OP
. Faune
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. Faune
, Faune
, l'aune
, l'aune
. Faune
, Faune
. Faune
« l'aune
Haïti: Appendice au Code de Corn* Lois commerciales*
Désignation des objets.
Droits*
Tissus: Satin, jusqu'à 30 pouces* , * \ . . Faune
Satinette, jusqu'à 30 pouces . ....... Faune
Siam (voir Calicot)*
„ couleur (voir Nanki nette).
„ croisé (voir Hankinefcte).
Soie, jusqu'à 30 pouces . , . Faune
Soierie légère, jusqu'à 30 pouces . Faune
Tarlatane jusqu'à 30 pouces * * . . . , , . . . Faune
Toile de fil ou de fil et coton pour chemises de 30 pouces et au-dessous. Faune
„ de coton, jusqu'à 30 pouces . * . Faune
„ damassée de fil ou de fil et coton, jusqu'à 6/4 . Faune
„ damassée de coton, jusqu'à 6/4 . . Faune
„ de fîl, fil et coton, à drap jusqu'à 6/4 * . Faune
„ de coton, à drap, jusqu'à 6/4 ....... . . * * * . l'aune
„ grise ou écrue fine, jusqu'à 30 pouces ........... Faune
„ s, „ commune, jusqu'à 30 pouces . . Faune
„ à voile . . . Faune
Tulle, jusqu'à 30 pouces . . l'aune
Vichy (toile de), jusqu'à 30 pouces . * . . . . l'aune
Zéphir de 3/4 et au-dessous . , . Faune
Toile à sacs, jusqu'à 3/4 de large . . , Faune
„ cirée, jusqu'à 30 pouces * * * * . * . Faune
Tôle . . , . * . les 100 livres
Tours de lit, en soie . * . . chaque
„ de lit, en guipure dentelle, tulle et autres tissus . chaque
Tranehet pour cordonnier * , , . . . , . . . t . . la douzaine
Traversin . . . * * * * chaque
Tresse en or ou en argent pour gilet . * . Faune
„ en soie pour gilet, rohe, etc . . * les 12 aunes
„ en laine, fil ou coton pour souliers, matelas, etc . les 12 aunes
Truelle * * * * . - * ■ . . . la douzaine
Vuile . . . le mille
Tuyaux en fer ou fonte ...... . . les 100 livres
„ en caoutchouc, toile, etc . . * . * * le pied
Varlopes avec fers . . la douzaine
>? sans fers . . . . . la douzaine
Vase en terre cuite, porcelaine, fer ou fonte, pour jardins ...... la paire
Veilleuses . . . . chaque
Vélocipède. . . . ........ chaque
Velours de soie, jusqu'à 30 pouces . . Faune
» de coton, jusqu’à 30 pouces . Faune
Vermicelle . . . le livre
Vernis . . . le gallon
Verres fins à eau, à champagne , . . . * * . la douzaine
„ „ à vin et à liqueurs . . ...... la douzaine
„ communs, à eau, à vin et à liqueurs . . la douzaine
î, de lampes . la douzaine
„ de montre . . . . Je cent
„ de lunettes ou de lorgnons . * . le cent
Vendues ..................... . la paire
Verrous - . * * . la douzaine
Vilbrequins avec mèches . la douzaine
,, sans mèches . . . la douzaine
Vinaigre . . . . . le gallon
„ en bouteilles . . . . . la douzaine de bouteilles
Vis en fer, jusqu'à 2 pouces . la grosse
5, en fer, jusqu'à 3 pouces . . la grosse
,, en fer, jusqu'à 4 pouces . . . * la grosse
ÎS en fer, au-dessus de cette dimension . . la grosse
en cuivre, jusqu'à 2 pouces . . la grosse
» en cuivre, jusqu'à 3 pouces . . . le grosse
ïï en cuivre, jusqu’à 4 pouces . , . . . la grosse
. 20% ad valorem
vitrines de toutes grandeurs . . . . 20% ad valorem
Voiles de dentelles, de fil, de tulle ou de soie . . . chaque
Haïti: Appendice au Code de Com. Lois commerciales.
Désignation des objets.
Voiles de gaze ou de mousseline, coton . chaque
„ pour navires . * ^9% ad valorem
Voilettes pour chapeaux . . . . . • * * * * . * chaque
Voitures à 4 places, landau, Victoria et autres des mêmes espèces ; » chaque )? à 2 ou 4 places et plus, buss, buggy, ehaT à bancs, cabriolet, coupé, tilbury, phaéton, et autres de mêmes espèces ...... chaque
„ d’enfants, de toutes qualités . chaque
Vrilles . . . la douzaine
Zinc en feuilles . la livre
Droits.
Tarif n° 2. Droits de pesage à l’importation.
Lea droits de pesage à l'importation so prélèvent sur toutes les marchandises taxées au poids, n’importent leurs désignations, à raison de cinquante centimes par millier (G. 0.50).
Tarif n° 3. Droits de wharfage.
Désignation des objets.
Acier ..................... . les cent livres
. . . les cent livres
Aissantes . . . * . . le mille
Ancres de navire. , . . . * . . les cent livres
Ardoises pour couverture . . . le mille
Avirons , . . . . . la douzaine
Armoire . . . . chacune
Balances grandes, moyennes, avec chaînes et plateaux et à la romaine, chacune
Balcons en fer ou en fonte . . les cent livres
Balles de marchandises en général autres que celles dénommées . - - chacune
Balustrades en fer . . . . . . • 1®* cenb livres
Baluetres en fer . . . les cent livres
Bancs en bois . . . . . * chacun
en fer ... . . * . chacun
Barils pleins . . . . - . chacun
Barriques pleines de 60 gallons . . . chacune
vides . . . chacune
Baisacs et autres pierres pour carrelage ou construction . . . les cent pièces,
Berceaux en bois ou en osier . . chacun
„ en fer, acage ou bois recherché . . . * - chacun
Bibliothèque . . . . chacune
Billard . chacun
Bois équarris . . . le mille
Boissons et liquides en caisse de 12 bouteilles, litres, flacons ou pobans, la caisse
Boucau ts non montés . . chacune
„ pleins . chacune
Brancard . . . - . chacun
Briques . - . . le mille
Brouette . . chacune
Bureau . . * * * chacun
Buffet . . chacun
Cadres (lits) . . . la douzaine
Caisses de marchandises de 2 à 3 pieds de long .......... chacune
„ „ ,, plus de 3 pieds . chacune
Canapé chacun
Carreaux de marbre . . . . . Ie mille
„ à carreler . . . . . . le mille
Cercueil chacun
Chaises montées . . . 1& douzaine
„ non montées . . . la douzaine
Charpentes en fer . . . les oent livres
„ en bois . . . chacune
Droits.
Haïti: Appendice an Code de Com. Lois commerciales.
Désignation des objets.
Droits.
Chaudières en enivre, fer ou potin. . les cent livres
Cloches en fonte ou en cuivre, . les cent livres
Clous . . * . . . * * • * . . les cent livres
Coffre-fort moyen et petit .................... chacun
„ j, grand . . . . chacun
Cordage . * . ....... les cent livres
Cuisines en fer ou fonte . . . ....... les cent livres
Cuivre . . . ■ . . . , , . . les eent livres
Dames-jeannes de toutes grandeurs, vides ou pleines ........ chacune
Enclumes . . . . . . . . . . , chacune
Enseignes . . . . . . chacune
Escaliers en fer ou en fonte , * , * . . . les cent livres
„ en bois . » . chacun
Etaux. . . * . * . . * . chacun
Faïence en boucauts, paniers, caisses ou fardeaux ......... chacun
Fauteuils montés. * , „ . la douzaine
„ non montés . . la douzaine
Flèche pour voitures . * . . chacune
Foin . . . . . . la balle
Fromage . . . les cent livres
Fruits à T eau -de -vie et autres en pobans, flacons . . . la caisse
Garde-manger . . . . , . . chacun
Grilles pour clôture ....... . . les eent livres
Harenga-saurs la cassette
Harmonium . . chacun
Jarre . . . . . . . . . chacune
Lavabo . . . . chacun
Lits en acajou, noyer, chêne et autres bois recherchés chacun
„ en fer . . chacun
„ de camp . la douzaine
Machine à coudre . chacune
Malles vides ou pleines . . . . . . chacune
Marbre pour tombe, de 6 à 7 pieds de long . . chacun
Marchandises en général, autres que celles démommées, taxées au poids
les cent livres
„ „ „ non dénommées, en caisses, balles ou fardeaux chacune
Matelas . . . . . , . . chacun
Mâts de navire, de toutes dimensions . chacun
Meule . . . la douzaine
Monuments funéraires . . . la caisse
Orgue . . . . chacun
Panier en osier, vide . . la douzaine
Pelles . la douzaine
Piano . . . . . . . . . chacun
Pièces à eau et à guildiverie . . . chacun
Planches . . . . . le mille
Pompes à navire, puits, jardins, guildiverie . . . . chacun
Persiennes . . . la paire
Pierres pour constructions, pavages ou carrelages . ...... les 100 pièces
Pommes de terre en baril . . . le baril
„ „ „ en paniers, en caissettes . . . . . * . chacun
Ponceaux en fer et en acier . . les cent livres
Porcelaine . . . . . . . . . . le bouc aut
Portes et fenêtres en planches . . . . . . la paire
„ „ „ en fer ou en fonte . . . . la paire
Poterie . h douzaine de pièces
Prélart . * . . chacun
Pupitre . . . . . chacun
Le chauds en fer . . . la douzaine
Roues de cabrouets, de voiture . . ......... la paire
Soufflets de forge et de boucherie . . . chacun
Tables, à extension, de toilette, dessus marbre, console pour salons . chacune
„ de sap . . . chacune
Terrailles, le hou eau t ou le panier . . . chacune
„ en grenier . les cent pièces
Tôle , . * . . . . . les cent livres
Tuile . . . . . le mille
Haïti: Appendice an Code de Com. Lois commerciales.
Désignation des objets.
Tuyaux en fer ou en fonte . . . les cent livres
Vaisselier , . . * . . . chacun
Vases pour jardins . . la paire
Voiture . . . . chacune
Zinc . les cent livres
Droits.
Tarif n° 4. Droits d’exportation.
Désignation des objets.
Acajou . . . les 1000 pieds
Bois de campêche les 1000 livres
„ de cèdre . . . . 1
„ de gaïae . . I
jaune ou de fustic . . . | les 1000 livres I
„ de teinture, non dénommés ............. J
Brisures de café . . les 100 livres
Cacao . . . . . les 100 livres
Café . . . , . les 100 livres
Cuivre . les 100 livres
Ecaille . . . * . la livre
Eer . . les 1000 livres
Gomme de gaïae . les cent livres
Peaux de boeuf . les cent livres
de cabri, cochon, mouton, cheval, etc . les cent livres
Pite . les 1000 livres
Plomb . les 1000 livres
Racines do bois jaune, de campé che, de cèdre, de gaïae, de teinture non dénommés,
les 1000 livres
Résidus de café . . . . les cent livres
NB. Les surtaxes des 20 et 10% seront prélevées sur les droite de ces denrées et produits, sauf ceux ci-après: Bois et racines de campêche, de cèdre, de gaïae, bois de teinture non dénommés, bois jaune et racines de beis jaune ou. grains de café, brisures et résidus de café.
Droit de statistique.
Droits.
Coton . . . . les cent livres G. 0.10
Cuir tanné . . . les cent livres 0.10
Graines de coton. . . . les cent livres 0,10
Sucre brut . . * . . les cent livres 0.05
Tous produits du sol ou denrées non désignés dans ee tarif, les cent livres ou pieds, 0.10 NB. — Ce droit sera perçu en monnaie nationale, sans préjudice des surtaxes des 20 et 10%.
Tarif n° 5. Droits de wharfage et de pesage à l’exportation. Art. 23 de la loi du 4 septembre 1905.
Désignation des denrées et produits.
Droits.
les 100 livres
Acajou . . . . les 1000 pieds G. 0.50
Bois et racines de campêche, de cèdre, de gaïae, bois jaune et racines de bois jaune ou de fustic, ceux de teinture non dénommés . les 1000 livres 0.10
Brisures de café . . . * . - ■
Cacao . . .
Café . . . . .
Coton . .
Gomme de gaïae . .
Graines de coton . . .
Tous produits du sol ou denrées autres que ceux ci-dessus dénommés . . . . les 1000 livres
NB. Les s ur taxes des 20 et 10% ne seront pas prélevées sur ces droits, qui seront perçus en monnaie nationale.
é&îàerijv
Haïti; Appendice an Code de Com. Lois commerciales.
Loi qui fixe à deux dollars par cent livres
les droits d’exportation sur les résidus de café.
(Votée à la Chambre le 26 février, au Sénat le 29 février 1904. Promulguée le 5 mars, [Moniteur du 5 mars 1904].)
Art, 1er, Est et demeure rapporté l'art. 10 de la loi du 7 juillet 1903, concernant le paiement à la sortie du droit de trois dollars (P, 3 or) par cent livres de toutes les sortes de cafés exportés des ports de la République, établi par l'article premier de la loi du 20 september 1901.
2, L'exportation des résidus de café dits café triage est autorisée,
3, Les droits d'exportation des dits cafés sont fixés à deux dollars {$ 2 or) par cent livres.
4, Sur les deux dollars prévus en l'article précédent, il sera prélevé 0,50 cts. qui seront aussi affectés au retrait du papier-monnaie.
5, La présente loi abroge toutes lois et dispositions de loi qui lui sont contraires; elle sera exécutée à la diligence du Secrétaire des Finances et du Commerce.
Loi qui autorise une frappe de monnaie divisionnaire
d’argent, de Bronze et de Nickel,
(Votée à la Chambre le 2 mars, au Sénat le 4 mars 1904. Promulguée le 5 mars 1904. [Moniteur du 5 mars 1904],)
Art. 4* Sont prohibées à l'exportation, les monnaies nationales d'argent, de bronze et de nickel.
5. Tout contrevenant aux dispositions de l'article précédent sera puni d'une amende de mille à deux mille gourdes, et, en cas de récidive, de la même peine et d'un emprisonnement de trois mois au moins et de six au plus, lesquelles peines seront prononcées par le Tribunal correctionnel du ressort, sur les poursuites et diligence du Ministère public.
6. Les monnaies que l'on aura tenté d'expédier en contravention de l'art. 4 de la présente loi seront confisquées au profit de la caisse publique, et quiconque aura découvert et dénoncé le délit aura droit au tiers de la somme confisquée.
7. La présente loi sera exécutée à la diligence des Secrétaires d'Etat des Finances et de la Justice, chacun en ce qui le concerne.
Loi qui établit un tarif maximum et un tarif minimum.
(Votée à la Chambre le 3 septembre 1906, an Sénat le 6 septembre et promulguée le 10 septembre 1906 [Moniteur du 12 septembre 1906].)
Art, l&r# Le tarif des droits d'importation annexé à la loi du 4 septembre 1905 régissant les douanes de la République avec les droits de wharf âge, de pesage, de visa consulaire, de tonnage, de vigie, de pilotage à l'entrée, de visite sanitaire, les surtaxes de 50, 331/a% monnaie nationale et 25% sur ces taxes et surtaxes réunies, ou tel qu'il pourra être modifié par des lois postérieures, est le tarif minimum,
2, Il est établi un tarif maximum constitué par le tarif actuel ou tel qu'il pourra être modifié par des lois postérieures augmenté de 50% à prélever sur la totalité de ces taxes et surtaxes.
3, Le tarif maximum ne sera pas prélevé sur le droit de statistique applicable aux espèces monnayées.
4, Le Gouvernement est autorisé à appliquer le tarif maximum, par arrêté, aux pays qui frapperaient nos denrées et produits des taxes de rigueur. Il est également autorisé à rappeler les arrêtés qu'il aura pris, quand auront cessé les causes qui r avaient déterminé à les prendre.
5, La présente loi abroge toutes lois ou dispositions qui lui sont contraires et sera exécutée à la diligence du Secrétaire d'Etat des Finances et du Commerce.
Table des matières.
Page
Introduction historique . * . * . * - * 7
