Bibl. Nat., lat. 9174, fes

seigneur », dit-elle !. C’est une maxime qu’elle n’a jamais abandonnée, et que, sous François I*, le gouvernement royal prétendra remettre en vigueur? Il n’en avait pas moins consacré le principe adverse par une longue série d'ordonnances générales et de mandements spéciaux : ainsi Philippe VI en 1331 3, Charles V après son lieutenant, le duc d'Anjou, en 1369%#, Louis XI en 14725, Charles VIII en 1484, etc.6. Ces textes ont suffi pour que l’alleu sans titre triomphât en toute rencontre auprès des cours du pays. Le Parlement de Toulouse n’a fait que s’approprier la jurisprudence usuelle; il la fixe par son arrêt de 14957.

Un mémoire du xvi® siècle montre le paysan faisant plaider son seigneur « encore qu’il ne soit question que d’un denier de censive8 »; c'est qu’il avait souvent beau jeu non seulement à le frustrer de telle ou telle redevance, mais à le dépouiller entièrement, à changer sa terre en alleu. Les instruments anciens, les registres terriers ayant péri par

1. Médicis, Chroniques, t. II, pp. 87, 92. Instructions de 1448 : « Se sont trouvez plusieurs possessions de terres, héritaiges ou fonds du roy, dont es temps passés ne ayent payez aulcun cens, à sçavoir si on les contraindra à en payer doresenavant aulcuns? — Response, que on ne peult tenir sans seigneur, et que on imposera cens sur heritaige, que l’on paiera au roy...

«€ Est à sçavoir que tous heritaiges que l’on dict estre tenuz en franc alleuz seront mys en la main du roy, qui ne monstrera tiltre, quelque temps que l’on ait jouy ? — Response, qu’il convient faire aparoir du tiltre ; autrement, soyt mis en la main du roy. )

2. Caseneuve, Le franc-alleu de la province de Languedoc, 1645, in-fo, p. 135, — Bibl. Nat., lat. 9179, fo 268. — Arch. de la Haute-Garonne, sér. B, Zdits, t. VI,

-fo 10; 1er janv. 1547.

3. Bibl, Nat., lat. 9174, fo 93, et Ménard, Op. cit., t. II, pr. n° 37 (8 févr.juin 1331).

4. H. L., t. X, pr. n° 535, art. 11, et Bibl. Nat., lat. 9176, f° 121 (6 avr. 1368- 22 juill. 1369). — Cf. Ord., t. V, p. 99, Calvisson, et p. 360, art. 13, viguerie de Béziers; t. IX, p. 21, Lauran.