LA DOCTRINE A PASSÉ LES MONTS

surtout la peine de mort, on soit disposé à substituer l'usage, plus sévère et plus fréquent, des peines les plus graves, et une rigueur infiniment plus grande que n'en imposaient nos vieilles lois, fondées cependant sur les idées de culpabilité et de correction.

La question est posée, et l'on peut dire que les théories de l'École italienne ont passé les monts. Nous avons vu, dans des discours de rentrée, la magistrature s'occuper de ces doctrines, pour les combattre (').

Mais v^oici qu'un professeur de l'Ecole de droit publie une analyse des travaux de Lombroso, de E. Ferri; et, sur les questions si graves du libre-arbitre et du fondement du droit de punir, il paraît adopter les conclusions de M. E. Ferri :

« M. Ferri écarte, dit-il, les incertitudes de la théologie et de la métaphysique », c'est-à-dire Dieu, l'âme, en même temps que le libre-arbitre. Il ajoute :

« La théorie qu'il semblait à M. Ferri le plus nécessaire de renouveler, était celle de l'imputabilité. A l'âme, à la liberté morale, il faut substituer désormais les influences du climat, de la race, de la religion, de la civilisation, de l'hérédité, de l'âge, du sexe, des professions, de l'éducation, de l'imi-

(i) M. Fournez, avocat général, id «oîw«Z/e école criminaliste italienne. Lombroso et sa théorie du criminel-né^ Montpellier 1887.

TOUS IRRESPONSABLES

tation (') ; il faut reconnaître l'existence d'une responsabilité sociale. L'imputabilité individuelle vat-elle donc disparaître ? Non, mais elle doit se transformer : « Il faut se rappeler que, en perdant la liberté morale, l'homme n'en garde pas moins l'intelligence et la volonté, l'activité et la spontanéité (^). » Volonté, activité, spontanéité sont indispensables pour que l'acte à punir soit proprement l'œuvre de telle ou telle personne. Quant à l'intelligence, c'est à elle à placer la menace de la loi parmi les motifs « qui produiront nécessairement la décision et l'action criminelles. > Ni imputabilité, ni peine pour celui qui ne pouvait, au moment de l'action, connaître et calculer la force et l'autorité du motif légal : « L'imputabilité s'appuie sur l'intégrité de la raison humaine et se mesure à la part qu'on en possède. » Voilà donc à quoi se réduit, sans qu'on ait besoin du libre-arbitre, le critérium de l'imputabilité humaine (^).

Et maintenant, à ceux qui pensent que la négation du libre-arbitre conduit à l'impossibilité de tout droit pénal, M. A. Desjardins montre M. Ferri affirmant qu' « il a donné au droit pénal un fondement plus solide que jamais. > Enfin,

(1) E. Ferri, Teorîca, p. 4. — Conf., IlDiritto, p. 22 et 23.

(2) ÎUd., p. 468 et 477.

(3) Albert Desjardins, La méthode expérimentale appliqua au droit criminel en Italie, par E. Ferri. {Bulletin de la société générale des prisons, janvier 1888, p. 32.