‹ Les institutions juridiques des romains, envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progres de la jurisprudenceChapitre 61 sur 211 · LE CHEF DE FAMILLE CONSIDÉRÉ COMME MAITRE · texte numérisé non relu

LE CHEF DE FAMILLE CONSIDÉRÉ COMME MAITRE

^ — Xe maître de la maison.

La maison comprend les personnes et les choses sur lesquelles le maître a un droit garanti par l'État [dominium ex jure Quiritium) . On peut s'étonner de voir la femme et les enfants

(V) Gaius, III, 48.

(2) En cas d'affianchisseinent testamentaire, l'affranclii a pour patron le défunt (Ulp., 38 ad Sa]»., D., XXYI, 4, 3, 3), et non l'héritier institué. La question n'est pas sans intérêt : la succession aux droits de patronat étant indépendante de la succession aux biens du de cuj'us, le liberlus orcinus avira pour patron effectif un héritier sien, un ajjnat ou un jïentil du de cujus, nièuje si l'héritier sien a été exhérédé, et cpx'un tiers ait été institué héritier.

(3) Gails, III, 48, 58, 64.

placés sur la même ligne que les animaux domestiques. Cette assimilation s'explique chez un peuple de cultivateurs. La femme et les enfants sont des instruments de travail, tout comme les animaux attachés à la culture. La puissance d'un maître de maison dépend du nombre de bras dont il dispose.

C'est à ce seul titre, comme instruments d'acquisition, que l'ancien droit s'est occupé des personnes qui font partie de la maison, et il s'en est occupé uniquement pour protéger le maître contre quiconque essayerait de se les approprier pour les faire travailler à son profit. Il n'a pas distingué le droit du maître sur les personnes de celui qu'il a sur les choses, parce que, dans les deux cas, le rapport de droit est de même nature : c'est la propriété [dominium). Les membres de la famille étaient considérés comme un objet de propriété, soit quant aux droits que le maître avait sur eux, soit quant à la sanction de ces droits. Pour caractériser la situation des personnes et des choses qui composent la maison vis-à-vis du maître, les Romains emploient un mot bien expressif : ils disent qu'elles sont " dans sa main» [in manu). La main, qui est dans l'homme l'organe de la force, symbolise à leurs yeux le droit du maître (1).

On voit combien le point de vue des Romains diffère du nôtre en ce qui touche les membres de la famille. Tandis que le droit moderne fixe la situation légale de la femme et des enfants, leurs droits et leurs devoirs vis-à-vis du jhef de la famille, la loi romaine est restée longtemps étrangère à cette réglementation. Elle a respecté une organisation de la famille reposant sur des coutumes antérieures à la fondation de la cité. En se fédérant, les premiers habitants de Rome n'ont abdiqué aucune de leurs prérogatives. La mission de l'État s'est bornée à protéger le faible contre le fort, à prêter son appui à celui qui, empiétant sur le droit des autres, était une cause de trouble pour l'ordre social.

(i) Le mot manus désigne le droit du maître sur ses enfants (Liv., III, 45; XXXIV, 2; Plin., Ep., VIII, 18 ; I>sï.,I, 12, 6), sur sa femme (Liv., XXXIX, 18), sur ses esclaves (Plaut., Cure, IV, 2, 10 ; Ulp., 1 Inst., D., I, 1, 4), sur ses biens (Platjt., Merc., II, 3, 117). Cette acception très large du mot manus se retrouve dans le mot maucipation, qui exprime l'acquisition du droit de niaître sur les personnes et les clioses composant la familia ; dans le mot émancipation, qui indiquait primitivement un acte d'aliénation; enfin dans les mots inanciphan et manumissio. A mesure que les Ronjains ont eu une conception plus nette des différences qui séparent les droits du maître sur les personnes et sur les clioses, ils ont distingué chacun de ces droits par des dénominations particulières. Le moi manus a été réservé pour désigner le droit du mari ou du père du mari sur la feunne, lorsqu'il y avait usus^ confarreatio ou coemtio. Cf. Rossiîach, Die rômische Ehe. 10; Iiierinc, II, 157; KuMZE, II, 62; VoiGT, II, 83; GÉRàRDI^, La tutelle et la curatelle dans L'ancien droit romain (Nouv. Rev. liistor., 1889, p. 4).

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