I. Chemins de fer

Règlements pour les transports des animaux et bestiaux par la Compagnie des Chemins de fer RCS.

(Moniteur du 7 janvier 1905.)

Compagnie des Chemins de ier de la plaine du cul-de-sac.

Règlements pour le transport des animaux et des bestiaux.

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Ait. Le transport d’animaux n'est obligatoire qu'aux stations et pour les stations pourvues de quais d'embarquement.

II. La fixation du nombre des animaux pouvant être admis simultanément au transport, ainsi que le choix des trains par lesquels le transport devra avoir lieu, restent soumis à la décision de l'administration. L'admission de bestiaux, remis isolement, étant subordonnée à la question de savoir si l'espace nécessaire est disponible dans les wagons, ne saurait être conséquemment garantie d'avance.

HL La demande de wagons pour le chargement d'un groupe d'animaux, devra être adressée par écrit à la gare où le chargement doit avoir lieu ou à l’ Administration, un jour d'avance, et porter la date et la signature du requérant.

IV, Les animaux devront être rendus à la gare d'embarquement au moins une demi-heure avant le départ du train.

V, Les animaux malades ne sont admis au transport qu'aux risques et périls absolus de l'expéditeur. La compagnie n'est pas tenue de se charger du transport d'animaux dangereux ou atteints de maladie contagieuse.

La compagnie est en droit d'exiger que les animaux soient accompagnés.

Les bouchers devront prendre place dans les wagons de bestiaux et auront à les surveiller pendant le trajet.

Les personnes qui accompagnent des animaux paient le prix des places de 3e classe.

Quant au menu bétail (porcs, veaux, moutons, chèvres, etc,), de même que pour la volaille, du moment qu'il est bien conditionné ou bien renfermé dans des cages portatives bien doses, parfaitement aérées et suffisamment spacieuses, il n'aura pas besoin d'être accompagné.