‹ Les Institutions Municipales de la Ville de Bellac Sous l'Ancien RégimeChapitre 22 sur 36 · III. — DE 1776 À · texte numérisé non relu

III. — DE 1776 À

Ces incidents eurent pour résultat de réduire encore le nombre des officiers municipaux de Bellac, et par là ils montrèrent le peu de cas qui se faisait désormais de la liberté des villes. Le 14 juillet 1776, le roi décida que « le corps municipal de la ville de Bellac ne seralt, à l'avenir, composé que d'un maire, de deux consuls et d’un procureur du roi. ». De même qu'en 1771, le receveur et le greffier conservèrent leurs charges. Quant à l'office de lieutenant du maire, il fut purement et simplement supprimé. Naturellement, les officiers municipaux continuèrent à être nommés par le roi.

IIIT. — De 1786 À 1789.

En 1786, pour des raisons qui nous échappent. Bellac vit finir la disgrâce où il était tenu depuis dix

ans. Le roi rendit au corps de ville une forme assez

(1) Plus tard, mieux informé, le roi révoqua cette destitution,

Mais l’ancien corps de ville n’en resta pas moins supprimé,

Page 1