LES INUTILES DEVANT LE CODE CIVIL

Nous avons vu que le congrès avait été aboli le 18 février 1677. La dissolution du mariage pouvait être encore obtenue par la visite. Le code civil, très civil pour les bommes, supprima ce dernier moyen, et désormais les inutiles triomphent tout à leur aise. Ils ont le droit de se refuser à toute constatation gênante. La loi n'admet que Verreur sur la personne. Vous avez cru épouser M. Jacques, vous avez épousé M. Pierre, qui s*est frauduleusement substi-

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tué à Jacques; la loi vous désunit; mais si vous avez épousé F homme de votre choix, muni de papiers en règle, fût-il forçat évadé, il n'y a pas de recours contre cette indignité morale. Sous prétexte de moralité, on déclare que vous auriez dû mieux prendre vos renseignements, et on vous laisse accouplée à Tôtre indigne qui vous a trompée.

Je sais bien qu'on vous séparait sous un autre prétexte; mais la séparation n'était pas la nullité du mariage, et l'épouse outragée dans sa dignité par ce vaurien gardait un bout de la chaîne de ce forçat, jusqu'à la mort de l'un ou de l'autre. Sous le dernier Empire, par une exception heureuse, on annula le mariage d'une femme de lettres, parce que le mari, engagé dans les ordres, avait dissimulé, parall-il» sa qualité d'abbé. L'affaire n'alla pas en cassation. Le mari, rendu à la religion, ne protesta pas, et la charmante femme, délivrée, s'est de-^

puis, heureusement remariée à un homme poUtique important.

La justice a, sans doute, bien fait de devancer le divorce ; mais ce fut là un fait si exceptionnel, qu'on peut dire qu'il fut une chance, un hasard.

Le divorce va réparer bien des injustices du code civil. Il permettra, par exemple, de punir Terreur sur le sexe. Aujourd'hui, ou plutôt hier, il était impossible d'arriver à annuler le mariage entre deux hommes ou entre deux femmes, si Tun des deux époux, le coupable de supercherie, se refusait à la visite.

Je n'exagère pas, et voici le curieux exemple de cette monstruosité, offert par le tribunal de première instance de la Seine.

Le 2 avril 4834, on appela l'affaire de mademoiselle Lelasseur contre son faux mari.

Le 27 janvier 1822, la demoiselle en

queslion avait épousé le sieur Louis-Gabriel Bcaumont, dit Richard.

La jeune innocente ne s'aperçut que quelques années plus tard dé Terreur profonde que ses parents et elle-même avaient commise, sur la personne virile de son époux.

J'extrais d'une pièce du dossier, lue à l'audience par Tavocat de la dame, les renseignements suivants :

u Le sieur Beaumont nest point un homme.. .il n'a pas de barbe; ila ]eseind*uue femme; l'expression de son visage, comme les formes de son corps sont féminines.

» L'ignorance complète de la demoiselle Lelasseur,sur les conséquences charnelles, du mariage (ignorance que le sieur Beaumont avait intérêt à prolonger), explique comment elle a pu conserver pendant plusieurs années des relations intimes, aussi contraires à la morale que nuisibles à leur existence.

» Aujourd'liui sa sanlé affaiblie par suite de ces relations monstrueuses lui fait une nécessité de provoquer la dissolution d'une union qui révolte sa pudeur et compromet son existence.

» La loi lui en fournit les moyens, puisqu'elle ne reconnaît de mariage qu'entre personnes de sexe différent, et que, dans l'espèce actuelle, il n'y a pas différence de sexe.

» La dame Beaumont demande la nullité de son mariage, non pas pour en^eur sur la personne physique, mais parce qu'elle a cru, parce qu'elle a dû croire qu'elle épousait un homme et qu'elle a été indignement trompée.

» En droit, la question n^est pas douteuse.

11 ne s'agit que d'un fait à constater. Dans l'espèce, la preuve ne saurait être interdite. Ce n'est point l'impuissance du siéur Beaumont qu'on veut prouver, mais bien un vice de conformation tel qu'il est impossible de

considérer comme appartenant au sexe masculin celui qui en est atteint.

» Les tribunaux admettent d'autant plus facilement la preuve, qu'il existe déjà, dans l'esprit, une présomption très grave, c'est que le sieur Beaumont a été réfonné du service militaire, pour vice de conforma" tion. »

On voit, par cet exposé, combien il serait essentiel dans un mariage, que le futur, parmi les pièces à produire à l'état civil, fournit un certificat du conseil de revision, et combien il serait utile qu'en refusant des conscrits incapables de service militaire, les experts qui cherchent des soldats, voulussent bien statuer aussi sur la capacité des citoyens.

Le 9 avril, après des débats, au cours desquels le sieur Beaumont ne se montra pas, l'avocat du roi, M. Charles Nouguier, dit dans ses conclusions que, s'il s'agissait d'une allégation d'impuissance, cette action

repoussée également par nos mœurs et nos lois ne devrait pas être accueillie ; mais que dans l'espèce, puisqu'il s'agissait d'un fait antinaturel et, par conséquent, antilégal, la justice ne pouvait tolérer un pareil scandale. Le moyen de constater la vérité des faits allégués serait une visite faite par un homme de l'art qui rédigerait ensuite son rapport pour être statué ce qull appartiendrait.

N'était-ce pas bien conclure? Le 18 avril le tribunal rendit son jugement qui ordonnait que la dame Beaumont fit la preuve des faits allégués par elle, tant par titres que par témoins, par-devant M. Lepelletier d'Âulnay, juge commis à cet effet, et, s'il y avait lieu, par la visite de la personne du sieur Beaumont, laquelle visite devait être faite par M. Dubois, ancien doyen de la Faculté de médecine de Paris, expert que le tribunal commettait d'office.

Eh bien, ce procès si bien jugé n'eut paiB

de consécration. Le sieur Beaumont, qui n'avait pas comparu, ne se laissa pas visiter. n avait toute sa vie observé une discrétion qui ne permettait de convoquer aucun témoin, et, dans cet état, le tribunal ne put prononcer la dissolution du mariage. L'affaire n^eut pas de suite.

La Gazette des tribunaux ne dit pas si les deux demoiselles ne furent pas contraintes de continuer à vivre ensemble.

En 1872, je trouve une affaire semblable, quant à F inutilité, dans les journaux judiciaires, mais dissemblable quant au fond, puisque, cette fois, c'était le mari qui se plaignait d'avoir épousé un bomme. Gomme les personnages de cette comédie douloureuse existent peut-être encore, je ne donnerai que les initiales.

Un sieur D... avait épousé en 1866 une demoiselle J... J... Pourquoi le lendemain des noces ne se plaignit-il pas? Avait-il

différé les constalations? S'était-ii abusé ? Était-il assez naïl pour n'apprendre que par information l'heureuse différence que la nature a établie entre les deux sexes?

Ce ne fut qu'au bout de deux ans et demi, après une cohabitation sans union, que le sieur D... assigna sa femme devant le tribunal d'Alais, pour entendre prononcer la nullité de leur mariage.

Le tribunal d'Alais, le 29 avril 1869, ordonna la visite de la prétendue femme.

Elle refusa de se soumettre à la vérification et appela de cette décision devant la cour de Mmes. Sur cet appel, elle produisit un certificat d'un médecin, le docteur Carcassonne de Nîmes, par qui elle avait consenti à se laisser visiter.

Je regrette que le style trop moderne de ce rapport ne me permette pas de le citer textuellement. Le médecin affirmait que la personne visitée avait toutes les apparences d'une personne du sexe féminin. Il faisait

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l'énomératioii de tous les attributs; mais il avouait qu'un vice très réel à rintérieur détruisait les espérances que faisait concevoir le dehors ; la maternité était radicalement impossible, aucune opération ne pouvait créer ce qui n'existait pas. La poitrine était peu développée, le bassin peu large, mais, somme toute, c'était là une femme, incomplète, inachevée, inutile ; ce n'était pas un homme.

La cour de Nimes débouta le malheureux mari, qui déféra l'arrêt à la cour de cassation. Le tribunal suprême cassa virilement et renvoya la cause devant la cour de Montpellier. Deux docteurs furent consultés :

Tardieu et le professeur Gourty.

Je rends hommage à la mémoire du premier qui fut un expert bien judicieux dans toutes sortes d'affaires, et, si le second existe encore, je respecte sa science. Mais ces deux savants eurent des débats du plus haut comique.

Pour le premier elle était un homme et pour le second elle n'était ni homme, ni femme«

Tardieu affirmait que par la déflation spéciale de sa conformation sexuelle elle appartenait au sexe masculin.

« On peut supposer légitimement, répondait l'autre, que, chez cette personne , malgré des apparences extérieures, incwnpléies de la sexualité féminine, il existe à Tintérieur des organes masculins, plus ou moins rudimentaires. »

On crut, un moment, que les savants, qui n'ont pas encore trouvé l'homme tertiaire, avaient découvert l'homme double du paradis terrestre.

Le défenseur de madame D. . . tira un excellent parti de ces rapports qui se contredisaient, en semblant se côtoyer. Est-ce un homme? Est-ce le néant? Peut-il exister un être sans sexe? M* Dubois concluait, lui, par ces paroles d'un père de l*Église : « Si

tu ne peux Taimer comme ta femme, aimela comme ta sœur. »

La cour de Montpellier jugea comme le tribunal d'Alais, elle ordonna la visite.

Mais la dame ou l'être indécis qui avait révélé son phénomène au docteur Garcas* sonne se refusa à une nouvelle vérification.

Gomment la contraindre? Par la force? Le tribunal désarma, et le mari, du coup, se trouva pour jamais désarmé. On ne voit pas revenir l'affaire plus tard. Reviendrat-elle à propos du divorce?

Ge qui serait piquant, ce serait une plainte en adultère déposée par la femme contre son mari, à la recherche d'une femme complète.

La pudeur est une bien belle chose. Mais quelle immoralité trouverait-on à conclure contre celui ou celle qui en ferait un moyen de se dérober à l'action de la justice?

Dans les deux cas que je viens de citer, n'était-il pas juste d'accueillir la plainte et de la consacrer par un jugement?

J'ai cherché d'autres causes du même gem*e dans les journaux de ces dernières années et je n'en ai pas trouvé une qui valût ces deux-là. Faut-il conclure qu'on prend mieux ses précautions en se mariant, et qu'on sait mieux à quoi s'en tenir?

En janvier 1835, un jeune homme se présenta chez le juge de paix d'une commune voisine de Marseille, se jeta à ses pieds, et le pria de recevoir, en présence de témoins qu'il avait amenés, sa déclaration que, depuis trois jours, il se trouvait dans l'état de la plus complète inutilité.

Le juge de paix eut beaucoup de peine à dissimuler un sourire; il conseilla à ce malheureux de se remettre, de se soigner; en tout cas, il n'avait lui, comme magistrat, aucune fonction à remplir.

On soupçonna le plaignant d'être un peu fou ; il le devint tout à fait. Au fond, il voulait profiter de la constatation demandée pour plaider contre sa femme. Elle avait

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vingtMleux ans ; il en avait été très épris, quand, tout à coup, un sort avait été jeté sur lui et avait paralysé ses sens. Il accu^ sait sa femme de ce maléfice, et, comme le juge de paix ne voulait pas Taider à se faire rendre justice, il se rendit justice luimême avec un bâton. Il assomma presque l'être qu'il adorait, pour en chasser le démon.

On finit par l'enfermer.