. 330-377, avec des notes de Mommsen. Cf. Dirk.se>% Die rômUchrechtlichen Qiiellen der Grammatiker Verrius Flaccus und Festus Pompeius (Ilinterlassene Schriften, 1871, I, 64).

(3) La meilleure édition a été publiée par Mommsen, Grammatici latini, rec. Keil, 1864, t. IV, p. 265, et dans la Collectio librormnjuris Antejustiniani, II, 141,

(4) Voy. l'édition publiée par Quiciierat, en 1872

(5) Cf. sur les scolies d'Horace, Acron et Porphyrio, Dirksen, Die Scholiasten des Horaz, ah Berichterstatter ûber i^ômischvechtlichc Gegenstànde (op. cit., 335),

(6) Gf, Dirksen, ûber die durch Isidor von Sevilla benutzten Qiiellen des romischen Redits (op. cit., 85) ; Savigny, Gescliiclite des rômischen Rechts im Mittelalter, 1834, II, 74.

dans le commentaire des Verrines de Gicéron, rédigé par un auteur inconnu que l'on a pris longtemps pour un grammairien du premier siècle, Asconius, et qu'on a pour cette raison appelé pseudo- Asconius (1). Enfin un auteur de la fin du quatrième et du commencement du cinquième siècle, Boëce, dans son commentaire des Topiques de Gicéron, a reproduit divers fragments des Institutes de Gains, de Paul et d'UJpien, et dans un appendice de son livre sur la géométrie, il a cité un passage de G. Gassius Longinus sur l'alluvion (2) .

Parmi les auteurs anciens qui se sont consacrés à l'étude des antiquités romaines, le premier rang appartient sans contestation à Varron (M. Terentius) . Né l'an de Rome 638 et mort en 726, il publia un nombre considérable de volumes dont il reste relativement peu de cbose : on a de lui quelques livres de son traité De lingua latina, son traité De re rustica et d'assez nombreux fragments de ses autres ouvrages. Mais ses écrits ont été largement mis à contribution sous l'empire, par les grammairiens et les antiquaires (3), et peut-être même par les jurisconsultes (4). Le plus important des travaux de Varron est un ouvrage en vingt-cinq livres sur les Antiquitates rerum humanarum et divinarum, qui, dans sa pensée, devait contribuer à faire revivre les vieilles coutumes nationales. Si Varron ne mérite que des éloges pour le soin avec lequel il a recueilli les moindres détails des antiquités romaines, on ne peut en dire autant de la facilité avec laquelle il rapporte des étymologies fantaisistes et des légendes plus ou moins vraisemblaldes (5).

Les Nuits attiques d'Aulu-Gelle fournissent d'abondants matériaux pour l'étude de l'ancien droit. On y trouve des extraits d'ouvrages, aujourd'hui perdus, des jurisconsultes de la fin de la République et du premier siècle de l'Empire (6).

Des ouvrages d'une nature toute différente et d'un objet spécial sont ceux des agronomes Gaton, Varron, Golumelle (7) , et des agrimensores Julius Frontinus, Hyginus, Siculus Flaccus, Agen-

(1) Les textes relatifs au droit dans Nonius Marcellus, Boèce, Servius, Isidore de Séville et le pseudo-Asconius, ont été réunis par Bruns, p. 389-392, 395-411.

(2) Voy. DiRKSEN , Auszûge aus tien Schriften der rômischen Rechtsgelehtten ûbertragen in die Werke des Boethius (op. cit., 163).

(3) Voy. pour PlIlNE l'Ancien, Dirksen, Die Quellen der Ilistoria naturalis des Plinius insbesondere die rômisch rechtlichen (op. cit., 133).

(4) Cf. Sanio, Varroniana in den Schriften der rôniisclien Juristen vornehmlich an dem Enchiridion des Pomponius, 1867.

(5) Voy. BoissiER, Étude sur la vie et les ouvrages de Varron, 1861, p. 148.

(6) Voy. Dirksen, Die Auszûge aus den Schriften der rômischen Rechtsgelehiten, in den Noctes Atticae des A. Gellius (op. cit., 21).

(7) Bruns, 387, ne donne que des extraits de Varron.

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nius Urbicus(l). Les uns et les autres contiennent des renseignements, les premiers sur l'exploitation des terres et, par suite, sur les conventions auxquelles elle donnait lieu, les autres sur les contestations relatives au bornage. Parmi ces traités, celui de Gaton offre un intérêt capital, à notre avis, pour la connaissance du droit au sixième siècle de Rome, c'est-à-dire à une époque de transition qui a laissé peu de traces dans les écrits des jurisconsultes. Le témoignage de Gaton a d'autant plus de valeur qu'il émane d'un contemporain et d'un juriste.

Ge qui assure aux grammairiens et aux auteurs qui ont écrit sur les antiquités de Rome une supériorité marquée au point de vue documentaire, c'est qu'en général ils n'ont pas été influencés par des préoccupations étrangères à l'objet de leurs reclierclies. Ils ne songent pas à faire servir leur récit au succès d'une thèse, au triomphe d'une cause judiciaire, à la glorification d'un parti politique. Un historien, comme Tite-Live(né en 695 ou 697, mort en 770), demande aux sources les traits qui lui serviront à composer un tableau saisissant d'une époque, à produire un effet dramatique. Peu lui importe que les documents qu'il emploie soient incomplets : c'est une question qu'il ne cherche pas à approfondir, pas plus qu'il ne se préoccupe des contradictions qui résultent forcément de l'usage simultané de sources différentes (2). Il est juste, d'ailleurs, de reconnaître qu'il a eu souvent la main heureuse, et qu'il a pris pour base de son histoire des premiers siècles les annalistes les plus consciencieux (3).

Denys d'Halicarnasse , son contemporain, est un guide moins sûr, bien qu'il ait consacré vingt-deux ans à réunir les matériaux de son histoire (publiée en 747). Denys veut prouver aux Grecs, ses compatriotes, que les Romains ne sont pas des barbares, que leur langue et leurs coutumes sont d'origine grecque. A l'inverse de Tite-Live, il cherche à être complet, et, dans son zèle à ne rien omettre, il néglige de faire un choix et d'écarter les récits des

(1) Laghmann, Die Schriften der rômischen Feldmesser, 1848-1852. Bruns, 411-418, en donne des extraits.

(2) Cf. SciivvEGLER, Rôinische Geschichte, I, 103; Taine, Essai sur Tite-Live, 4« éd., 1882, p. 64.

(3) Les deux principaux annalistes cités par les écrivains anciens sont Q. Fabius Pictor, qui vivait dans la première moitié du sixième siècle, et L. Gincius Alimentus, qui fut préteur en 545. (Liv., I, 44; II, 40; Denys, I, 6.) Après eux on trouve M. Porcins Gato, auteur d'un livre sur les « Orijjines >> , Gassius Hemina, L. Gapurnius Piso, consul en 621, et Gn. Gellius, puis Licinius Macer, préteur en 686, Valerius Antias et Glaudius Quadrijjarius, contenqjorains de Sylla. (Vell., II, 9, 6.) Tite-Live a surtout fait usa{i;e des écrits de Fabius Pictor. Denys a puisé de préférence dans les annalistes plus récents. Sur le degré de confiance que méritent ces divers auteurs, voy. Sgiiwegler, Rom. Geschichte, I, 73; Bernboft, Staat und Recht der rom. Konigszeit, p. 4.

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auteurs, comme Valerius Antias , dont la partialité est manifeste (1).

Ces réserves n'ont pas pour but de faire considérer comme douteux tous les renseignements que nous devons à Tite-Live et à Denys sur les coutumes des Romains aux premiers siècles, mais d'empêcher qu'on ajoute une foi aveugle à leurs récits sans en avoir contrôlé l'exactitude. Nous en dirons autant pour Gicéron. Les matériaux si abondants que renferment ses ouvrages pour l'étude du droit romain ne doivent pas être acceptés sans examen, surtout lorsqu'ils sont extraits de ses plaidoyers : Gicéron était trop bon avocat pour ignorer l'art de glisser sur les faits qui n'étaient pas favorables à la cause qu'il avait à défendre. Dans ses autres écrits, il rapporte, en général, avec fidélité, les règles du droit ancien et moderne, et son témoignage, s'il n'a pas la valeur de celui d'un jurisconsulte , n'en est pas moins précieux sur bien des points qu'il est seul à nous faire connaître (2).

Valère Maxime et Plutarque fournissent d'utiles contributions à l'étude de l'ancien droit. Le premier a publié, vers la fin du règne de Tibère, un recueil d'anecdotes empruntées à Gicéron, Salluste, Tite-Live et Trogue-Pompée (3). Le second a composé ses biographies des rois de Rome et ses « questions romaines 55 en remontant aux sources ; mais il n'a pas toujours su se garder de travestir les coutumes qu'il avait à décrire, lorsque cela pouvait servir à produire l'effet qu'il en attendait (4).

De tous les poètes. Plante est celui dont les écrits renferment le plus de termes juridiques. Mais comme il a, en général, emprunté aux Grecs le sujet de ses comédies , nous ne pouvons pas affirmer qu'il n'en ait pas fait autant pour certains détails. Si l'on n'était pas tenu à cette réserve, on pourrait, avec Plante, reconstituer, en grande partie, le droit du sixième siècle (5).

(1) Cf. Sghwegleu, J?o/iu'5c/ie Geschichte, I, 97-115; Mommsen, Romische Forschungeiij 1864-1879.

(2) Parmi les ouvrajjes de Gicéron, le De legibus offre un intérêt particulier : il contient un spécimen du mode de rédaction des lois antiques, nous voulons dire des lois inspirées par les dieux. Gicéron a reproduit bon nombre de dispositions du droit théocratique en y joi^^nant, de son propre aveu, quelques rèfjles nouvelles.

(3) DiRKSE?*, Die histoj'ische Beispiel-Sammlung des Valerius Maximus und die beiden Auszûge deiselben (op. cit., 109).

(4) On en trouve plusieurs exemples dans Dirksen, Ueber die durch gj-iechische und lateinische Rhetoren angeivendete, Méthode der Auswahl iind Benutzung von Beispielenrômisch-rechtlichen InhaltSf et IJeber einige von Plutarch und Suidas berichtete Rechtsfàlle ans den Bereiche der rômischen Geschichte (op. cit., 263, 328).

(5) Voy. en sens divers Bekker, De emptione venditione quœ Plauti fabulis fuisse probatur, 1853; Die Aktionen, 1871, I, 296; Demelius, Z. f. R. G., 1861, I, 361; VoiCT, Z7e6er Jie condictiones ob causaai, 1862, p. 249; Bechmann, Geschichte des Kaufs im rom. Bec ht, 1876, I, 505.

LES SOURCES

II. — Indépendamment de cette source d'informations la plus importante et la plus sure, il en est une autre qu'on ne saurait négliger : c'est l'étude comparée du droit des peuples appartenant à un même groupe ethnique. Des observations répétées ont permis de constater que le droit primitif des Romains a traversé, à certains égards, des phases analogues à celles qu'on remarque chez d'autres peuples de la race aryenne. On peut donc combler les lacunes qui existent dans les documents relatifs au droit romain, à l'aide de ceux que l'on possède sur le droit de ces peuples. Sans doute, les données fournies par le droit comparé ne peuvent être considérées comme absolument décisives ; elles n'en présentent pas moins en général un caractère suffisant de certitude, ou tout au moins de grande vraisemblance (l).

III. — A défaut des deux précédentes sources d'investigations, on a parfois recours à l'ethnographie. L'ethnographie apprend à connaître certains peuples, qui, aujourd'hui encore, sont dans un état de civilisation peu avancé. Les mœurs et coutumes de ces peuples ne sont peut-être pas sans analogie avec celles des premiers habitants de Rome. Nous croyons cependant qu'on doit procéder ici avec une grande circonspection. Les termes de comparaison fournis par l'ethnographie ne sont pas toujours absolument surs. Tous les voyageurs ne sont pas également en état de comprendre les nuances délicates des rapports de droit ; beaucoup se contentent d'un examen superficiel ; les analogies qu'ils constatent peuvent être fortuites. Malgré ces réserves, qui sont de nature à s'atténuer à mesure que les observations se multiplient et sont faites avec plus de soin, l'ethnographie peut fournir des indications qu'on chercherait vainement ailleurs sur l'état des premiers habitants de Rome {2).

(1) Bermioft, Staat u. Recht^ 21 ; Leist, Grœco-italische Rechtsçjeschichte, 1884. Cf. Daresïe, Etudes histoire du droit, 1889.

(2) On consultera avec profit la Zeitsc/irift fiir vergleichende Bec/itsivissenschaft pu])liée depuis 1878 à Stuttjjart, par les professeurs Fr. lîernhoft, G. Colin et Kohler; et les ouvrafjes d'IIerinann Post, particulièrement Einleitung in das Studium der ethnologischen Jurisprudenz, 1886; Bausteine fiir eine allfjerneine \Reclitswissenschaft auf vergleichend-ethnologischer Basis, 1880-1881.

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