La ou aveu, le

491, La:

preuve qu’er lorsque acc rapporte à la juge de paix sous serment différentes es cusé sans qu pense ; autre est mieux po ce qu’il dira :

ou même si ( devantun jt conduite ; ot dites moi où mieux de dire tous ces cas | 114, Edition

L’interroga (2) ; si cette Prouver par te toire, (R. vs.

| Toute la q (1: cet aveu laveur, ou cra cos motifs ? S Constances, |”:

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(1). Gilbert E:

2) 1 Haic 52

rouvé le lieu e [al].

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il, que but d’éur avoir 1e l’acyant ou ; établir , Cette > l’accuent il est

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n’est pas l’offense ne peut ent pour ur prouoins que testation.

liquent à ale, que soit SUSn doit au seconde, e quel ment, et >, n'a pu

est situe el l’offense 6. Edition

s de forme et nul.

tranquestionner cetie personne [1]. Cette dernière régle reçoit cependaut quelques exceptions : lo. la preuve par oui-dire est admise pour établ'r la mort d’une personne en pays éloigné [* beyond seas ”]; 20. pour prouver une désignation [‘* description ”] ou un usage : 30. on peut opposer contre la déposition d’un témoin, ce qu’on lui a entendu dire relativement à son témoignage, daas une occasion précédente : 40. en matière de meurtre, la déclaration du mourant est admissible. De même aussi on peut recevoir la preuve résultante de l’aveu d’un complice mourant. [chbold, 74, T5. Ed. de 1825]. .

ARTICLE Il.