CHAPITRE III Les institutions juridiques

Le dualisme, que nous avons constaté dans les sources du droit à l'époque royale, se retrouve dans les institutions juridiques. Elles ont, en général, un caractère mixte et sont régies, partie par

(1) P. DiAG. : Mos est institutuiu patrium, id est memoria veterum pertinens maxime ad relijiiones caerimoniasque antiquorutn.

(2) Gell., V, 13 : Mos populi romani; Liv., XXXVII, 36 : Mos romanus.

(3) Ce sont les àypaça v6[X'.[jLa sur lesquelles DÉmosthÈine (Aristocr., 70) fonde le droit à la ven^reance privée.

(4) C'est l'inverse qui eut lieu à Sparte. Lycurgue dit : Il ne faut pas de lois écrites (Plut., Lyc, 13). A Rome, au contraire, la coutume a coexisté avec la loi. Les Romains du temps de l'empire ont eu conscience de l'analogie qui existait entre les modes de formation du droit admis à Rome, et ceux qui étaient usités à Sparte et à Athènes. (Inst., I, 2, 10,) Mais, à Rome, la coutume équivaut à la loi, tandis qu'à Sparte elle tient lieu de la loi.

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le droit théocratique, partie par le droit des curies. Ces institutions sont d'ailleurs dans un état presque rudimentaire. Elles n'ont pas encore cette physionomie particulière sous laquelle elles sont connues depuis près de vingt siècles. La distinction la plus élémentaire, celle du droit de la famille et du droit des biens, n'apparaît pas encore ; à plus forte raison celle des droits réels et des droits de créance, des contrats et des délits. Aussi ne faut-il pas s'étonner que Ton soit parfois obligé, pour traduire la pensée des Romains, d'associer des mots qui, à notre point de vue moderne, expriment des idées très différentes, d'appliquer par exemple la notion de la propriété aux membres de la famille et aux biens patrimoniaux.

Il serait d'ailleurs téméraire de prétendre exposer en détail les institutions juridiques d'une époque sur laquelle nous n'avons pas de renseignements directs. Nous nous contenterons de présenter une vue d'ensemble de la constitution de la famille et de la propriété, en y joignant quelques indications sur la capacité juridique des citoyens et des pérégrins. Pour les autres institutions, telles que l'hérédité et l'obligation, sur lesquelles on n'a guère de données précises que depuis les Douze Tables, il nous paraît préférable d'en renvoyer l'examen au moment où nous étudierons le droit consacré par les décemvirs.