LA PRESCRIPTION

Après avoir abordé la question des hypothèques dans scs rapports avec la politique et l’ordre social, nous nous arrêterons sur la prescription, sujet éminemment philosophique et qui embrasse les plus vastes perspectives du droit.

La prescription joue un grand rôle dans les choses humaines. Le temps n’est rien par lui-même ; simple conception de l’esprit, il n’a pas d’existence réelle. Et cependant il agit puissamment ; il détruit ou il fortifie les mœurs, les lois, les institutions. Le droit s’empare de ce fait et le consacre. Où en serait-on si la revendication était éternelle? Mais, qu’on le remarque bien, ce n’est pas le temps qui opère par sa vertu propre, car la prescription peut être interrompue. C’est la possession paisible qui transforme le fait en droit. Ainsi le droit se |>erd par une présomption d’abandon ; et, d’un autre côté, celui qui en use sans trouble en devient, aux yeux du public, le représentant. Cette commune renommée est une véritable sanction du droit. La possession est un élément d'ordre cl de durée. Le droit et le fait se marient dans l’harmonie sociale. La prescription légitime les intérêts, eu effaçant peu à peu les vices qui les ont souillés à l’origine. La paix publique ne s’obtient qu’à ce prix : elle réside dans la stabilité des droits et des intérêts. Asseoir la vie civile sur des bases fixes, c’est, en définitive, affermir l’Etat et en assurer la durée. Certes, le droit est absolu; mais l’application du droit varie ; elle rencontre des obstacles qu’elle est souvent obligée de tourner. En s’accomplissant dans des conditions détermi-

nées, la prescription est une image aussi complète que possible du droit ; elle en a tous les caractères extérieurs. N’est-ce pas la coutume qui établit d’abord tous les droits et régularise toutes les situations? Elle a régi le monde pendant de longs siècles. Ce n'est que d’hier, en France seulement et dans les petits pays qui suivent notre exemple, qu’elle a été remplacée par des lois écrites et législativement promulguées. Nos lois respectent le principe de la prescription ; elles lui donnent la place qui lui est due, et cette partie de nos Codes échappe à de graves reproches.

Mais la prescription civile n’est qu’une partie détachée d’un plus vaste ensemble. Autrefois toutes les relations sociales étaient fondées sur la coutume. On ne connaissait ni ordonnances ni lois écrites; le droit n’était que la conscience publique exprimée par l’usage, par l’habitude. Aussi les peuples étaient fiers de leurs coutumes; c’est par là qu’ils restaient identiques à eux-mêmes au milieu de toutes les vicissitudes. La stabilité sociale a disparu depuis que l’homme s'est proclamé législateur. Les anciens avaient remarqué que le grand nombre de lois est un signe de décadence : Plurimte le g es, pessima respublica. Les lois remplacent les mœurs; elles substituent au frein intérieur de la conscience une répression extérieure. Leur multiplicité est donc un signe de décadence. A quelle époque a été compulsé l’immense amas des lois romaines? Au vi* siècle, sous Justinien, en plein Bas-Empire. Quand la conscience publique ne se soutient plus par ellemême, elle a besoin que le Gouvernement lui vienne en aide par des textes et des décrets. Si les hommes ne puisent pas la raison de leurs actes dans une lumière intérieure qui leur est commune, il est nécessaire qu'ils soient avertis du dehors. L’idée de la codification germe en France au xv' siècle. On commence à rédiger les coutumes par voie d’autorité. Puis viennent les ordonnances de nos rois, qui substituent aux coutumes une justice abstraite, absolue. De toutes parts on se mit à perfectionner la législation, comme si la législation était une œuvre d’art, un système d’enseignement. Notre

si y

Uni lutin des Lois , qui a plus do deux cents volumes, date de la Révolution. Depuis lors, nous avons eu des assemblées spécialement chargées de faire des lois, c’est-à-dire de décider le hicn et le mal, le juste et l'injuste. Et les peuples, au milieu de tant d’instabilité législative, ont pu croire que le droit était une utopie et un vain mot.

L’usage est le maître le plus honorable, puisqu'il s'impose à nous avec l'assentiment des générations qui nous ont précédés. De quel droit le répudier? Sommes-nous plus habiles que nos pères? Les mœurs publiques sont constituées par la force et la durée des usages moraux ; elles déclinent sous l’invasion législative et finissent pur disparaître. N’est-ce jkis ce qui arrive en France, où il n'v a pas de classe, de famille, qui ait sa tradition fixe? Au nom de l'idée philosophique, l’ordre social est perpétuellement remanié depuis le xvi' siècle. Alors le droit romain a supplanté les coutumes. Pour Doneau, Cujas, Duaren, Holmann, Denis (iodefroid. Dumoulin, tous protestants, sans compter la multitude des autres, le droit romain était devenu une théorie npplicable à tous les faits particuliers. Ainsi le droit romain, considéré comme raison écrite, comme loi philosophique, prenait le pas sur la coutume nationale, et introduisait dans la société un dissolvant d’une incalculable portée. Le droit romain faisait la fortune des légistes qui conduisaient la réaction contre la vieille France, et inspiraient les ordonnances si vantées de nos rois. Les parlements absorbèrent peu à peu toutes les justices indépendantes, retirant aux citoyens le droit de se juger librement. Le roi est tout, dit Dumoulin. In co omnes ihesauri diynitatum reconditi s uni cl a b co veltili a fonte omnes juridictioncs procedunt sicut omnia flumina per rneatus terrai fluunt et ad mare refluant. C’est là, en effet, le principe romain ou bysantin. Mais comment et en vertu de quelle autorité s’appliquait-il à la France? Loyseau va nous l’expliquer : « Cognoissant que les Romains ont été les plus braves politiques et les plus grands justiciers de toute la terre, nous avons, en France, reçu leurs loix pour droit commun. »

( Traité du Déguerpissement.) Et à quelle époque avons-nous reçu ces lois romaines? Il est singulier qu’il ait suffi d'une simple fiction pour bouleverser notre droit national. C’est ainsi qu’à Rome le pouvoir des empereurs était fondé sur une prétendue loi Iiegia , qui n’a jamais eu d’existence que dans la fertile imagination des légistes. 11 fallait à ce pouvoir un fondement juridique, et l’on a supposé que le peuple romain avait transporté sa souveraineté au prince par la loi Kegia. On voit que les légistes ne se gênent pas avec l’espèce humaine.

Deux écoles de jurisprudence se sont formées en Allemagne, et ont jeté quelque éclat dans le premier quart de ce siècle : l’école historique, à la tête de laquelle s’est placé M. de Savigny, et l’école philosophique, qui eut pour principal champion M. Thibaut. La première professait que le droit, végétation nationale, échappait à l’influence du législateur; la seconde, au contraire, inclinait à la codification. Ce qu’on ne sait pas assez, c’est que la doctrine du droit historique a été présentée dans tonte sa force par Joseph de Maistre dans son principe générateur des sociétés politiques. Telle quelle a été reprise par M. de Savigny, cette doctrine revêt une teinte de fatalisme. On se demande si, en dehors de l’usage, il y a un droit absolu, des rapports nécessaires entre les actes humains et les notions de vérité monde et de justice. Catholique avant tout, Joseph de Maistre soumettait la coutume à la conscience chrétienne cl à l’autorité divine, dont relève cette conscience. La coutume est l’expression même du sentiment du juste, tel qu'il vit et se développe chez un peuple. 11 serait absurbe de la croire arbitraire. N’étant pas née de conventions factices ou de délibérations passionnées, elle rellètc la pensée commune et le fond d’idées déposées dans la conscience générale par l'éducation religieuse. Aussi les lois et les institutions ont-elles intérêt à rester écrites ès cœurs des peuples.

La possession longue et paisible renferme en soi une force de consolidation, une vraisemblance incontestable; c’est la

chose jugée, pro verilate habetur. La proscription n’exerce pas seulement son empire en droit civil; elle ctcnd son ombre protectrice sur les institutions politiques et sur les races royales. Qu’est-ce que la légitimité, sinon l'idée même de prescription appliquée aux trônes et aux dynasties? Le temps a donc cette puissance de créer des droits, d'éteindre des obligations. Et le temps n’est rien par lui-même. Ce n’est qu'une abstraction de l’esprit, la succession des existences. Mais nous l’avons vu, ce qui agit dans la prescription, ce n’est pas la durée brutale, c’est l’élément humain ; et cette partie du droit qui se détermine par les volontés et les sentiments des hommes en est nécessairement influencée. Si vous avez laissé péricliter votre droit, n’est-cc pas un abandon tacite, dont la société ou les tiers sont autorisés à prendre acte? La société est une action, non une théorie. Et les droits qui dorment risquent de perdre leur utilité sociale et ne sont bientôt plus en harmonie avec le courant des choses. Ils se trouvent en désaccord avec les faits et les prétentions qui ont pu naître de leur abandon présumé. La bonne foi, la commune renommée, ont aussi leur place dans l'appréciation du droit. Un sent quelle perturbation jetterait dans la société le subit anéantissement de droits et d’intérêts fondés depuis longtemps sur cette double base. La stabilité et la paix sont les biens que promet la prescription. Le législateur moderne n’a pu s’empêcher d'accueillir le principe de la prescription ; plût à Dieu qu’il eût considéré comme prescrites bien des institutions dont il entreprenait la réforme ! Le temps accroît en quelque sorte la vérité des choses qu’il sanctionne; en y ajoutant chaque jour l’adhésion libre et consciencieuse des hommes, il les entoure d'un respect qui augmente sans cesse. Et si la loi doit émaner de notre volonté, comme on le dit maintenant , le consentement prolongé qui se traduit en œuvres et en pratiques passera toujours pour le plus réel et le plus sincère.

C’est dans la politique que les effets du temps sont le plus visibles. Les changements qui s’y produisent violemment sont,

en général, marqués au coin de l’iniquité. Si la prescription ne s'accomplit pas, la société sera en guerre contre ellemême. Voilà des siècles que l’Irlande se débat sous le joug de l’Angleterre. Il y n eu dans le monde beaucoup de conquêtes qui ont iini par rattacher les vaincus aux vainqueurs. Les vices de l'usurpation sc sont affaiblis avec le temps, par un consentement tacite. L'Irlande offre un phénomène qui n’a point d’analogue , c’cst la protestation quotidienne d’un peuple. La possession paisible n manque à l’Angleterre ; et vainqueurs et vaincus sont, en Irlande, comme au lendemain des spoliations et des massacres d’Elisabeth et de Cromwell. Les haines se sont envenimées, parce que chaque jour l’orgueil du vainqueur s’appesantissait sur le vaincu. Le mépris, la misère absolue pour le catholique exproprié ; pour l’Anglais protestant, le bénéfice perpétuel de la confiscation, et l’héritage de représailles qu’elle traîne à sa suite. L’Irlande est le seul pays où la vengeance et la meurtre ne soient pas réprouvés par l’opinion. Lord Derby chasse de ses terres deux ou trois cents personnes qui refusent de lui désigner le meurtrier d’un de ses agents. Guerre sauvage de part et d’autro. Les deux peuples ne se sont pas mêlés. La supériorité de l'un n’a été ni assez douce ni assez bienfaisante pour sc faire pardonner. L’autre le traite d’usurpateur. La prescription n’est pas venue légitimer les possessions ni effacer le droit de revendication. Si l’on veut des exemples tout contraires d’une rapide prescription politique, on n’a qu’à réfléchir à la facilité avec laquelle la France s’est assimilé l’Alsace, la Lorraine, la Franche-Comté.

La prescription est le fondement de l'ordre social dans la vie politique comme dans la vie civile ; elle soutient et consacre tout. Les intérêts mêmes qui reposent sur un titre légitime ont besoin d’elle. Tout est sujet à discussion ; les droits les plus certains peuvent être niés, et l’on sait que les plus mauvaises causes ne sont jamais sans arguments. La prescription, la coutume, ont cet avantage, quelles défient l'objection. L’adage du droit est : Posskleo >/uia possideo. Les

racine» de la société ont été mise» à nu, et elles risquent de se dessécher. On a toujours cru qu'il y avait dans la société quelque fait divin, mystérieux, qu’il n’était pas bon de sonder. Remonter à l’origine de tous les droits, c’est un jeu périlleux. On peut reprocher aux politiques modernes de ne tenir aucun compte de la nature humaine ; on dirait qu’à leurs yeux l’homme est un pur esprit, tant ils le soumettent aux abstractions, aux formules de géométrie sociale. L’homme est encore plus un être sensible qu’un être raisonnable ; les masses obéissent à de grands sentiments, et non à de froids calculs. Soit en mal, soit en bien, chez elles, le coeur emporte la tète. Les lois qui leur arrivent, promulguées par ordonnance, publiées dans le Moniteur , les touchent faiblement ; c’est une science occulte qu’elles ignorent ou dédaignent. Les notions du juste ne s'impriment fortement dans les ûtnes qu’accompagnées de signes matériels et sous un cortège d’habitudes et de traditions qui les rendent presque palpable». La symbolique du droit a exercé un puissant empire : ces formes sacramentelles et poétiques les gravaient dans les imaginations, et lui assuraient une vie réelle mêlée à la vie des populations. La mémoire, frappée des cérémonies juridiques, ne pouvait plus se détacher des idées qu’elles expriment. Le législateur moderne a effacé le droit vivant, passé dans les mœurs et les usages, et dont la connaissance se transmettait par l’éducation de famille et par le témoignage des anciens. Il a voulu remanier les vieilles lois, accommoder de vieux textes à de nouvelles modes, sous prétexte d’abus ou de lacunes, comme s’il ne suffisait pas de laisser la rouille de la désuétude s’étendre sur les abus, et comme si le mouvement même de la vie ne comblait pas chaque jour les lacunes du droit traditionnel.

L’histoire du droit n’est plus que la nomenclature des lois cl décrets qui se succèdent sms interruption ; l’abondance des lois a remplacé les mœurs ; c’est par des lois qu’on a prétendu guérir les vices de l’ordre social. La société chrétienne s’est maintenue jusqu’au xvi* siècle. L’Kuropc se brise alors

en morceaux sous le choc des idées païennes ressuscitées. La manie législative et réformatrice s’empare du monde. Montaigne signale le danger de ces utopies. « Nous prenons, ditil, un monde déjà fait et formé à certaines coutumes ; nous ne l’engendrons pas comme Pyrrha et comme Cad nui s ; par quelque moyen que nous ayons loi de le redresser et renger de nouveau, nous ne pouvons guère le tordre de son accoutumé pli, que nous ne rompions tout. » ( Essais , liv. 111.) La France a plusieurs fois vérifié cette parole d’un si grand sens.

La discussion ébranle plus d âmes quelle n’en affermit. Ht si la religion reposait uniquement sur la raison, elle ne tiendrait pas longtemps. La société politique n’csl pas une œuvre d’art et de raisonnement ; elle vit de traditions sucées avec le lait et passées dans le sang. En un mot, il y a, il doit y avoir des dogmes sociaux. Leur durée garantit celle du corps politique. Le système législatif frappe d’interdit la société, en remettant chaque jour tout eu question, en proclamant un progrès indéfini. Les générations naissantes apprennent à mépriser la sagesse des ancêtres. Les derniers venus ne sont- ils pas toujours de plus en plus près de la perfection, but idéal de l’humanité? C'est oublier que l'homme n’a pas été créé perfectible, mais parfait. Il n’a pas pour mission de chercher sans fin la vérité ; il est né pour la connaître et la pratiquer, et elle éclaire tout homme en ce monde, depuis l’Incarnation. Une société chrétienne renferme toutes les vérités nécessaires à son bonheur et à son développement. L’ordre politique en est imprégné et acquiert une consistance qui participe de l'immutabilité du dogme religieux. La Toi sociale tarit quand tout est livré aux chances des scrutins et des discussions ; il n’y a plus que les gens instruits qui aient une certaine connaissance de la politique, et leura opinions sont naturellement flottantes. La conscience des peuples ne se forme que par l’habitude ; et elle est un frein et un levier puissant. Le législateur moderne ne s'aperçoit pas que ses lois n’existent que sur le papier. Ce qui ne veut pas dire qu’elles ne sont pas obéies. L’obéissance devient aussi une habitude. Mais alors

elle n’offre aucun appui solide au Gouvernement. Car le peuple n’est plus identifié à son gouvernement, comme dans les sociétés où le gouvernement n’est que la mise en exercice des sentiments et des traditions populaires. Un grand déploiement d’administration et de police est seul capable de suppléer à cette absence de mœurs publiques dont le poids tient tout l’ordre social en équilibre.

La suite des générations constitue une chaîne non interrompue. Leibnitz a dit : Le présent est gros de l’avenir, et chargé du passé. Le développement social s’opère sur un fond préexistant. L’école révolutionnaire supprime le mouvement pacifique, régulier, subordonné aux éléments d’ordre et de stabilité, pour ne laisser subsister qu’un principe absolu de changement. Elle déclare avec plus d’habileté que de bonne foi que les peuples ont le droit imprescriptible de choisir leurs gouvernements et leurs lois. 11 est rare qu’on ose la contredire. Et cependant, quand a-t-on vu des peuples choisir leurs gouvernements ? L’idée de peuple entraîne l’idée de gouvernement, d’un certain ordre social; sans quoi il n’y aurait qu'une collection , une cohue d’individus. Un jæuple renverse quelques hommes, certaines parties de son gouvernement , il n’est pas en son pouvoir de rien rétablir. La France a-t-elle choisi M. Caussidière et M. de Lamartine? fies messieurs se sont choisis eux-mêmes. Le vole suit toujours la prise de possession. On ne choisit pas un gouvernement , par la raison toute simple qu’on ne choisit pas une chose que l’on a déjà. Il n’y a que dans Hérodote oii l’on voit les Persans délibérer sur la forme de gouvernement qu’ils adopteront. Hérodote amusait les Grecs. Les choses se passent différemment. La question est toujours tranchée au moment où s’ouvre la discussion ; et le peuple adhère par instinct de conservation, et parce qu’il est dans sa nature de préférer un gouvernement quelconque à une société sans gouvernement, c’est-à-dire à une contradiction dans les termes.

Le peuple, dans ces circonstances, s’attache nécessairement

à l’élément gouvernemental qui s’offre à lui, comme un nojé qui saisit au hasard la première planche qui lui tombe sous la main. Le droit de choisir son gouvernement ressemble au droit qu’aurait un particulier de se décapiter afin do se placer une autre tète sur les épaules. Le droit de choisir des lois a beaucoup d’analogie avec le droit de choisir son gouvernement. En réalité, choisir sa loi, c’est accepter celle qui nous est imposée. La liberté politique ne consiste pas à suivre les lois qui nous plaisent, mais celles qui nous conviennent et qui sont déterminées par nos antécédents, nos mœurs et nos traditions. La société ne se home pas à une seule génération et elle ne recommence pas à chaque instant. Les charlatans et les sophistes ont seul intérêt à persuader aux peuples de réformer, de détruire la société, sous prétexte d’en édifier une nouvelle, plus magnifique que l'ancienne. Ils oublient que le temps, selon l’expression de J. de Maistre, est le ministre do la Providence au département de ce monde, et que tout ce qui se fait sans lui est éphémère et vain. Il est humiliant pour nos savants et nos philosophes qu’une routine grossière soit souvent plus utile à l'humanité que leurs plus hautes conceptions !

On invente des religions, des philosophies, des sociétés, des lois; voilà oii nos contemporains on sont venus, après avoir détruit religion, philosophie, société et lois. 11 cherchent ce qu'ils n’ont pas. Leur inquiétude atteste leur pénurie. Ils se trompent sur les moyens. Le temps ne respecte pas ce qu'il n’a pas contribué à fonder. Nous en appelons à la raison pure, nous repoussons l'expérience. C’est ainsi que la vie civile, atteinte dans ses éléments de conservation et de durée, est, comme la politique, en proie à une instabilité per|>étuelle, à une démangeaison d'innover sans fin. La méthode cartésienne conduisait chaque individu à s’adorer, (fuelle tradition pouvait résister à cette idolâtrie de soi-même? La sagesse des siècles n'étant plus comptée pour rien, toutes les institutions ont dû passer au crible d'une nouvelle analyse. Cette vaste prescription , qui s’étendait sur le domaine intellectuel et

inoral des générations, a élu attaquée. Dans les faits et dans les idées, elle a été violemment interrompue. Quelques-uns du ses fragments sont restés dans notre droit. La prescription civile est une des faces de celle immense question : elle n'en renferme pas toute la grandeur ; mais par son origine et par son principe, elle touche à tout un ordre de civilisation imposant. Encore aujourd’hui, elle abrite les plus précieux intérêts ut crée, dans une sphère restreinte, de nouveaux éléments de paix et de stabilité. Et ce n’est pas sans raison que nos vieux jurisconsultes l’ont appelée la patronne du genre humain.

28 décembre ISGO.

LES BATARDS.

Un livre sur les Bâtards célèbres nous tombe sous la main. L'auteur appartient à l’école de M. Émile de (îirardin, qui a orné son livre d’une préface apologétique. Il y a beaucoup à dire sur l’action et sur l'influence des bâtards dans le inonde. Us ont contre eux le préjugé de tous les temps, c’est-à-dire le témoignage le plus authentique, le plus irrécusable. La répugnance qu'ils inspirent est en raison même des progrès de l'ordre social, et elle éclate surtout dans les siècles chrétiens. La Déforme, en cela comme en beaucoup de choses, émancipa l’espèce humaine ; elle allégea singulièrement le joug de la morale. La plaie des enfants trouvés date de là. D’illustres bâtards figurent dans l’histoire de cette époque ; les souverains ne craignirent pas de froisser la conscience publique en élevant leurs bâtards à toutes les dignités ; Louis XIV voulut faire fléchir pour eux la loi salique, et le parlement enregistra un édit qui les déclarait légitimes et aptes à succéder à la couronne. On sait ce que devint le testament du roi. Les querelles des bâtards, ou à propos des bâtards, remplissent

les mémoires de Saint-Simon, qui disait : « 11 n’y a pas de meilleur état en France que de n’en pas avoir et d’être bâtard. » La Révolution française, qui a supprimé le mariage, a, par cela même, supprimé la bâtardise. Une loi de la Convention, rendue sur le rapport de Cambacérès, assimile les enfants naturels aux enfants légitimes pour le partage de la succession de leurs pères ou mères. M. hmile de Girardin et son disciple nous proposent de revenir à ce système. C’est tout simplement l'abolition du mariage.

L'infamie qui pèse sur les bâtards est-elle imméritée? Laissons de côté les individus qui , quels qu’ils soient, s’attirent , par leur talent ou leur bonne conduite, l’estime publique, et voyons si le préjugé qui s’applique à la classe entière est fondé. Les bâtards troublent la famille; ils sont une protestation vivante contre les lois qui la constituent. Le malheur de leur naissance influe sur leur moral. Actifs, inquiets, remuants , ambitieux , ils sont mal à l’aise dans la société. Us ont besoin de bouleversements qui mettent la société en harmonie avec leur situation. Dans l’ordre politique et dans l’ordre intellectuel, ce sont des éléments de sédition ; ils ont grossi en masse les rangs de la Révolution. Dans la vie civile, les enfants naturels sont l’occasion de crimes nombreux. La statistique des infanticides ne va pas en diminuant. La législation actuelle laisse l’enfant naturel à la charge de sa mère ; elle suit le principe que M. Emile de Girardin voudrait généraliser par la suppression de la paternité légale. Tous les enfants de France seraient déclarés enfants naturels! Notre ancien droit était , dans un certain sens, favorable aux enfants naturels, non qu’il affectât aucune sensiblerie pour eux ; il ne suivait à leur égard que la règle d’une rigoureuse justice. En attribuant les enfants naturels à la mère seule, la loi qui interdit la recherche de la paternité les expose à un danger prochain, et leur ôte les ressources sur lesquelles ils devraient légitimement compter. Si un délit social est commis, n’est-il pas juste (pie les auteurs en soient également responsables? De quel droit affranchir de toute responsabilité le plus

coupable, celui qui a été l'instigateur du crime? De quel droit aussi la laisser peser tout entière sur celle qui souvent a été plutôt victime que complice? Cette inégalité ne déplaît pas à nos philanthropes, d’ailleurs fort partisans de l’égalité. Les rédacteurs de nos lois, saisis de scrupules inattendus, effacèrent comme scandaleuse la recherche de la paternité. Jusquelà on avait cru que le scandale était dans le crime et non dans la répression. L’impunité est, en effet, une prime aux mauvaises mœurs. La crainte d’ôtre poursuivi en reconnaissance d’enfant naturel arrêtait bien des scandales et servait au moins de frein à ceux qui n’auraient pas cédé à une morale plus élevée. L’Angleterre a conservé sur ce point l’ancienne coutume. Sans doute, au milieu de la dissolution des mœurs publiques, celte application du principe de responsabilité souffre des difficultés. Les tribunaux ne sont-ils pas armés d’un pouvoir discrétionnaire qui suffit à toutes les circonstances? Le législateur a mieux aimé trancher la question au profit des passions que de la résoudre équitablement.

A cette cause de démoralisation s’en joint une autre plus générale, née de l’ensemble de nos institutions et du courant môme des idées modernes. Sauf Corneille et Racine , et quelques races exceptions , le répertoire de notre théâtre suc le crime. Les personnages qui montent sur la scène aux applaudissements du public, et souvent aux frais de l’État, seraient, dans les conditions ordinaires de la vie, justiciables de la police correctionnelle ou des cours d’assises. Tout le théâtre roule sur l’adultère. El nous n’avons pas besoin de faire remarquer combien cette prédication est plus efficace que l’exemple lui-même. Ajoutez-y tous les romans, ces machines puissantes de dépravation, et les journaux de tout format et de tout prix qui infiltrent le poison jusqu’aux dernières couches de la société. Le peuple, livré à un tel enseignement, voit se multiplier les enfants naturels et s’accroître dans son sein une classe de citoyens aussi dangereux par leur nombre que par leurs prétentions. Ils ont l’égalité des places et des honneurs; que leur manque-t-il? Ils exigent la consi-

dération publique et s’indignent de la flétrissure purement morale qui les atteint. 11 s’agit donc de les réhabiliter, et c’est à quoi poussent M. fcmile de Girardin et son disciple. Le préjugé est là. Il vit dans les masses populaires plus que dans la classe lettrée. Quand, en 1848, M. Crémieux proposa le divorce , ce sont les ouvriers de Paris qui murmurèrent le plus haut. Nos savants, nos artistes, nos avocats, nos littérateurs se seraient résignés, le peuple s’effaroucha immédiatement. Ces préjugés retardent la Révolution ; elle en fait le siège avec une patience, une habileté inouïe; elle circonvient, elle fascine le peuple par tous les moyens; s il résiste, elle provoque contre lui l’instruction obligatoire. Les gouvernements hésitent ou sont entraînés; les préjugés populaires défendent encore l’ordre social.

Un peuple qui n’a plus de préjugés, c’est-à-dire de convictions supérieures à tout examen, ne s’appartient pas; il est la proie de tous les charlatans qui se disputent sa faveur. Du moment où la raison seule doit présider aux choses humaines, il est évident que la masse des hommes inhabiles à raisonner tombe dans tous les filets qui lui sont tendus par les sophistes. Cet inconvénient n’était pas à craindre quand les gouvernants n’avaient pas la prétention d’inspirer les croyances sociales et se contentaient d’en être les humbles serviteurs. Il faut aujourd'hui débarrasser les peuples de leurs préjugés pour les assouplir aux idées nouvelles et aux nouvelles méthodes de gouvernement. Partout les peuples se montrent plus réactionnaires que leurs souverains. C’est qu’ils ont plus à perdre aux révolutions que leurs souverains; ceux-ci se tirent d'affaire en augmentant leur pouvoir, et les peuples en sont quittes pour payer plus d’impèts et être un peu moins libres qu’auparavant. 11 y a dans les masses un instinct de conservation qui résiste à bien des sophismes. On s on aperçoit aux époques de révolution ; sans cela, l’ordre social ne reprendrait jamais le dessus. S’il y a de tristes pré jugés, ce sont ceux de tant de philosophes en insurrection contre le sens commun. Quel préjugé, de supposer que l'hu-

manité se transformera du jour au lendemain, et que la vieille morale a fait son temps ! Quelques individus isolés, sans autre intérêt que celui de leur vanité, ne parviendront pas à changer le système du inonde. Quand tous les bâtards lèveraient fièrement la tète, comme le leur conseille M. Émile de Girardin , leur considération ne monterait pas davantage. Certes, la société française est tolérante ; le malheur de la naissance ne crée pour personne un obstacle légal. Et en fait, les bâtards arrivent à tout ; notre temps n’a rien à envier à celui de Saint-Simon. Mais la bâtardise est la contradiction meme de la famille et des lois du mariage, de tout ce qui constitue le patrimoine moral des générations chrétiennes. Elles ne veulent pas se le laisser arracher. 11 y aurait à entreprendre une utile statistique pour comparer le nombre des enfants naturels dans les différents pays. On jugerait s'il a quelque rapport avec les révolutions dont ces pays sont agités, et les peuples se classeraient mieux ainsi dans l'échelle de la civilisation que par le chiffre de leurs exportations. La grandeur véritable des nations se règle sur la moralité et non sur la douane : Justifia elevat yentes. Les bâtards célèbres ne modifieront pas l’opinion du genre humain.

Il mai 1839.

l’aveu.

Un rédacteur de la Gazette de Cologne , appelé en justice, a refusé de désigner le correspondant qui lui avait fourni certains renseignements sur la marine militaire de la Prusse. Il a été incarcéré pour ce fait. Il paraît qu’en vertu de nous ne savons quelle disposition de notre Code pénal de 180(1, les magistrats de la Prusse rhénane se croient autorisés à détenir un témoin jusqu’à ce qu’il ait déposé suivant la réquisition de la justice. La Gazette de Cologne a, dit-on, demandé sur

ce point une consultation aux principaux avocats du barreau de Paris.

La question soulevée est des plus importantes. Sommesnous tenus de répoudre au juge qui nous interroge? Assurément oui, en thèse générale. Mais, sommes-nous tenus de répondre toujours? N’v a-t-il pas telle situation où notre conscience même nous interdit de répondre? Royer-Collard disait à la Chambre des Députés : « Nous sommes de ceux qui ont fabriqué des passeports et rendu de faux témoignages pour sauver des vies innocentes. » Il se gloritiait de crimes et délits qualifiés par le Code pénal. C’est qu’il est des époques où il n’y a plus de droit ; chacun alors prend conseil de luimême et oppose à la force la force et la ruse. Charlotte Corday a jugé et exécuté Marat ; action impolitique sans doute ; qui oserait dire que ce fut un crime? Son jugement était aussi régulier que les jugements du Tribunal révolutionnaire. Le phénomène de la terreur ne s’est présenté qu’une fois depuis le christianisme. Suivant la parole de l'Ecriture, mutavenmt jus; on avait changé le droit, et Royer-Collard, pour rester fidèle au droit, violait toutes les lois.

L’autorité du magistrat était absolue à Rome. Dans les sociétés chrétiennes, et malgré l’influence des légistes, le christianisme limitait l’autorité des magistrats. L’empire de la loi divine était reconnu, et la distinction du for intérieur et du for extérieur protégeait le domaine de la conscience. Domat, Pothier, Daguesseau, s'inclinent en principe devant cette distinction. Elle était d’ordre public. La rejeter, c’eût été tomber dans l’absolutisme et nier la distinction des deux pouvoirs. Il y a donc la conscience ou le for intérieur, et la légalité ou le for extérieur. Encore aujourd’hui , ces distinctions sont invoquées ; et sans elles, la dignité et la liberté de l'homme ne seraient que de vains mots. Le magistrat ne peut demander compte de la confession au prêtre ; le médeein et 1 avocat doivent garder les secrets qui leur sont confiés dans l’exercice de leur art.

Que la loi établisse une peine contre celui qui refuse de

déposer en justice, c’est tout simple, pouvu que la peine soit modérée. Notre loi moderne n’exige pas l’aveu du prévenu ; ce n’est pas à lui à s’accuser. L’ancienne procédure de nos parlements, imitée du droit romain, reposait au contraire sur l’aveu. L’aveu était la preuve complète, et les magistrats ne négligeaient rien pour se la procurer. Les autres témoignages ne venaient qu’en seconde ligne, à défaut de celui-là, et ils ne pouvaient jamais atteindre qu’à la plus haute vraisemblance. Cet esprit est resté dans notre code d'instruction criminelle: le juge essaye, par l’habileté de ses questions, d’arracher au prévenu un aveu volontaire ou involontaire. C’est qu’en effet le prévenu est comme la proie devant le chasseur; il fuit, il se dérobe. Cette lutte intellectuelle était autrefois suivie d’une lutte tragique ; l’argumentation du juge devenait pressante ; la torture, ingénieusement appelée la question , parce que’elle était une forme juridique de l'interrogatoire, donnait la preuve demandée. Évidemment, les légistes se croyaient une autorité absolue sur l’homme, sur sa raison, sur sa conscience; ils exigeaient de lui qu’il s’accusât, qu’il se condamnât à mort ! Épouvantable contrefaçon de celte loi de miséricorde qui n’exige l’aveu de nos fautes que pour nous les pardonner; aveu tout volontaire, car l’Église ne nous presse que par scs prières.

Nos lois n’exigent plus l’aveu de l'accusé ; s’il est ou paraît coupable, il est jugé et condamné, malgré toutes ses protestations. Comment le témoin, qui est innocent, serait-il dans une condition pire ? Comment son témoignage lui seraitil arraché de force? Notre confrère de Cologne pourrait donc être incarcéré d’une façon préventive toute sa vie ! car cet emprisonnement n’est pas une peine encourue ; il est indéfini, et cessera à la volonté du témoin. Il n’est donc qu’un moyen extérieur de peser sur sa volonté; et en cela, il est analogue à l'ancienne torture. Il n’y a même aucune raison pour que notre confrère ne soit pas mis à la torture, si la prison ne produit pas son effet. La torture est plus efficace que l’emprisonnement. Voilà donc un journaliste condamné à la

prison perpétuelle parce qu’il est fidèle à sa parole et qu’il refuse de dénoncer un ami. La justice prussienne se déconsidère en se mettant ainsi en opposition avec la morale publique; les errements dont elle s’autorise ne sont plus de notre temps.

2 juin 18C3.