CHAPITRE VI

L'hérédité.

Dans la période qui nous occupe, nous avons à signaler d'importants changements dans la matière de l'hérédité. Les uns touchent à la notion même de l'hérédité, les autres aux conditions de fond et de forme requises pour la délation de l'hérédité. La transformation de la notion d hérédité, l'introduction de la liberté de tester, la fusion du testament comitial et du testament par mancipation sont les principaux faits qui caractérisent cette époque. Nous aurons à rechercher les causes et à déterminer les conséquences de ces changements , particulièrement au point de vue de la subordination de toutes les dispositions de dernière volonté à l'institution d'héritier, de la nature et de l'étendue du droit des agnats, du caractère de l'usucapion pro herede.

TRANSFORMATION DE LA NOTION d'hËRÉDITÉ.

Tant que les familles furent nombreuses et qu'il y eut presque toujours des héritiers siens pour continuer le culte domestique, la notion de l'hérédité subsista telle que nous 1 avons fait connaître. Mais lorsque la guerre eut fait périr un grand nombre de citoyens, il arriva souvent qu'un chef de maison n'eut pas d'héritier domestique. Se donner un héritier testamentaire n'était pas toujours facile : on pouvait se trouver en danger de mort avant d'avoir pris une décision, et si la réunion des comices n'était pas proche, on n'avait que la ressource du testament par mancipation qui ne permettait pas d instituer un véritable héritier. La difficulté était plus grande encore pour le citoyen établi à l'étranger; il devait faire le voyage de Rome pour se rendre aux comices.

L'absence d'héritier domestique ou testamentaire menaçait de compromettre les intérêts du culte. L'entretien des cultes domestiques était une dette envers les dieux dont les agnats n'étaient

pas tenus, non plus qvie l'acquéreur de la familia. Les pontifes ne se souciaient pas de perdre leurs droits, délaisser s'éteindre les fêtes et les cérémonies domestiques. Ils estimèrent qu'il était d'intérêt public d'en assurer la perpétuité : ils les mirent à la charge de celui qui , même sans être héritier, recueillait la majeure partie des biens. En conséquence l'entretien du culte incomba : V à l'héritier; 2° à celui qui s'emparait de la majeure partie des biens [qui rnajoretn partem pecuniœ capiat)\ 3" au légataire de la majeure partie des biens à dater du jour où il avait recueilli une portion quelconque de son legs.

Gicéron cite Goruncanius, le premier grand pontife plébéien, comme l'un des auteurs principaux de ce règlement. Gela nous reporte aux premières années du sixième siècle. Dès lors il n'y eut plus de différence , au point de vue du culte , entre l'héritier domestique ou testamentaire et l'agnat qui recueillait les biens ah intestat.

L'innovation introduite par le droit pontifical eut pour conséquence de transformer la notion d'hérédité. Le soin du culte domestique , qui jusque-là avait été considéré comme un honneur, devint désormais une charge. L'hérédité, au lieu d'être un pouvoir sur la maison du de cujus, devint surtout un émolument, une valeur pécuniaire. L'héritier fut bien moins le maître de la maison que le bénéficiaire de la fortune du défunt. Gette transformation ressort de la définition de I hérédité rapportée par Gicéron (I).

Gette réforme n'était guère de nature à fortifier le sentiment religieux. On peut s'étonner que les pontifes ne l'aient pas compris. En voulant sauvegarder les intérêts matériels du culte, ils en ont rabaissé l'idée dans l'opinion des citoyens.