CHAPITRE V

LES ASSEMBLÉES PROVINCIALES DE FÉVRIER 1381. — L'OCTROI DES AIDES. — LES ORDONNANCES DE MARS 1381

Nous ne savons pas quelles concessions les Élals avaient accordées au pouvoir royal en échange de cel important sacrifice. Le duc d'Anjou ne dut pas se contenter de vagues promesses, mais demander probablement un engagement ferme d’aider pécuniairement le gouvernement pour la défense du pays. C'élail là un point sur lequel il ne pouvait y avoir divergence ni hésitalion : les Anglais ravageaient encore une parlie du royaume : il était nécessaire, dans l'intérêt général, de les repousser ; on ne pouvait le faire que par la force. Le pouvoir royal seul élait capable de celle tâche. Mais il fallait des troupes, el l'on était dans l’impossibilité de payer leur solde et de les enlretenir. Le devoir féodal, l’aide en cas de guerre, obligeail les sujels à seconder le roi dans celle œuvre ; leur propre sécurilé, d'autre part, les y contraignail aussi. Mais dans la violente réaclion qui se déchaïnail alors, au milieu des embarras d’un gouvernement divisé, en présence des difficullés qui surgis- Suient en Languedoc, il s'agissait de vendre le plus chèrement possible ce concours, et d'obtenir des garanties suffisantes pour repousser Loule tentative d'absorption et d'immixlion de la part du pouvoir royal.

Aussi voil-on dès la fin de janvier fonctionner à nouveau les assemblées provinciales.

En Normandie, où, dès le 25 janvier, et probablement comme suite de l'ordonnance d'abolilion des impôts, le roi avait juré la charte aux Normands, on avait décidé de réunir à Louviers, le dimanche 3 février 1381, les gens d'église, prélats, nobles et bourgeois de la province de Rouen, pour « faire el accomplir l’ordenance qui se doil mectre sus pour la provision et défense de nostre royaume el aviser tele aide comme nos subgès nous vouldronl faire pour aider à soulenir nostre eslat ! ». La décision qui y serail prise devait èlre communiquée au roi le samedi suivanl 9, à Senlis 2. Mais, par suile d’un inconcevable oubli, les lettres de convocation furent égarées, el ce fut seulement le 8 que, de Saint-Denis, Charles VI expédia de nouveaux ordres. Il enjoignit au bailli de Rouen et de Gisors de convoquer d'urgence tous les prélats, gens d'église, comles, barons el nobles, bourgeois et notables à Louviers, le dimanche 17 février et autres jours, tant qu'il serait besoin. Des mesures coercilives élaient ordonnées contre ceux qui refuseraient d'y assister; on décidait de se passer de leur concours, et de poursuivre, malgré leur absence, l'objet de l'assemblée. Enfin, pour plus de cerlilude, on avait fait convoquer individuellement un certain nombre des barons normands.

Grâce à ces mesures, l'assemblée put être réunie. Nous n'avons pas de détails sur ce qui s’y passa. Mais elle aboutit certainement à l'octroi d'un subside. Plusieurs documents de mars et d'avril 1381 lémoignent en effet que la Normandie accorda au roi une aide à lever par feux, sous forme de blancs : le plus riche payant six blancs, el l'impôl descendant progressivement jusqu'à un blanc par semaine 3. Dès le 27 mars, des

4 Douët d’Areq : Choix de pièces inédites..…., t. 1, n° 4, p. 9. (Ordonnance au lieutenant du bailli de Rouen; Saint-Denis, 8 février 1381.)

2 Charles VI séjourna à Senlis du samedi 9 février au lundi 18. (Cf. Petit : ouvrage cité, p. 411.)

3 Bibl. nat., ms. fr. 25705, n° 21, et 20018, ne 199. Cf, Coville : ouvrage cité, p.128.

généraux gouverneurs élaient inslilués, pour en surveiller la perception 1. De Lloutes les provinces, la Normandie étail celle que sa silualion géographique el son importance ‘polilique exposaient le plus aux incursions anglaises. Objectif des ambitions d'Édouard 111, menacée au sud par le roi de Navarre, elle avail sans cesse à redouter une allaque de l'ennemi. Aussi pouvail-on toujours compler que son propre intérêt l'incilerait à se montrer secourable aux besoins du pouvoir, puisqu'en l'aidant elle lravaillail à sa propre sécurité. Celle fois encore cel espoir ne ful pas déçu. La Normandie se dévoua, et son exemple décida les autres provinces.

Nous ne savons pas à quelle époque les diverses autres assemblées provinciales de la langue d'oïl furent appelées à délibérer. Nous ignorons également ce que furent leurs réunions, mais nous sommes lout au moins renseignés sur leurs résultats. Dans le pays chartrain, où les Élals avaient élé réunis à la fin de janvier, une laille fut établie au 4% mars 1381 ? ; il en fut de même en Rémois, — où l'on accorda une aide de blancs, — à Laon 3, à Sens #, el en toute

1 Ibid, p. 391, ne XLII, — Ces généraux gouverneurs élaient l'archevêque de Rouen, l'évêque de Bayeux, Richard de Creuilly, Girard de Tournebu, le Sénéchal d'Eu, Etienne du Moustier, Jamet de Verdun, Jean Le Trefillier. Sur leurs pouvoirs, voir plus bas, p. 62.

+ Bibl. nat, ms. fr. 26018, n° 200 : « Assiette de la taille ordenée estre levée en l'arcediaconé de Pinserais pour les despens et fais et à feres pour mettre sus oudit arcediaconé le fait des aides qui mis sus y a esté par l'ordenance des gens des nobles et lays du diocèse de Chartres assiz et imposez pour un an commençant le premier jour de mars mil ccc mrx derrein passé par nous Pierre de Hugueville, chevalier, et Jehan Trochard, bourgeois de Mantes, commis ad ce fere et baillé en ce present roule... » Total ve. 1. fr. — « À Jéhan Bourgine, Jehan Bilbaut, et à Symon Couppe, sergents du roi n. 8., pour faire assembler à Chartres les gens d'église, nobles et bourgeois des bonnes villes du diocèse. Donné.. le xxue jour de janvier » (Arch. mun. de Chartres, L d 11, 1979). — Cf. Bibl. nat, ms. fr. 25105, ne 27, et 21018, ne 198.

2 Arch. municipales de Laon, CC, liasse 633 : mention d’une taille des premiers blancs.

4 Dès le 26 mars, un receveur des aides était établi à Sens

la Langue d'oïl !, ainsi que l’atteste une ordonnance de mars

On était donc sorti d’une situation qui, depuis le mois de novembre, semblait inextricable. Les Élats triom phaïent; ils avaient obtenu du pouvoir royal des concessions de plus en plus considérables, et chaque jour leur avait donné plus d’audace. Après l’échec des négociations provinciales de décembre, ils avaient exigé l'ordonnance de janvier 1381 ; puis, cette ordonnance publiée, appliquée, les assemblées locales avaient été réunies, avaient octroyé une aide pour une année. Mais avant qu'elle fût perçue, avant que la moindre somme fût entrée dans les coffres royaux, on allait encore exiger du duc d'Anjou un ou mieux deux derniers actes, qui paraissaient consacrer définitivement la défaite du pouvoir.

Au 1° mars 1381, l’aide parait avoir été consentie dans toute la langue d’oïl. Y eut-il, à la suite des dernières consultations provinciales, une nouvelle session d'États généraux, afin d’obtenir du pouvoir royal de nouvelles garanties, en échange des subsides ? Certains auteurs l'ont affirmé, bien qu'aucun texte précis ne vienne corroborer cetle asserlion ?. Toutefois, en se

1 Divers autres textes tendent à prouver le caractère de généralité de cet impôt en Anjou (Cf. Arch. nat., X1: 1472, fol. 90, allusion à une aide levée pour la défense de la chose publique) et en Artois. — Le texte de convocation à Louviers pour le 17 février est par lui-même assez explicite. Les ordonnances de mars 1381 dont nous nous occupons plus bas le confirment d’autre part. Enfin l’envoi de chevaucheurs et messagers aux bourgeois de Saint-Omer, Abbeville, Arras, Amiens, au bailli de Vermandois, aux habitants de Reims, Châlons, au bailli de Vitry, au capitaine et maire de Rouen, les 2 et 3 mars, aux nobles de Reims, semblent se rapporter à l'octroi d’une aide consentie par les états provinciaux (Douët d’Arcq : Comptes de l'hôlel…., p. 52-53).

Certaines villes n’accordèrent pas cette aide sans se faire d’autre part confirmer leurs privilèges d'exemption de toutes autres impositions : par exemple Cormeilles en Vexin (Ordonnances, t. VI, p. 586-588) dont les habitants, en mai 1381, se firent déclarer « francs, quittes, exempts de toutes coutumes, tailles, aides, ban et arrière ban » ; témoin aussi les habitants des comtés d'Artois, Boulogne et Saint-Pol (/bid., p. 586) et autres.

3 Coville : ouvrage cité, p. 130. L'auteur paraît admettre l’existence d’une assemblée réunie à Paris en mars. Or du début de février à fin mars,

rappelan! la procédure suivie en décembre 1380, en voyant que les assemblées provinciales avaient délibéré sur les points touchés aux Élats de novembre, et que leur décision devait être rapportée à Paris, on peut se demander s’il n’en fut pas ainsi en 1381, après que les différentes provinces eurent accordé l'impôt. Celle hypothèse esL assez vraisemblable ; mais il faut bien reconnaitre qu'en mars 1381 la silualion n'était pas absolument identique à celle de décembre 1380 ; il y avail accord dans les résolutions prises en divers points du royaume; on avait par avance, en janvier, obtenu du pouvoir royal une ordonnance suffisante pour garantir el sauvegarder les droits et les revendications des États. Cet acte portail reconnaissance, succinclement il est vrai, de tous les points qui seront longuement développés dans les ordonnances de mars. En outre, nous avons vu que ce n'élail pas aux États, mais au roi, résidant à Senlis, que devait êlre rapportée la décision prise par l'assemblée de Louviers. Qu’il en ait été de même pour les autres provinces, cela est probable; ces réponses durent êlre transmises isolément, ce qui écarle par avance l'hypothèse d'un jour fixé

Charles VI ne séjourna pas à Paris (Petit: ouvrage cité, p. 10-411). D'autre part, il s'appuie sur l'autorité du Religieux de Saint-Denis, et sur le préambule de l'ordonnance de mars 1381. Le passage du Religieux nous paraît s'appliquer aux événements de décembre 1380 (voir plus haut, p. 433); quant à l’ordonnance, il ÿ est bien rappelé une convocation générale faite à Paris, mais celte assemblée nous semble être celle de janvier 1381. Postérieurement à la fin de ce mois de janvier, nous n'avons nulle trace d'États ; trois mentions seulement s'y rapportent : 1° un message envoyé le 7 février à Paris aux gens de la province de Sens (Douët d'Areq : Comptes de l'hôtel..., p. 49); — 2° une délégation de la ville de Chartres à N. Le Fèvre et à Jaques Nadipas, pour aller à Paris, au commandement du roi ;—3e le paiement d’une somme d’argent, par la même ville, à Colin de Guingant « pour trois procurations baillées aux dessus dits pour accorder avecques les provinces » (Arch. mun. de Chartres, L à 11, f° 79 ve.). De nombreux messages (Douët d’Areq, ibid., p. 48 à 56) envoyés par le roi durant le mois de février et au début de mars à divers personnages qui, en cas de convocation, auraient dû être présents, paraissent confirmer l'opinion qu'il n’y eut pas d'États généraux réunis à Paris en mars 1381. Nous devons cependant ajouter que des députés de Chartres étaient encore à celle date présents à Paris (Arch. mun. de Chartres, L d At, f° 79).

en LL |

dès le mois de janvier pour savoir ce qui aurait élé décidé. Nous ignorons mème si, en février 1381, loules les provinces de langue d'oïl furent consullées, ou si l'on ne se contenta pas d'entamer de nouvelles négocialions avec celles-là seules qui avaient, soil opposé un refus en décembre 4380, soil allendu, pour se décider, de connaitre la décision prise par lelles autres assemblées. Rien ne permet d'affirmer qu'il y ail eu une nouvelle session d'Élats, non plus que nous n'avons aucun argumen probant pour le nier. Peul-êlre pourrait-on supposer que les Élats de janvier avaient élé prorogés jusqu'à ce que l'on connûl la réponse des diverses provinces ?

Quoi qu'il en soit, au mois de mars 1381, durant le séjour qu'il fit à Maubuisson-lez-Pontoise, du samedi 16 au mercredi 20, Charles VI publia deux ordonnances, qui sanctionnaient l'œuvre accomplie par les États généraux el provinciaux de novembre 1380 à février 1381.

La première reproduisail l'ordonnance de janvier 1381, avec les mêmes abolilions, les mêmes garanties de privilèges, les mêmes réserves pour les droils de douanes el d'aubaine. En outre, non seulement elle reconnaissait en bloc les ordonnances royales garantissant les privilèges du corps féodal, mais elle énumérait nominativement celles de 1309, de 1355 et de 1357. Le roi prenait sous sa proleclion les juslices seigneuriales et ecclésiastiques, prometlait de faire juger rapidement les procès des clercs el des barons, de ne rien acquérir dans leurs fiefs ou arrière-fiefs sans leur assentiment, de veiller à la conservation des biens ecclésiastiques occupés en verlu du droil de régale, de ne pas réformer, sauf au cas d'erreur ou d'ambiguïlé, les arrêls du Parlement el du grand conseil, de faire juger loules les causes dans un délai maximum de deux ans, de faire déballre en grand conseil les nominations des baillis, sénéchaux et autres officiers royaux, d'interdire aux baillis el sénéchaux, durant leurs fonclions, le droit de siéger au conseil, de ne point souffrir qu'ils fussent pensionnés soit par une ville, soit par un

particulier, de les empècher de choisir leurs prévôts el sergents parmi leurs parents ou alliés, de n’affermer les prévôlés qu'à des gens de bonne renommée, de défendre aux prévôts à ferme de laxer les amendes, de n’avoir qu’un ou deux prévôls par prévôté, de refuser aux baillis, sénéchaux, viguiers, l'autorisation de se faire remplacer autrement que par des gens du pays !.

Celte première ordonnance forçait le pouvoir royal à abandonner tout ce qu'il avait pu acquérir depuis Philippe le Bel. La seconde, datée du 20 mars, mellail à néant l'œuvre accomplie par Charles V.

On commencail par rappeler les griefs exposés par les Élats de janvier 1381, l'octroi d'une aide pour une année, commençant le 1% mars ; puis on énumérail les concessions failes par la royaulé, en échange de ce subside. C'élaient mesures concernant les juifs, contre qui on limilait le taux de l'intérêt, que l'on soumellait à Loules les aides payées par les villes, que lon privait du droit d'acquérir el de posséder des immeubles, et de la juridiction spéciale que leur avait accordée Charles V, à qui l’on défendait le port d'armes, et dont on réglementait strictement le costume. Le roi promettait en outre de choisir avec soin ses officiers, qui devaient être bons et justes, inslruils des coulumes locales, el ne jamais exercer leurs fonctions dans leur pays d’origine. Le nombre des sergents, qui ne pouvaient exercer leurs fonclions que dans les domaines du roi, était limité. Les labellionages royaux établis depuis vingt ans dans les terres des seigneurs, prélats el hauts jusliciers élaient abolis. La compétence des juridictions extraordinaires (connétable, maréchaux, chambellans, maitres de l'hôtel) élait restreinte ; le droit de prise élait limité au juste prix des objels. Les gens d'armes devaient demander les vivres el toul ce qui leur serait nécessaire aux juges des diverses localités oùils se trouveraient. Abordant ensuite l'imporlante question des aides, on régle-

1 Ordonnances, t. VI, p. 559-566.

menlait l'impôl nouvellement consenti. L'aide devail êlre, en Langue d’oïl, perçue sur loules les personnes, sauf les ecclésiastiques « qui paieront selonc l'ordonnement de N.S. P. le pape, » et les nobles, « qui y contribueront », suivant ce que l’on payait des fouages el aides du temps de Charles V. Dans chaque diocèse, la perceplion en devait êlre confiée à lrois notables personnes, prises dans chaque ordre el élues par les gens du pays ; ces délégués auraient droit de coercilion, et ne devaient de comptes qu'aux gens commis dans chaque diocèse par les gens d'église, nobles, bourgeois el habitants. Les aides ainsi perçues devaient être exclusivement employées pour la guerre ; au cas où on en ferail un usage aulre, elles cesseraient de courir. Les gens des Élals pouvaient s’assembler quand bon leur semblerail, el, en cas de besoin, du commandement du roi ou du bailli de la province, pour trailer de ces aides el de leur emploi. Enfin, le roi promellait de maintenir le bon cours des monnaies el donnait loute liberté aux villes de se laxer selon leurs besoins !,

Ces deux ordonnances complélaient ce que pouvait encore avoir de vague et d'indécis l'acte de janvier. La royauté y faisait des promesses fermes, prenait des engagements précis, renonçait à Llout ce qu’elle avait conquis depuis le début du xv° siècle. En quelques mois, il avait suffi de la disparition d'un roi ferme et sage, auquel succédail un enfant dirigé par des luteurs ambitieux el jaloux les uns des autres, pour accomplir un tel recul. A dire vrai, la faute première remontail à Charles V, qui avait aboli les fouages el provoqué ainsi le mouvement de réaction. Cet acte du 15 septembre avail élé la cause directe et accidentelle d’une violente opposition, grondant déjà depuis longlemps, et jusqu'alors contenue par la main ferme el souple du roi. El à la suite, s’élait déchaïné un conflit qui n’élail autre que la lutte Loujours renaissante entre la cen-

1 arin : ouvrage cité, L. TU, p. 512 et suiv.

tralisalion gouvernementale par un pouvoir fort el unique, et les revendicalions d'anciens corps privilégiés dépossédés par l'autorité royale. Les circonstances dans lesquelles avait débuté le nouveau règne y avaient aïdé, et, six mois après la mor! de Charles V, l'édifice qu'il avait si patiemment édifié élail à terre. Son œuvre élail délruile, el avec elle celle de ses prédécesseurs, Pour une année de subsides, Charles VI renoncait à lous les avantages gagnés depuis Philippe le Bel; et l'administralion, l'ulilisation de cet impôt ne lui appartenait même pas. Les Élats, c'est-à-dire la réaction féodale, en disposaient en maîtres.

Mais l'opposition élait peut-être allée trop loin, Déshabiluée de la victoire, elle l'avait exagérée, sans comprendre que la politique de 1380 n'était plus celle de 1303 ni mème de 1356. Durant lout ce siècle si mouvementé, si désastreux pour le royaume, on s’élait, même au milieu des défailes et peut-être à cause d'elles, accoutumé à identifier la France el la royauté. Les revers, ceux mèmes résultant de l'incurie ou de la maladresse du pouvoir royal, avaient cimenté celte alliance. La noblesse féodale, ballue à Crécy, ballue à Poiliers, portail encore la trace des humilialions de la défaite ; devant Lrop à la royauté, elle ne pouvait plus rien sans elle. Le clergé, depuis les luttes de Philippe IV et de la papaulé, et surtout depuis le séjour des papes à Avignon, élait en la main du roi; ses dignitaires dépendaient trop du pouvoir. La bourgeoisie, écrasée en 1358, était divisée ; la haute bourgeoisie, qui formait une oligarchie urbaine loutepuissante, s'était par intérêl, séparée de la classe moyenne des villes, qui cherchait à la supplanter dans l’administralion municipale ; el au-dessous de cette dernière commencail à s’agiler la démocralie ouvrière.

Aucun ordre de la sociélé n'avait de force propre. Chacun, isolé, se lrouvail plus ou moins lié avec le pouvoir royal. Entre eux lous, il n’y avait guère de sympalhies, point d’inlérêls communs; quelques-uns élaient divisés en eux-mêmes. Nulle part de cohésion. Une circonstance forluile les avait rapprochés, les

mettant en face d'un gouvernement momentanément divisé et affaibli. Ils avaient su, pendant quelques mois, lirer habilement parti de celle silualion. Mais ils avaient voulu lrop oblenir. Ils avaient prétendu, politique toujours fâcheuse et vouée à un échec final, effacer près de cent années de l'histoire. Ils semblaient cependant triompher ; les ordonnances de mars 1381 paraissaient devoir arrèler l'effort envahissant et centralisateur du pouvoir royal. Mais ces ordonnances portaient en ellesmêmes leur condamnation. Elles auraient eu besoin d’être appuyées par une opposition forle et unie, alors qu'elles n'avaient derrière elles que des tenants non de progrès, mais de réaclion, des hommes que leur propre intérêt devait armer les uns contre les autres, et qui depuis trop longtemps avaient perdu l'habitude de gouverner. On élait trop habilué à se lourner, en cas de besoin, vers le pouvoir royal; il n’y avail pas, hors lui, de corps capable de sauver la France. Enfin, faule dernière, les opposants, trop logiquement imbus de l'idée féodale, avaient limité à un an l’aide faile à la royauté, el celte dernière, de son côlé, avait très habilement limité ses engagements et ses concessions à ce même laps de temps. Il s'agissait de savoir comment on gouvernerail et qui gouvernerait durant celle année.