MOMMSEN, III

(2) Plaut., Gapt., prol., 34. Tullus Hostilius avait déjà beaucoup d'esclaves, et Tarquin l'Ancien fit vendre, entre autres, tous les habitants de Gorniculum (Denys, III, 50). Cf. Wallon, Hist. de V esclavaqe, II, 34.

(3) Liv., VI, 4; XXIII, 37; Denys, iV, 24; Festus, v" Hastœ.

(4) Gell,, VII, 4, d'après Gaelius Sabinus. Gf. Festus, v" Sub corona.

(5) Festus, v° Vemœ.

(6) GoLUM., I, 8, 19; HoR., Epod., II, 65; Plaut., Mil., III, 1, 698.

(7) Ulp., XI, 11 ; Gic, P. Gœc, 34.

au préjudice de laquelle il avait commis un vol manifeste (1) ; 4" lorsqu'il était livré par le patcr patratiis à un peuple étranger, en cas de violation d'un traité (i2).

II. — L'esclave cesse de faire partie de la maison par une aliénation entre vifs, ou à cause de mort, ou par l'affranchissemeiit. Il put être mancipé, mais non légué, tant que la liberté de léguer fut restreinte aux choses composant la fortune individuelle.

L'affranchissement peut avoir lieu soit entre vifs par la vindicte, soit à cause de mort par testament. Par l'affranchissement l'esclave cesse d'être en la propriété de son maître. En même temps il devient libre et citoyen romain. De ces trois effets de l'affranchissement, le premier seul dépend de la volonté du maître ; il n'est pas en son pouvoir de lui donner ni la liberté ni la cité. Les qualités d'homme libre et de citoyen sont du ressort du droit public ; la volonté d'un particulier n'y peut rien changer (3). Le chef de maison ne peut faire de son esclave un homme libre, pas plus qu'il ne peut faire de son fils un esclave sur le territoire de la cité. Aussi n'y a-t-il pas de forme directe d'affranchissement entre vifs.

1" Pour affranchir entre vifs, on a recours à une fiction : on soutient en justice que l'esclave est un homme libre. D'accord avec son maître, un citoyen [ndsertor lihertatis) affirmait, devant le magistrat, que l'esclave était injustement retenu en servitude : le maître ne contestait pas, ou reconnaissait le bien fondé de cette affirmation ; le préteur donnait acte de cet aveu ; désormais l'esclave passait pour un homme libre. Ce mode d'affranchissement consiste donc à simuler un procès. Le préteur faisait acte de juridiction gracieuse; aussi n'avait-il pas besoin d'être à son tribunal. On donnait à ce mode d'affranchir le nom de vùidicta, parce que Vad.^ertor et le maître plaçaient, chacun à leur tour, sur la tête de l'esclave une baguette {vùidicta) ou un brin de paille {festuca), comme dans les procès relatifs à la propriété (4).

2" Dans l'affranchissement testamentaire, la liberté était directement conférée à l'esclave. Il devenait libre dès l'instant où le testament produisait son effet. Si la volonté du maître avait ici une efficacité qui lui faisait défaut dans tout autre cas, c'est qu'elle était confirmée par les comices curiates . Ce qu'un simple particulier ne pouvait faire, le peuple réuni dans ses comices pouvait l'accomplir. Cependant, même ici, l'acquisition de la cité ne fut pas la

(1) Gell., XX, i; Gaius, III, 189.

(2) Non., Fetiale. Liv., IX, 10; Cic, P. Csec, 34; De orat., I, 40; II, 32.

(3) MoMMSEN, III, 58 (64).

(4) Gaius, IV, 16; Boèce in Top., 288.

[LIV. 11.] L AFFRAMCHISSEMENT. 183

conséquence de l'acquisition de la liberté, du moins tant qu'il fut nécessaire d'appartenir à une gens pour être membre de la cité.

3 " Gains indique un troisième mode d'affranchissement : par le cens (1). S'appliqua-t-il dès l'origine aux esclaves? Il est permis d'en douter. L'affranchissement par le cens a dû vraisemblablement être employé, tout d'abord, pour rendre la liberté au fds de famille mancipé par son père à titre d'abandon noxal. C'était un droit pour le fils de se présenter devant le censeur, même contre la volonté de celui qui avait acquis sur lui le mancipium, et de faire constater sa libération sur les registres (2), lorsque par son travail il avait désintéressé la victime du délit. Dans ce cas, l'affranchissement résultait, non pas d'une inscription sur les registres du cens, l'enfant mancipé y figurant déjà à côté de son père, mais de la radiation de la mention A' servus^ inscrite à la suite.

Ce qui donne à penser que ce mode d'affranchissement ne s'appliqua pas tout d'abord à d'autre hypothèse, c'est que Gains ne parle que de l'affranchissement par la vindicte pour l'émancipation et pour la remancipation (3). Plus tard on étendit l'application de l'affranchissement par le cens. Gomme tout citoyen devait se faire inscrire sur les registres, l'esclave affranchi par la vindicte devait, lui aussi, remplir cette formalité. Lorsque l'affranchissement avait lieu pendant les opérations du cens, on jugea inutile de recourir à la vindicte, et l'on admit que le maître pourrait de piano faire inscrire son esclave sur la liste des citoyens (4).

IIL — L'État ne vendait pas tous les prisonniers de guerre. Il en conservait un certain nombre qui étaient affectés à des travaux d'utilité publique, ou au service des magistrats ou des prêtres de la cité. Il n'est pas aisé de déterminer avec précision la situation de ces esclaves, sur lesquels on n'a que des renseignements incomplets. Nous savons seulement que les devoirs de protection dont le chef de famille est tenu envers ses esclaves étaient ici remplis, quant à la nourriture et à l'entretien de l'esclave public, aux frais de l'État. Les documents que nous avons sont, il est vrai, de la fin de la République et du premier siècle de l'empire, mais il n'est pas douteux qu'il n'en fut de même à l'époque antérieure.

Les esclaves publics, chargés de la garde d'un édifice public {œdùui), y avaient leur logement (5). Les autres recevaient par les soins du censeur un emplacement sur le domaine public pour en

1) Gaius, I, 17.

2) Gaius, I, 140.

(3) Gaius, I, 132, 115.

(4) Frag. d'ULP., ad lib. IX Resp. ?xp.,Nouv. Rev. hîst., 1883, p. 361 ; Girard, 294; MiSPOULET, 670.

(5) Tac, Hist., I. 43.

ïaire leur habitation (l). Ils recevaient annuellement une indemnité pour leur nourriture (2). Cette somme était, au premier siècle, à peu près le double de celle qui était allouée à un esclave privé.

L'esclave public, à la différence de l'esclave privé, jouit d'une certaine capacité juridique : il peut disposer par testament de la moitié de ses biens (3). Il porte ordinairement deux noms : son nom d'esclave, auquel il joint celui de son ancien possesseur. Enfin, il est probable qu'il était admis à ester en justice pour les actes juridiques qu'il avait conclus et qui profitaient à l'État, par exemple pour les choses qu'il s'était fait manciper ou pour les sommes qu'il avait stipulées.

Il n'y a pas d'exemple qu'une femme ait eu la qualité d'esclave publique. Aussi les esclaves publics épousaient-ils ordinairement des femmes de condition libre. L'enfant portait le nom de sa mère (4) .

Les esclaves publics pouvaient être affranchis comnie les esclaves privés. Anciennement, dit Varron (5), ils portaient le nom de la cité à laquelle ils avaient appartenu. Plus tard ils prirent le nom du magistrat qui les avait affranchis. Ils avaient pour patron la cité (6).

§ 5. — Les serviteurs d'origine libre.

Indépendamment des esclaves, le maître de maison peut avoir chez lui des serviteurs d origine libre. Ce ne sont pas des mercenaires, c'est-à-dire des citoyens louant leurs services moyenjiant un salaire, mais des fils de famille, des filles, même des femmes mariées, que leur maître a mancipés dans deux cas bien distincts : 1" moyennant un prix déterminé pour faire argent de leurs services; 2" à titre d'abandon noxal, lorsqu'ils ont commis un délit dont il ne veut pas supporter les conséquences pécuniaires.

Ces personnes doivent à l'acquéreur des services analogues à ceux qu'on exige des esclaves (7). Elles sont, à ce point de vue, servorumloco (8), bien qu'elles conservent leur qualité de citoyen

(1) Lex Julia municip., lin. 82 (Bruns, 106; Girard, 75).

(2) Frontik., De acjuis, 100.

(3) Ulp., XX, 16. '

(4) C. I. Z., YI, 2311. Dans C. I. L. YI, 2310, on le désigne comme spurli jilius.

(5) Yarr., L. 1., YIII, 83

m Cf. MoMMSEN, I, 301 (362); Wallox, II, 402. Cagxat, op. cit., 84.

(7) Plut., Artax., 26, 27, signale chez les Perses un usage qui paraît ressembler à celui du mancipium. Yoy . aussi Gassiodor., Yar., 8, 33.

(8) Au temps de Gains, il n'y avait pas de terme technique pour les désigner.