Philon, Leg. $ 25 (M. IT
k. Jos. Ant. 19. 5. 3: ... uahota Ge dixatov xofvov unèeulav unôè EXAnvidx row Tv dixalov Toûtov droruyydverv, Étedn xat ênt Toù Delou ebaoroÿ aùtais AV TETNONUÉVE. ToÙTO pou To GiaTayux Toùc doyovras Tüiv rodemy xa TGV xoAaveGy xat ouvixiriov Tv Ev TA Iradix xa Tov éxTôs, Baorhets te xat Ouvaorac du Tv (dlov Toesbeutov Eyyotbachrt Bolouut éxxeluevoy te Exetv ox Ehatrov huecGv Toutxovrx DÜev 5 emimédou xaGs avayvwshnva düvaror. (Ces derniers mots correspondent à la formule latine « unde de plano recti legi possit » qu'on abrégeait U. D. P.R. L. P.). — Quoiqu'il ne soit pas fait mention de Rome dansle document, la ville semble y être tacitement comprise, Krüger, Sources, S 14, p. 120 notes 2 et 3; Th. Kipp, Geschichte der Quellen des rümischen
techts* K 12 note 19, p. 70 note 19, 1909 L.; cependant, on pourrait aussi soutenir le contraire, car nous n'avons pas de textes prouvant que les Juifs expulsés de Rome par Tibère y soient retournés à l’époque où Claude promulgua son édit. Cf. infra ch. 14 1° Partie Section 4 IL $ 2, t. 2 p. 170 ss.
9. Jos, Ant. 20. 1. 2: ...KAavtos.... ‘Tecosokuwtüv doyouct Poux ue ’JoudaiGv rauvri £0ver {aioetv.
* Mommsen, Dr. publ. 7. 202 note 2, hésite et croirait plutôt que le texte ne de-
vait pas être affiché. Je crois que cette opinion est mal fondée. CE, Jos, An Ai ua: 9, supra p. 149 note 5.
formule par laquelle elles commencent est (tel ou tel empereur) @ dicil” » — c'est-à-dire, un terme employé par les lois générales, etc.
Il est fort rare que l'Empire ait pris une mesure antijuive seulement locale”: et dans ce cas, l'exception confirme la règle. Ainsi, cette universalité des privilèges fut parfois rompue indirectement : quand le culte juif était considéré comme dangereux pour une ville, pour Rome surtout : on en expulsait les Juifs *
Pourtant, cette généralité de la loi a trait seulement à la liberté du culte *. Elle ne concerne pas le status civitatis.
Après l'an 70. — Puisque après l'an 70 on conserva les privilèges juifs, 1l est naturel d'admettre qu'ils le furent avec leur caractère universel”. À plus forte raison faut-il dire la même chose pour l’époque postérieure à Caracalla.
Les quelques lois impériales relatives aux Juifs qui sont mentionnées par les Jurisconsultes du 3° siècle s'appliquent done à toute la nation juive”.
Après Constantin. — Les lois de Constantin relativement aux Juifs, base de la législation ultérieure, sont applicables dans tout l'Empire”. De même les lois faites par ses successeurs *
Après Théodose le Grand. — D'une façon générale, la division politique a sûrement entamé l'unité de législation”: seulement
. Auguste, Jos. Ant. œ 6. 2: Kaïoao Debaords… Aéye ; Claude, Jos. so 19. ni 3 : KAaUdtoc Xéyer.
Cf. note nie et Ve ch. 4 section LS $ 1, plus loin p. Aït.
3 CE. infra ch. 14 II° partie section 4 IL $ 2, t. 2 p. 169 ss.
h. Les Juifs ont ie sentiment que l'unité législation en matière de culte leur est nécessaire : ainsi, Philon, par ex., nous dit, /n Flac. $S 7 (M. IT 524), que l'exemple des Alexandrins mettant des statues dans les proseuques risquait de « remplir le monde de guerres civiles... » car, on aurait trouvé là « une occasion de maltraiter partout les Juifs, d’abolir leurs anciennes cou- « tumes et de profaner leurs lieux saints » ; cf. aussi Leg. $ 29 (M. IT 574).
9. L'organisation que reçut la Palestine après l'an 70, nous est inconnue dans ses détails. Mais, il faut admettre que les Juifs palestiniens jouirent du moins des mêmes privilèges cultuels que les Juifs de l'Empire. Cette égalisation est une peine, car avant 70, les droits des Juifs palestiniens étaient autrement importants.
6. Ulpien, D. 47. 12. 3. 5. .… et oportet imperialia statula suam vim oplinere et in omni loco valere. Cf. Karlowa, Rümische Rechlsgeschichle +. 498 n° 10, et 646 ss.
Cf. C. Th. 16. 8. 3 (321) generali lege concelimus ; 16. 8. 5 et 10. 9. 1 font partie d’une seule constitution, la Const. Sirm 4 (ar oct. 330) et celle-ci finit: Quare divinitatis affeclu confidimus ipsum in omnt orbe Romano qui nostri debila veneratione servala ele.
8. Ainsi, Julien adresse sa lettre (cf. supra p. 159 ss.) à tous les Juifs : "louhravoc SAN TG) XOLVG.
9. Sur la question, voir Karlowa, op. ct. 1. 942 ss., 944; Krüger, Sources, $ 33, p. 364 ss.; Mommsen fermes, 17 (1882) 52g — Ges. Schr.
on ne peut pas dire dans quelle mesure !. — Pour ce qui est des lois sur les Juifs, cette dualité de législation se manifeste neltement à trois reprises : dans une partie de l'Empire, on accorde aux Juifs l'immunité de la curie, et on la leur enlève dans l'autre : dans l’une on permet au patriarche juif de faire encaisser son aurum coronartum et on le lui interdit dans l’autre partie”; enfin, on permet aux Juifs d'Occident d'avoir des esclaves *, juste en même temps qu'on le défend à ceux d'Orient”. Mais, comme dans ces cas la dualité est l'exception expresse”, il faut dire que, en principe, les privilèges juifs sont des lois générales applicables dans les deux Empires’, car ces privilèges sont basés sur des lois anciennes * et générales.
. 308 ss.; Idem Osfgotische Sludien, Neues Archiv f. ällere Geschichte 14 G 888) 226-249, D17 ss. — Ges. SH 6. 363-387, 457 ss.; Kipp, Quellen S 19 4803 EraGuT, DA l'utilité des schede de Borghesi sur les pr éfets du prétotre pour l’histoire de la législation du Bas-Empire dans Ati del congresso internazionale di scienze storiche 1903, &. 9, p. 339-346, 1904 Rome.
En tout cas, nous trouvons erronée l'opinion de M. Cuq, L. «t., qui déduit la variabilité dela législation romaine d’une province à l’autre, de la diversité du contenu des lois qui sont adressées aux gouverneurs(romains) de province et soutient que généralement les lois n’avaient force que dans la province du destinataire. Au contraire, si certaines constitutions sont adressées plus souvent au gouverneur d’une même province plutôt qu’à celui d’une autre, c'est pour imposer l'unité de législation d'Empire à laquelle cette province avait tendance à se soustraire.
2. C. Th. 12. 1.158 (398), cf. enfra ch. 21 section LS 9 a, t. 2 p. 259 ss.
2. G TR TO MO CE 1000) LT DS AMOR MRC a suivant, section HIT S 18, plus loin p. 386.
hs C:Th. 16.073 (Ginovembre hrs), cl/n/ra ch: 16180n tps
9. C. Th. 16. 8. 22 (20 octobre 415), cf. infra ch. 12$1 1 DDR
6. Je dis expresse; mais, je ne sais pas dans quelle mesure le fait que certaines lois sont adressées seulement au chef des Juifs d'Occident doit être considéré comme indice qu’il s’agit d’une loi applicable seulement en Occident: ainsi, C. Th. 16. 9.3 (cf. ci-dessus note 4) est adressée au petit patriarche de l'Occident, Annati didascalo et maioribus ludæorum, et règle la possession des esclaves par les Juifs, autrement qu'en Orient (cf. les deux notes précédentes) ; l'on peut alors se demander si C. Th. 16. 8. 23 adressée au même n'est pas aussi une loi applicable seulement dans l'Occident. Par contre, certaines lois émanant de l'Empereur d'Orient portent simplement ad lud:æos, p. ex., C. Th. 16.8. 10 (396): il est probable que, là aussi, il s’agit d’une correction du rédacteur du C. Th. et que la loi était adressée au chef des Juifs de l'Orient. À ce propos, disons qu’il est fort curieux de ne rencontrer aucune loi adressée au patriarche juif de Palestine. (Cf. infra ch. 14 1° Partie Section [I K 1, t. 2 p. 194 note 4).
7. CE, p. ex., à propos du privilège dispensant les Juifs de paraître en jusüice les jours de leurs fêtes, C. Th. 16. 8. 20 (412; adressée au pf. p. d'Italie) :
. stlque sæculi pin dignissimum, ne delata priwileqia violentur : quamuis relro principum generalibus constitutis salis de hac parte stalutum esse videatur.
S. Tout au plus peut-on dire que les lois nouvelles modifiant dans une
Depuis la promulgation du Code Théodosien. — La promulgation du Code Théodosien® signifie l'unification officielle de la situation des Juifs des deux Empires. Comme ce Code contient, relativement aux Juifs, plusieurs lois réglant une même matière, c’est la loi la dernière en date, qu'on appliquera® sans distinguer si elle fut d’abord donnée en Orient ou en Occident *.
Les Novelles postérieures au Code Théodosien. — Quand elles furent données dans une partie de l'Empire, elles eurent besoin de la confirmation par l’autre Empereur pour avoir aussi force de loi dans son Empire ‘. L'importante Novelle III de Théodose donnée en Orient fut aussi confirmée en Occident .
Justinien. — Pour l’époque de Justinien la question de l'unité de législation ne devrait pas se poser : toutes les lois devraient être applicables dans l'Empire byzantin. En fait, cette question ne se pose pas pour les lois contenues dans le Code Justinien * ; ni pour la Novelle 1/46 qui porte dans ses termes mêmes le caractère de généralité, et dont la publication dans tout l'Empire est expressément prévue ‘. [l faut décider de même à propos de la
partie de l’Empire les privilèges juifs ne sont pas applicables dans l’autre partie, cf. C. Th. 12. 1. 158 (398) et C. Th. 1. 1. 5 (429) et Mommsen DATE cup. 017— Ges. Schr.. 6. 457.
1. Elle eut lieu à la fois en Occident, par Valentinien IIT, et en Orient, par Théodose IT, voir supra p. 163.
2. Selon la règle générale fixée par les Empereurs, C. Th. 1. 1.5 (429), v. supra p. 163 ; cf. Krüger Sources, $ 35, p. 381 ss.
3. Car le Code Théodosien est un code dont les lois sont applicables dans les deux Empires sans égard pour le lieu de promulgation de chacune des lois qu'il contient. Et, en effet, toutes les lois données en Orient sont passées en Occident, comme nous le prouve le fait qu’une grande partie d’entre elles nous ont été conservées par la Bréviare d’Alaric et, en résumé, par les Antiqua summaria Codicis Theodosiani; et les lois occidentales furent, à leur tour, adoptées en Orient, car nous en retrouvons beaucoup dans le C. J.
