I. — De la nature du droit de propriété foncière

Sous rinjfluence de certaines tendances économiques contemporaines, plusieurs savants distingués ont émis sur l'origine et le développement successif de la propriété foncière des systèmes fort ingénieux assurément, mais qui nous paraissent, au moins en ce qui touche l'antiquité grecque, dénaturer la portée réelle des faits historiques. Quoique M. de Laveleye, et après lui M. VioUet et M. Garsonnet en aient dit, on ne trouve pas. dans l'hisJoize.gî::Qcque^ si haut qu'on remonte, de tracede cette propriété collective du sol par le viliage ou la tribu, qu'on observe de nos jours en Russie et dans quelques cantons de l'Inde et, qui fut le régime primitif des Germains, des Slaves et des Celtes (2).

La terre chez les Hellènes était le patrimoine exclusif des familles (nous ne disons pas des individus), qui y avaient une fois posé leurs pénates et enterrés leurs morts. Les Dieux mânes prenaient par là possession du sol qui devenait le siège de leur culte ; la religion de Jupiter sous le nom de zaOç eomo? venait sanctionner ce culte et Je rattacher aux plus hautes idées religieu-

(1) Aristote, qui n'avait pas des idées justes sur lavaleur du droit traditionnel et coutumier, dit qu'à Sparte les magistrats jugaient arbitrairement. Poliiiq 1. II, c. VI, § 16, c. VII, § 6.

(2) M. de Laveleye, de la propriété et de ses formes primitives chap. 9 et 10. M. VioUet, Bu caractère collectif des premières propriétés immobilières dans la Bibliothèque de Vécole des' chartes y t. XXXIII. M. (jBXWimii&i^ Histoire des locations perpétuelies, p. 18 à 20.

ses (1). Assurément des pâturages étaient laissés en commun pour le libre parcours des troupeaux, mais la maison, la terre labourée, ce que les Romains primitifs appelèrent Vheredium^ était l'objet de la propriété la plus intensive et la plus exclusive de la part de la famille. Les Dieux mânes étaient offensés par la présence d'un étranger aux actes du culte domestique et ils l'étaient non moins par la violation des limites dos champs (2). De là l'impossibité et le crime d'une aliénation volontaire de la terre paternelle (3). C'est là l'expression religieuse d'un sentiment essentiellement humain et dans ses belles études sur les origines Indo-Earopéennes M. A. Pictet a démontré, par la paléontologie des langues aryennes, l'antiquité de la coutume d'enclore les champs par un sillon sacré et d'élever des termes. Avant lui déjà l'on avait fait remarquer que les mots qui désignent la limitation des terres appartiennent partout aux plus anciennes formations linguistiques (4). Cette idée s'accentue encore davantage chez les Grecs et les Romains et c'est là ce qui fait l'origina-

(1) Homère OdysséeU'^W 335, Eusthate hic, et tous les textes cités par M. Giraùd , recherches sur le droit de propriété^ p. 36 p. 71 et suiv. Cf. Denys d'Halicarnasse I. 67 et M. Fustel de Coulange, la cité antique, 1, III, ch. 6.

(2) Sophocle Trachtn^ 606. Cicero ProDonw, 41. De legibus, 11 , 11. Owiàe Fastes y V, 141. Demosthen, in Calliclem, Siculus Flaccus édit. Goez, p. 4, 5. Tibulle I. 1, /Î3. Caton de re rustica et tous les textes cités par M. Fustel de Coulange dans la cité antique sur le droit de propriété,

(3) Ceci explique comment Fancienne forme de la mancipation et la formule primitive du testament per œs et libram, qui en est dérivée (pecunia familiaque) ne s'appliquent qu'aux objets mobiliers .

(4) Les Aryas primitifs l'« édit. t. II, §§ 189 et 311. Landau Die Territorien m Beziehung auf ihreBildung und Entwickelung Hamburg i854p. 43.

— Toute de la liotioh romaine du Dominium] si bien mise en lumière d'ailleurs par M. de Laveleye.

Mais nous nous séparons de Téminent économiste quand il représente les communautés de famille comme des restes et des débris amoindris des communautés villageoises. La proposition doit être renversée. Partout la communauté de famille se trouve à V origine; mais ce n'est que dans quelques pays que la communauté de famille s'est agrandie au point de devenir une communauté de village^ Là où ces dernières communautés existent, en Russie, dans l'Inde, chez les Slaves,lesmembres du village se regardent tous comme descendants d'une famille souche commune, sauf quelques adoptions volontaires (1). Des conditions agricoles particulières à la culture extensive du sol et au rôle prépondérant du beïail dans l'économie rurale ont fait naître la communauté villageoise ; mais là où ces conditions ont fait défaut, où l'agriculture a reposé soit sur l'irrigation (2) soit sur les cultures arborescentes, non seulement la communauté de famille n'a pas abou- ' ti à la communauté villageoise, mais la famille elle-

(1) V. Haxthausen Etudes sur la Russie, t. L Introd. p. VI. Sumner Maine Ancient Lavo, chap. VIII, (p. 250-252, de la trad franc. Sir Caraphell Land temire, in India dans le vol. du Cobden club, 2«édit. p. 135.

(2) M. Sumner Maine, Village communitie$ in East and West, p. 108, fait remarquer que Tirrigation a empêché dans l'Inde le partage périodique des terres, quoique le principe de la propriété collective du village soit maintenu au point de vue de la solidarité devant Timpôt.

C'est pour les mêmes causes que dans TAssyrie et la Kabylonie, pays d'irrigation, on trouve dès la plus haute antiquité un système de limitation et des sanctions du dominium privatif aussi énergiques que celles du droit romain. V. Opp«rt et Menant, Les Anciens Monuments juridiques de la Chaldée (in-^** 1877, Imprimerie nationale). Cf. Genèse X., 25 dans le texte des Septante.

même, dans sa grande extension, a été peu à peu mîhée par le partage des successions. C'est précisément ce qui s'est produit en Judée et en Grèce, là où l'on cultivait Tolivier, la vigne, le figuier.

Homère et Hésiode nous montrent la propriété individuelle et exclusive du sol par les familles très nettement établie. Tout le poème agricole dés Œuvres et des Jours décrit un système agricole basé sur la jachère triennale absolument semblable à celui que nos petits propriétaires pratiquent sous le code Napoléon (1), là où les fourrages artificiels n'ont pas été introduits.

On ne peut invoquer sérieusement contre des faits si précis des souvenirs de VAge d'or, qui lient la cotais munauté des terres à l'état d'innocence, à rabsence de sou£FSrance physique chez l'homme, à la soumission spontanée des animaux, en un mot à tout le bonheur dont l'humanité eut pu jouir sans la chute originelle.

L'usage des repas communs {SpssUi^) n'etipas un reste de vie commune des nomades. Nulle part Ton ne voit les pasteurs nomades manger en common ; la vie de famille est au contraire beaucoup ^s déiraloppée chez eux qu'elle ne le ifut dans les cités grec* ques, et le cercle du foyer y est encore plus excluidf.

L'établissement des SyssUiesy comme Ârislcrte le dit à propos des Œnotriens (3), est intimement lié à

(1) Odifssée XIV, 201^215, «t XVII 297 et V. 127. Illiade, XVIII, 541. he^aSuvres et les jours, 313, 314. 341, 385, 410, Grote Eis" toire de la Grèce, t. II, p. 321 et 350.

(2) PoUiique liy. JV, chap. 9 § 2 Les repas commitns, dit-ii expressément dans ce passage, étaient Inconnus dans la Tie ao» Inade primitive de ces peuples. M. VioUet est bien hardi, ce nous emble, de corriger Aristote sur ce point.

la fondation des cités; elles sont rexpression du lien ilogveauétai)tfiar un pacte entre dfts familles.des y«vï3 et des phratries, qui sont désormais unies systématiquement. On y pourvoit, dit-il ailleurs, soit par des contributions, chacun apportant une partie des fruits de ses champs, soit (ce qui est plus rare) comme en Grète par le produit de biens communaux cultivés par des serfs (1). M. Fustel de Goulange a donc parfaitement raison de considérer les Syssities, comme corrélatives au principe de la propriété privée du sol (2). Mais il faut reconnaître aussi qu'elles avaient pour effet d'atténuer rinégalité des fortunes en réunissant à une table commune des riches qui apportaient une contrilmtion proportionnée^àje^^ fotijàne et des pauvres qui y apportaient surtout leur appétit (3). Les Syssities existent de nos jours dans les communes kabyles sous le nom de Thimecheret^ avec un régime social basé sur la propriété individuelle du sol la plus exclusive, et elles ont précisément la même signification de rapprochement social. Elles servent aux pauvres à faire d'abondants repas aux frais des membres les plus riches delà communauté (4). Ainsi en était il à Athènes, où les plus populaires àûs magistrats étaient les Bo^vai chargés d'acheter les boeufs destinés aux sacrifices et aux repas communs qui les suivaient (5).

(1) PoliHque, h IV, ch. 9 §§ 6 et 7 .

(2) La Cité antique, U» ëdit. p . 68.

(3) Aristote l. cit, blâme les constitutions aristocratiques qui Subordonnaient l'exercice des droits de cit^ au paiement de la quote part dans les Sjssîtîes, comme cela araît Heu à Sparte V. Infrà.

(4) V» Hanoteau et Letom'nenx. La Kabylie et le» cùutwtnes Ka byles t. II, p<. S2 et suiv.

(h) Y., dan^r le IHciiorm&ire des antiq. Grreefues «t RoifUiûies de Deremberg et SagUo, Part, de M. Caillemer au mot |Sowv«(.

~ 73 — Si la propriété de£ familles reposait eflseûtieliement sur le culte des Dieux domestiques, elle était cependant indispen$ablemeut liée à la qualité de membre de la cité^\xru<nç. La cité était uue union hiérarcbique de religions privées reposant sur le culte commun d'une ou plusieurs divinités regardées comme supérieures. Nulle famille étrangère à. ce culte dominant ne pouvait prendre possession d'une piurcelle du territoire, qui était la propriété première des Dieux de la cité. La collation de ïsyyLvatnç ou commercium était donc une affaire religieuse et une affaire d'état au premier chef, de même que le transfert d'une propriété foncière d'une famille à une autre. Ce sont là des idées particulières aux grecs, que Ton rendrait fort mal par l'expression moderne de domaine éniment de rÈtat. Sans doute à l'origine la conquête avait établi les propriétés privées des familles .^Les Dieux de la tribu victorieuse étaient censés avoir vaincu les Pieux des premiers habitants et détruit leur religion (1). Tout le territoire appartenait naturellement aux vainqueurs. De là dans toutes les cités grecques la tradition d'un premier partage datant de la conquête et qui n'avait rien d'égalitaire, car des parts différentes étaient attribuées aux guerriers selon le rang qu'ils occupaient dans la tribu. Mais une fois les propriétés des familles constituées, la cité ne pouvait plus se permettre au-

(i) Y. 1» formule prëcaioire adressée aux dieux d*uae ville assiégée, Macrobe III, 9. Arec nos idée» religieuses épurées nous avons peine à comprendre Tidée que les anciens se faisaient de leurs Dieux. On en trouvera précisément à propos du sujet traité au texte un exempletrès-caractéristique dans la conduite de Kleisth^ies de Slcjone» vis^-vis du héros Adrastos, protecteur des Dorions. Hérodote, V, 67.

cuiie immixtion dans leur assiette pas plus que dans l'exercice des cultes privés. La conquête étrangère pouvait seule les renverser, mais alors la cité disparaissait aussi (1).

Ces considérations étaient nécessaires pour montrer le peu de fondement de Tassertion de Trieber, selon qui le caractère' particulier des anciennes institutions de Sparte serait la conséquence d'une ancienne communauté agraire (2). Ces conceptions systématiques qui introduisent les préoccupations sociales modernes dans l'étude de l'antiquité, doivent être absolument écartées pour saisir dans sa réalité le régime foncier de la Cité spartiate.

§ 2. Le patrwioine foncier était inaliénable. —

Aristote est formel là-dessus : « Le législateur a

attaché de la honte à acheter ou à vendre la terre (3).»

Héraclide de Pont ajoute une distinction : « Il est

( 1 ) Chez les Chinois où la religion des ancêtres est également la base de la société, on ne peut labourer les tombeaux ni couper lés arbres qui les entourent sous peine de sacrilège ; maia à chaque changement de dynastie, ce droit sacré est aboli et les vivants reprennent possession de la terre des morts [Y* David, relation de mon 3^ voyage eii Chine, Ul. }^. 221). C'est une idée analogue à celle des Grecs en cas de conquête de la cité.

(2) Forschungen zur Spartanischen Verfassunffsgeschichte^ p. 25 et 94* Outre Targument tiré des Sfssities, il invoque les droits de surveillance que la Cité exerçait sur les Hilotes, mais œtte Surveillance s'explique par le fait de la conquête, des stipaétions faites en faveur des Hilotes et par le danger que leur grand notnbre créait à la cité .

(S)Politiq,\. II, c. VI, § 10, Cf. Plutarch. Laconic, Inst. 28. .EU«n. Histj tar. XIV, 44.

hoateux chez les Lacédémoniens de vendre la terre et il est tout-à-fait défendu de vendre; la terre anciennement possédée. » TTu^ccv ^e yiQv Aaxe^atfAOvtocç «laXpôv vfvô^AeTrae,

T«ç (^'àpx«teç fAoîpaç ou^« îÇf(rrt (1). C'était quelque chose de semblable à la distinction de notre ancienne législation française entre les propres et les acquêts. Du reste, dans un droit purement coutumier, la différence entre ce qui était seulement déshonorant et ce qui était absolument prohibé devait être peu tranchée, et c'est ce qui fait qu'Aristote n'en a pas parlé. Il ne paraît pas qu'une sanction de nullité fut attachée à cette prohibition.

L'inaliénabilité du patrimoine se retrouve dans la législation de beaucoup d'autres cités, et elle paraît avoir été générale dans l'antiquité helléno-péiasgique. Le foyer était, en effet, pour les anciens, le siège par excellence du culte domestique. La flamme qui y bril- ' lait était la manifestation vivante de la divinité familiale qui présidait aux destinées de la race, et cette idée mère de toute la religion privée remonte jusqu'au temps où les ancêtres des peuples de souche aryenne étaient réunis dans leurs demeures primitives de la Haute-Asie (2).

Le développement que prit chez les Grecs et les Romains le culte des Lares et des Pénates augmenta beaucoup l'importance religieuse du foyer, de la maison dont il était le centre, du champ qui l'entourait et où se trouvait généralement le tombeau des ancêtres Les Mânes qui recevaient les oblations sacrées au fo

(1) Hëraclide de Pont dans le t. II de» Fragtnents des historiens ^fïvcjr de Didot, II, 7.

(2) V. Pictet. Les origines inâf^européennes. Paris, 1863, t.. H, p. 678.

yer et qui ne pouvaient les recevoir que de leurs descendants, étaient intéressés à ce^ deux choses : la perpétuation delà race et la conservation jieja terre. Vendre la terre paternelle et livrer à un étranger le lieu du culte domestiqjie était donc une impiété ; c'en était presque une pareille que d'acheter cette terre et devenir y implanter un culte nouveau (4).

Un point de vue politique propre à la cité spartiaté s'ajoutait à l'empire de ces idées, car un des procédés les plus fréquents des législateurs de l'antiquité fut de faire servir à leurs desseins des croyances généralement acceptées, et de revêtir par là leurs institutions d'une consécration religieuse. Ainsi, quand les anciennes oligarchies s'étaient changées en établissements aristocratiques, le maintien des propriétés dans les familles et Tinaliénabilité du patrimoine foncier étaient devenus des maximes politiques fondamentales. Aristote nous a conservé le souvenir de lois de ce

(1) iElien XIV, 44. Les modern«s, a^ec les idées qu'a développées chez eux Téconomie politique, ont peine à comprendre ce double sentiment. On le retrouve cependant actuellement encore dans toutes les sociétés, qui en sont au même point de culture que les anciens Grecs Voici par exemple ce que nous lisons dans Tin* téreasante étude de M. Fedor Demelic sur le droit covttumiêr dès Slaves méridionaux (in-8^ Thorin 1877) p. 34-35 : € Les immeubles sont regardés parmi les Slaves comme des biens inaliénables. Dans le cas de détresse ou de misère, on est souvent forcé de vendre les biens de toute la communauté, ce qui est regardé comme une ti^ôs grande honte par le peuple ; aussi trouve-t-on rarement des acheteurs. Mais la vente doit être consentie par tous les associés et le peuple condamne sévèrement celui qui chercherait â s'enrichir par le malheur d'autrui. « Souvenez -'vous, dirait-on aux acheteurs, de ces pauvres enfants qui restent sans fortune et dans ressources ! Prenez garde que leur malédiction ne retombe Un jour sur vous et sur les vôtres ! » Les Bulgares considéreraient comme un fou celui qui vendrait l'héritage de ses ancêtres. »

genre â Gorinthe, à Thèbes, à Elis, à Locres, à Leucade (1), et Ton a conjecturé non sans raison que quelque chose de semblable existait à Rome avant la loi des XII tables (2). A Sparte, la note d'infamie attachée à la vente de la terre avait reçu une sanction très efllcace, dans la disposition qui privait de leurs droits civiques ceux qui ne pouvaient payer leur quotepart aux repas publics.

Un érudit allemand, Gilbert, entend autrement la distinction des biens faite par Héraclide entre les biens qu'il était absolument défendu de vendre et ceux pour lesquels une certaine liberté d'aliénation existait. SelonluiràpXaia potp« doit s'entendre des assignations faites au profit du ^«^0? spartiate sur les terres conquises, assignations toutes égales, dit-il, qui devaient rendre la même quantité de médimnes à leurs bénéficiaires et qui étaient tenues à titre de fief ein von Staate verleihenes Lehn par conséquent inahénables,indivisibles et ne pouvant pas être réunies aux mains d'un même individu (3). La loi d'Èpitadès avait permis de vendre ces assignations là et les aurait ainsi assimilées à la pro* priété libre. Les nobles au contraire auraient eu, dès le

(1) Aristote, Politiq, 1. II, ch. IV, § 4, 1. VII, ch. H, § 5.

(2) Y. Tantîque formule de Tinterdiction conservëe dans les Smtentiœ PauU, liv. III, p, IV, § 7, Gf, sur la honte attachée â la mauvaise gestion de ses aJSaires indépendamment de toute interdiction Cîcéron de Oratore II, 55 Pro P. Sulla 20, et Asconius in orattonem de toga candida. C^est en fait à peu près la même distinction que ceUe d*Héraclide.

(3) Il n'y a aucune trace dans Àristote de oe double système de propriété. Cette considération sulgKt à faire tomber Targument très insuffisant en lui même que M. Gilbert veut tirer du rappro chôment d'un passage des Instituta haconica de Plutarque (22), avec celui d'Héraclide.

le commencement toute liberté de vendre leurs terres patrimoniales, l'ancien ager gentilitius^ et d'en disposer par testament (1). Ce système révèle chez son auteur, philologue distingué d'ailleurs, un défaut de compréhension de l'ancien droit. Pour qui possède l'esprit de l'antiquité, il est évident que la défense de vendre s'appliquait surtout aux terrespatrimoniales, particulièrement à celles qui étaient le siège du culte d'une gens. C'est la dispersio des avita bona que visait à Rome l'interdiction du prodigue, alors qu'une certaine honte s'appliquait d'ailleurs à quiconque gérait mal sa fortune personnelle. Laloi d^pitadès, comme le donne à entendre Aristote, s'appliquait indistinctement à toutes les propriétés et n'avait trait qu'aux dispositions à titre gratuit. Il n'y a au surplus aucune trace dans tout le droit grec de ces sortes de bénéfices militaires et les assignations de terres conquises faites aux citoyens Tétaient certainement en pleine propriété. Enfin comment croire que les membres du A^poç eussent seuls part aux distributions de terres conquises ? C'était précisément là l'origine des grandes fortunes de la noblesse Spartiate.

§ 3. Les lots de terre étaient-ils indivisibles ? —

Manso et 0. Mûller l'ont affirmé sur la foi d'une lecture du passage cité d'Héraclide de Po»t qui était telle :

Mais vérification faite des manuscrits, il a été constaté que le mot «voeyc^tf^Kc avait été ajouté par les premiers éditeurs qui étaient choqués du sens naturel de ce texte et qui l'avaient modifié, de façon à y voir un moyen

(1) StiMtien ZUT altspartafiischen Gesckichte p. 162 à 173. .

employé pour maintenir l'égalité supposée des lots de terre (i).

Sans doute^ la même note ou la même prohibition qui frappak la vente totale des fonds de terre atteignait la vente partielle, mais, en dehors de là, ils n'étaient pas indivisibles et ils se partageaient réellement dans les successions.

§ 4. De V engagement du patrimoine foncier pour dettes.

Les idées qu'avaient les anciens sur la nature religieuse du droit de propriété et sa fonction sociale s'opposaient à la saisie du patrimoine pour dettes. La réduction en servitude temporaire du débiteur et de sa famille leur paraissait beaucoup moins grave. Si pendant ce temps le créancier jouissait des fruits des terres de son débiteur, ce n'est que comme conséquence du pouvoir qu'il avait acquis sur sa personne. Telle est la notion à laquelle répond l'ancien droit romain sur le Neœum (2) ; telle était aussi l'état de choses auquel Solon remédia à Athènes par la Seissachteia{3). Ainsi en est-il actuellement dans les communautés villageoises de l'Inde. Le sentiment public y empêche un homme d'aliéner sa terre pour toujours, dit Sir Campbell. Si l'occupant devient incapable de cultiver sa terre ou de payer la rente,

(1) V. l'édition de Schneidewin, publiée en 1847, et les Fragments des historiens grecs de Didot, t. II, p. 211, note 7.

(2) Niebhur Histoire romaine trad. de Golbery, t. III, p. 373.

(3) Le développement ultérieur de la législation de Solon eut précisément pour effet de permettre l'aliénation de la terre en même temps qu'elle interdisait l'engagement de la personne du débiteur.

s'il ne s'enfuit pas tout simplement, la forme ordinaire d'aliénation n'est pas une vente ou une location, mais une antichrèse, si le mot peut proprement s'appliquer à cette sorte de transaction. L'antichrésiste ou dépositaire a la charge de tout ce qui est dû sur la terre et il en obtient la jouissance, tandis que le propriétaire primitif conserve le droit indéfini de reprendre sa terre en payant à l'antichrésiste tout ce qu'il a dépensé (1). Inaliénabilité de la terre et perception des fruits directement par le créancier sont deux termes corrélatifs dans cet état du droitetil est curieux de constater qu'ils ont survécu dans l'institution de l'antichrèse, qui est précisément d'origine grecque.

La conception d'ensemble des institutions de Sparte doit nous faire admettre qu'il en était ainsi dans cette cité. Nous avons été très frappé de ne rencontrer dans les nombreux récits de l'histoire lacédémonienne, au moins aux époques primitives, aucune allusion aux

(1) Cobddn Club* Systems of land tenure in variot4S countries. 2^ ëdit. p. 143, London 1876.

Nos vues sur la nature de Thypothôque chez les grecs sont confirniéds par ces réflexions de M. Darette à propos d*une loi Ëphesianne du premier aiôcle avant notre ère :

€ Les Grecs ne connaissaient ni la saisie immobilière ni la vente judiciaire, ni la procédure d'ordre. L'hypothèque telle qu'ils la pratiquaient ^'assemble moins à notre hypothèque qu'au mortgm^ du droit anglais. Pour passer de la vente à pacte de rachat & l'hypothèque, il avait suflS de différer jusqu'à l'échéance l'attribution de la propriété du gage au créancier. Le premier pas fait, il en restait un autre à faire, c'était de réduire le droit du créancier à un droit de préférence sur le prix, mais les grecs ne l'ont pas fait ; ils n'y ont pas même songé car, la loi d'Ephèse nous l'apprend, quand ils ont été forcés de prendre des mesures pour soulager les débiteurs ils n'ont imaginé autre chose qu'tin partage en nature entre le débiteur et le créancier. % Nouvelle revue historique de droit 1877, p. 172.

dettes contractées entré citoyens (1). H serait possible que Lycurgueles eût défendues. Ce serait la plusplausible explication de cette défense d'user de la monnaie d'or et d'argent, qui ne peut pas avoir été foi^mulée en ces termes à Tépoque reculée où il vivait, puisque les métaux précieux n'étaient pas proprement monnayés dans ce temps. Nous avons vu plus haut qu'il n'a jamais été tenu compte pratiquement de cette prohibition aux époques historiques.il est très remarquable que Platon, dans le traité des iois,oùil s'est inspiré de la con«titu* tion de Lycurgue, présente la défense de prêter et d'emprunter faite aux membres de la classe supérieure comme liée à la défense de posséder de l'or et de l'argent, hors le cas de nécessité pour un service public (2). D'autre part cette défense d'emprunter et de prêter se lierait aussi très bien avec le commodat obligatoire de laplupart des objets mobiliers, qui était une des particularités de la législation de Lycurgue. M. Sumner- Maine a signalé l'abondance des prescriptions sur le commodat dans les plus anciennes législations et leur liaison avec l'interdiction des principaux contrats à titre intéressé (3). Il y a peut-être là une indication précieuse, mais en l'absence de tous textes^ nous ne pou-

(1) Les dettes d'un riche citoyen sontmentionnëes par Plutarque. Agis c. 13. Mais c'est là une époque relativement récente et les ënonciations de ce passage n'ont rien de contradictoire avec les vues exposées dans le texte ,

(2) Lois, liv. V, p> 742.

(3) Yillage communities in East and WeU, p. 188-109, 3« édit. Cf, ce que dit Tacite de l'état social do la Germanie : € Gaudent muneribus sed nec data imputant nec acceptis obligautur.... ÎFœnus agitare et in usuras ex tendere ignot\im ; ideoque magis servatur, quâm si vetitum esset. Germania, c, 21 ôt 26.

vons donner cette vue que comme une pure conjecture (1).

// — Les lois de succession,

§ 1. Principe du droit de succession. — Plutarque, Vie de Lycurque, chap. XVI, dit qu'à la naissance de chaque entant les anciens de la tribu lui assignaient un des 9000 lots de terre ; d'où il suivrait que Thérédité n'existait pas à Sparte, et que là, au moins, les théories communistes avaient trouvé une application. Mais comme une foule de témoignages certains nous montrent le droit de succession parfaitement organisé à Sparte (2), il n'y a à tenir aucun compte de ce récit. Tout au plus pourrait-on en conclure que les tribus et les phratries avaient parfois la disposition des patrimoines qu'elles avaient recueilli à défaut de parents, comme cela existait à Rome au profit des gentes et des curies et probablement aussi à Athènes, dans le but d'empêcher, dans toutes les éventualités, l'extinction des sacrifices privés.

La transmission successorale était fondée sur la loi et la parenté, nullement sur la libre volonté du propriétaire. C'était un principe commun à tous les États constitués de cette sorte. Aristote le formule en ces termes: » Dansroligarchie,ilimporte que les héritages ne soient pas transmis selon la libre volonté, mais qu'ils le soient toujours d'après la naissance. Il importe éga* lement qu'un même individu ne puisse pas réunir sur sa tête deux patrimoines. De cette façon les fortunes sont moins disproportionnées, et un plus grand nombre

(1) 0. MûUer, IHe Doirier, t. II, p. 209, a entrevu cet ordre d'idëes, autant que Tabsence de notions historiques comparées le lui permettait.

(2) V. entr'autres X^nophon, G* de Lacédémone^ ch. I in fine.

de citoyens pauvres peuvent parvenir àla richesse (1).»

Tel était du reste le droit de toutes les cités grecques à répoque de Lycurgue. Solon le premier introduisit dans une certaine limite le droit de tester à Athènes. A la longue il se propagea dans les autres états, mais il ne pénétra à Sparte que plus tard par une loi de Téphore Épitadès. Le legs, la donation entre vifs à d'autres qu'à des successibles et le mariage des filles héritières en dehors de la famille étaient interdits au même titre que l'institution d'héritier, avec lequel ces deux derniers modes de disposition avaient un rapport intime au point de vue du droit grec.

Les fils et leurs descendants mâles excluaient complètement les filles, comme à Athènes et dans toutes les autres cités grecques.

§ 2. Le droit d'aînesse existait-^il à Sparte! — Tous les érudits du dernier siècle et dans celuirci Manso, Otf. MûUer, Thirwall, Fustel de Coulange soutiennent lafflrmative. Ce serait un trait fort original de la constitution de Sparte, car nous savons que le partage é gal entre le^ enfants mâles était le droit commun de toutes les cités grecques, et qu'il existait en Crète comme à Athènes, ce qui exclut sur ce point toute idée d'opposition entre les institutions des Dô,riens et celles des Ioniens (2).

iPour établir l'existence du droit d'aînesse à Sparte, on n'a guèrea donné d'autre argument que la convenance de maintenir l'égalité des possessions foncières, ce qui est une pure pétition de principes, rien n'étant

(1) Polftiq.,1. YIII, ch. vil, § 12.

(2) Hésiode Les travaux et les jours ^ v. 27-39, ëd. Didot. Aristote PoHtiq , 1. II, ch. III, § 6; 1. VIII, ch. III, § 2. Homère Odyssàet I. XIV, V. 206. Strabon, I. X, ch, IV. § 20.

xnoin^ prouvé que cette égalité. Un passage assez obscur de Plutarque, où Lycurgue est représenté comme étant d'avis qu'un seul enfant par femille est à désirer, n'a aucun rapport à la question ; il ne peut avoir trait qu'aux pratiques limitatives de la population dont nous aurons à parler (1).

En regard de ces arguments tout- à-fait insignifiants, la preuve du partage égal ressort d'un passage très net de Plutarque, et surtout de ce fait qu'Aristote après avoir, dans le livre II de sa Politique^ constaté que le partage égal était le droit commun de toutes les cités grecques, traite immédiatement de la constitution de la propriété à Sparte, sans rien dire de spécial sur les lois de succession (2).

On doit cependant admettre que des coutumes particulières avaient survécu dans certaines familles de Sparte comme à Athènes, où quelques sacerdoces restèrent jusqu'à la fln l'apanage de plusieurs familles anciennes, et comme à Rome pour le principat de la gens. Dans les états de la Grèce, où le gouvernement traditionnel des Eupatrides s'était maintenu, une sorte de droit d'aînesse existait dans les familles des chefs. Aristote indique qu'il en était ainsi dansces oligarchies qu'il appelle djmastiques : « A Marseille, à Istros, à Héraclée et dans plusieurs autres États, dit-il, ceux qui étaient exclus du gouvernement s'agitèrent jusqu'à ce qu'ils eussent obtenu la jouissance simultanée du pouvoir , d'abord pour le père et Taîné des frères, ensuite pour tous les frèresplus jeunes (3). »

(1) Plutarque, fr. XX, ex commentar, in Hesiod,, éA, Didot.

(2) Plutarque, Lycurgue ch. YIII m fine* Aristote PoUtiq.y 1. II, ch. III,§ 6.

(3) Aristote, Politiq, 1, VIII, ch. V, § 2.

U ne «'agit là que d'un droit d'aînesse politique, et ce passage montre comment il disparut à Marseille quand la constitution d'oligarchique devint aristocratique au sens propre du mot (1). Or c'est, une révolution de ce genre que Lycurgue avait accomplie à Sparte.

Cette expression même de droit d'aînesse crée une confusion, quand on veut l'appliquer aux sociétés antiques. Le droit exclusif ou principal de l'aîné à la ^ropriété du patrimoine est une conception particulière aux temps féodaux et qui est née de la préocupation de cons^verintactes des tenures chargées de services militaires, se produisant dans une société imbue desprincipes du droit romain sur le dominium. Mais dans les sociétés patriarcales laterre n'est pas considérée comme un moyen de se procurer des jouissances ; elle est le siège de la famille et chacun de ses membres a sur elle un droit de cojouissance. L'aîné est le directeur naturel du groupe formé par eux comme ayant été spécialement initié par le père à la tradition et aux rites qui sont véritablement Tâme de la famille. Dans Tlnde et dans la Qiine, le Thou-King et la loi de Manou ordonnent de révérer l'aîné comme un père et conseillent aux frères de rester unis en communauté sous sa direction. Mais c'est uniquement sur le droit religieux que reposait cette autorité ; elle ne conférait à l'aîné aucune jouissance personnelle plus grande comme dans le système des lois féodales, et quand une circonstance

(1) Strabon, 1. IV, c. I, § 5, a trace un tableau complet des institutions politiques de Marseille telles qu'elles existaient depuis cette rëvolution, il les qualifie justement d'aptoroxparta. Âristote en donne à peu près Ix même idée par le mot de noiiTsta. (L. cit.)

extérieure venait à briser le groupe domestique, le partage égal des biens était la seule solution qui découlât de cette situation (1). Mais quand la famille exerçait une fonction dans le voisinage ou le village, fonction sacerdotale ou politique, Faîne l'exerçait seul, pourvu qu'il eût la capacité physique requise. Ainsi de nos jours encore dans l'Inde le droit d'aînesse existe pour la transmission des fonctions du gouvernement local, qui sont toutes héréditaires, alors que la succession aux biens a pour principe le droit égal des enfants tnâles.

De même dans la plus ancienne société grecque le privilège de l'fiuné n'a jamais eu qu'un caractère, religieux et politique et la véritable explication du « To TrpsŒjSstov du droit attique, si difficile à comprendre pour les interprètes modernes, se trouve dans cette parole d'Homère que les Errynnies sont toujours au service des premiers nés. C'est comme le commentaire de ce passage de la loi de Manou que « le droit d'invoquer Indra dans les prières appelées Swabvehmanyas est alloué à celui qui est venu au monde le premiei: (2).»

Le droit d'aînesse ne pouvait donc subsister à Sparte que dans la limite très restreinte, où les anciennes races, yêvïs, avaient retenu leur organisation propre. Les rois n'étaient rois qu'en tant que chefs des deux premières races d'Héraclides, et c'est le droitde ces races

(1) V. dans le droit Hindou les textes en apparence contradictoires de la loi de Manou, I. IX^slocas 104 à 119, 204 à 214. M. Sumner Maine AncierU law ch. VII, a admirablement explique la diffërence du droit d'aînesse moderne ou iéoàal et du droit d'al*- Uesse des sociétés anciennes.

(2) Iliade XV, 204. Loi de Manou, 1 IX, si. 126.

qui régissait la succession au trône (1). Il devait en être de même pour certains autres 7*'^", qui avaient conservé une existence distincte, comme les Talthybiades qui remplissaient héréditairement les fonctions dehéraults publics, comme les Égides et quelques autres peutêtre qui ne nous sont pas connus (2), Du reste, la persistance de droits particuliers propres à des yivu n'est pas spéciale à Sparte. Quelque chose de semblable existait à Athènes et même à Rome (3).

En constatant l'existence du partage égal entre les enfants mâles comme droit commun pour les familles de condition ordinaire, il faut se garder de l'isoler des institutions au milieu desquelles il fonctionnait et notamment du grand principe de la copropriété de la famille, qui se traduisait par, des règlements fort éner-

(1) Pausanias. III, I, § 4. Ce caractère des rois de Sparte est très bien présenté par G, Miiller, Die Dorier, t. II, p. 79 et 101.

(2) Sur les Talthybiades, Hérodote VI, 60, VII, 134-137, Hesychius, v° ôsojojpOxsç. 0. MUller, Die Dorier, t. II, p. 30. Sur les Égides, Hérodote, IV, 149. Pindare h^ pytkique. Les inscriptions de Sparte, recueillies par MM. Lebas etFoucart, nous montrent jusque sous les derniers Antonins la famille des Jamides, qui s'était établie à Sparte à Tépoque des guerres médiques, continuant à exercer à titre héréditaire un certain sacerdoce et la fonction de devins. Il ne faut pas oublier qu'à la propriété de ces sacerdoces étaient joints l'administration de tous les biens du temple et des droits de patronage fort étendus. V. dans Bœck Corp. Ins. Grœcar. n9 1444, la mention du sacerdoce héréditaire d'Artémis Orthia dans une famille de Sparte.

(3) Sur l'existence des droits coutumiers de certains ysym à^ Athènes, v. Démosth. in Neœram, c. 104, décret de naturalisation des Platéens, Isée de Appolodori hered, §§ 15, 16, de Ciron. heredit., § 19. Grote, Hisf, de la Grèce, t. IV, çh. III, (trad. française). Pour Rome, v. Cicéron, Lois, 1. II, e. 22; Tite-Live, 1. VI, c. 20 ; Jhering Geist des Romischen Bechts, § 14, die Gens, Saint Jérôme, Epistola 47 ad Furiam,

giques sur les filles héritières et par rinterdiction d'aliéner, de disposer à quelque titre que ce soit.

Au milieu de semblables institutions, le droit des fils à un partage égal avait des eiffets économiques tout à fait diflférents de ceux du partage forcé dans la législation civile française. Tout rapprochement estillusoire, et si Ton voulait absolument trouver un similaire quelconque au régime domestique des Grecs, nous le chercherions plutôt dans nos coutumes du centre dé la France d'origine celtique.

Des communautés entre frères. — Elles étaient très usitées dans les anciens temps. Le patrimoine ne se divisait pas. Tous les enfants restaient groupés au même foyer. Un des frères,raîné, sauf le cas d'incapacité physique, en vertu du privilège religieux de sa naissance, dirigeait la communauté et portait le nom expressif A' içu(mûiii(av le conservateur du foyer. Plutarque, dans son Traité sur V amour fraternel, indique que ces communautés jouaient un rôle très-important dans l'ancien état social des peuples grecs. Elles étaient vraisemblablement le pivot de l'organisation de la famille. Le partage entre les enfants ne devait se produire qu'à titre d'exception. Avec le cours du temps, cette situation fut renversée : mais alors le principe du partage forcé se trouva en contradiction avec les autres institutions, qui toutes avaient pour objet là conservation du patrimoine dans la famille. De là cette incohérence du droit grec que Gicéron signalait, en la comparant au. régime romain fondé sur l'institution testamentaire d'un héritier.

Nous connaissons avec certitude l'existence de semblables communautés dans la Grande-Grèce, en Crète

et à Athènes, où elles étaient encore fréquentes à l'époque des orateurs classiques, c'est-à-dire au IV* siècle (1). A Sparte, dit Polybe d'après Timée, elles étaient fort usitées, et Ton voyait même souvent tous les frères se contenter entre eux d'une seule femme. Les enfants issus de ces singuliers mariages étaient communs à tous (2). Les' membres de ces communautés payaient évidemment les uns pour les autres la quotepart aux syssities. Des communautés aussi intimes avaient pour effet non seulement de prévenir la division du patrimoine paternel, mais encore de limiter la population et d'empêcher des descendants trop nombreux de perdre leurs droits de cité par Timposaibilité où ils se seraient trouvés de figurer aux repas publics.

Des Mothaces, — Dans les familles pauvres qui ne recouraient pas à ces moyens, les parents avaient la ressource de placer quelques-uns de leurs enfants au- . près de personnages puissants, qui les élevaient avec les leurs et plus tard les conservaient auprès d'eux à titre de clients. Mothones, mothaces, tel était le nom de cette sortes d'êcuyers ou de varlets. Leur condition n'avait rien de déshonorant, et quoique l'exercice de leurs droits politiques fût suspendu, ils n^en pouvaient pas moins parvenir plus tard aux plus hauts honneurs.

(1) V. Pollux Onomasticoriy 1. X, segm. 20, éd. d'Amsterdam, 1706, et 1. 1, segm. 75. Hesjchius v° TrztoTijç. V. sur ces deux lexicographes les notes de tous les commentateurs. Pour la Crète et la Grande Grèce, Aristote, PoHtiq.], I,ch. I, §6. Pour Athènes, Harpocration, v<» Kotvoavtzot et le texte d'hée qu*il rapporte, Démosthène, In Evergumet Mnesibul. c. 34. In Leonharem , c. 10, 1*^ in Stephamim, § 70 — Cf. Plutarq. de Fraterno, amor, I et

(E) Poîybe 1. XII, De Timœa historico, c. VI, § 8, édit. Didot.

Gylipjpe, Callicratidas, Lysandre lui-même quoique du sang des Héraclides, avaient été mothaces dans leur jeunesse (1).

C'est par une erreur évidente que deux lexicographes anciens ont présenté les mothaces comme des esclaves. Les faits que nous venons de rapporter démontrent la fausseté de cette opinion (2).

Disposition sur les filles héritières et sur les successions collatérales^ —Ces deux ordres de succession, qui sont pour nous essentiellement distincts, ne sont qu'une seule et même chose dans le droit grec ; c'est là que le principe de la copropriété de la famille s^accuse de la façon la plus originale.

Le droit hellénique n'admettait pas que les filles fussent aptes à h^dter et à continuer la maison par elles-mêmes ; mais leur sort et la conservation de la famille étaient assurés par une disposition législative qui prenait sa source dans les idées religieuses les plus enracinées et qui obligeait leurs plus proches parents jusqu'à un certain degré (celui de cousin issu de germain, ôt iv ây/torstà,) à les épouser ou à les doter, encore qu'elles fussent pauvres. Le parent déjà marié n'était pas dispensé de cette obligation et il était obligé de divorcer pour épouser sa parente, s'il n'aimait mieux perdre l'héritage. Réciproquement il avait le

(I) iElien, Hist. vanées, 1. XII, c. 43. Phylarq. dans Athénc^e, 1. VI, c. 20 Plutarq. Cléotnèn. c. VIII. Lysqnder, c. II. Grote, Histoire de la Grèce (t. III, ch. VI, trad. française). Cet auteur avance que parfois des citoyens pauvres étaient éi iblis comme Pérîœques dans des municipes conquis* Il est évident que ces Spartiates auraient alors perdu leurs droits de citoyens, mais il n'y a aiicun texte qui mentionne de pareils établissements.

\2) Hesjchius, Suidas et Etymol. magn. v° /aoÔwvs^. Cf Ot. Millier, t. II, p. 4".

droit d'épouser la flUe héritière même malgré elle et delà revendiquer en justice avec l'héritage ; le mariage qu'elle aurait contracté précédemment était en ce cas nécessairement dissous.

La fille appelée ainsi à continuer la maison s'appelait en dialecte ionien s7réx/ï}ooç en dorien iTrtTrà/Awv, Ittctt- «uuTtçliitérsàement qui est jointe au patrimoine. Pour traduire exactement, au lieu de fille héritière^ il faudrait dire fille héréditaire.

Le fils né de cette union (ôuyarpte^oûç), une fois arrivé à l'âge d'homme, était mis en possession des biens de son grand-père maternel auquel il était censé succéder directement, et il devenait en même temps le tuteur de sa propre mère. Quand plusieurs enfants naissaient de ce mariage, on s'arrangeait pour quel'un eût l'héritage et porta le nom de son grand-père paternel, l'autre l'héritage et le nom de son grand-père maternel, de façon à ce qu'autant que possible chaque famille continuât à avoir une existence distincte : on peut voir plusieurs de ces arrangements de famille rapportés par Démosthène dans les discours contre Macartatus et contre Léocharès.

Ce droit existait à Sparte dans toute sa rigueur, et l'on trouve notamment dans les auteurs anciens de nombreux exemples de neveux épousant leurs tantes (1).

Le principe général du droit en cette matière était le même à Sparte qu'à Athènes, mais il est impossible de savoir si les applications de détail en étaient réglementées identiquement.

Aristote constate que l'exercice du droit des parents

(1) He'rodote, VI, 71, VII, 204-205. Plutarq, Agis, 11 et 17, et Lysander, 30. V. 0. Muller. Die Dorier, II, p. 196 à 200.

sur les flUes héritières avait été une cause de révolution dans beaucoup de cités, et le poète de Mégare, Théognis, indique dans ses élégies que souvent les parents riches se refusaient à accomplir leur devoir envers les filles pauvres (1).

Bans le droit attîque, les parents maternels, à défaut de parents paternels jusqu'au degré de cousins issus de germains, avaient le droit de succéder et par voie de conséquence de réclamer le mariage des filles héritières. En était-il de même à Sparte, ou bien les principes anciens sur la transmission du sang exclusivement par les mâles y étaient-ils demeurés en vigueur? C'est là une question impossible à résoudre pour nous (2).

A Athènes encore, au csisoùlede cujus laissait plusieurs filles sans avoir adopté le mari d'aucune d'elles, chacune était héritière pour sa part et le droit de revendication et de mariage des parents, ot iv à7xt<rTst<y s'exerçait sur chacune d'elles. Il n'y a pas de raison pour croire qu'à Sparte il en fût autrement et que la fille aînée eût un privilège que n'avait pas le premier • né

(1) Arist. Poht. 1. VIII, c. III, § 3 et suiv, c. V. § 10. Théognis, V. 180 à 195 et 1112. Cf. Hérodote, V, 92.

(2) Diodore de Sicile, 11 XII. c. 14, à propos des lois de Charondas à Thurium, indique très nettement que dans le droit commun de la Grèce, les parents par la mère étaient absolument exclus de la succession. Ganz a, en passant, émis Tidée que le droit qui leur est reconnu par la législation athénienne est une innovation. (Dos Erbrecht, t. I, p. 376). Parmi les exemples de succession collatérale à Sparte, nous n'en connaissons aucun au profit des parents par les femmes. En dehors de là, il y a dans la vie d'Agésilas un trait qui indique la place d'honneur et d'affection que ces parents avaient dans la famille (Plutarque, Agésilas, 4). Il en était ainsi d'ailleurs à Rome, où les cognati n*étaient cependant pas appelés k la svceassion d'après le droit civi}.

des garçons (1). Dans le cas de flUes pauvres, il suffisait aux parents d'en doter et d'en marier une seule, dont la descendance continuait la famille.

Hérodote nous apprend que les causes relatives au mariage des filles héritières, que leur père n'avait pas fiancées, était du petit nombre de celles réservées à la juridiction royale (2). Il ne faut pas entendre par là, comme Barthélémy et Thirlwall, que les rois eussent le droit de désigner un mari aux filles héritières. Ds étaient' seulement juges de la revendication que le plus proche parent devait faire de l'héritage et de la fille et tranchaient les questions soit de droit soit de fait qui s'élevaient à Toccasion des rapports d'kyxitTTtia. C'était une juridiction semblable à celle qu'avait à Athènes l'archonte éponyme (3).

Selon Hérodote, les rois prononçaient quand le père n'avait pas marié ou fiancé sa fille. Faut-il admettre que le père qui n'avait que des filles eût toute liberté pour leur choisir un époux ? Aristote nous dit qu'il en était ainsi, mais dans ce passage il joint cette faculté avec celle de faire des dons et des legs (4), ce qui doit

(1) Is^e, Héi^édité cPAppoIodore, § 20, et Héréd. de Philoctemon, § 46, M. Bachofen, Dca MuUerreehtj eine Untersuchimg ueher die Gynaicohratte der alten Welt (1 vol. in-4°, Stuttgart, 1861), insinue que la fille Trpwrôyovoo- avait un privilège à Sparte, p. 397. — Les divers passages qu'il invoque p. 194, 355, 397, ne nous paraissent pas établir Texistence de ce droit dans l'antiquité. Un autre témoignage qu'il ne cite pas et qui est plus direct (Yalère-Maxime, 1. II. c. VI, § 8), ne nous parait pas non plus concluant.

Ils indiquent seulement la prééminence honorifique qu^avait la fille aînée dans les sacrifices communs de la famille, ce qui confirme précisément ce que nous avons dit au sujet du caractère purement politique et religieux du droit d'atnesse entre les fUs.

(2) Hérodote, 1. VI, c. 57, Cf. Plutarq. Lysander, 30,

(3) Démosthène, in Macartatum, c. 75. V. 0. MiiUer, 1. cit.

(4) Politi^. 1. II, ch. VI, §§ 10 et 11,

nous faire admettre qu'avant la loi d'Épitadès le père de famille n'avait vraisemblablement pas cette faculté. Nous voyons qu'à Athènes le mariage de la fille héréditaire n'était pas respecté, si elle n'avait pas épousé précisément un de ses àyxt<rTsi(T. Le père n'avait d'autre ressource que d'adopter son gendre. Il devait en être de même à Sparte, seulement l'adoption y était soumise au contrôle des parents intéressés, et non pas. simplementà l'enregistrement au Dême^ ce qui gênait singulièrement la liberté d'adopter.

Du reste, s'il en était à Sparte comme à Athènes, le père pouvait choisir dans l'ayXtffreîK le parent qui lui convenait le mieux, et il arrivait aussi que, quand le père mourait sans avoir marié sa fille, le parent le plus proche qu'il laissait pour héritier n^épousait pas lui-même la fille, mais la mariait à un parent du degré suivant ; il devait y avoir des arrangements de famille qui tempéraient la rigueur du droit (1).

Les mariages dans l'intérieur de la famille, même quand il ne s'agissait pas de filles héréditaires, étaient fort usités à Sparte. Nous en connaissons un exemple qui date du temps des Antonins ; ce fut un des traits les plus persistants^des mœurs grecques (2) ; il ne dispa rut qu'à la longue sous l'action du Ghristianisme.

Les mariages entre frères et sœurs étaient autorisés par ces moeurs ; Selon avait défendu ceux entre frères

(1) C'est ce qui nous parait résulter des passages d'Aristpte et d'Hërodote (VI,. 57), v. Dëmosth. In Stephanum 2». § 18. Cf. Schœmann, Griechisphe Alterthumer^ 2^ ëdit. t. I, p. 369.

(2) Exemples de ces mariages de famille en dehors des cas de filles Wrëditaires, Hérodote, V. 39. Polybe, IV, c. 35. Plutarque, Agis, c. 6. Pyrrhus, c. 26, Corp. in«m/)«. ^rcecar. de Boeck, n® 1488. On a remarqué que tous les édits des empereurs chrétiens .sur les noces incestueuses sont adressés à TOrient.

et sœurs utérins pour éviter la confusion des deux patrimoines, mais il avait encouragé ceux entre frères et sœurs consanguins pour faciliter la conservation du patrimoine paternel. D'après Philon, une disposition toute contraire existait à Sparte ; le mariage entre frères et sœurs utérins était permis, celui entre frères et sœurs consanguins prohibé (1). Était-ce par des considérations d'honnêteté ou d'hygiène, il est diificile de le savoir. En ce qui touche la portée économique de de la loi, il suffit de faire remarquer que la conservation du patrimoine dans la famille n'en souflfraitpas, car de deux choses Tune, oubienlaflUe qui épousait son frère utérin avait des frères consanguins, et alors elle ne prenait aucune part dans le patrimoine paternel, puisque la législation de Sparte, à la différence de celle d'Athènes, prohibaitles dots ou à peu près : ou bien elle n'avait pas de frères consanguins, et alors étant flUe héritière elle ne pouvait épouser son frère utérin qu'autant que ses parents paternels ne faisaient pas valoir leurs droits à l'épouser (2). ;

(1) Philon de specialibus legihus, 1. II, p. 779. Luteti» 1640.

(2) Montesquieu (Esprit des lois, l. V, c. 5), a commis à Toccasion de cette loi les plus étranges erreurs. Barthélémy, qui Ta en partie rectifié dans une note au chapitre 46, sur le partage des terres fait par Lycurgue^ continue à donner une très-fausse interprétation d'un passage de Strabon sur les lois de Crète qui est tel : « yps'vïj (^Vo-rtv, av à^e).yot'w<7£, tô ii^tav toi» «e^s^you ^spi^oq^it ce qui veut dire que quand il y a des frères, les filles n'ont pour dot que la moitié delà part dun frère. (Strabon, X, c. IV, §20, éd. Didot ; 0. Millier, Die Borier, 1. II, p. 201 et le traducteur de Tédit. Didot.) Un fragment d'une loi Cretoise du V« ou du VI' siècle av. J.-C. a été découvert récemment. Il est relatif aux droits et obligations de l'héritier testamentaire. V. l'essai d'interprétation gui en a été donné par M. Bréal, dans le Journal des' Savants d'août 1878.

La tutelle des orphelins était considérée comme une charge corrélative de la vocation successorale des collatéraux et était déférée dans le même ordre.

/// — De Vadoptîon et de quelques autres moyens de conserver la famille.

Chez tous les peuples de l'antiquité qui attachaient un haut intérêt religieux à la perpétuité de la famille, l'adoption a été un moyen de suppléer aux défaillances de la fécondité naturelle. Le droit de Sparte l'admettait, en exigeant seulement qu'elle eût lieu par-devant les rois (4) qui Tautorisaient ou la rejetaient, en vertu de leur haute juridiction religieuse. L'adoption dans le droit grec n'était pas, comme Vadoptio proprement dite des Romains, une simple transmission de puissance paternelle, un acte exclusivement ressortissant du droit privé ; la puissance paternelle dans le^ens r^mam n'existaitjas ; Tindividu adop-

té avait toujours un caput propre. Aussi l'adoption était chez eux un acte public jet était soumis à des formes analogues à celles de Vadrogatio du droit romain, qui avait lieu par-devant les curies et les pontifes. L'intervention du roi avait pour objet de sauvegarder l'honnêteté publique et surtout les droits des familles : ainsi l'homme qui avait des descendants mâles ne pouvait pas adopter : celui qui avait une fille le pouvait, mais à la condition que le fils adoptif épousât sa flUe, et en ce cas les proches parents, dont les droits souflfr aient de cette union, étaient admis à y faire

(IJ Hérodote, 1. VI, c. 57,

opposition. Le roi n'aurait certainement pas permis l'adoption d'un homme qui eût été unique héritier dans sa famille, car elle aurait amené la confusion des deux patrimoines ou l'extinction des sacrifices d'une race.

Ot. Millier a exprimé parfaitement les idées qui régnaient à Sparte comme dans tout le monde hellénopélasgique sur cette matière : « La conservation des maisons était ordonnée par la religion indépendamment de l'économie politique. Rien n'était plus terrible pour les Grecs de l'ancien temps que la destruction de la famille, la solitude de la maison par laquelle le mort perdait ses honneurs religieux, les dieux de la race leurs sacrifices, le foyer sa flamme, les ancêtres leur nom parmi les vivants (1). »

Ces croyances remontent en Grèce à la plus haute antiquité et elles ont été le principe générateur de toutes les coutumes qui régissaient la famille et la propriété. Chez lesRomainsellessontaussilabased'une partie trèsimportante de leurs institutions, décolles précisément qui leur sont communes avec les Grecs. Il y a plus, ces croyances se retrouvent et cette fois parfaitement systématisées, chez les Aryas de llnde. La théorie des sacrifices privés, qui joue un si grand rôle dans le droit de succession d'Athènes et de Rome, est exposée avec tous ses détails dans la loi de Manou, le plus ancien monument du droit brahmanique. En présence

()) Die Dorier, t. Il, p. 192. Sur le culte des mânes à Sparte, Hérodote, VI, 79. Dans le liv. VI, c 68, nous voyons Tinfluence du culte de Jupiter Hercseen qui était intimement lié à la religion des mânes et du foyer. Cf Justin, liv. III, ch. V. Les soldats Spartiates inscrivent leurs noms sur leurs boucliers pour pouvoir ôtre enterrés dans le tombeau de famille.

d'une concordance aussi frappante en une matière qui est le point central des institutions civiles, on est forcé de reconnaître que ces croyances existaient déjà chez les Aryas avant leur dispersion, à l'époque où leurs tribus étaient réunies dans l'Asie centrale, car toute transmission postérieure est évidemment inadmissible. C'est ainsi que l'histoire comparée du droit vient apporter de nouvelles preuves de la communauté d'origine des peuples, qui ont représenté à son plus haut degré le développement humain de la civilisation (1), L'exclusion des flUes par les descendants mâles, la façon dont à défaut de ceux-ci le patrimoine repose sur la tête des filles pour passer ensuite sur celle du flls qui naîtra d'elles et qui sera regardé comme le successeur immédiat et le fils de son grand-père maternel, sont présentées comme une conséquence du principe que les mânes (P^ifm) ne peuvent être valablement honorés que par les sacrifices ofl'erts par leurs descendants,[que le patrimoine doit toujours être joint au sang, enfin que le sang se transmet principalement par les mâles. Puis vient une série de procédésartificiels, de fictions religieuses, comme l'adoption pour suppléer au défaut de fécondité dans la race, car avant tout il faut prévenir Textinction des sacrifices domestiques qui priverait les mânes de leurs honneurs divins. — Toutes ces idées, toutes ces institutions qui ne se retrouvent dans le droit romain et dans le droit grec que d'une façon fragmentaire, remplissent de leurs développements la loi de Manou (2).

(i)Sur la communauté d'origine et d'institutions des peuples au groupe Aryen, v. Fouvrage déjà cité de M. A. Pictet. Les Origines indo-européennes ou les Aryas primitifs ^ essai de paléontologie linguistique, 2° édit. Paris, 1878, Sandoz et Fischbacher. . (2) Sur les sacrifices aux Pttris comme base du droit de famille,

Nous allons rencontrer bien des traces de cette concordance dans Texamen des pratiques qui, à Sparte étaient employées pour prévenir l'extinction de la famille.

Dans toute la Grèce, le célibat était flétri, et les législateurs y avaient attaché certaines peines, quand lare-" ligion n'avait plus suffi. A Sparte le célibataire était en butte à toutes les dérisions. Les mariages tardifs, ou mal assortis au point de vue de la procréation des en-

V. la Bagavad-Gita, I, 40. t La ruine d'une famille cause la ruine c des religions éternelles de la famiUe; les religions détruites, la « famille est envahie par l'irréligion. Et par cette confusion « tombent aux enfers les pères des destructeurs de la famille « même, prives de l'offrande des gâteaux et de Teau. Quant aux c hommes dont les sacrifices de famille sont détruits, l'enfer est « nécessaii^ement leur demeure ; c'est là ce que l'Ecriture nous « enseigne. » Cf. Loi de Manou, 1. IV, 257 1. VI, 35-37 et tout le livre III. Sur la propagation de la parenté par les mâles, 1. IX, 33, 185 et suiv. 1. V, 60, 1. III, b. On retrouve parmi les parents une distinction tout à fait semblable à celle du droit attique entre les ay^^torst; et les o-vyyîvstç. Sur l'impureté, des proches parents après la mort, 1. V, 60, 61. — Dispositions relatives à la fille héréditaire, 1. IX, 127 à 140. — Sur l'adoption, 1. IX, 141, 142, 180 et «uiv , etc., etc. Quoique cette loi soit d'une époque relativement récente, quand on la compare aux temps où les peuples Aryens vivaient ensemble dans la tiactriane, elle n'en a pas moins conservé les usages religieux et domestiques du groupe Indien. On les retrouve également dans des documents plus anciens, les Grihyasutrâs Védiques, ce qui en recule encore l'antiquité. (V Weber, Hist, de la littérature Indienne y trad. française, p 72 et 400).

Le culte des ancêtres morts comme expression do l'idée de conservation de la famille se trouve aussi chez plusieurs peuples de l'Orient qui n'appartiennent pas à la souche Aryenne, notamment en Chine et au Japon. 11 est pratiqué par les juifs talmudisants quoiqu'on n'en rencontre aucune trace dans les livres cano* niques. C'est une suspertition qui a du se transmettre traditionellement depuis les temps les plus reculés. Elle a inspiré au romancier juif contemporain, Kompert, une de ses plus touchantes nouvelles VÂnniioersaire,

fants étaient frappés de peines touchant à la considération publique (1).

Si le mariage était stérile par le fait de la femme, le mari était obligé delà répudier, car en la conservant il eût commis une impiété envers les mânes. L'histoire de Garvilius Ruga nous montre que les Romains ne pensaient pas autrement que les Aryas de Tlnde sur ce point ; en Grèce dans la cérémonie du mariage figurait aussi la formule nKiâ(àv sifàpôTta yv^trifàv et plusieurs récits montrent que cette obligation religieuse était rigoureusement sanctionnée à Sparte (2).

Dans le cas où le mariage est stérile par l'impuissance du mari, la loi de Manou autorise les proches parents par les mâles du mari, ses sapindas (à peu près les àyxeo-Tfîç du droit grec), à s'approcher d'elle et à lui procréer un fils, mais rien qu'un ou tout au plus un second enfant, selon les interprètes. De minutieuses précautions religieuses sont prises pour écarter toute luxure de l'accomplissement de ce devoir envers les mânes. De même, si le mari est décédé sans enfants, les proches parents, les frères surtout, sont invités à lui susciter une postérité, sans pour cela épouser sa veuve comme dans le lévirat hébraïque (3).

A Athènes, Selon avait réglementé une pratique

(1) Athënëe, 1. XIII. c. 1, p. 555. Plutarch. Lycurg. c. XV. PoUux, 1. III, fr. 48, Cf Denys d'Halicarnasse, IX, 22. V. la loi de Manou, 1. VI, si. 35 à 37, sur les trois dettes du Dwidjâ, envers les saints, les mânes et les dieux qui consistent à étudier les Vëdas, à donner le jour à des fils légitimes et à accomplir les sacrifices domestiques.

(2) Aulu-Qelle, 1. IV, c. 3. [Jusjurandi religionem animo atque amori prœvetitsse), Ménandre fr. 185.iH(5rodote, V. 89, VI, 61, Cf. Loi de Manou, 1. IX, si. 81. Platon, Lois, 1. IV, p. 330, t. II, édit. Didot.

(3) Loi de Manou, I. IX, si. 57 à 70, 143 à 147.

toute semblable; seulement il ne s'agissait que de la femme qui était une flUe héréditaire, parce que dans les autres cas il n'y avait pas le même intérêt à assurer une postérité au mariage (1).

Nous voyons une chose semblable à Sparte dans cette coutume rapportée par Polybe, à savoir que souvent des frères se contentaient d'une seule femme. C'est tout à fait l'esprit de la loi de Manou qui dit que quand l'un de plusieurs frères a un flls, c'est comme si tous en avaient un et que par conséquent dans ce cas l'adoption n'est pas possible (2).

Mais il y avait à Sparte encore d'autres pratiques qui excitaient l'étonnement des écrivains classiques : « Lycurgue, dit Xénophon (3), voulut que les mariages fussent assortis sous le rapport de Tâge, mais s'il était arrivé qu'un vieillard eût épousé une jeune femme, il permît à ce vieillard d'amener à sa femme un homme

(1) Plutarque, Solon, c. 20. Nous ne savons pour quelles raisons le dernier historien du droit attique, M. Van den Es, De jure familiarum apud Atheniense$,^,\3 (Lugdum,Batax>or^ 1864, in- 8°), conteste la valeur historique de ce récit. Il est admis sans réserves par M. Grote, Eist, de la Grèce, 4® éd. anglaise, t II, p. 536, note 1 , et par M. Bachofen, i)a5 Mutterrecht, On ne trouve , il est vrai , aucun fait se rapportant à cette pratique dans les orateurs classiques; mais ces usages remontaient tout à fait aux coutumes primitives de la race et avaient pu disparaître avec les progrès de la civilisation athénienne

Les commentateurs de la loi de Manou sont unanimes à enseigner que ces pratiques bonnes pour les âges précédents où les hommes étaient moins inclinés au mal, ne doivent plus être employées dans Tàge actuel. V. La note générale à la fin de la traduction de Loiseleur-Deslongchamps.

(2) Loi de Manou, 1, IX, si. 182.

(3) Gouvetmement de Lacédémone, c. 1. Au témoignage de Xé. nophon s'ajoutent ceux de Polybe, 1. VI, c. XH ; de Plutarque Lycurg, c. XV ; Nicolas de Damas, De moribus gentium. Lacede'. moniiy dans les Fragmenta histor. grxc. de Didot, t. III, p» 458,

jeune et doué de toutes les bonnes qualités physiques et morales pour lui procréer un fils. Si d'autre part un homme éprouvait de Téloignement pour sa femme et cependant désirait des enfants, la loi lui permettait d'en avoir de la femme d'un autre avec le consentement de son mari. Lycurgue fit beaucoup de concessions de ce genre aux époux. Les femmes soutiennent ainsi deux maisons et leurs maris, donnent à leurs enfants des frères qui sont élevés avec eux, mais qui ne partagent cependant pas le patrimoine delà famille.»

Les historiens classiques et à leur suite les érudits modernes n'ont vu dans ces récits qu'une singularité remarquable de mœurs ; tout au plus ont-ils' admiré la façon dont Lycurgue avait su étouffer la passion de la jalousie dans sa république !

U est difficile cependant d'admettre que les relations conjugales aient été conçues à Sparte à un point de vue qui serait unique dans l'histoire des races helléniques, alors que toutes les institutions du droit privé ont une si étroite analogie avec celles d'Athènes et des autres cités grecques.

M. Bachofen a voulu rattacher ces récits à un principe général, à sa théorie du droit maternel et de la gynécocratie qui selon lui a été la première forme de la vie sociale et domestique dans l'ancien monde. Ces libertés conjugales seraient un reste de cet hétairisme de la femme, qui aurait été le plus ancien état moral des populations grecques ; Lycurgue, représentant des traditions orphiques, l'aurait consacré dans sa législation (1). Sans entrer ici dans Texamen du système de M. Bachofen, nous ferons remarquer que les quelques cités grecques dans les institutions desquelles

(1) Dos MutterrecfU, pp. 18, ^, 31, 77, 78, 198, 334, 382.

on retrouve des traces de gynécocratie, correspondent aux établissement des Cariens, des Leléges et autres peuples de race non aryenne qui ont les prenoiiers occupé l'Occident, tandis que les peuples de souche aryenne, notamment les Pélasges et les Hellènes, n'ont jamais connu ni l'hétairisme de la femme ni la gynécocratie (1).

Quant à ces libertés dans les rapports des sexes, si on admettait qu'elles étaient absolument sans règles et ne se rattachaient pas à un principe de droit, on aurait beaucoup de peine à comprendre comment les Spartiates les conciliaient avec leurs idées si sévères sur la pudeur des filles et sur la foi du mariage. L'adultère passait pour à peu près inconnu chez eux (2).

Il y a beaucoup plus de vraisemblance à rattacher ces usages aux anciennes pratiques des Aryas, qui appelaient les proches parents à suppléer à l'impuissance du mari. Nous convenons cependant que de deux choses Tune : ou bien les historiens classiques ont méconnu la haute origine de ces pratiques, ou bien

(\) C'est ce que reconnaît à plusieurs reprises M. Giraud- Teulon fils dans un opscule destine à vulgariser les idées de M.' Bachofen. (La Mère ches certains peuples de l'antiquité, Paris, in-8°,1867). Même ainsi restreints, ces faits n'ont pas, relativement à Tétat primitif de Thumanité, la portée qu'on veut leur donner. En effet, les lois successorales, qui font reposer la conservation de la famille sur le droit d'ainesse de la première fille à l'exclusion des garçons, ne supposent nullement h promiscuité des femmes» Peu de peuples ont de meilleures mœurs que les Basques et les Touaregs, qui pratiquent précisément ce régime. Il est dû uniquement & certaines circonstances économiques particulières .

(2) Plutarq, Apopthegm, Laconic. Lycurg, 20. L'expulsion du trône comme bâtard de Leotychides, issu des relations de Timée avec Alcibiade (Plutarq. Alcibiade, 23), est inconciliable avec l'interprétation littérale du passage de Nicolas de Damas : raio- as àvTôiv yvTatÇt 7r«|û«ît6^£uôvTat sx. tûv éusi^éçTuronv TCjé(T$nt xcà affTwv x«i

réellement elles avaient de leur temps dégénère en une complète licence.

Selon Xénophon cette pratique avait lieu au cas où uh vieillard avait épousé une jeune femme. Or comme d'autre part nous savons qu'un pareil mariage tombait sous le coup d'un jugement public (rd^tyaf^toy ^tx^j), il faut supposer que ce vieillard était un kyyi^^^ qni avait épousé sa jeune parente pour satisfaire aux devoirs de famille. On conçoit très bien que dans ce cas la religion des Mânes ordonnât d'assurer la perpétuité de la race par Tunion avec un autre parent, comme dans la loi d'Athènes. Le mariage obligatoire dans r«7>;t<rr«'« n'aurait plus eu aucun sens, si ensuite la femme avait été libre de concevoir des enfants d'un citoyen étranger à la famille.

Autre indice : le seul exemple de ces mœurs que nous connaissions est celui des amours de la belle Chilonis, épouse de Cléonyme, avec le jeune et vaillant Acrotatus, fils du roiAreus. Leurs relations avaient l'approbation publique, et dans une circonstance où ce jeune prince s'étaitdistingué, les vieillards l'acclamaient en lui disant : « Joui^ de ta Chilonis et enfante à Sparte de vaillants enfants ! » Or Cléonyme avait épousé Chilonis dans sa vieillesse et ne pouvait pas lui donner d'enfants ; Acrotatus était le petit neveu de Cléonyme, son plus proche «y^t^rsOç, et c'est à lui que Chilonis devait s'unir pour perpétuer la race (1). Ce n'étaient pas là des amours illicites au point de vue où se plaçaient les Grecs.

Des Epeunactes. -^ L'historien Théopompe, dans

(1) Plutarque, Pyrrhus, 26 et 28, Agis, 3. Pausanias, 1. IH, ch.

un fragment conservé pftr Athénée, raconte que pendant les guerres de Messénie les Spartiates ayant perdu beaucoup de citoyens, affranchirent des Hilotes qui s'unirent avec les veuves des 'citoyens et leur suscitèrent une postérité. Les enfants issus de ces unions prirent le nom d^Epeunactes^ ainsi que les Hilotes affranchis à cette occasion. 0. Millier voit avec beaucoup de raison dans ce fait un exemple des pratiques auxquelles recouraient les anciens pour perpétuer les familles. Dans Thistoire des Locriens, il y avait une légende fort analogue à celle-ci. Nous comprendrions beaucoup mieux le sens de ce récit si, au lieu d'Hilotes conviés à suppléer les maîtres de maison morts, on suppose que ce sont des esclaves domestiques. Les récits de Polybe et de Justin sur ce fait autorisent fort bien cette substitution. Dans la légende locrienne, ce sont des esclaves qui s'unissent aux filles des familles nobles. D'ailleurs, dans les idées des anciens, les esclaves faisaient jusqu'à un certain point partie de la famille dans laquelle la vieille religion leur donnait des droits, tandis qu'entre les Hilotes et les citoyens iln'y avait aucune communion du droit civil ni du culte domestique(l).

(1) Th^opompe, dans Athénëe, 1. VI, c. 20, p. 271. (Ce passage a pu être altéré quelques lignes plus bas, là où Thistorien compare les Prospélates aux Hilotes; il y a une erreur évidente). Polybe,!, XII, c. V, VI et sniv. Justin, 1. 111, ch. V. (Polybe, dans le récit relatif aux Spartiates, emploie l'expression d'otxsrat, Justin celle de serri). Cf. Diodore de Sicile, 1. VIII, c. 21 . Hésychius, v"* ivsvvaxTat et Trapô^viot; la légende des Parthéniens pourrait bien avoir une origine commune avec celle des Ëpeunactes. (Y. infrà.) Sur la plape que le droit religieux faisait à Tesclave dans ia famille, V. Fustel de Coulange, la Cité antique, p. 138, 139 etauiv. I« édit. Cpr. les dispositions du droit romain sur Tesclave héritier nécessaire comme le su/us ou enfant non émancipé.

/K. — De la filiation, du mariage et de la condition des femmes.

Filiation et TaterniU. — La puissance paternelle n'a jamais eu en Grèce l'étendue et la rigueur qu'elle avait à Rome.Chez les Spartiates elle était surtout restreinte par les droits que l'État s'arrogeait sur la famille et sur l'éducation des enfants.L'État allait mêmejusqu'à ne pas permettre de conserver des enfants difformes. Le père devait avoir ce droit de malédiction solennelle, qui existait chez tous les peuples grecs («Tro/jp^o-tç, àTrozïjpuÇt; . abdicatio liberorum)j mais nous n'en avons pas d'exem- 'ples pour Sparte. Il prononçait souverainement sur la légitimité de l'enfant en le présentant au foyer domestique ledixième jour après sa naissance. Ce n'était que dans des cas où le sentiment du père ne s'était pas manifesté clairement et où d'ailleurs la succession au trône étaitintéressée,que l'assemblée du peuple jugeait ce que nous appelons les questions d'état (1).

Quant aux enfants nés hors mariage, ils étaient exclus complètement de fa famille, de ses cérémonies religieuses et de toute succession aux biens. Aussi à Sparte comme dans tous les États grecs, quand les gens de cette condition devenaient trop nombreux, ils créaient de sérieuses difficultés au gouvernement. C'est ce qui arriva notamment après les guerres de Messénie, pendant lesquelles le nombre des enfants nés hors mariage s'était fort multiplié (2).

(1) Hérodote, 1. YI, c. 63. Plutai-q. Albiciade, 23, et Agesilas, 3. Sur rinitiation de Tenfant au foyer par le père, etc. V. Fustel de Goulange, la Cité antique, p. 58. Loi de Manou, 1. II, si. 20-^0.

(2) Justin, I. 111, ch, IV. Suidas, v°7rap0evtot. Aristote, Politiq. 1. Vill, ch, VI, §§ 2 et 3. Selon M. Gilhert{Stttdien zur altspartanische

L'expression de Trapôsviot s'appliquait plus spécialement aux enfants nés d'un citoyen et d'une citoyenne hors mariage, celle de voôot aux enfants nés de personnes d'un statut différent, d'un citoyen et d'une périœque ou d'une hilote, avec laquelle lalo Lne perme ttait pas de inariage. La fréquence de pareilles unirons n'était pas une des moindres plaies des cités antiques fondées toutes sur des privilèges étroits, contre lesquels la nature se révoltait : c'est à elles qu'il faut attribuer le grand nombre des bâtards que l'on voit mentionné au temps d'Agésilas et qui était de beaucoup supérieur à celui des citoyens (1).

Condition des femmes. — A l'époque classique, les mœurs domestiques de Sparte faisaient un grand contraste avec celles des autres cités! Tandis qu'à Athènes la jeune fille et l'épouse étaient enfermées dans le gynécée et que tous les charmes de la vie sociale étaient réservés aux hétaïres, à Sparte, les jeunes filles jouissaient d'une très grande liberté. Une fois mariées, quoiqu'astreintes par les mœurs à un costume plus sévère, elles ne laissaient pas d'exercer une influence considérable dans le cercle de la famille, et même de se mêler fréquemment aux affaires publiques. Plusieurs anciens croyaient que Lycurgue avait institué une discipline particulière aux femmes, mais Aristote démontrait la fausseté de cette opinion par. de

geschitchte p. 188-196) les irapôsvioi [auraient été les enfants issus de mariages entre la tribu Minjenne dont il croit trouver les traces à Sparte, et les deux autres tribus Dorienne et Achëeune. Les Minyeas, ayant été momentanément prives du droit d'iTriya^iiK sous les rois Polydore et Thëopompe, leurs enfants auraient été obliges de s'exiler. De pareilles suppositions échappent à toute critique. (1) Xénophon, Hfllentq. 1. V, c. 111, § 9.

fort-bonnes raisons (1). Les femmes à Sparte avaient la même situation que celle que nous leur voyons dans les poèmes homériques. A Athènes, par suite de la corruption des mœurs et de la fréquence des relations avec rOrient, elles avaient été peu à peu réduites au genre de vie que les Asiatiques imposent aux femmes: mais à Sparte l'esprit et les vertus antiques s'étaient plus longtemps conservés et avaient sauvegardé leur liberté jusqu'à une époque où le courant général des mœurs devait la faire dégénérer en licence (2).

Il n'y a rien de spécial dans les institutions de Sparte quant aux cérémonies de mariage ; on y retrouve la promesse du père 'eyyyjwiç, la TropiTnj ou conduite dans la maison du mari, la simulation d'un enlèvement comme à Athènes (3).

Comme à Athènes encore, le mari avait le droit de répudier arbitrairement sa femme (4)

Quoique, d'après le droit religieux, la femme entrât dans les sacrifices et la famille de son mari (5), nous voyons qu'à Sparte, au moins dans les derniers temps, elle rentrait après son veuvage dans sa propre famille.

(1) Aristote, Politiq. 1. II, c. VI, §§ 5 et suiv. Hérodote, V, 51, VII, 239, Plutarqué Lysand. c. 30.

(2) V. M. Gide, Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne^ p. 79.

(3) Pollux, 1. III, fr. 35. Plutarq. Lycurg, 9, 15, et Lysand, c. 30. Athénée, 1. XIV, c. 14. p. 686. Nous n'attachons pas d'importance à un récit d'Hermippus (Athénée, 1. XIII, c. !, p. 555), d'après lequel on aurait enfermé dans un lieu obscur jeunes gens et jeunes filles, laissant au hazard le soin de former les couples destinés à s'unir. Il n'est pas de fable qu*on ne ra.oonta sur les Spartiates.

(4) Hérodote, 1. YI, c. 62.

(2) Stephan. Bysant. v<^ iroirpa, Isée, discours sur l'hérédité de Pyrrhus, §§ 78, 79. Hérédité de Ciron, § 18, etc^

Loin d'être vus avec défaveur, les seconds mariages des veuves étaient encouragés par Topinion (1), mais il faut probablement ici distinguer entre les temps (2)- Cette distinction est surtout nécessaire quand il s'agit des effets du mariage relativement aux biens.

L'ancienne législation voulait que les femmes se mariassent sans dot (3) ou au moins avec une dot très minime. Le but de cette disposition était de conserver le patrimoine des familles entre les mains des mâles ; on la retrouve dans la plupart des législations anciennes, surtout dans celles des États aristocratiques. Du reste, dans les récits homériques les femmes se marient généralement sans dot : cette institution n'apparaît que dans les civilisations avancées.

 la prohibition de la dot se liaient des lois somptuaires qui avaient principalement trait aux femmes. Les lois de Marseille notamment, en même temps qu'elles axaient un maximum aux dots, en fixaient aussi un à ce trousseau ou à ce pécule des femmes indépendant delà dot, dont elles avaient l'usage personnel (4).

(1) Plutarq. Apophiegm. Laconica Léonidas, 2. Les vies d'Agis et deClëomenès offrent un tabl«aii complet des mœurs de. Sparte à la fin du III* siècle. On est frappe des fréquents mariages de veuves qui y sont mentionnés.

(2) Cf. Pour le droit attique, Van den Es de Jure familiar. Apud AihenienseSf p. 56. Après la mort de son mari, tantôt la femme restait dans la famille de celui-ci, tantôt- elle rentrait dans la sienne propre.

(3) Justin, l.lll,cli, III PlxLi&rq, Apoph, Lac.Lycurg, 15,Hermippus; dans Athénée, 1. XIII, c. I, p. 555. iElien, 1. VI, c VI, Hesyehhis, V* tt7|»rr>}|iaTK. A^rtv)} était chez les Dortens Texpression qui désignait la dot. V. Dyonis. Byzant. de hospor Thrac, p. 17, éd. d'Oxford.

(4) Strabon, 1. IV, c, 1, § 6. Cf. Héradide de Pomt, iroXireta Kopwdlwv, lois de Periander ftCorinthe, Plutarq. Solon, o. XX:

Dans beaucoup de cités, il y avait des magistrats chargés de veiUer aux mœurs des femmes et à leur luxe. A Sparte ils portaient le nom d'Apuôerwoi (1). Aristotefait remarquer que ces magistratures sont propres aux États aristocratiques, tandis que dans les oligarchies on ne peut songer à limiter le luxe des femmes de grande famille et que dans les démocraties les femmes travaillant au dehors ne peuvent être Tobjet d'aucune surveillance. Cette remarque jette un grand jour sur le caractère des gouvernements aristocratiques : on y voit le soin jaloux pris pour établir une certaine égalité sociale extérieure entre les membres de Taristocratie et en même temps un exemple des mesures employées pour maintenir intact le patrimoine des familles, qui n'acquéraient aucune richesse nouvelle par le travail.

Les femmes Spartiates abandonnaient les soins domestiques aux esclaves ; filer la laine était regardé par elles comme une occupation servile. Avec de pareils principes il était impossible que de grandes habitudes de luxe ne s'introduisissent pas chez elles, quand les richesses affluèrent à Sparte après sa brillante hégémonie. M. Grote voit avec beaucoup de sagacité dans ce fait l'explication du reproche de cupidité fait par tous les anciens aux Spartiates, alors qu'une discipline si sévère était imposée aux hommes : cette cupidité selon lui, était sans cesse excitée par la nécessité de pourvoir au luxe de leurs femmes. Il y a plus : celles-ci, disposant du travail de nombreux esclaves, y trouvaient là une source abondante de richesses, tandis que les

(1) Hësychius, Appovveç. Aristote, Politiq. I. YI, c. XII, § 9 ; 1. VII, c. V, § 13. Cicéron, de RepuhUcà, 1. IV, c, VI, fr. 16.

hommes n'avaient aucun moyen d'augmenter leur patrimoine : ainsi s'expliquerait jusqu'à un certain point les fortunes considérables des femmes à Sparte et leur influence politique, qui à partir du IV*» siècle se manirfesta d'une façon marquante dans les agitations de l'État.

0. MûUer s'appuie sur le récit de Plutarque d'après lequel les lots de terre devaient rapporter à chaque Spartiate 70 médimnes d'orge pour lui et 12 pour sa femme, pour supposer qu'elles avaient sur les biens de leur mari une assignation de douaire. Mais comme ce renseignement ne se retrouve dans aucun autre auteur ancien, il pourrait se faire qu'il ne remontât pas plus haut qu'à la légende falsifiée de Sphœros et se rapportât par conséquent seulement à l'état social du temps où vivait ce sophiste. Or à cette époque les femmes avaient de grandes richesses et les deux cinquièmes du territoire leur appartenaient (1).

Quelles étaient les limites de leur capacité civile, c'est ce qu'il est difficile de déterminer ; mais il est évident qu'elle devait être fort large. En l'absence de toute législation écrite, l'action incessante des mœurs avait pu transformer complètement les anciennes coutumes.

Il est très vraisemblable qu'elles avaient été affranchies de la tutelle perpétuelle, que l'ancien droitgrecleur imposait, ainsi que cela avait lieu dans un grand nombre de cités, à partir du IV** siècle (2). Il est aussi à

(1) Aristote, Politiq. 1. II, ch. VI, § 11. Cf. Plutarq. Agis, c. 9. Agésilos, c. 20. Athën^e, 1. XIII, c. 2, p. 566. Déjà la sœur d'Agësilas, Cynisca, avait fait courir aux Jeux Olympiques, Pausanias, l.m,ch, XIII, § 1.

(2) Le mouvement pour IMmancipation juridique et sociale des

croire qu'elles . avaient obtenu le droit de tester avec plus ou moins de latitude (1).

femmes se produisit d'abord dans la Grande-Grèce sous un ensemble d'influences auxquelles la conMrie Pythagoricienne ne fut pas étrangère (v. infra chap. V, IV). Dans plusieurs de ces vUles, les femmes furent positivement affranchies de la nécessité d'avoir un tuteur, xuptoç, pour les représenter en justice et dans les principaux actes de la vie civile (V. les textes et les autorités cités par M". Ch, Giraud, Mémoire sur la loi Voconia dans les Mémoires de V Académie des sciences morales et politiques. Savants étrangers, t. I. p. 559). A Athènes, l'intervention duxyptoç futtoujours exigée. Les papyri Gréco-Egyptiens, qui nous ont révélé de si curieux détails sur l'application du droit grec en Egypte sous les Ptolémées, noua niontrent parfois des femmes agissant en justice ou faisant des prêts sans aucune assistance (V. Robiou Mémoire sur Vécono* mie politique de V Egypte au temps des Lagides p. 235 et suiv ) ; le xOptoç figure dans d'autres actes, mais pour la forme seulement, 3emble-t-il(V.Caillemer les papyrus grecs du Louvre). Ces textes sont peu probants dans un sens comme dans rautre,car dans le royaume des Lagides, grecs et indigèn<js étaient en principe régis par leur loi personnelle et il est difficile d'être fixé sur la nationalité véritable des parties qui figurent dans un acte donné. Les nombreuses inscriptions de Delphes des IV^ et III* siècles av. J.-C. nous montrent les affranchissements d'esclaves sous forms de vente au Dieu faits par les femmes sans aucune assistance du xyptoç. M. Foucart incline justement à penser qu'à Deljphes la femme jouissait d'une pleine capacité civile. En ce qui touche Sparte, nous avons un in* dice qu'il en était de même dans une inscription du 1«' siècle av. J.-C, où l'on voit figurer des esclaves ou des affranchis avec la mention qu'ils appartenaient à une femme sans qu'aucun xvpioç soit nommé (V. Foucart, explication des inscriptions du Voyage en Grèce et en Asie-Mineure de MM. Lebas et Wadiagton tome II, ins^ cription n^ 163 a). Probablement la législation en cette matière variait selon les villes.

(1) Le testament d'Epitecta fait à Thera, ville dorique des Cyclades dans le 2® ou le 3® siècle av. J. C , nous montre qu'une femme qui n'avait qu'une fille pour héritière pouvait faire des legs, mais avec l'intervention de son xvpioç (Bœck corp. inscrip, groscar. n« 2248). A Athènes les femmes paraissent aussi avoir acquis le droit de faire des legs à l'époque de Démosthènes. V. pro Phormiane § 14 et Schneider de Jure hereditario Atheniensum p.

F. — Des règlements sur la population et de la colonisation de

Sparte.

Les législateurs anciens, surtout ceux des États aristocratiques où le travail était déshonorant pour la classe dominante, avaient compris toute Timportance du problème de la population- Ceux qui voulaient que le nombre des lots de terre et des familles demeurât toujours le même devaient évidemment redouter par dessus tout un excédant de naissances. Aussi les législateurs de Thèbes et de la Crète avaient-ils pris des mesures pour empêcher cet excédant ; c'était la réclusion des femmes, les mariages tardifs, l'avortement, les amours contre nature. Platon et Aristote, qui ont parfaitement apprécié l'importance du mouvement de la population au point de vue économique, approuvent généralement ces pratiques (1).

Mais par une juste revanche de la nature offensée, les peuples qui limitent la fécondité du mariage voient bientôt tarir les sources de la vie. Il en était ainsi en Grèce au temps d'Aristote, où le nombre des naissances égalait à peine celui des décès (2). A Sparte la

35 (Munich 1851) V. cependant sur ce point les observation» de yi, CdÀ\\em%T : Le droit de tester à Athènes . (Annuaire de Tassotation des Etudes grecques pour 1870).

(1) Aristote, PoUtiq, 1. II. ch. III, § 6 ; ch. IV, § 3 ; ch. VII, §5; ch. IX, § 7 L. IV, ch. XIV, §§ 6, 10-12. Platon, République, 1. V, p. 89, 90, t. II, éd. Didot. Cf. Lois, 1 V, p. 343, et 1. XI, p. 474. Solon permettait les amours contre nature aux hommes libres, parce qu'ils servaient à maintenir la population civile dans un état stationnaire. Il les défendait aux esclaves, parce qu'ils nuisaient au croit de ce bétail humain .

(2) Aristote, Politiq. 1. II, ch. III, § 6. Ce grand observateur des faits sociaux indique avec une remarquable sagacité la liaison de ce phénomène avec la loi du partage égal et forcé des succe«sions.

diminution du nombre des citoyens était déjà un péril pour rÉtat, puisque des privilèges étaient accordés aux citoyens qui avaient trois ou quatre enfants et qu'on n'envoyait pas à la guerre ceux qui n'avaient pas encore de postérité (1).

Il est peu probable que ces lois remontassent à Lycurgue. Il paraît au contraire s'être préoccupé de limiter le mouvement naturel d'accroissement de la population. Telle est en effet la portée de la loi qui fixait l'âge du mariage à 30 ans pour les hommes et 25 ans pour les femmes. (2)

Rappelons aussi ce fragment de Plutarque où Lycurgue est mis au nombre des législateurs qui ont pensé qu'il était meilleur de ne laisser qu'un enfant pour héritier. C'est bien à ce but que tendait cette coutume rapportée par Timée et Polybe, de frères vivant ensemble et n'ayant qu'une femme pour eux tous. Quelques lignes plus bas, Polybe ajoute que ceux qui ont assez d'enfants prêtent leurs femmes à des amis. La loi qui subordonnait l'exercice des droits civiques au paiement d'une quote-part dans les Syssities, poussait inévitablement les citoyens à restreindre leur postérité pour éviter la déchéance delà famille (3).

Remarquez bien qu'il n'y a rien de contradictoire entre ces mesures limitatives de la fécondité et celles prises pour obliger les citoyens à se marier et à avoir des enfants. Assurer la perpétuité de chaque maison et

(1) Id. 1. II, ch. YI, § ÎS.^Iienl. YI, c. YL Hérodote, YIl, 205. Cf. Plutarq. de Malignitate Herodùte, 32, et la note d'O. MuUèr, t. II, p. 82.

(2) Plutarq. Lycurgi et Numœ comparât, lY. D'après Gallien (XIX 1T7 éd. Kulm), Lyciu'gue aurait puni Tavortement. Y. Dietionn. des antiq, grecques 'o^ Ambloseos graphe,

(3) Plutarch. comm, inHesiod. fr. XX. Polybe, 1, c.

en même temps empêcher le démembrement des patrimoines, tel était l'équilibre que cherchaient à atteindre les législateurs des cités grecques de cette époque par ces mesures immorales et mal conçues. Dans leur infatuation, la famille, la propriété, tous les besoins et tous les sentiments de la nature leur paraissaient des éléments qu'ils pouvaient combiner à leur gré pour réaliser un type politique purement rationnel et conçu en dehors de toute tradition !

Mais il faut tout dire : les vices contre nature étaient pratiqués à Sparte peut-être plus que partout ailleurs. Quoiqu'aient dit là-dessus Xénophon etPlutarque, nous nous en tenons au jugement de Cicéron sur la moralité des amitiés Spartiates (1). Que le législateur eût spéculé sur les effets de ces désordres, comme à Thèbes et en Crète, ou que la corruption eût dépassé ses prévisions, le résultat n'en était pas moins une rapide diminution de la population.

De la colonisation de Sparte. — Il est cependant des moyens efficaces et moraux de prévenir les excédants de population, à savoir le développement de Tindustrie, l'accroissement de la fertilité des terrés par l'augmentation du capital, et enfin la colonisation. Mais les législateurs grecs n'en ont jamaistenu compte. La plupart flétrissaient le travail comme une occupation servile. Quant aux colonies, sauf certaines villes commerçantes, telles que Phocée, Smyrne, Milet, Marseille, dont les institutions ne nous sont malheureusement pas connues dans le détail, mais qui paraissent avoir eu système suivi de colonisation, les autres cités grecques

(\) Xënophon, G^ deLacédém. c, II. Plutarque, Lycurg, c. XV et XVIII in fine. Cicéron, de Republica, I, IV, c. 4.

n'ont jamais considéré les colonies comme un moyen naturel et normal d'établir les citoyens devenus trop nombreux.

Aristote, dans son admirable traité de la Politique, n'a aucune vue d'ensemble sur la colonisation et ne lui donne point de place dans son système de gouvernement ; il se borne à remarquer en passant qu'à Carthage l'aristocratie prévient les mouvements de la plèbe, en envoyant dans les colonies les citoyens pauvres (1).

M. Laurent, l'auteur de VHistoire du droit des gens, a, selon nous, formulé un jugement très-exact sur la colonisation grecque dans ces quelques lignes : « A entendre Montesquieu, si les Grecs firei\t sans cesse des colonies, c'est qu'avec un petit territoire et une grande félicité le nombre des citoyens augmentait et devenait à charge aux républiques. L'histoire est loin de confirmer ce tableau idéal ; ce ne fut pas un excès de bonheur qui poussa les Grecs à chercher une nouvelle patrie sur une terre étrangère, mais les malheurs de la conquête et des dissenssions intestines (2). »

Les historiens modernes énumèrent un certain nombre de colonies sorties de Sparte ; mais nous devons éliminer toutes celles antérieures au VHP siècle, notamment celles de la Crète et de l'ile de Théra, qui se rattachent aux déplacements violents des populations causés par la conquête du Péloponèse : ce sont des émigrations («wroîttai) et non pas des colonies (3).

(1) PoUtiq, 1. VII, III, § V. Platon cependant, dans le Traité des Loisy fait une certaine place à la colonisation*

(2) Histoire du droit des gens, t. II, p. 299. Gand. 1850.

(3) Sur les colonies de Sparte, V. Cragius, Libri très de Repuhlica Lacedœmonior, p. 124, et surtout 0. Millier, DieBorier, t. I, p. 123 à 426.

— lit —

Parmi les colonies proprement dites, nous n'avons de données que sur celle de Tarente, fondée par les Parthéniens, qui après la guerre de Messénie, se trouvèrent sans patrimoine et sans position honorable dans la cité (v. suprà §. TV) ; sur celle fondée par Dorieus, fils cadet duroi Anaxandrides, dont l'ambition suscitait des périls à l'État et à qui l'on persuada d'aller régner au loin ; enfin sur un établissement militaire fondé au milieu de la guerre du Péloponèse, à Trachinie en Thrace, et qui n'eut qu'une existence éphémère (1).

Dans toutes ces circonstances, l'envoi d'une colonie était la suite de commotions politiques, qui obligeaient le parti vaincu à s'expatrier. En lisant les passages des anciens qui se rapportent à ces colonies, nous avons été frappé de voir combien était petit le nombre des citoyens Spartiates, qui en faisaient partie. Le chef de la colonie était toujours unHéraclide, et même les autres peuples dorions qui voulaient fonder une colonie s'adressaient généralement à Sparte pour avoir un descendant d'Hercule, qui reliât le culte de la nouvelle cité à la religion de la mère-patrie (2) ; mais la masse des colons étaient des Périœques, des Hilotes et même des Péloponésiens de toute cité, ce qui nous confirme dans

.(1) Sur Tarente, v. Aristote, Politiq. 1. VIII ch. VI, § 1. Justin, 1. III, c. 3. Diodore de Sicile, 1. YIIl, 21; Sur les établissements de Dories, Hérodote, 1. V, 42 et suiv. ; sur Héraclée-Trachine, Thucydide, 1. III, c. 92. Diodore de Sicile, ]. XII, c. 59, et 1. XIV, c. 38.

(2) Thucydide, I, 24. Schol. vet. Horatii carm. II, 6, 12. Ovide, Métamorphoses y XV, 15. Les Spartiates d'origine formaient dans ces colonies le corps aristocratique : les Périœques et autres gens d'origine grecque, sans droit de cité, qui s'étaient adjoints à la colonie, constituaient le r^ijfAoç; enfin les indigènes du pays étaient réduits à la condition de serfs. V. Aristote, Politiq. 1. VIII, ch, II, § 8. G. Muller, Die Dorier, t. II, p, 61.

notre pensée que, dans toute l'antiquité grecque, la population s'est surtout accrue dans les classes inférieures, tandis que les races privilégiées allaient toujours en diminuant.

Les mêmes faits durent se produire dans la fondation de Selge, de Sagalonos et de Magnésie, colonies lacédémoniennes, sur lesquelles nous n'avons que des indications isolées.