‹ Les institutions juridiques des romains, envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progres de la jurisprudenceChapitre 56 sur 211 · LIV. 11.] LE FILS DE FAMILLE · texte numérisé non relu

LIV. 11.] LE FILS DE FAMILLE

in manu pour qu'elle soit de la ianiille de son mari et qu'elle puisse devenir niaterjamilias . Bien différente est la question de savoir si elle fait partie de la maison de son mari, si elle est soumise à son droit de maître ; il faut pour cela l'accomplissement de certaines solennités, ou plus simplement une cohabitation non interrompue pendant un an.

La femme, qui entre dans la famille de son mari par la volonté du chef de cette famille, peut en être exclue, même contre le gré de son mari, par un acte de cette volonté, par une répudiation.

En entrant dans la famille de son mari, la femme est, comme son mari lui-même, soumise au pouvoir du chef de la famille. Le mari n'a, en cette qualité, aucun pouvoir sur sa femme : la puissance maritale n'existe pas à Rome; les Romains n'en ont pas eu l'idée. Lors même que le mari se trouve être le chef de la famille, sa femme lui doit obéissance, non parce qu'il est son mari, mais parce qu'il est chef de la famille. Les rapports entre époux n'ont pas été conçus par l'ancien droit romain comme des rapports particuliers. La puissance maritale a été absorbée par la puissance du chef de la famille. De même que la paternité ne confère au père aucun pouvoir sur ses enfants, ainsi le mariage ne confère aucun pouvoir au mari. La femme et ses enfants sont soumis à un pouvoir unique , celui du chef de la famille. C'est l'organisation spéciale de la famille romaine qui l'a voulu ainsi ; mais la pratique a su atténuer ce qu'il y avait d'imparfait dans cette conception uniforme de rapports très distincts.

§ 3. — Le fils de famille.

L — Les enfants et petits-enfants ne font pas de plein droit partie de la famille de leur père, encore qu'ils soient nés en légitime mariage. Il faut de plus qu'ils soient accueillis dans sa maison et associés à son culte. Il y a là deux conditions distinctes, produisant chacune un effet particulier.

Aussitôt après sa naissance, l'enfant était déposé aux pieds du maître de la maison. Si le maître le prenait dans ses bras {liberum tollere, suscipere) (1), il manifestait par là sa volonté de considérer

rias paraît l'avoir senti, car il émet l'avis que la femme serait associée en fait, et non en droit, au culte privé de son mari. Cette distinction du fait et du droit nous paraît ici difficile à admettre. Les cérémonies religieuses qui consacraient l'association de la femme au culte du mari étaient, sauf le cas de coiifar7'eatio^ identiques, que le mariage eût lieu avec ou sans manus.

(1) DoNAT. in Ter., And., III, 1, 6; Plaut., Amph., I, 3, 3; Juv., IX, 84; Virg., iEn., IX, 203.

renfant comme étant de la maison. S'il le laissait à terre, c'est qu'il le désavouait et entendait le traiter comme un étranger [Jiheruni repudiare , negaré) (1). L'appréhension de l'entant par le maître de maison lui en faisait acquérir la propriété.

Pour faire entrer l'enfant dans la famille, il fallait, suivant l'usage, 1 associer au culte domestique : tel était l'objet de la lustî^atio. On offrait un sacrifice aux dieux de la famille (2), et l'on donnait un nom à l'enfant le huitième jour après la naissance pour les filles, le neuvième pour les garçons (3). Dès ce moment le chef de la famille devenait le protecteur [pater) Je renfant, et acquérait sur lui le pouvoir du magistrat domestique.

L'enfant posthume, c'est-à-dire qui naît après la mort de son père, peut être admis dans la maison et dans la famille à deux conditions : que le chef de la famille, par exemple son grandpère, soit encore vivant; que le posthume soit né moins de dix mois après la mort du mari de sa mère (4). Si l'enfant posthume a pour père le chef de la famille, comme il n'y a personne qui puisse le recevoir dans la maison et dans la famille, il ne pourra acquérir la qualité d'héritier sien. C'est ainsi que l'enfant posthume de Démarate ne put recueillir aucune part de la fortune de son père; elle revint tout entière à son frère aîné (5). Cette conséquence fut de bonne heure écartée par les interprètes des Douze Tables (6). On admit que l'enfant simplement conçu au décès de son père jouirait néanmoins, au cas où il naîtrait vivant, des avantages attachés à la qualité d'héritier sien (7). Cette règle fut vraisemblablement introduite à l'époque où l'on prit des mesures pour empéclier l'extinction des cultes domestiques; elle avait pour effet d'écarter les agnats (8).

Ce n'est pas la seule dérogation aux principes du droit admise en faveur des posthumes. Les prudents autorisèrent le chef de

(1) Pacuv. Teuc. ap. No>., 306, 32; Ulp.,34 ad Ea.,D., XXV, 3, i, It. Une coutume analopjUe existait chez les Germains. Giumm, Deutsche Rechtsalterthûmer, 3^ éd., 1881, p. 455. Pour les Grecs, voy. IIermann, Gi'. Privatalterthûmer, § 11, 6,

(2) Tertull., De idol., 16.

(3) Magrob., Sat., I, 16, 36.

(4) Gell., III, 16. Ce posthume, qui naît sous hi puissance de son f[rand-père, est appelé opiter (jponr avi piter) . AuCT. De nom., 12; Plac, Gloss.,73, 12; Fesïus, h. v". Cf. Bréal et Bailly, Dict. e'tym.^ 251.

(5) Denys, III, 50.

(6) Antùjfui, dit Paitl., loc. infra cit. Ulpien, 14 ad. Sab., D., XXXVIII, 16, 3, 9, n'est pas en contradiction : il ne dit pas lex XII admittity mais ex lege XII admittit, on a admis en se fondant sur les Douze Tables, donc par interprétation.

(7) Ulpien, XXII, 15; Gaius, III, 4. Cf. Permce, Labeo, I, 196.

(8) Paul., 17 ad Plaut., D., V, 4, 3 pr. : Antiqui libero ventri ita prospexerunt, ut in tempus nascendi omnia ei jura inteyra reservarent, sicut apparet in jure hereditatiûm, in quibus qui post eumgradum sunt ajijnationis, quo est id quod in utero est, non admittuntur, dum incertum est, an nasci possit.

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